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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°3441714
Kadounet
Posté le 12-08-2004 à 00:52:08  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
hello les amis !
sacré Splinter, encore à faire du Droit sur la PI à 1h du mat' :o

mood
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Posté le 12-08-2004 à 00:52:08  profilanswer
 

n°3441717
XVI Ames
Posté le 12-08-2004 à 00:52:14  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Oui.
 
Par exemple, des centaines de romans partent de la même idée (une histoire d'amour, un meurtre...), mais chaque roman est protégeable par le droit d'auteur s'il est original, c'est à dire si son expression formelle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur (pour reprendre les termes utilisés depuis des dizaines d'années en jurisprudence).
 
De même pour un site : le concept d'un site Internet n'est pas protégeable, mais il a déjà été jugé à plusieurs reprises qu'un site l'était, lui, si par sa forme il est original.
 
Sa forme, c'est l'agencement de ses rubriques, le graphisme, le rédactionnel, etc...


 
ok merci bcp
je pense que je vais deja enregistrer le nom de domaine si c pas trop cher

n°3442822
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 07:30:59  profilanswer
 

[:cupra]


Message édité par Scoub the first le 12-08-2004 à 07:31:52
n°3442920
Toum
Section du Contentieux
Posté le 12-08-2004 à 08:40:25  profilanswer
 


 
J-50 today  :)
 
 [:hellov]


Message édité par Toum le 12-08-2004 à 08:40:50

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3442959
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 09:03:26  profilanswer
 

[:mazert]
 
ca me fait vraiment bizarre de me lever si tot [:splinter]

n°3442975
seibbe
Where is my family?
Posté le 12-08-2004 à 09:10:35  profilanswer
 

walliwallaz a écrit :

j'ai les cours/sujets d'exam de paris1 si tu veux


 
ah?  :)  
 
sous quel format les cours ?


---------------
"le bonheur , c'est comme les lunettes , c'est après l'avoir vainement cherché qu'on se rend compte qu'il était au bout de son nez"
n°3442980
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 09:13:11  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

[:mazert]
 
ca me fait vraiment bizarre de me lever si tot [:splinter]


 
Le travail c'est la santé, qu'ils disent :o :o
D'ailleurs tu fais quoi exactement ?

n°3442994
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 09:18:40  profilanswer
 

création de la base de donnée des contrats
technique contractuelle

n°3443047
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 09:37:42  profilanswer
 

Kadounet a écrit :

hello les amis !
sacré Splinter, encore à faire du Droit sur la PI à 1h du mat' :o


 
J'en fais toute la journée, alors pourquoi pas la nuit ? [:dawacube]

n°3443133
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 09:59:14  answer
 

Splinter a écrit :

J'en fais toute la journée, alors pourquoi pas la nuit ? [:dawacube]


 
bah moi à cette heure-ci je buvais un verre avec une charmante demoiselle :o


Message édité par Profil supprimé le 12-08-2004 à 10:00:31
mood
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Posté le 12-08-2004 à 09:59:14  profilanswer
 

n°3443202
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 10:09:07  profilanswer
 

[:naughty]

n°3443278
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 12-08-2004 à 10:23:58  profilanswer
 

seibbe a écrit :

ah?  :)  
 
sous quel format les cours ?


 
word

n°3443379
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 10:45:35  profilanswer
 

dj0ul a écrit :

bah moi à cette heure-ci je buvais un verre avec une charmante demoiselle :o


 
Bah ouais mais moi je suis un GSNALF [:siegfried]

n°3443428
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 10:56:52  answer
 

Splinter a écrit :

Bah ouais mais moi je suis un GSNALF [:siegfried]


 
maaaah' non   :)

n°3443435
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 10:58:00  profilanswer
 

dj0ul a écrit :

maaaah' non   :)


 
Oh que si [:tinostar]


---------------
Last.fm
n°3443481
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:06:36  answer
 

Oui... mais tu as un ficus  :o

n°3443490
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:08:29  answer
 
n°3443520
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:13:17  answer
 

pfffffff j'peux pas mater les flash en ligne :(

n°3443537
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 11:16:44  profilanswer
 

dj0ul a écrit :

