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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°18604600
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 14:36:01  answer
 

Reprise du message précédent :
N'y vois rien d'inconvénient [:cosmoschtroumpf]

mood
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Posté le 26-05-2009 à 14:36:01  profilanswer
 

n°18604647
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 14:38:45  answer
 

clodoaldien a écrit :

Bonjour à tous, j'ai une question à vous poser concernant la garde d'enfants.
Je me suis séparé de ma conjointe, elle à eu une fille d'une précédente liaison, je vis avec elle et sa fille depuis 10 ans, sa fille avait 2 ans et demi à ce moment là. Elle me considère comme son père (elle sait la vérité depuis toujours), son vrai père est sans nouvelle, n'a jamais payé la pension alimentaire.
Nous avons eu une fille en commun qui à 8 ans, et donc la grande à 12 ans et demi. Je n'ai jamais fait de demande d'adoption car sa mère refusait que l'on contacte le père. Cela fait 10 ans que je subviens financièrement aux besoins de toute la famille (mère au chômage depuis 7 ans).
 
Elle vient de trouver un travail à 700€/mois et j'ai découvert sa liaison avec un de ses collègue (cela fait 9 mois que l'on s'est dit "on se sépare" ) qui à le même contrat de travail qu'elle (CDD, CDI impossible), même salaire. Lui : 3 enfants à charge.
Je lui ai dit de partir chez lui car j'estime que ce n'est pas correct de vivre avec moi et de coucher avec un autre.
Elle est partie depuis 4 semaines, nous nous partageons les enfants une semaine sur deux.
 
Pour la garde je lui ai dit "laissons les enfants décider", elle m'a dit oui, puis m'a dit "j'ai demandé aux filles, elles veulent me suivre, on part vivre à Grenoble le plus tôt possible (à 600KM de moi) et nous serons une famille reconstituée avec 5 enfants".
 
Mais la grande (qui legalement n'est pas ma fille) me dit qu'elle ne veut pas de cette vie là, qu'elle veut rester avec moi.
La petite me dit que si sa mère part à Grenoble, elle préfère rester ici avec moi.
 
Hier je repose la question à la mère de mes enfants : "es-tu toujours d'accord pour respecter le choix des filles ?"
Elle me regarde de travers et me dit que de toute façon elles on décidées de la suivre. Je lui dit "non, elles veulent rester avec moi".
Elle me dit alors que juridiquement je ne suis rien pour Philipyne, que je ne peut en avoir la garde.
Je répond que comme on ne sépare pas deux soeurs, du coup la petite suit aussi... bravo, effectivement tu leur laisse le choix.
Elle me répond "de toute façon, tu ne t'es jamais occupé de tes enfants".
 
Elle connait ce type depuis 3 mois, elle va se marier avec lui (les filles l'ont appris par les enfants de ce gars, pas par leur mère), partir à 600KM de moi et je n'ai pas choix, c'est comme ça (d'après elle).
 
Quels sont mes droits ? Je précise que j'ai de bons revenus, une situation stable, que c'est moi qui "fait tourner la baraque" depuis 10 ans, et que les filles veulent rester ici avec moi. Elles ne veulent pas vivre avec ce type, ses enfants, et partir aussi loin.
Mais la mère n'en a cure, elle à décidé pour tout le monde.
 
 


 
On va séparer le droit de visite et d'hébergement et la participation à l'entretien de la première fille:
- Droit de visite et d'hébergement: légalement, tu n'es en effet rien elle, tu n'as donc en théorie aucun droit. Tu peux cependant demander au juge de fixer un droit de visite et d'hébergement à ton profit, sur le fondement de l'article 371-4 du Code civil:

Citation :

Article 371-4  
L'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit.
 
Si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.


 
Par contre, ca nécessite un passage chez le juge, qui demandera vraisemblablement leur avis à la fille, ce qui peut être perçu par elle comme la nécessité de faire un choix entre ses parents.
 
Bref, c'est possible juridiquement. Après, c'est une décision personnelle...
 
