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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°17821355
Melpa
Rosbeef.
Posté le 15-03-2009 à 17:09:03  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Ca va chambrer la semaine prochaine [:tinostar]

mood
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Posté le 15-03-2009 à 17:09:03  profilanswer
 

n°17821615
Profil sup​primé
Posté le 15-03-2009 à 17:38:46  answer
 

ON VIENT DE DOUBLER NOTRE SCORE  [:intercalaire]  
 
Purée, y'a plein de choses désagréables que je prends avec stoicisme, mais perdre contre l'anglois, j'y arrive pas :(

n°17821697
gabuzaumeu
الله أَكْبَر
Posté le 15-03-2009 à 17:49:33  profilanswer
 

Et pourtant depuis Crécy, on les enfile (ou l'inverse, plutôt  :whistle: )


---------------
Cy veut le roi, cy veut la loi.
n°17823778
Profil sup​primé
Posté le 15-03-2009 à 21:35:17  answer
 

Halfsup a écrit :


 
Bah voila, c'est ce qui me choque également, dans ma fac c'était pareil l'année dernière, pas de vote à bulletin secret de peur que les anti bloqueurs soient en majorité... Ce côté anti démocratique de certains gauchistes me gave royalement surtout lorsqu'ils sont les premiers à dénoncer les dérives du pouvoir exécutif ("c'est de la dictature, bla bla, sarko concentre tous les pouvoirs..." )


 
Rassure-toi (enfin peut-être pas tant que cela) : à Strasbourg quand j'étais en socio c'était exactement le même topo, et une vidéo récente balancée ici il y a quelques semaines sur les blocages à l'université de Strasbourg démontre que les moeurs n'ont en rien changé avec les années (un étudiant avait demandé à ce que l'on procède par vote à bulletin secret, huées dans l'amphi et motion rejetée... à mains levées [:tinostar] ).
 
Le blocage est un acte inique qui pénalise les plus fragilisés (les boursiers notamment) et qui non seulement ne permet pas de mieux se faire entendre mais cristallise le conflit de façon plus dure tout en participant à l'aggravation du déficit d'image du monde universitaire.

n°17823833
Profil sup​primé
Posté le 15-03-2009 à 21:40:41  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Je préférais Alberich comme pseudo :/


 
+1
Pour se faire pardonner, je réclame une anecdote croustillante dans l'enfer vert du Congo Belge ou au sein du massif du Hoggar :o

n°17826053
Halfsup
Posté le 15-03-2009 à 23:49:24  profilanswer
 


 
Je l'avais vu ça ! priceless  [:dawa]  
 
C'est comme quand un mec avait proposé que le vote à main levée se fasse avec carte d'étudiant pour éviter que des lycéens viennent voter, idem il s'est fait huer !

n°17826660
sospc
Red Ribon
Posté le 16-03-2009 à 01:29:22  profilanswer
 

j'ai un bail commercial pour un local, mon activitée a pris fin il y a peu et je ne peut pas garder un local vide par faute de moyen financiers.
 
quel sont les recours legaux pour casser ce bail sachant que la prorietaire fait la morte.


---------------
xXx ventes FeedbacK
n°17827743
gabuzaumeu
الله أَكْبَر
Posté le 16-03-2009 à 08:55:59  profilanswer
 

C'est un 3/6/9 ?  :o


---------------
Cy veut le roi, cy veut la loi.
n°17827881
cballot
Posté le 16-03-2009 à 09:36:09  profilanswer
 

déposer le bilan ?

 

hier regarder le match avec des potes dont Deux anglais, c'était une mauvaise idée :'(

 

Bashung, réflexion de ma fille :  non mais il était vieux, c'est normal, tu t'rends compte  soixantedeuxzans [:mullet]

Message cité 1 fois
Message édité par cballot le 16-03-2009 à 10:33:27

---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°17827909
El Silenci​o
Gamertag : OrpheeSilencio
Posté le 16-03-2009 à 09:42:25  profilanswer
 

cballot a écrit :


Bashung, réflexion de ma fille :  non masis il était vieux, c'est normal, tu t rend compte  soixantedeuxzans [:mullet]


 
61... Même Gainsbourg a vécu un an de plus.   :sweat:


---------------
Tuez vos dieux à tout jamais. Sous aucune croix l'amour ne se plaît.
mood
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Posté le 16-03-2009 à 09:42:25  profilanswer
 

n°17828267
cballot
Posté le 16-03-2009 à 10:34:12  profilanswer
 
n°17830848
Jean_Rober​t_92
Posté le 16-03-2009 à 14:23:34  profilanswer
 

Bonjour,
Quelle est le délai légal pour la clôture d'un compte sur livret svp (le client demande à sa banque la clôture) ? (pas trouvé sur google :( )
 
Merci.

n°17831023
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 14:34:10  answer
 

Délai légal minimum pour demander la cloture ou délai légal maximum dans lequel la banque doit exécuter la demande du client?

n°17831107
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 14:40:03  answer
 


Ne me dis pas que tu es expert aussi en droit bancaire ?  [:kzimir]

n°17831152
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 14:44:37  answer
 


Non.
 
Pour citer Scoub (je ne sais pas si tu as connu), " le droit bancaire n'existe pas: c'est du droit des contrat mélangé à du droit commercial, ajouté à du droit boursier et mixé avec du droit des suretés" :d
 
Surtout que là, la question est relativement simple: si c'est le délai dans lequel le client à le droit de demander la fermeture du compte, il faut examiner au cas par cas, y'a certains comptes que tu t'engages à ouvrir pour un délai fixé.
Si c'est le délai dans lequel la banque doit s'exécuter, il n'y a pas de textes. Il faut voir le contrat (douteux) sinon c'est le droit commun des contrats qui s'applique: il faut s'exécuter de bonne foi, sans faire trainer les choses.

n°17831221
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 14:51:28  answer
 


Je suis sur le topoc depuis 2004 (déjà  [:prozac]  )
Oui, j'ai connu Scoub the first. Il ne poste plus d'ailleurs ?

n°17831291
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 14:57:17  answer
 


Non, il a un vrai boulot. A part certains irréductibles, ce topic voit partir les gens dès qu'ils trouvent un job un tant soit peu rémunérateur et prenant :o
 
Versons une larme pour scoub, evaria, splinter ou draci :o
 
Par contre, -tac-, il reste. Vous en déduisez ce que vous voulez [:cosmoschtroumpf]

n°17831336
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:00:34  answer
 


Moi aussi j'ai un boulot un tant soit peu rémunérateur et prenant [:max evans]

n°17831358
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:02:31  answer
 


Tu dois pas être payé assez cher alors [:rhetorie du chaos]

n°17831389
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:04:48  answer
 


ça c'est sur :/
Mais même si je l'étais, ça ne changerait rien.
Une boite de 1.300 / 1.500 personnes, majeure dans son secteur, on est que 2 dans le service, j'ai un taff de ouf mais je bosse rapidement et on ne surveille pas le web  [:spamafotev]

n°17831469
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:09:52  answer
 


Que tu crois [:rhetorie du chaos]

Citation :


Un message a été envoyé avec succès au responsable réseau

n°17831477
Jean_Rober​t_92
Posté le 16-03-2009 à 15:10:23  profilanswer
 


 
Délai maximum d'exécution de la banque.

n°17831490
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:11:13  answer
 

Il n'y a pas de textes. Il faut voir le contrat (douteux) sinon c'est le droit commun des contrats qui s'applique: il faut s'exécuter de bonne foi, sans faire trainer les choses.

n°17831504
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:12:34  answer
 


C'est un pote :)
Le DSI du Groupe m'envoie un mail tous les lundis pour que je vienne faire du foot avec lui et la DG le mercredi soir
Et malgré tout ce confort, y'a encore un DRH qui vient de m'appeler y'a 20 mn pour un entrentien. Je voudrais me barrer

n°17831525
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:14:22  answer
 


 
Ha bah voilà la raison de ta présence ici: tu ne t'épanouis pas dans ta boite actuelle et tu es bien mieux à lire les conneries que j'écris au lieu de faire mes 4 pages quotidiennes.
 
