Reprise du message précédent :
ce sont bien a priori des tuiles plates en terre cuite et ouais, ça peut devenir poreux, ça ne pète par contre pas forcément au premier coup de gel, mais ça peut arriver à une de temps en temps (et ça fait souvent ça par "feuille" plutôt qu'en brisant net la tuile)
les sprays pour "étancher" les tuiles marchent assez bien mais faut faire ça au printemps ou en automne quand les tuiles sont à la fois bien sèches et pas trop chaudes, ça me parait difficile à faire l'hiver.
à noter que si les fuites se résument à un très léger goutte à goutte (moins d'une goutte toutes les 25 secondes environ, j'dirais), ça n'est vraiment pas très grave si ce sont des combles perdus bien aérés. Par contre, c'est vite la merde en combles aménagés avec juste les 2cm de lame d'air entre l'isolant et la tuile

[quotemsg=24525365,16320,16460]ce sont bien a priori des tuiles plates en terre cuite et ouais, ça peut devenir poreux, ça ne pète par contre pas forcément au premier coup de gel, mais ça peut arriver à une de temps en temps (et ça fait souvent ça par "feuille" plutôt qu'en brisant net la tuile)
les sprays pour "étancher" les tuiles marchent assez bien mais faut faire ça au printemps ou en automne quand les tuiles sont à la fois bien sèches et pas trop chaudes, ça me parait difficile à faire l'hiver.
à noter que si les fuites se résument à un très léger goutte à goutte (moins d'une goutte toutes les 25 secondes environ, j'dirais), ça n'est vraiment pas très grave si ce sont des combles perdus bien aérés. Par contre, c'est vite la merde en combles aménagés avec juste les 2cm de lame d'air entre l'isolant et la tuile [/quotemsg

Merci pour ces éclaircissements, je vais me renseigner plus précisément sur l'ampleur des fuites

on fait de très bonne tuiles beton maintenant.
le défaut des tuiles beton c'est leur mauvaise tenu de la couleur dans le temps mais c'est de moins en moins le cas (on le garanti au moins dix ans selon les tuiles).
elle sont un peu plus lourd et jointe un peu mieux que les tuiles terre cuite (pratique pour l'hiver et contre les tempetes).
elle sont par contre un peu plus sensible à la mousse donc faut entretenir de temps en temps le toit pour ne pas en avoir

et le prix est pas le même!
pour mon toit le surcout était de 3500€ (de mémoire) donc on est parti sur de la tuile beton prestige.

ca existe :

C du carrelage mural 1er prix de casto dans la sdb ?

Bonjour tout le monde
 
J'avais quelques questions relatives à un dossier de déclaration préalable de travaux.
1- On me demande de fournir : "un plan de situation du terrain"
Késako? S'agit-il d'une carte IGN présentant l'emplacement du terrain?
2- L'objet de mes travaux est de préparer l'aménagement d'un grenier en créant des ouvertures et des véluxs. J'ai donc un grand grenier vide dans lequel je vais créer des ouvertures. Quand on me parle de SHON, je n'en crée pas dans ce cas là. Correct?
 
Merci pour vos lumières

C'est une demande de permis de construire qu'il faut que tu fasses si tu amenages des combles non amenagés.
 
http://www.travaux.com/dossier/com [...] x-TVA.html
 
Pour le plan de situation du terrain, un plan du cadastre suffit (dispo sur internet par exemple)

Il veut amenager ses combles par la suite donc demande de permis.
 
Si combles deja amenagés et il veut faire des puits de lumiere oui une demande de travaux suffit (c'est ce que j'ai fait).
 
APRES par contre faire une demande de travaux pour ca et plus tard une demande de permis de constuire pour son amenagement c'est peut etre possible en effet
 
Meme si on peut sous entendre que son amenagement il va le faire tranquillou sans rien declarer

Ca peut.
Mais il y a aussi maintenant les cadastres en ligne. http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
C'est plus précis.    

Oui.
http://www.universimmo.com/forum_u [...] OPIC_ID=21

Voilà, je ne veux pas aménager tout de suite, mais juste créer les ouvertures pour un aménagement futur. Donc, en effet, je modifies l'aspect extérieur, mais ne crée rien à l'intérieur.
Le déclaration de travaux devrait suffire non?
 
Edit : Campedel, un grand merci, j'ai mes réponses!!

Non.
La SHON existe déjà.
Le grenier est une surface aménageable à partir du moment où on n'a pas à modifier de manière très conséquente la charpente (cas des fermettes industrialisées) ou à renforcer la structure pour porte le plancher.