-Concernant les sous: comme dans le meilleur des cas, tu aura un droit de visite et peut être d'hébergement mais très limité, aucun lien juridique ne sera établi entre toi et l'enfant, ce qui implique qu'aucune somme ne pourra t'être réclamée. Si on veut être froid jusqu'au bout: tu peux même demander le remboursement des sommes dépensées dans le passé pour entretenir les enfants. Il y aurait des arguments contre, mais in fine, tu aurais tes chances.  
Par contre, rien ne t'empeche dans ta demande au juge de proposer le versement d'une somme tous les mois. Ca n'a rien d'obligatoire, je ne suis même pas sûr que le juge t'y obligerait (il marquera un truc du genre "prenons acte du fait que M. X s'engage à verser XXX€ par mois à destination de l'enfant" ), mais ca fait bien dans le dossier, ca montre un attachement sincère à la fille qui pourrait être de nature à démontrer que le maintien de liens avec elle est important pour toi. Il restera à démontrer que ca l'est pour l'enfant aussi.
 
 
ajout: En ce qui concerne la seconde fille: tu as l'autorité parentale par principe.
En théorie, ses modalités d'exercice sont fixées du commun accord des parents. A défaut d'accord, c'est le juge qui va trancher au vu de l'intérêt de l'enfant. Et, en effet, le principe est d'éviter de séparer les fratries, l'argument de ton ex-compagne a du poids...
Par contre, tu devras contribuer aux dépenses d'éducation de l'enfant jusqu'à ce qu'elle soit autonome. Le fait qu'elle parte loin ou que la mère ne gagnent pas très bien sa vie sont des éléments qui seront pris en compte, mais sont loin d'être déterminants dans la décision du juge.


Message édité par Profil supprimé le 26-05-2009 à 14:54:31
n°18604715
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 14:43:41  answer
 

cballot a écrit :

ont rouve otut n'importe quoi à Assas,

Spoiler :

même moi :o


 


 

cballot a écrit :


je pense que ça vaut vraiment le coup d'aller très vite consulter un avocat, non ?  
 
deux ou trois points, rapidement et sous réserve parce que ce n'est pas ma spécialité  : En l'etat, sans ton accord, et en l'absence de decision de justice, ta fille ne peut pas partir vivre à Grenoble et changer d'ecole.


 
Ben... je vois pas à quel titre il pourrait s'y opposer: l'autorité parentale étant exercée par la mère seule, c'est à elle que revienne ces décisions...
My bad, j'ai assimilé les deux filles ensembles. Tu as raison (la vache, c'est dur à écrire, cette phrase :d)
 

cballot a écrit :


La garde partagée est la règle en principe, et vous avez dejà commencé à la mettre en oeuvre ! mais il est  
demandé un minimum d'entente des parents  ...  


La garde n'existe plus depuis belle lurette, malheureuse :d
Et là, c'était une "garde" partagée pratique, mais non juridique [ajout] pour la première fille.
 

cballot a écrit :


 
Ta fille a le droit d'être représentée par un avocat pour elle, ce qui est je crois le mieux pour qu'elle puisse  faire entendre son avis ( qui ne sera peut etre pas celui de sa soeur).  
 
Le juge décide en principe avec pour seul ojectif l'intérêt de l'enfant. Il peut donc séparer une fratrie, fixer le lieu habituel de residence chez un paretn désargenté,  en fonction  de ce qu'il estime être l'interet de l'enfant, et en tenant compte de son avis.
[/quote]
pas mieux :o
 

cballot a écrit :


 
Pour l'ainé, tu n'es pas son père. Dans ce genre de situation, quand on eleve un enfant comme le sien pendant des années, une adoption simple (qui aurait necessité l'accord de la mere et du pere, et de l'enfant de plus de 13 ans) est une bonne protection, mais à mettre en oeuvre avant le conflit.




Pas mieux non plus :d
C'aurait vraiment été une bonne solution, mais ca risque d'être tendu du slip pour l'obtenir maintenant :d

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 26-05-2009 à 14:48:00
n°18604841
clodoaldie​n
Posté le 26-05-2009 à 14:53:04  profilanswer
 

Merci cbalot, je vais effectivement trouver un avocat au plus vite pour être fixé sur mes droits.
J'attends que mon PDG me dise lequel prendre car il en connait plusieurs.  
 
Dans ma tête tout ce que je veux c'est le bonheur de mes enfants, si elles choisissent maman, c'est d'accord.
Mais si elles choisissent papa et que c'est maman qui les prend de toute façon...
Enfin effectivement je pense que c'est la garde alternée tant qu'elle n'est pas loin, et qu'elle est dans l'obligation de passer devant le tribunal si elle veut partir aussi loin.
 