Vive la France, tiens  [:tomatookc]  

n°17831577
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:16:52  answer
 


 
Le projet de loi n°1240 devrait remédier à cela dans un futur proche [:rhetorie du chaos]

n°17831783
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:29:32  answer
 


On peut s'épanouir dans le droit ?  :??:    :??:

n°17831830
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:31:58  answer
 


[:aloy]


Message édité par Profil supprimé le 16-03-2009 à 15:32:11
n°17831858
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 15:33:25  answer
 

Dans le travail si, naturellement. Mais le juridique  [:yopyopyop]

n°17831899
Jean_Rober​t_92
Posté le 16-03-2009 à 15:36:59  profilanswer
 


Ok, merci. Ca fait un bon mois que j'attends...

n°17832298
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 16-03-2009 à 16:08:41  profilanswer
 

Salut à tous :)
 
Mon employeur m'a licencié, mais l'attestation assedic ainsi que l'attestation employeur qu'il m'a remise ne comporte pas la bonne date, elle contient la date avant préavis, alors que j'ai été payé jusqu'à la fin de mon préavis, soit 2 semaines de plus.
Comment puis-je lui réclamer les nouveaux documents ? Une recommandé avec AR ?
Ca me fatigue, il m'a déjà fais le coup de pas me payer le préavis,je l'ai appelé, il a régularisé, et là il me fourni une nouvelle fois de mauvais document, il commence à me fatiguer...

n°17833478
igor1984
Posté le 16-03-2009 à 17:39:18  profilanswer
 

dites, j'ai du mal à saisir le rôle et la force de la consultation de l'Assemblée générale de la masse des obligataires en cas de procédure collective avant la récente ordonnance lui donnant statut similaire aux comités de créanciers.
 
Cette assemblée avait un quelconque pouvoir décisionnel ? de bloquage du plan ?? les livres que j'ai consultés n'éclairent en rien :/ merci !!

n°17833501
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 17:41:36  answer
 

tuxbleu a écrit :

Salut à tous :)
 
Mon employeur m'a licencié, mais l'attestation assedic ainsi que l'attestation employeur qu'il m'a remise ne comporte pas la bonne date, elle contient la date avant préavis, alors que j'ai été payé jusqu'à la fin de mon préavis, soit 2 semaines de plus.
Comment puis-je lui réclamer les nouveaux documents ? Une recommandé avec AR ?
Ca me fatigue, il m'a déjà fais le coup de pas me payer le préavis,je l'ai appelé, il a régularisé, et là il me fourni une nouvelle fois de mauvais document, il commence à me fatiguer...


LRAR à nouveau=>syndicat=>prud'homme
Dans l'ordre.
 

igor1984 a écrit :

dites, j'ai du mal à saisir le rôle et la force de la consultation de l'Assemblée générale de la masse des obligataires en cas de procédure collective avant la récente ordonnance lui donnant statut similaire aux comités de créanciers.
Cette assemblée avait un quelconque pouvoir décisionnel ? de bloquage du plan ?? les livres que j'ai consultés n'éclairent en rien :/ merci !!


A priori, a rien. De toute façon, par principe, les créanciers n'ont pas grand chose à dire dans une procédure collective, c'est le juge et le mandataire judiciaire qui ont les pleins pouvoirs.
 
Mais pour pas qu'ils le remarquent, on fait comme si on les consultait :o

n°17833560
lecknaat
Posté le 16-03-2009 à 17:46:52  profilanswer
 

Bonjour,
 
Voila j'ai une petite question à vous soumettre :  
J'ai reçu un courrier de la caf comme quoi j'ai perçu des allocation logement en trop en 2005.
 
Effectivement, je n'ai pas pensé à prévenir de mon changement d'adresse donc j'ai recu pendant 3 mois des alloc.
 
Le truc c'est que dans le courrier, il est indiqué que j'aurai reçu en trop les mois de juillet a novembre (5 mois au lieu de 3). J'ai bien les quittances de loyer des mois de juillet et aout...
 
J'ai appeler la CAF et la dame m'a dit qu'ils avaient envoyer des lettres recommandés que je ne suis pas venu chercher en 2005 (je ne sais pas à quelle adresse ça a été envoyé...). Du coup, mon cas est passé en justice (et la ils ont retrouve mon adresse actuelle) et on m'a dit que je ne pouvait pas revenir dessus...
 
Est-ce que vous pensez que c'est jouable de prouver que j'ai bien été présent dans le logement en juillet et en aout 2005 (j'ai les quittances) et que donc diminuer la somme que je doit... bon les 2 mois d'alloc en trop ça me fait 300€... est-ce que ça vaut le coup que je fasse des démarches ?
 
Merci d'avance

n°17833599
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 17:50:47  answer
 

lecknaat a écrit :

Bonjour,
 
Voila j'ai une petite question à vous soumettre :  
J'ai reçu un courrier de la caf comme quoi j'ai perçu des allocation logement en trop en 2005.
 
Effectivement, je n'ai pas pensé à prévenir de mon changement d'adresse donc j'ai recu pendant 3 mois des alloc.
 