Ce qui est dit sur ce site est faux.
Rien que le mélange entre la surface habitable et la SHON en dit long sur la méconnaissance de la chose de celui qui l'a écrit.  
 
Edit :  
Je réagi à votre dossier sur l'aménagement des combles.
http://www.travaux.com/dossier/com [...] x-TVA.html
 
Il est particulièrement faux et mélange en particulier les notions de SHON et de surface habitable. Or ces 2 surfaces n'ont strictement rien à voir l'une et l'autre.
 
Je vous invite à lire mon éclairage à ce sujet : http://www.universimmo.com/forum_u [...] OPIC_ID=21
 
Pour le résumer, installer des fenêtres de toit ne rend pas aménageable un grenier (ne le fait pas devenir de la SHON donc). Il s'agit juste de travaux d'aménagement (au même titre qu'un cloisonnement, que le remplacement d'un plancher, etc.) d'une surface déjà aménageable si le grenier était déjà capable de supporter un plancher.  
 
A votre disposition pour de plus amples renseignements.
 

 
   
 
Heu, un permis modificatif, il ne sert qu'a apporter de petites modifications sur un permis existant et en cours de construction. Typiquement, j'ai obtenu mon PC et je souhaite ajouter une fenêtre => PC modificatif.

 
On n'a pas besoin d'autorisation pour aménager ce qui est aménageable (qui est donc de la SHON).
 
Et un grenier est une surface aménageable, contrairement à des combles perdus. C'est d'ailleurs toute la différence entre les deux.
 
La circulaire 90-80 est très claire à ce sujet : Il en est ainsi lorsque la surface des combles apparaît manifestement comme non aménageable soit en raison de son impossibilité à supporter des charges liées à des usages d'habitation ou d'activité soit en raison de l'encombrement de la charpente.
 
Edit : si quelqu'un pouvait me déflooder...
Edit 2 : Vous auriez pu faire un effort.  

Arf, erreur con toujours faisable.
 
 
Non.
Tant pour l'urbanisme que pour la fiscalité, ni la SHON ni l'imposition ne prennent en compte l'éclairement.
 
Une surface peut tout à fait être de la SHON sans pour autant avoir d'éclairement.
C'est le cas des greniers, mais aussi des discothèques, des cinémas, etc.
Ensuite, la SHON ne qualifie pas une surface aménagée mais une surface aménageable. Percer une fenêtre, c'est qu'un aménagement, au même titre que du cloisonnement.
 
D'un point de vue fiscale, on ne regarde pas l'existence ou non de fenêtres, le caractère habitable ou non : on rempli sur l'honneur le formulaire H1 :
http://www.impots.gouv.fr/portal/d [...] e_3168.pdf
 
 

Au besoin, il s'agira juste de leur rappeler la loi et la circulaire l'explicitant.

Sympa campanil pour les reponses
 
Ca merite la premiere page

oui merci campanil
c'est cool d'avoir des trucs precis
 
tu connais les prescriptions fiscal et pénal ?  en cas de modif de toi ou pire de charpente

 
It's done
 
Par ailleurs, si vous avez des choses intéressantes pour compléter la FAQ à mettre en premier page -> MP  

 
20 ans d'emprisonnement dans un geôle de Cayenne, c'est le minimum  

http://www.net-iris.fr/forum-jurid [...] les-4.html

Elle commence à être bien fournie cette première page  
 
Sinon toujours pas d'électricien dans le coin ?

Fiscal, jamais. La fraude est reprochable dès sa découverte et il sera procédé au recouvrement du différentiel des 2 années précédentes avec pénalité. Bon, ça dépend des sommes aussi, car l'aménagement d'un grenier en salle de jeu ne multiplie pas par 2 la valeur locative d'une maison. Donc pas sur que les services réclament les 2x50€ qui leur manquent...  

Edit pour modification de ce paragraphe :
Point de vue urbanisme, c'est 3 ans après les travaux (encore faut-il pouvoir prouver la date de fin des travaux ayant rendu aménageable le lieux !) pour amende + remise en l'état pour non respect des règles d'urbanisme (ça se passe au pénal). Ensuite, pendant encore 7 ans, si la mairie peut démontrer que les travaux lui porte préjudice (en tant que personne morale), elle peut obtenir une indemnité et/ou la remise en l'état (ça se passe au civil).
Après ces 10 ans, tout est prescrit si les travaux nécessitaient une DP.
Si par contre ils nécessitaient un PC, les travaux demeureront illégaux (du moins tant que les règles d'urbanisme n'auront pas évoluées dans un sens favorable) même s'ils ne peuvent être poursuivis. Mais il sera alors impossible d'obtenir une autorisation d'urbanisme pour des travaux sur la partie illégale.