Mais sa certitude comme quoi je n'ai aucun droit sur sa fille, même si elle vit sous mon toit depuis 10 ans et que nous avons formé une famille à 4... du coup je me demande d'où tient-elle cette certitude ? A-t-elle déjà contacté un avocat ? C'est pas impossible...
 
En tout cas je vais en consulter un.
 
Merci.

n°18604851
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 14:53:49  answer
 


 
Ce que vous faites de vos nuits avec ce bellâtre des polders ne nous concerne pas [:z800]

n°18604879
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 14:55:47  answer
 


Nan mais toi, tu écris Hébreux. Ca, c'est un talent que tous les bellatres des polders ne pourront jamais t'enlever :o

n°18605247
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:19:32  answer
 


 
Oui mais je laisse plus facilement poindre mon humour dieudonnesque lorsqu'il s'agit de séduiter [:xla]

n°18605296
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:22:57  answer
 

[:rofl]
 
2 fois que tu me fais rire en moins d'1/4 d'heure.
 
Tu me dragues ou quoi?

n°18605389
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:29:30  answer
 

Désolé d'interrompre cette sérénade. J'envisage de reprendre des études de droits.
 
Sachant que je viens de l'informatique, auriez-vous des témoignages des cours de droits ? En première année ?
 
Est-il prévu pour les avocats français de pouvoir plaider en costard dans un avenir proche ?
 
Thx :o
 
NB : c'est un post très sérieux, sisi :)

n°18605391
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:29:39  answer
 


 
Tu es tombé pile poil sur ma journée annuelle de lazzi et autres ribauderies [:aloy]

mood
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Posté le 26-05-2009 à 15:29:39  profilanswer
 

n°18605454
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:34:47  answer
 


 
Faut demander à Khan, il connait bien le sujet  [:cerveau afrojojo]  
 
Blague à part, va à la fnac et lis quelques pages d'un bouquin d'introduction au droit, ca te donnera une idée.
 
 
 
Non. C'est si dirimant que ça?

n°18605462
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:35:05  answer
 


Vivement ce soir alors  [:tnt37]

n°18605498
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:38:45  answer
 

 

Gogo ! :o

  

Je viens d'apprendre un mot   [:viscere musc]

 

Accessoirement, y'a des témoignages de P1 sur les 2451 dernières pages ?

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 26-05-2009 à 15:39:16
n°18605520
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:40:28  answer
 


ouiiiii?
 
 
Boaf. Des témoignages en tant que tels, non. Des tranches de vie, surtout... Filtre Khan et vegeta-je sais plus combien.
 
Mais si tu posais des questions plus précises, on pourrait mieux t'aider...

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 26-05-2009 à 15:40:50
n°18605563
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:43:03  answer
 


 
Gogo la FNAC :o
 
 
 
J'ai l'idée que c'est beaucoup de par coeur. Apprends-t-on dés la P1 le raisonnement juridique ? A-t-on des études de cas intéressante ou est-ce l'équivalent de la P1 de médecine où on bouffe du par coeur pendant 1 an histoire de filtrer les peu motivés ?
 
Etant dans une situation émotionnelle instable, je préfère ne pas filtrer les posts de Khan afin d'éviter le suicide merci :o

n°18605647
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:48:56  answer
 


 
C'est moi qui le lui ait appris, tu te doutes bien que ce n'est pas avec son sabir bretonnant qu'il aurait pu aller jusqu'à être téléchargé de TD :o

n°18605669
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:50:58  answer
 


On va pas te mentir: il y a du par coeur. Pas tout, évidement, mais il est indispensable de maitriser un certain nombre de chose avant de commencer à réfléchir. C'est comme l'informatique, tu peux pas commencer à réfléchir sur un programme si tu ne sais pas comment l'utiliser :o
 
Par contre, tu apprends aussi à raisonner. Ca dépend des profs, mais un bon prof va te faire apprendre et comprendre une règle pour ensuite te donner des exercices qui nécessitent d'adapter la règle. Et oui, il y a des études de cas, mais ca se limite à des cas pratiques de 15-20 lignes qui sont des questions de droiut qui sont plus ou moins emberlificotées dans un contexte pour rendre la chose moins sèche. Cet exercice est couplé à des analyses d'arrêts (comprendre un arrêt de la Cour de cassation), suivi en deuxième année par des commentaires d'arrêt (en plus de le comprendre, il faut l'expliquer et en percevoir la portée).

