Reprise du message précédent :

 
ouai bien plus que prévu ! jai du mal à gratter comme un porc, si j'arrive à faire 4-5 pages, c'est le grand max J'ai pourtant gratté 2 copies doubles, tu trouves facilement des terrains de comparaisons etc

alors de mémoire, oui tu dois t'inscrire comme indépendant auprès de l'ursaff... Mais si tu as un doute: un coup de fil aux impots! Contrairement à ce qu'on croit, ils sont souvent de bon conseil

Merci eaucoup Niju.

ouais mais moi j'étais pas chaud, j'ai pas foiré mais bon je le sens pas trop...
 
je me reserve pour le droit administratif

 
 
tu es possédé....

Bonjour,  
 
j’ai un souci avec une assurance souscrite…
 
 
 
J'ai souscrit en novembre 2004 une assurance chez The Phone House à Mulhouse sur un téléphone assez cher. Je suis français, j’habite en France. Cette assurance cours jusqu’en novembre 2005. En avril 2005, j'ai revendu ce téléphone et demandé de transférer l'assurance sur le nouveau téléphone similaire en gamme et en prix. Oui mais voila, si on achète pas un téléphone chez The Phone House on peut pas l'assurer chez eux, je peux donc pas transférer mon assurance sur le nouveau téléphone...  
 
 
Du coup il me reste 2*28 euros à payer pour un téléphone que je n'ai plus !!!  
 
 
 
Est-ce que le contrat n’est pas caduc si on est plus en possession de l’objet de l’assurance ?
 
La personne à qui j’ai vendu ce téléphone peut sûrement signer quelque chose prouvant que je ne suis plus le propriétaire.
 
Où même la clause de ne pas pouvoir transférer l’assurance sur le nouveau téléphone n’est-elle pas abusive ?
 
 
 
Pouvez-vous m’aidez ?

quand j' etais en 2 année moi aussi mes meilleurs notes c en droit administratif  je trouve que le juge argumente plus que le juge civil

je viens de prendre deux livres de droit pénal spécial pour assurer car notre prof fait un écrit de deux heures et il veut du par coeur craché du code on dirait
 
 
Franchement vous en avez pas marre qu'on vous demande les 3/4 du temps du par coeur ???

 
c'est reloud mais ca te sera utile plus tard  

 
C'est le B-A-BA ! Tu bouffes du cours mais tu t'aperçois que c'est bien utile pour avoir des bases solides ! C'est sur que le bachotage de matières comme le Droit judiciaire privé ou la procédure pénale, on a connu plus bandant !  

pouah la procédure, s'trop laid !

 
ouais moi c'est parce que j'apprend betement les arrets j'ai l'impression...
 
chtiungdor > en effet pour certaines matières c'est que ça...

Ben quand même on est jugé de par notre capacité à ingurgiter le + de cours possible ? alors ceux qui apprennent par coeur et qui passent tout leur temps à ça ok ils ont 16-18 mais en quoi ce sont de bons juristes ? dès qu'il faut réfléchir faire des commentaires d'arrêts ou autre hop là y'a plus personne !
 
Franchement ça saoule .En + perso le Droit pénal spécial, le droit des sociétés, ou les sûretés je m'en contrefiche c'est pas des matières que je veux faire plus tard

Franchement procédure civile ou pénale ça me gave  

 
 
On a vu plus réjouissant !    Mais j'avais bien aimé le DJP (j'avais même pris le TD qui va avec    ) : moins obtu qu'on veut bien le croire !

Ca fait juste 7 mois que je ne suis plus étudiant dans mon DESS NTIC mais je suis passé dans le milieu professionnel....
Enfin moi je dis ça...

vous conseillez quelles option en 3eme année (je my vois deja ...)

compta, psycho, socio
tout sauf le droit

Personne n'a un avis sur ma question ?

rensiegne toi sur les profs qui enseignent ces options car l' examen peut aller du qcm (facile) à la dissertatio : tu ne dois pas perdre des points sur les options

As-tu lu ton contrat ? Personnellement je vois pas où est le problème si c'était une assurance sur le telephone A, l'assurance court jusqu'à son terme sur le téléphone A (et je vois pas en quoi ils auraient été obligé de transférer l'assurance sur le téléphone B) sauf les cas prévu sur le contrat non ? Perso j'y connais rien du tout mais t'aurai du demander avant de changer de tel .

tien même mon chargé de td de socio po (ce salaud sera dans 1 an maitre de conf à Paris I) en voulant nous engrainer dans sa diablerie nous a sorti qu'en droit la culture et l'intélligence se raréfie à mesure qu'on avance dans le cursus
aurait t'il raison le bougre ??

tu verras bien

 
ok merci
je me renseignerais, mais bon faut aussi qu la matiere m'apporte personnelement pour ma carriere, non?
 
 
c'est chiant de devoir choisir avant d'avoir gouté a la matiere  

 
http://www.ffsa.fr/webffsa/webffsa [...] Dep440.pdf
http://vosdroits.service-public.fr [...] ance&l=N31
 
Tu écris à l'assureur en lui disant que tu as vendu le téléphone en y joignant  une copie du contrat de vente entre toi et la personne à qui tu l'as vendu.
/!\ il doit bien y avoir une rubrique "résiliation" dans ton contrat d'assurance

 
 
   savoir cela un an à l'avance est en général assez difficile
 
   (à moins qu'il vienne d'être recruté ces jours-ci par la commission de spécialistes, et commence en septembre...)
 
Mais s'il n'a pas encore soutenu, il y a encore quelques haies à la fin du marathon, et ce sont les plus hautes

Merci bcp...

 
a brule pourpoint,j'aurais tendance à penser que, puisque nous ne sommes pas en cas de force majeure dans la disparition du téléphone de ton patrimoine, tu ne peux pas résilier l'assurance. Mais c'est une réponse sur le vif, sans vérification...

toi, tu veux pas revivre le cauchemard d'il y a deux mois...
 
sinon, tu fais quoi dans le monde professionel après un DESS NTIC?

de faire ce que tu aimes... Dans ma fac, tu as deux semaines pour choisir tes options après la rentrée, va à tous les cours et prends ce qui t'intéresse au bout de ce laps de temps.

 
 
J'aurai plus tendance à dire le contraire. On te pousse plus à réfléchir et donner ton avis perso. Et ça se voit tout de suite quand tu repompes les idées de la doctrine! Donc plutôt intérêt à avoir un avis perso !  

 
 
tu choisis quelle licence?

A voir...

 
 
Que dit la clause de résiliation de ton contrat ???

C'est ce que je pense aussi mais en assurances y'a bien des règles spécifiques

oui je ferrai ca, mais faut choisir à l'inscription, apres on peut toujours changer dans un delais de 2 semaines
 

 
surement droit privé
je ne sais pas trop en fait (on a le choix entre droit privé et droit public, c'est ca?)
 

 
autrement dit, enculer l'assuré autant que faire se peut
 
 

J'l'ai pas sous les yeux la faut que je regarde... Mais dans tous les cas c'est pas abusif meme si on a plus l'objet de faire courrir une assurance ?

 
 
a paris1, on m'a dit qu'il y avait : droit public / droit des affaires / droit social (on m'a dit que ça allait disparaitre?)  / dt pubic internatIonal / dt privé international
 

 
Logiquement quand tu as vendu ton portable, le contrat d'assurance a été transféré au nouveau possesseur et logiquement, seuls l'assureur et le nouveau possesseur peuvent demander la résiliation. Le mieux est de prévenir l'assureur par LRAR de la vente du bien assuré !