 
Et quand les travaux concernés nécessitaient une simple Déclaration, et que celle-ci n'a pas été demandée ?

 
Bis : si tu pouvais mettre mon nom sur la première page au lieu du rat taupier, tu m'obligerais.
 
Je sais, ce n'est pas HFR compliant mais j'y tiens.

Alors que la prescription de 3 ans.
 
Après, les travaux sont "acquis" puisqu'il ne fallait pas de PC pour les faire.

L'éclairage pour construire en limite de propriété indique le nouveau garage annexe de mon voisin comme illégal : Il est en limite de propriété et la pente de toit vers notre chemin.
Sans compter que je ne sais pas encore comment il compte s'y prendre pour installer une gouttière sans se retrouver en survol de notre propriété

Cela dépend tout de même des règles locales d'urbanisme.
Certaines permettent ce cas de figure.
 

Ca par contre, rien ne le permet sans ton accord.
Et rien ne permet non plus que ses eaux de pluie tombent chez toi.

Tu lui a demandé ce qu'il comptait faire ?
As-tu consulté son dossier d'autorisation d'urbanisme à la mairie ? Ca te donnera déjà une bonne idée.

Je vais me renseigner au cas où. Même si je ne suis pas tellement gêné par cette configuration.
 

Là par contre ça me gêne plus qu'il soit chez moi (et un autre voisin puisqu'il s'agit d'un chemin en indivision) sans me demander mon consentement.
Son permis de construire à été accepté avant que je sois propriétaire du terrain.
Je doute cependant qu'il ait demandé l'accord à l'ancienne propriétaire.
 
Quel recours j'ai ? et combien de temps pour réagir ?

C'est vrai que donnant sur une parcelle qui sert de chemin, je ne vois pas non plus un préjudice à court ou moyen terme (ce qui ne serait pas le cas d'un toit donnant sur une parcelle à construire).

L'accord ne vaudrait que s'il prenait la forme d'une servitude écrite.

30 ans pour faire supprimer cette tentative d'acquisition de servitude.
Et bien sur il ne faut pas laisser faire.
Mieux vaut se fâcher maintenant une fois que toutes les X années à cause de problème d'eaux de pluie.

Peut-être compte-t-il recourir à une gouttière "à la nantaise". C'est ce qui ce fait par chez moi dans ces cas.
 
Note : Ou à l'anglaise, ou à la havraise, il semble y avoir plusieurs variantes et/ou termes.  

La prochaine fois que je le vois je lui poserai la question pour la gouttière.
D'ailleurs une gouttière est-elle obligatoire pour un garage annexe (de la taille d'un garage double) ?
 
Si la gouttière est chez nous mais avec une descente de gouttière revenant chez lui ce n'est pas gênant mais il sera bon de lui en tenir un mot.
Merci pour tes infos.

C'est possible, je ne connaissais pas cette possibilité. J'en saurai plus bientôt

Mais, une gouttière n'est jamais obligatoire.    
C'est un confort et une bonne solution de préservation de son bien, mais c'est tout.
Rien à voir avec une question d'annexe ou de taille de bâtiment.
Vous avez de drôle de raisonnement les gens.

Si : rien ne doit déborder chez toi. Rien.
Il se passera quoi lorsqu'un camion venant te livrer accrochera sa gouttière ?
 
Donc, sa gouttière, il se débrouille comme un grand et la pose sur le sommet de son mur. N'importe quel couvreur fait ça très facilement. Par contre, il faut que ce soit prévu dès le départ !
Donc oui, parle-lui en dès que tu peux !
 

Il se démerdera avec sa gouttière pétée qui n'avait pas à être là
Mais si un camion pète sa gouttière il aura déjà écrasé nos boitiers électriques avant  
 
Sinon il a déjà fait sa charpente (traditionnelle, sans débordement)
Oui j'aurais pu réagir avant mais je n'ai pas pensé aux gouttières

Non et c'est bien là tout le problème...

Tu ne sais pas de quoi est capable un bon chauffeur.    

Alors vas vite lui en parler.  

 
C'est vrai ça. le goûter c'est perso  

 
c'est mignon je trouve la faute d'orthographe avec l'accent circonflexe

Je suis une quiche en ortho.    Et ça depuis le primaire... Putain de tête en bois qui ne retient que ce qu'elle veut.