n°18605695
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 15:53:07  answer
 


Mon objectif: lancer une universitée privée Diwan  :sol:

n°18606057
ParadoX
Posté le 26-05-2009 à 16:20:13  profilanswer
 

Bonjour,
 
Petite question concernant le RMI: Je suis jeune diplomé (25 ans :o) a la recherche d'un job . Je (re)vis chez mes parents le temps de recevoir mon diplome et trouver un job. J'ai recu ce diplome ce matin, j'ai donc fini les etudes. Un pote ds la meme situation m'a conseillé de demander le RMI.
 
J'en ai touché un mot a mon pere qui n'y voit qu'un seul (potentiel) inconvenient: Perdra-t-il ses avantages pour ses impots ? Autrement dit, perdra-t-il une "part" a déclarer, ou est ce qu'on peut beneficier des 2 avantage (la non imposition du RMI et le statut "enfant a charge" ) ?
 
Merci :o


---------------
Pier noir la mèr - La chanson par HFR Band - Topic TrueCrypt
n°18606166
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 16:28:54  answer
 

Ca me semblerait etonnant, puisque la part supplémentaire correspond justement aux dépenses faites pour assumer la charge de ta subsistance, ce qui implique que tu bénéficies indirectement de ses ressources, ce qui devrait donc t'exclure du RMI.
N'étant pas spécialiste de droit fiscal, je lui conseille de poser directement la question au centre des impots dont il dépend, la réponse sera sûre.

n°18606174
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 16:29:10  answer
 

j'ai découvert ce fofo
 
http://forum.juristudiant.com/
 
Pas mal d'infos en perpective :o

n°18606181
dj pone
Posté le 26-05-2009 à 16:29:30  profilanswer
 


 
Exactement ce que j'ai fait :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18606217
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 16:32:06  answer
 

dj pone a écrit :


 
Exactement ce que j'ai fait :o


 
T'as repris les études de droit à quel âge ?
 
Racontes bourdayl :o Dur ? Pas dur ? Très motivant ?

n°18606289
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 16:36:06  answer
 

ParadoX a écrit :

Bonjour,
 
Petite question concernant le RMI: Je suis jeune diplomé (25 ans :o) a la recherche d'un job . Je (re)vis chez mes parents le temps de recevoir mon diplome et trouver un job. J'ai recu ce diplome ce matin, j'ai donc fini les etudes. Un pote ds la meme situation m'a conseillé de demander le RMI.
 
J'en ai touché un mot a mon pere qui n'y voit qu'un seul (potentiel) inconvenient: Perdra-t-il ses avantages pour ses impots ? Autrement dit, perdra-t-il une "part" a déclarer, ou est ce qu'on peut beneficier des 2 avantage (la non imposition du RMI et le statut "enfant a charge" ) ?
 
Merci :o


 
Effectivement ton père (ou le responsable du foyer) ne pourra déclarer de pension alimentaire versée sous la forme d'une déduction d'une somme forfaitaire généralement sur sa fiche d'impôt sur le revenu si tu bénéficies du RMI (le RSA je ne sais pas trop si ça fonctionne ainsi encore).
Pour le RMI de toute façon il me semble que la pension alimentaire est calculée pour savoir si tu peux y prétendre.

n°18606316
cballot
Posté le 26-05-2009 à 16:37:45  profilanswer
 


au temps pour moi, on garde conte, mais pas les enfants. [:arn0]


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°18606565
dj pone
Posté le 26-05-2009 à 16:50:53  profilanswer
 


 
J'étais en école d'ingé info en plus :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18606624
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 16:53:58  answer
 

cballot a écrit :


au temps pour moi, on garde conte, mais pas les enfants. [:arn0]


Nan, mais c'est ça, avec l'âge, on reste accroché à ses souvenirs :o
 
Moi ils m'ont supprimé 2279 Cciv et le Ncpc, ca m'a foutu un coup.

n°18606656
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 16:56:23  answer
 

dj pone a écrit :


 
J'étais en école d'ingé info en plus :D


 
FAUT QUE JE ME METTE 0 GENOUX POUR AVOIR DES D2TAILS ????
 
