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  [ topic'h ] 6 points, 1500€ et confiscation définitive du véhicule

 



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Auteur Sujet :

[ topic'h ] 6 points, 1500€ et confiscation définitive du véhicule

n°7575184
muzah
Bal Musette @ HFR depuis 1997
Posté le 03-02-2006 à 10:39:49  profilanswer
 

Il va être temps d'arrêter de faire les cons en bagnole.
Pour 50km/h au-dessus de la vitesse limite, c'est bansodogravierpapierbagnolefricDTC.
 
 [:volta] Et je dis tant mieux !

Message cité 4 fois
Message édité par muzah le 15-03-2006 à 10:57:37

---------------
un instant monsieur ça-va-chier
mood
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Posté le 03-02-2006 à 10:39:49  profilanswer
 

n°7575342
Nidnogar
Posté le 03-02-2006 à 10:59:08  profilanswer
 

Cette mesure est active depuis quand ?

n°7575358
maouuu
Posté le 03-02-2006 à 11:00:18  profilanswer
 

Ouuai, ça relancera les ventes d'automobiles :o
 
Mais les 1500 euros en plus, c'est bien sadique

Message cité 1 fois
Message édité par maouuu le 03-02-2006 à 11:00:47
n°7575496
hsnalex
Posté le 03-02-2006 à 11:19:30  profilanswer
 

muzah a écrit :

Il va être temps d'arrêter de faire les cons en bagnole.
Pour 50km/h au-dessus de la vitesse limite, c'est bansodogravierpapierbagnolefricDTC.
 
 [:volta] Et je dis tant mieux !


 
C'est comme cà depuis belle lurette  ;)  
1500€ c'est l'amende maximale prévue par le code de la route et non pas celle qui s'applique.
Les 6 points s'appliquent c'est clair
La confiscation du véhicule peut être effectuée à titre de peine complèmentaire. Ce n'est pas une peine principale donc pas obligatoire....
Et tu as oublié la suspension immédiate du permis si interception, ou plus tard lorsque l'infraction est notifiée  ;)

n°7575511
gouiy@ume
Posté le 03-02-2006 à 11:21:25  profilanswer
 

la "confiscation définitive du véhicule", ça veut dire quoi exactement?
 
il la mette en fourrière tant que t'as pas réglé les 1500€?

n°7575522
jantonof
FTC!!!
Posté le 03-02-2006 à 11:23:45  profilanswer
 

muzah a écrit :

Il va être temps d'arrêter de faire les cons en bagnole.
Pour 50km/h au-dessus de la vitesse limite, c'est bansodogravierpapierbagnolefricDTC.
 
 [:volta] Et je dis tant mieux !


tu as pas un lien ou il parle de ca?


---------------
Si j'avais couru plus vite que le chien je serais ton père
n°7575746
Totototo
Posté le 03-02-2006 à 11:57:24  profilanswer
 

Fake spotted !

n°7575785
hsnalex
Posté le 03-02-2006 à 12:04:31  profilanswer
 

jantonof a écrit :

tu as pas un lien ou il parle de ca?


 
bin par exemple :
http://www.code-route.com/vitesses_details.htm
tout en bas art 413-14-1
 

Message cité 1 fois
Message édité par hsnalex le 03-02-2006 à 12:13:41
n°7575806
hsnalex
Posté le 03-02-2006 à 12:07:28  profilanswer
 

Et pour enfoncer le clou :
 
 " Est puni de 3 mois d'emprisonnement et de 3750 € d'amende tout conducteur,
     d'un véhicule à moteur qui, déjà condamné définitivement pour un dépassement de la vitesse
      maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h, commet la même infraction dans
     le délai d'un an à compter de la date à laquelle cette condamnation est devenue définitive".
 
Hop en taule  ;)

n°7575818
muzah
Bal Musette @ HFR depuis 1997
Posté le 03-02-2006 à 12:09:34  profilanswer
 

jantonof a écrit :

tu as pas un lien ou il parle de ca?