Le truc c'est que dans le courrier, il est indiqué que j'aurai reçu en trop les mois de juillet a novembre (5 mois au lieu de 3). J'ai bien les quittances de loyer des mois de juillet et aout...
 
J'ai appeler la CAF et la dame m'a dit qu'ils avaient envoyer des lettres recommandés que je ne suis pas venu chercher en 2005 (je ne sais pas à quelle adresse ça a été envoyé...). Du coup, mon cas est passé en justice (et la ils ont retrouve mon adresse actuelle) et on m'a dit que je ne pouvait pas revenir dessus...
 
Est-ce que vous pensez que c'est jouable de prouver que j'ai bien été présent dans le logement en juillet et en aout 2005 (j'ai les quittances) et que donc diminuer la somme que je doit... bon les 2 mois d'alloc en trop ça me fait 300€... est-ce que ça vaut le coup que je fasse des démarches ?
 
Merci d'avance


Sur le fond: oui, probablement.
Sur la forme: il faut voir de quelle façon la procédure a été menée, et en particulier quel type d'arrêt a été rendu: contradictoire, réputé contradictoire ou par défaut. Dans un cas, tu peux demander un nouveau procès, dans l'autre, les délais de recours étant épuisé, la somme que tu dois verser est figée, quelles que soient tes preuves. Pour analyser tout ca, tu auras du mal à te passer d'un avocat, qui analysera le dossier et les recours nécessaires.
A toi de faire le calcul du mouvement le plus intéressant entre payer la somme totale ou payer un avocat pour diminuer la somme que tu dois.

n°17833671
lecknaat
Posté le 16-03-2009 à 17:56:55  profilanswer
 

ouai ok c'est bien ce que je me disais.... je sent que je vais me payer ces 300€ en plus.... bon ca va, a la caf ils sont cool niveau échelonnement...
 
merci

n°17833684
sospc
Red Ribon
Posté le 16-03-2009 à 17:58:38  profilanswer
 

gabuzaumeu a écrit :

C'est un 3/6/9 ?  :o


 
oui


---------------
xXx ventes FeedbacK
n°17833711
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 18:01:45  answer
 

En fait, je me rends compte que j'aime bien ce topic parce que j'ai l'impression d'être un tant soit peu utile, sentiment que je suis loin de retrouver lorsque je disserte sur 4 pages de l'impact de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit OGM sur la nouveauté de l'invention [:paysan]

n°17833821
Gremlin
Posté le 16-03-2009 à 18:13:18  profilanswer
 

Bonjour tout le monde!  :hello:  
 
Il y a deux ans, ma conjointe et moi-même avons loué un appartement par le biais d'une agence. Nous avons donc fait un chèque pour régler les frais d'agence.
 
Aujourd'hui, nous déménageons, mais l'agence vient de s'apercevoir qu'ils n'ont jamais encaissé le chèque de caution qui bien sur n'est plus valable (valable un an et 7 jours). Ils nous demandent de leur refaire un chèque, mais actuellement nous avons déjà beaucoup de frais avec le nouvel appartement. Il y a t-il une possibilité d'échapper à ce chèque?
 
Merci d'avance!

n°17833838
Profil sup​primé
Posté le 16-03-2009 à 18:15:23  answer
 

Gremlin a écrit :

Bonjour tout le monde!  :hello:  
 
Il y a deux ans, ma conjointe et moi-même avons loué un appartement par le biais d'une agence. Nous avons donc fait un chèque pour régler les frais d'agence.
 
Aujourd'hui, nous déménageons, mais l'agence vient de s'apercevoir qu'ils n'ont jamais encaissé le chèque de caution qui bien sur n'est plus valable (valable un an et 7 jours). Ils nous demandent de leur refaire un chèque, mais actuellement nous avons déjà beaucoup de frais avec le nouvel appartement. Il y a t-il une possibilité d'échapper à ce chèque?
 
Merci d'avance!


L'état des lieux de sortie est déjà fait? Dans ce cas, autant faire directement un chèque du montant que vous devez effectivement non?
 

n°17833851
gabuzaumeu
الله أَكْبَر
Posté le 16-03-2009 à 18:16:16  profilanswer
 


Ben répond sur les possibilités de résiliation du bail 3/6/9 alors  :o  :D


---------------
Cy veut le roi, cy veut la loi.
mood
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Posté le   profilanswer
 

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