Oui... mais tu as un ficus  :o


 
J'en ai même trois, mais ils sont en train de crever [:el hortense]


---------------
Last.fm
n°3443548
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:17:38  answer
 

Mal exposés ?

n°3443551
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 11:18:26  profilanswer
 

Si seulement je le savais :/


---------------
Last.fm
n°3443618
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:28:09  answer
 
n°3443631
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 11:29:51  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Bah ouais mais moi je suis un GSNALF [:siegfried]


 
Roh, ce sont des conneries :o
Disons que tu es un peu timide.

n°3443641
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:31:05  answer
 

Pas ici en tout cas ! Pratique le net...

n°3443647
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 11:31:39  profilanswer
 

j'ai faim [:thalis]

n°3443656
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 11:32:51  profilanswer
 

Je te conseille une créperie bretonne juste en face de la gare de Versailles Rive Gauche.
Un pote y travaille en ce moment :D

n°3443658
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:33:06  answer
 

ça commence pour moi aussi :(

n°3443662
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:33:30  answer
 

Tymor a écrit :

Je te conseille une créperie bretonne juste en face de la gare de Versailles Rive Gauche.
Un pote y travaille en ce moment :D


 
 
Vous êtes du coin ??

n°3443671
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 11:35:08  profilanswer
 

Scout non mais travaille pdt aout là-bas.
Moi oui par contre :).

n°3443685
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:37:21  answer
 

AAaah bah je suis de St Quentin :D et je bosse sur Rocqencourt en ce moment...

n°3443697
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 11:38:58  profilanswer
 

Chez Mercedes ??? :D

n°3443741
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 11:43:16  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Roh, ce sont des conneries :o
Disons que tu es un peu timide.


 
Je ne plais pas aux filles  [:darkmavis xp]


---------------
Last.fm
n°3443747
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 11:44:01  profilanswer
 

dj0ul a écrit :

AAaah bah je suis de St Quentin :D et je bosse sur Rocqencourt en ce moment...


 
Est-ce que tu es chauve ou est-ce que ton implantation de cheveux est haute ? :o


---------------
Last.fm
n°3443754
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 11:44:18  profilanswer
 

dj0ul a écrit :

AAaah bah je suis de St Quentin :D et je bosse sur Rocqencourt en ce moment...

je suis a versailles chez un presta telecom la
enfin, à Le chesnay plus exactement

n°3443755
Splinter
:[
Posté le 12-08-2004 à 11:44:31  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

je suis a versailles chez un presta telecom la
enfin, à Le chesnay plus exactement


 
Très bon acteur :jap:


---------------
Last.fm
n°3443768
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 11:45:40  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je ne plais pas aux filles  [:darkmavis xp]


 
Facile :o :o

n°3443784
TyMor
Posté le 12-08-2004 à 11:46:54  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

je suis a versailles chez un presta telecom la
enfin, à Le chesnay plus exactement


 
Vraiment tout prêt de chez moi !
Le monde est petit... [:babouchka]


Message édité par TyMor le 12-08-2004 à 11:47:30
n°3443831
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:54:25  answer
 

Splinter a écrit :

Est-ce que tu es chauve ou est-ce que ton implantation de cheveux est haute ? :o


 
Nan :sarcastic:

n°3443834
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 11:54:53  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Vraiment tout prêt de chez moi !
Le monde est petit... [:babouchka]

agite les bras voir si je te repere

n°3443835
Profil sup​primé
Posté le 12-08-2004 à 11:54:55  answer
 

Tymor a écrit :

Vraiment tout prêt de chez moi !
Le monde est petit... [:babouchka]


 
bah là je suis également au Chesnay.... :ouch:

n°3443845
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-08-2004 à 11:56:16  profilanswer
 

dj0ul a écrit :

bah là je suis également au Chesnay.... :ouch:

agite les bras voir si je te repere

mood
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Posté le   profilanswer
 

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