Entendu ce matin même sur INTER :D


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un instant monsieur ça-va-chier
mood
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Posté le 03-02-2006 à 12:09:34  profilanswer
 

n°7575831
Xiao_Bin
exilé en Malaisie ^^
Posté le 03-02-2006 à 12:11:28  profilanswer
 

La Derniere Phrase a écrit :

Ca veut dire qu'elle finira dans une enchère publique :o


 
compactée, livrée directement chez toi a tes frais  :whistle:

n°7575833
muzah
Bal Musette @ HFR depuis 1997
Posté le 03-02-2006 à 12:11:45  profilanswer
 

:lol:


---------------
un instant monsieur ça-va-chier
n°7575842
hsnalex
Posté le 03-02-2006 à 12:13:23  profilanswer
 

muzah a écrit :

Entendu ce matin même sur INTER :D


 
Ils viennent seulement d'acheter un code de la route à France Inter ? Ca date de 2003 quand même.... :D

n°7575860
muzah
Bal Musette @ HFR depuis 1997
Posté le 03-02-2006 à 12:18:24  profilanswer
 

et hier sur RTL... Je pense que les mecs de RTL ont dû filer le bouquin à INTER ce matin :D


---------------
un instant monsieur ça-va-chier
n°7575885
ese-aSH
Welcome To Avalon
Posté le 03-02-2006 à 12:21:17  profilanswer
 

hsnalex a écrit :

bin par exemple :
http://www.code-route.com/vitesses_details.htm
tout en bas art 413-14-1


suffit de pas etre propriétaire pour pas se la faire confisquer :
t'echange de caisse avec nu pote et t'aura que les 1500€
 
honnetement la confiscation je trouve ca tres bien (parceque ca fera bcp plus peur que le retrait de permis), mais rajouter 1500€ desssus la ca me parait superflu ^^
et de toute facon ce genre d'amendes ne devrait pas etre fixe, mais fonction des moyens de l'interpellé (la confiscation en tient compte d'une certaine maniere - spa pareil de se faire confisquer une r19 ou une mazzeratti)

n°7575960
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 12:32:20  profilanswer
 

Tiens c'est marrant, je pensais que les exces de vitesse de plus de 50km/h c'était retrait de permis immédiat avec interdiction de le repasser pendant très lontemps (bcp plus que 3 ans)...
 
 
Faut que je revois mon code moi :o


---------------
"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7575989
Nidnogar
Posté le 03-02-2006 à 12:38:26  profilanswer
 

Ca dépend du jugement après je pense...

n°7576060
RAff
Posté le 03-02-2006 à 12:52:19  profilanswer
 

1500e , le prix de ma caisse !


---------------
--<  MON FEED >--   "Technicien informatique de père en fils depuis 1923."
n°7576078
hsnalex
Posté le 03-02-2006 à 12:55:40  profilanswer
 

ese-aSH a écrit :

suffit de pas etre propriétaire pour pas se la faire confisquer :
t'echange de caisse avec nu pote et t'aura que les 1500€
 
honnetement la confiscation je trouve ca tres bien (parceque ca fera bcp plus peur que le retrait de permis), mais rajouter 1500€ desssus la ca me parait superflu ^^
et de toute facon ce genre d'amendes ne devrait pas etre fixe, mais fonction des moyens de l'interpellé (la confiscation en tient compte d'une certaine maniere - spa pareil de se faire confisquer une r19 ou une mazzeratti)


 
Mais c'est ce qui est...1500 € c'est la somme maximale que le juge peut décider pour une contravention de 5ème classe. Libre à lui de donner une amende au cas par cas.... ;)

n°7576079
popopeye
J'en prendrai pour 1 dollar
Posté le 03-02-2006 à 12:56:10  profilanswer
 

RAff a écrit :

1500e , le prix de ma caisse !


Ouais mais peut tu faire un exces de plus de 50 km/h avec ta caisse  :D .

n°7576092
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 12:58:23  profilanswer
 

popopeye a écrit :

Ouais mais peut tu faire un exces de plus de 50 km/h avec ta caisse  :D .