VOILA JE M4HUMILIE DEVANT TOI §§§ JE SUIS 0 GENOUX §§§
 
 [:hurle]

n°18607754
Halfsup
Posté le 26-05-2009 à 18:04:18  profilanswer
 


Ahaha moi aussi j'ai fait une année de prépa informatique avant de me lancer en droit, et franchement je me répète tous les jours que j'aurais du assisté à une ou deux heures de cours d'amphi avant de me lancer dans cette filière, parce que bon, paye ta mentalité spéciale et la notation de fou furieux (je suis un aigri de la vie donc je mets la moyenne à personne kikoolol ) [:tinostar]

n°18607808
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 18:08:21  answer
 

Halfsup a écrit :


Ahaha moi aussi j'ai fait une année de prépa informatique avant de me lancer en droit, et franchement je me répète tous les jours que j'aurais du assisté à une ou deux heures de cours d'amphi avant de me lancer dans cette filière, parce que bon, paye ta mentalité spéciale et la notation de fou furieux (je suis un aigri de la vie donc je mets la moyenne à personne kikoolol ) [:tinostar]


Tu cherches à faire concurrence à Khan sur le terrain du troll? Il reste du chemin à faire, mais t'es plutot bien parti  [:implosion du tibia]

n°18607931
dj pone
Posté le 26-05-2009 à 18:16:37  profilanswer
 

Halfsup a écrit :


Ahaha moi aussi j'ai fait une année de prépa informatique [:tinostar]


 
Laquelle ?
 
Pour lapanne, je vais te faire un post complet dans la soirée normalement :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18607959
zyliss
Posté le 26-05-2009 à 18:18:32  profilanswer
 

Bon j'ai aussi changé ma voie pour aller en droit il y a deux ans, je venais alors de Sciences de la Vie.  
J'ai été satisfait par le "sérieux" des professeurs, mais j'imagine que cela dépend de la faculté où tu comptes t'inscrire. L'idéal aurait été de te rendre dans un cours, mais il est peut être trop. Je me suis inscrit après avoir essuyé de nombreux refus en BTS/DUT, finalement je me sens assez bien dans ce milieu, j'ai eu de la "chance" alors vérifie qu'il te convient.
Tout le monde sort le "par coeur" pour définir la filière, mais bof, ça me choque pas plus que ça, si tu fais un travail régulier c'est pas SI lourd que ça et surtout les examens reposent pas seulement là dessus.  
Après l'attitude des gens est pas toujours idéale j'avoue... ça pète plus haut que son cul, rêve à des milliers de $$$$, mais bon suffit d'éviter cette (forte :D ) minorité et y'a des gens biens comme partout. En plus, voir des cons ça motive à bosser pour les griller peut être ?
 
My 2 cents

n°18608770
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 19:21:15  answer
 


 
 [:julm3]

n°18608881
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 19:33:31  answer
 


 
Bah la première année, c'est chiant, c'est long mais y'a pas trop de travail.
La deuxième année, c'est chiant, c'est long mais y'a beaucoup de travail.
La troisième année, c'est intéressant, c'est long et y'a beaucoup de travail.  
 
:o

n°18608946
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 19:39:31  answer
 

N'empêche c'est agréable de voir quelqu'un qui s'informe sur les cours de première année au lieu des habituels débarquements "je veux du droit dézaff" même si je sais pas ce que c'est et après HEC et puis j'envisage une double compétence de droit international avec un LLM" :o

n°18608962
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 19:41:22  answer
 

Les cours de première année c'est de la merde dispensée par des glands ... [:fitterashes]

 
Spoiler :

Sauf l'histoire du droit  [:poutrella]

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 26-05-2009 à 19:41:40
n°18609007
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 19:45:39  answer
 


Ou "je veux être avocat international", aussi. On en a beaucoup ici :o.

n°18609014
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 19:46:05  answer
 


[:rofl]
 
Tu fais dans l'auto-dérision maintenant? :d

n°18609178
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 26-05-2009 à 20:00:41  profilanswer
 


 
Ta spécialité !  [:pinhead]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°18609184
dj pone
Posté le 26-05-2009 à 20:01:11  profilanswer
 


 
Et les filles : "oui je veux etre juge des nenfants" :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18609196
Profil sup​primé
Posté le 26-05-2009 à 20:02:21  answer
 

dj pone a écrit :


 
Et les filles : "oui je veux etre juge des nenfants" :o


Je proteste!

mood
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Posté le   profilanswer
 

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