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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°17548347
Profil sup​primé
Posté le 14-02-2009 à 18:39:14  answer
 

Reprise du message précédent :
Donne thèse, très peu servie, affectueuse, limite collante. Risque de vous tenir éveillé une partie des nuits.  
 
Contact en MP, je ne la donne qu'à un couple qui sera susceptible de l'accueillir dans un foyer remplit d'amour qui lui permettra de s'épanouir jusqu'à 500 pages maximum.

mood
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Posté le 14-02-2009 à 18:39:14  profilanswer
 

n°17548392
kiki
Posté le 14-02-2009 à 18:46:48  profilanswer
 

dolphinius a écrit :

Bonjour,  
 
Nous sommes 3 associés d'une SARL créée il y a moins d'un an. La répartition des parts est de 45/45/10. Les 2 associés principaux sont co gérants de l'entreprise. Les premiers mois d'activité, les deux co gérants ont mis leurs indemnités en compte associé, l'un ayant mis deux fois plus que l'autre sur son compte associé (car ses indémnités sont presque 2 fois plus importantes compte tenu de son expérience et de son apport professionnel à la société). A la fin du 1er exercice, nous passerons en SAS.  
 
Le cogérant ayant le plus d'argent sur son compte d'associés souhaite les passer en augmentation de capital lors du passage en SAS (je précise que notre capital actuel est suffisant pour passer en SAS). Cette manoeuve lui permettra de passer au dessus des 50%.  
 
Mes questions:  
- A quelle majorité est décidée le passage en SAS ( je ne suis pas contre ce changement de raison sociale, tout dépendra des réponses aux questions ci-dessous)  
- A quelle majorité est acceptée une augmentation de capital de ce type? En cas de blocage, y a t-il des recours?  
- Comment est calculée la valeur d'une part (sachant que nous serons assez largement bénéficiaires à la fin du 1er exercice de 18 mois)? Ce dernier souhaite acheter ces nouvelles parts au prix d'emission lors de la création de la SARL. En a t-il le droit?  
 
 
Merci d'avance pour vos réponses, c'est urgent et je souhaiterai connaitre mes droits avant toute décision


D'abord la SAS n'a plus de capital minimum. Ensuite, son principe est la liberté, donc la réponse à tes interrogations est dans les statuts. Quant à la valeur des parts, c'est celle que tu veux bien leur donner.

n°17548428
dolphinius
Posté le 14-02-2009 à 18:50:27  profilanswer
 

kiki a écrit :


D'abord la SAS n'a plus de capital minimum. Ensuite, son principe est la liberté, donc la réponse à tes interrogations est dans les statuts. Quant à la valeur des parts, c'est celle que tu veux bien leur donner.


 
Sûr de toi? ça a changé depuis quand?
http://www.net-iris.fr/indices-tau [...] eprise.php
 
Merci pour ta réponse, mais au final tu ne réponds pas à mes questions... La société existe en SARL, on fait des bénéfices donc les parts ne peuvent plus valoir la même valeur qu'à l'emission logiquement


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mon feedback http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] nojs=0#bas
n°17548478
kiki
Posté le 14-02-2009 à 19:02:25  profilanswer
 

Ca a changé au 1er janvier, et tu réponds toi meme à tes questions. On va pas te répondre sur le prix des parts, ça dépend de la valeur que les associés leur donnent.

n°17548500
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 14-02-2009 à 19:05:36  profilanswer
 


 
Est-ce qu'elle est propre ? Est-ce qu'elle fait ses nuits ? :o


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I'm real when it's usefull !
n°17548578
dolphinius
Posté le 14-02-2009 à 19:15:45  profilanswer
 

kiki a écrit :

Ca a changé au 1er janvier, et tu réponds toi meme à tes questions. On va pas te répondre sur le prix des parts, ça dépend de la valeur que les associés leur donnent.