En ville y a moyen de prendre un pti 120 - 130  [:huit]  
 
 
Et hop ! En taule [:volta]
 
Edit: Ou à la morgue [:volta]


Message édité par klemton le 03-02-2006 à 12:58:55

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"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7576143
caudacien
Posté le 03-02-2006 à 13:06:33  profilanswer
 

Confiscation du véhicule...  :heink:  
Putain ca m'écoeure de voir un truc pareil.
Une amende énorme, ca me dérange pas sur le principe, mais la confiscation du véhicule...
Et pour le tapage nocturne, si le mec est proprio de sa maison ou appart, on va lui confisquer aussi? [:super chinois]

n°7576159
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 13:09:26  profilanswer
 

caudacien a écrit :

Confiscation du véhicule...  :heink:  
Putain ca m'écoeure de voir un truc pareil.
Une amende énorme, ca me dérange pas sur le principe, mais la confiscation du véhicule...
Et pour le tapage nocturne, si le mec est proprio de sa maison ou appart, on va lui confisquer aussi? [:super chinois]


Un jeune qui fume du bédo peut bien se faire confisquer son scooter [:spamafote]
 
Au gouvernement aussi ils ont des petits marrants pour poser des lois alakon  :o


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"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7576168
caudacien
Posté le 03-02-2006 à 13:10:42  profilanswer
 

klemton a écrit :

Un jeune qui fume du bédo peut bien se faire confisquer son scooter [:spamafote]


Je savais meme pas ca  [:rofl]  

klemton a écrit :


Au gouvernement aussi ils ont des petits marrants pour poser des lois alakon  :o


Ca j'avais entendu parler de rumeur sur le sujet  [:gordon shumway]
 
Edit: quelqu'un aurait un lien/enregistrement sonore du truc?

Message cité 1 fois
Message édité par caudacien le 03-02-2006 à 13:13:20
n°7576198
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 13:15:17  profilanswer
 

caudacien a écrit :

Je savais meme pas ca  [:rofl]  
 
Ca j'avais entendu parler de rumeur sur le sujet  [:gordon shumway]
 
Edit: quelqu'un aurait un lien/enregistrement sonore du truc?


Tout les jour sur La Chaine Parlementaire :jap:


Message édité par klemton le 03-02-2006 à 13:15:30

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"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7576215
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 13:19:06  profilanswer
 

En fait, à l'assemblée nationale c'est un peu comme sur HFR [:joce] Y a ceux qui viennent pour le débat (très très rares :o), les trolleurs (souvent les extrèmes, mais il y en a aussi dans les partis traditionnels), et les lurkeurs (qui viennent juste pr regarder, dire qu'ils sont venus une fois pour faire bien, dormir, ou pour se fendre la pillule :o).
 
 
Finalement nous sommes peut etre la force souterraine et invisible de la France, et qui rejaillira dans le futur [:minouchette]


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"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7576354
Xiao_Bin
exilé en Malaisie ^^
Posté le 03-02-2006 à 13:46:08  profilanswer
 

klemton a écrit :

Un jeune qui fume du bédo peut bien se faire confisquer son scooter [:spamafote]
 
Au gouvernement aussi ils ont des petits marrants pour poser des lois alakon  :o


 
en suisse, les 50cc, si t'as un kit de plus grosse cylindrée dessus, et qu'ils te choppent, ils percent bien le carter :D

n°7576399
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 13:53:37  profilanswer
 

Xiao_Bin a écrit :

en suisse, les 50cc, si t'as un kit de plus grosse cylindrée dessus, et qu'ils te choppent, ils percent bien le carter :D


En france aussi :jap: Il te font un beau trou qui traverse piston et cylindre... Enfin c'est en théorie ca, j'ai jamais vu personne à qui c'est arrivé.


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"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7576409
hsnalex
Posté le 03-02-2006 à 13:54:44  profilanswer
 

klemton a écrit :

En france aussi :jap: Il te font un beau trou qui traverse piston et cylindre... Enfin c'est en théorie ca, j'ai jamais vu personne à qui c'est arrivé.