 
Bon alors je me suis peut-être mal exprimé dans ce cas... je reprends! (ok pour SAS, je n'avais pas entendu parler de cette noouveauté, merci)
 
Nous sommes en SARL.  
1/ quelle est la majorité requise pour passer en SAS?
2/ au préalable, nous allons virer ce qu'il y a sur nos comptes associés dans le capital. Sauf que, du fait que nous n'ayons pas tous la même somme à y mettre et que donc les % de parts vont être modifiées, il me semble illogique que fin 2009, une part soit au même prix qu'à l'emission. Je me trompe? Si je ne me trompe pas, il doit bien exister une méthode de calcul de la valeur d'une part, non?
3/ En supposant que l'un s'oppose à cette augmentation de capital, quelle est la majorité requise pour que cette augmentation passe? Dans les statuts, pour une augmentation de K il faut l'accord des 2/3. Par contre, s'il s'agit de mettre les reserves dans le K c'est 50% des voix. Le compte associé représente t-il une "réserve"?


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mon feedback http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] nojs=0#bas
n°17548769
dj pone
Posté le 14-02-2009 à 19:35:46  profilanswer
 

Au passage, je félicite l'équipe enseignante à Aix, qui engage des chargés de TD qui ont découvert le droit en maitrise :o :D


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17548817
Profil sup​primé
Posté le 14-02-2009 à 19:42:08  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Est-ce qu'elle est propre ? Est-ce qu'elle fait ses nuits ? :o


Elle a tendance à foutre le bordel là où elle passe, c'est indéniable. En particulier, elle a tendance à demander de choisir entre les soirées avec des potes et elle, et même si tu choisis la soirée, il faut quand même s'occuper d'elle et rattraper le temps perdu.

n°17548871
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 14-02-2009 à 19:51:32  profilanswer
 


 
Mais c'est pire qu'une femme !!!  [:alph-one]


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I'm real when it's usefull !
n°17548923
Profil sup​primé
Posté le 14-02-2009 à 20:02:25  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Mais c'est pire qu'une femme !!!  [:alph-one]


Ouais.  
 
Essaye de sexer avec, tu m'en diras des nouvelles :o

mood
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Posté le 14-02-2009 à 20:02:25  profilanswer
 

n°17548939
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 14-02-2009 à 20:08:06  profilanswer
 

Ca doit couper toutes ces feuilles ! :o


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I'm real when it's usefull !
n°17548953
dj pone
Posté le 14-02-2009 à 20:09:53  profilanswer
 

C'est pourtant sexe la bioéthique :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17549441
charly007
Posté le 14-02-2009 à 21:25:17  profilanswer
 

Bonjour,
 
J'aimerais savoir s'il existait un site internet publiant les décisions judicaires des tribunaux français.
 
Pour info :
J'ai regardé un reportage récemment qui traitait de l'escroquerie. Un escroc (présumé innocent bien entendu :D) devait être jugé le 12 février par le tribunal de Nevers.
J'aimerais connaître le jugement qui a été rendu.
 
Merci :jap:


Message édité par charly007 le 14-02-2009 à 21:25:49
n°17549977
kiki
Posté le 14-02-2009 à 22:34:04  profilanswer
 

Non, car un nombre infimes de décisions sont publiées, et pour y accéder il faut être abonné sauf exception à des bases de données juridiques.

n°17550595
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 14-02-2009 à 23:59:07  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Au passage, je félicite l'équipe enseignante à Aix, qui engage des chargés de TD qui ont découvert le droit en maitrise :o :D


wut ?

n°17550912
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 01:14:24  answer
 

dj pone a écrit :

Au passage, je félicite l'équipe enseignante à Aix, qui engage des chargés de TD qui ont découvert le droit en maitrise :o :D


Certains découvrent si tôt "le droit" ???? Ils vont finir en thèse... [:osweat]

n°17551979
dj pone
Posté le 15-02-2009 à 10:38:04  profilanswer
 


 
Je connais un gars qui est chargé de td à aix cette année, et il a atterri en droit en maitrise apres une licence de philo ou d'histoire je sais plus trop. C'est assez comique ou dangereux au choix :o
 
 
 
Il est en thèse en plus :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17552079
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 15-02-2009 à 11:07:05  profilanswer
 

maitrise d'histoire du droit surement..

n°17552083
dacasine3
Posté le 15-02-2009 à 11:07:26  profilanswer
 

J'ai découvert le droit en maîtrise, et je me suis rattrapé ensuite en effectuant le bachelor de droit. Faut pas croire, ceux qui découvrent le droit en maîtrise peuvent être redoutablement motivés s'ils continuent dans la branche. Enfin, je comprends que s'il n'a que la maîtrise, les fondements sont peut-être un peu éclipsés.

n°17552127
dj pone
Posté le 15-02-2009 à 11:21:08  profilanswer
 

M1 d'histoire sec, pas d'histoire du droit...  
 
Enfin, il galèrait pour faire une fiche d'arret ou un commentaire, alors j'imagine comment il explique le régime de l'obligation à ses élèves :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17552133
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 11:22:36  answer
 

Epicure et la luxure quoi :d
 
(nb: si tu n'as pas compris cette blague, tu n'es qu'un gamin :o)

n°17552135
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 15-02-2009 à 11:23:10  profilanswer
 

en plus s'il a une these en histoire du droit il peut être avocat....

n°17552150
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 11:26:23  answer
 

dj pone a écrit :

M1 d'histoire sec, pas d'histoire du droit...  
 
Enfin, il galèrait pour faire une fiche d'arret ou un commentaire, alors j'imagine comment il explique le régime de l'obligation à ses élèves :o


Je ne comprends pas pourquoi il enseigne du droit privé en fait ??? Non mais les deux premières années c'est pas si essentiel si on est véritablement motivé et sérieux... enfin je pense.

n°17552157
dj pone
Posté le 15-02-2009 à 11:27:47  profilanswer
 


 
J'ai peur de n'avoir rien compris :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17552162
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 11:28:45  answer
 
n°17552169
dj pone
Posté le 15-02-2009 à 11:29:21  profilanswer
 


 
Avec de bons bouquins genre le Terré et un memento en annexe pour avoir les grandes lignes, c'est gérable mais quand tu n'as pas appris à avoir certains réflexes, c'est chaud tout de meme....
 
Et pis, y'a des tds qui sont fournis "clés en main"  donc bon...


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17552185
dj pone
Posté le 15-02-2009 à 11:34:03  profilanswer
 


 
:D :D
C'est tjrs d'actualité n'empeche !


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17552719
Halfsup
Posté le 15-02-2009 à 13:25:56  profilanswer
 

 

Pour moi l'intro au droit, le droit consti, le droit des responsabilités/obligations, pénal, et également le stratif (en L2) c'est assez fondamental amha, et ce même pour un prof qui a pas vocation à enseigner dans la matière  [:pingouino]

Message cité 1 fois
Message édité par Halfsup le 15-02-2009 à 17:19:15
n°17554236
Halfsup
Posté le 15-02-2009 à 17:18:36  profilanswer
 

Et merdeee :o
 
http://www.lemonde.fr/politique/ar [...] 23448.html
 
On aura jamais nos notes, voir même un report des examens si ça continue... [:cerveau manust]

Message cité 2 fois
Message édité par Halfsup le 15-02-2009 à 17:18:49
n°17554246
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 17:20:39  answer
 

Halfsup a écrit :

Et merdeee :o
 
http://www.lemonde.fr/politique/ar [...] 23448.html
 
On aura jamais nos notes, voir même un report des examens si ça continue... [:cerveau manust]


Te bile pas, en général, ce genre d'article, c'est juste avant la retraire en pleine campagne :d
 
D'autant que si elle veut aller aux régionales, faut qu'elle sorte avec un bilan positif, elle peut pas aller au conflit ouvert, sauf à être sûre de le gagner.

n°17554327
Delusive
Posté le 15-02-2009 à 17:31:08  profilanswer
 

Tain sur cette page, une pub Google vers le site ministériel.. c’est vraiment n’importe quoi. :/

n°17554339
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 17:32:19  answer
 

Halfsup a écrit :


 
Pour moi l'intro au droit, le droit consti, le droit des responsabilités/obligations, pénal, et également le stratif (en L2) c'est assez fondamental amha, et ce même pour un prof qui a pas vocation à enseigner dans la matière  [:pingouino]


Oui c'est essentiel, mais en L1-L2 tu fais qu'apprendre, apprendre et apprendre. Donc celui qui est motivé et sérieux saura rattraper son retard en s'intéressant de lui-même à ces matières.
 