 
LU  :jap:

n°7576491
Pascalbelm​at
Pro Poutine
Posté le 03-02-2006 à 14:04:29  profilanswer
 

hsnalex a écrit :

Mais c'est ce qui est...1500 € c'est la somme maximale que le juge peut décider pour une contravention de 5ème classe. Libre à lui de donner une amende au cas par cas.... ;)

Ok, mais pour le mec qui roule en ferrari, 1500 Euros ça doit le faire rigoler. On en rajouterais à cette somme, pour que ça lui fasse bien mal, ça équilibrerait.
Ce n'est pas en Hollande que ça fonctionne comme ça ?

n°7576501
klemton
Chic et pas cher
Posté le 03-02-2006 à 14:05:25  profilanswer
 


T'es sur ?


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"Levons nos verres aux femmes qui boivent et qui fument." | "Tom, si l'ironie était faite de framboises, nous aurions de quoi faire un certain nombre de tartelettes."
n°7576518
Sebastino2​9
Posté le 03-02-2006 à 14:07:10  profilanswer
 

maouuu a écrit :

Ouuai, ça relancera les ventes d'automobiles :o
 
Mais les 1500 euros en plus, c'est bien sadique


 
Quand tu dis confiscation définitive du véhicule tu veux dire que le rende plus du tout?

n°7576529
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 03-02-2006 à 14:08:33  profilanswer
 

Sebastino29 a écrit :

Quand tu dis confiscation définitive du véhicule tu veux dire que le rende plus du tout?


C'est la définition du mot "définitive" [:dawa]

n°7576536
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 03-02-2006 à 14:09:10  profilanswer
 

Quid de la légalité du permis à points  :whistle:


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7576542
texas
Eumir Deodato powaaaaaaaa
Posté le 03-02-2006 à 14:10:04  profilanswer
 

La Derniere Phrase a écrit :

Ca veut dire qu'elle finira dans une enchère publique :o


 
 
Est ce que quelqu'un peut me dire ou est ce  que je peux acheter les voiture des enchères publique ?


---------------
V6 powerrr
n°7576567
Sebastino2​9
Posté le 03-02-2006 à 14:12:39  profilanswer
 

la buvette a écrit :

C'est la définition du mot "définitive" [:dawa]


M'étonnerait que sa s'applique souvent :o

n°7576590
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 03-02-2006 à 14:14:50  profilanswer
 

Sebastino29 a écrit :

M'étonnerait que sa s'applique souvent :o


Pourquoi tu me dis ça ? j'ai jamais dit le contraire.
Si c'est pour avoir le dernier mot c'est nul  :sleep:

n°7576613
french_Kis​s
Universel
Posté le 03-02-2006 à 14:17:12  profilanswer
 

J'ai perdu 2 points hier :cry: (et accessoirement 90€ :fou:)
 
Yeah me reste 4 points sur mon capital liberté ¨><"

n°7576660
lxl ihsahn​ lxl
●⌠ Antaigris ⌡●
Posté le 03-02-2006 à 14:22:19  profilanswer
 

klemton a écrit :

Un jeune qui fume du bédo peut bien se faire confisquer son scooter [:spamafote]


 
 
C'est énorme ça, surtout quand je pense que je connais assez bien au moins une 15-20aine de fumeurs, et que pas un n'a de scooter  [:rofl]


---------------
[VDS] Objectifs Pentax 10-17 | Pentacon 135 | Domiplan | Doubleur PKBlog webTutos Photo
n°7576670
caudacien
Posté le 03-02-2006 à 14:22:44  profilanswer
 

Pascalbelmat a écrit :

Ok, mais pour le mec qui roule en ferrari, 1500 Euros ça doit le faire rigoler. On en rajouterais à cette somme, pour que ça lui fasse bien mal, ça équilibrerait.
Ce n'est pas en Hollande que ça fonctionne comme ça ?


 
Amende proportionnelle à ton salaire/train de vie.
Chui desolé mais le mec qui roule en ferrarri, il se fera prendre, ben tant pi, des qu'il récuperera le permis, il se rachetera une audi/bmw/mercedes et il re-roulera vite.
 
Le mec qui trime pour se payer une voiture convenable, il va se faire plaisir au début en allant la pousser un peu sur autoroute, (oui oui, bien pensant 180 sur autoroute mega dangereux toussa), pi se fera confisquer sa voiture, et continuera d'en payer le crédit pendant des mois années  :sol:

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