Maintenant pas besoin de connaître le droit des oblig/respT pour faire du droit constit et inversement...

n°17554448
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 17:50:14  answer
 

Le Pen dans Le Monde d'aujourd'hui:

Citation :


"J'ai toujours détesté le mot retraite (...) Je crois, en France en tout cas, que l'image du père - celle du vieux chef - n'est pas repoussante", ajoute-t-il, citant "pas mal d'exemples", de "de Gaulle à Pétain".


 
Fallait oser :o
 
Mais où s'arrêtera-t-il?

n°17554791
Halfsup
Posté le 15-02-2009 à 18:40:27  profilanswer
 


 
Espérons que tu auras raison :o
 

Delusive a écrit :

Tain sur cette page, une pub Google vers le site ministériel.. c’est vraiment n’importe quoi. :/


 
Tout le site du Figaro est une pub ministérielle alors bon  :sarcastic:

Message cité 2 fois
Message édité par Halfsup le 15-02-2009 à 18:42:47
n°17554846
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 15-02-2009 à 18:47:39  profilanswer
 


 
J'sais pas. Faudra voir son épitaphe :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°17554867
Halfsup
Posté le 15-02-2009 à 18:51:18  profilanswer
 

 

Faut le prendre au second degré, évidemment il y a un brin d'exagération mais aussi une belle part de vérité amha...

 

tiens un exemple de désinformation en passant : http://www.lefigaro.fr/politique/2 [...] royal-.php


Message édité par Halfsup le 15-02-2009 à 18:55:27
n°17554960
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2009 à 19:04:12  answer
 


 
C'est dans le Parisien ; le lien, puisque l'original est préférable à la copie (c) ( :o ) : http://www.leparisien.fr/abo-polit [...] 411602.php

n°17555142
bb charlie
Posté le 15-02-2009 à 19:27:59  profilanswer
 

Bonjour,
 
Une question simple mais importante : existe-t-il une démarche juridique pour interdire l'agrégation d'information en mon nom. Ces moteurs tels que 123people sont simplement scandaleux et dangereux, je commence à en avoir marre de les voir fleurir en toute impunité.
 
[anticipation de HS]Qu'on ne me sorte pas qu'ils ne font que chercher ce qui existe déjà sur le net public, parceque c'est une fausse excuse (qui rend leur activité légale, c'est déjà bien assez immoral comme ça0) : on ne peut comparer un clampin lambda qui va taper mon nom dans google, avec un bot qui va taper 10 requetes dans tous les sens en quelques secondes, pour arriver à sniffer et récupérer des numéros de tel, des mails, des photos, des adresses, des métiers, des stages, des emplois, des formations, des amis... on peut aller loin comme ça. Imaginez qu'un jour, il y ait recoupage entre un pseudo HFR et votre vrai nom, à cause d'une faute d'inattention de votre part. Pour le clampin lambda, ça passera parfaitement inaperçu, jamais il ne pourra trouver ce message perdu dans le web au milieu de la page 1548 d'un topic d'un petit forum... par contre un bot lui, il le trouve, et du coup il peut balancer 100 nouvelles recherches avec ce pseudo fraichement découvert, et apprend que vous êtes gay, que vous aimez faire de l'exhib, et pourquoi pas que vous etes antisémite à cause de propos douteux faits avec ce pseudo. Qui peut dire que c'est pareil que le clampin lambda qui fait mumuse avec google ça ?[/anticipation de HS]
 
Bref, j'ose espérer qu'un internaute peut interdire de se faire renifler le cul comme ça, sinon j'ose troller : la justice ne sert à rien  [:barthaliastoxik]

n°17555189
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 15-02-2009 à 19:34:25  profilanswer
 

Déjà répondu : http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t17408570
 
 [:cerveau manust]


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I'm real when it's usefull !
mood
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