Forum |  HardWare.fr | News | Articles | PC | S'identifier | S'inscrire | Shop Recherche
5737 connectés 

 
 


Quel titre pour ce topic?




Attention si vous cliquez sur "voir les résultats" vous ne pourrez plus voter

 Mot :   Pseudo :  
  Aller à la page :
 
 Page :   1  2  3  4  5  ..  2328  2329  2330  ..  4926  4927  4928  4929  4930  4931
Page Suivante
Page Précédente
Bas de page 
Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°17365538
Bakk15
لا إله إلا الله محمد رسول الله
Posté le 28-01-2009 à 00:19:57  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
 
 
Merci beaucoup :jap:

mood
Publicité
Posté le 28-01-2009 à 00:19:57  profilanswer
 

n°17365585
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 00:27:36  answer
 
n°17365620
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 00:36:26  answer
 


 
Piteuse tentative d'instrumentaliser les étudiants.

n°17365642
dj pone
Posté le 28-01-2009 à 00:43:09  profilanswer
 

Ah d'ailleurs, hier j'ai assisté à la conférence du stage....

 

C'était pas la toute premiere fois (déjà assisté en 1ere année je crois) mais là :

 

- premiere impression : :/ mouais, c'est bien écrit mais d'un point de vue oralité, on est dans la caricature la plus totale...La secretaire qui faisait le rapport lisait son texte (un peu bizarre) avec un ton hypra solennel qui m'a gonflé au bout de 30sec :o

 

- seconde impression : je suis tombé amoureux de la candidate du jour et de la secretaire qui annoncait la prochaine berryer :love: Elle l'a fait avec bp d'humour sur l'air de "quelqu'un qui m'a dit" de Carla Bruni.

 

Bref, de bonnes choses ( :D ) mais un niveau en baisse / un concours délaissé ? (une seule participante hier...)


Message édité par dj pone le 28-01-2009 à 00:44:00

---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17365656
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 00:46:34  answer
 

Ca rapporte quoi, ce concours?

Message cité 1 fois
n°17365660
dj pone
Posté le 28-01-2009 à 00:48:37  profilanswer
 


 
Tu voyages un peu partout, voir les autres barreaux etc. et ils sont prioritaires sur les commissions d'office en matière criminelle, un truc dans le genre


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°17366673
Halfsup
Posté le 28-01-2009 à 06:53:59  profilanswer
 

Ahaha toujours aussi marrant les commentaire sur le figaro :

 

"Le statut des fonctionnaires devrait prévoir comme pour les militaires le temps complet dû à l'Etat au service des citoyens.
Seraient candidats que ceux qui ont une âme patriote.
Fini la descendance bolchévique. "

 

Dites moi qu'ils sont tous ironiques, pitié dites le moi  [:prozac]

Message cité 1 fois
Message édité par Halfsup le 28-01-2009 à 06:54:43
n°17366675
Melpa
Rosbeef.
Posté le 28-01-2009 à 06:58:00  profilanswer
 

Arrêtes de te faire du mal, ne lis plus ces commentaires :o

n°17367511
cballot
Posté le 28-01-2009 à 10:11:07  profilanswer
 

ironique, c'est un gros mot  de djeunz ça cemot là
eux sont seulement de bons français !


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°17367868
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 10:40:05  answer
 

Halfsup a écrit :

Ahaha toujours aussi marrant les commentaire sur le figaro :
 
"Le statut des fonctionnaires devrait prévoir comme pour les militaires le temps complet dû à l'Etat au service des citoyens.
Seraient candidats que ceux qui ont une âme patriote.
Fini la descendance bolchévique. "
 
Dites moi qu'ils sont tous ironiques, pitié dites le moi  [:prozac]


 

Citation :

Conseil d'Etat, samedi 7 août 1909, Winkell, n° 37317, Lebon p. 826
 
 
M. Baudenet, rapporteur
M. Tardieu, commissaire du gouvernement
 
 
Vu la requête présentée pour le sieur Winkell Jean, conducteur de perforeuses aux ateliers des Postes et Télégraphes, demeurant ... , ladite requête enregistrée au Secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 14 juin 1909 et tendant à ce qu'il plaise au Conseil, annuler pour excès de pouvoir un arrêté du sous-secrétaire d'Etat des Postes et Télégraphes en date du 15 mai 1909 portant qu'il est révoqué à partir du 13 du même mois ;  
Vu la loi du 22 avril 1905, article 65 ;  
Vu les décrets des 23 avril 1883, 9 novembre 1901, 9 juin 1906 ;  
Vu le décret du 18 mars 1909 ;  
Vu la loi du 24 mai 1872 ;
 
Considérant que la grève, si elle est un fait pouvant se produire légalement au cours de l'exécution d'un contrat de travail réglé par les dispositions du droit privé, est, au contraire, lorsqu'elle résulte d'un refus de service concerté entre des fonctionnaires, un acte illicite, alors même qu'il ne pourrait être réprimé par l'application de la loi pénale ; que, par son acceptation de l'emploi qui lui a été conféré, le fonctionnaire s'est soumis à toutes les obligations dérivant des nécessités mêmes du service public et a renoncé à toutes les facultés incompatibles avec une continuité essentielle à la vie nationale. Qu'en se mettant en grève les agents préposés au service public, sous quelque dénomination que ce soit, ne commettent pas seulement une faute individuelle, mais qu'ils se placent eux-mêmes, par un acte collectif, en dehors de l'application des lois et règlements édictés dans le but de garantir l'exercice des droits résultant pour chacun d'eux du contrat de droit public qui les lie à l'administration ; que, dans le cas d'abandon collectif ou concerté du service public, l'administration est tenue de prendre des mesures d'urgence et de procéder à des remplacements immédiats ;
 
Considérant que le sieur Winkell ne conteste pas qu'il était au nombre des ouvriers du service des postes qui étaient en grève au mois de mai 1909 et que, pour demander l'annulation de l'arrêté par lequel le sous-secrétaire d'Etat a prononcé sa révocation, il se borne à alléguer que cette mesure a été prise sans qu'il ait reçu préalablement la communication de son dossier, en conformité de l'article 65 de la loi du 22 avril 1905 ;
 
Mais considérant qu'il résulte de ce qui précède que, quelle que soit la généralité des termes de cet article, le législateur n'a pu comprendre la grève dans un service public au nombre des cas en vue desquels il a formulé cette prescription ;
 
DECIDE :  
Article 1er : La requête du sieur Winkell est rejetée.  
Article 2 : Expédition Travaux publics, Postes et Télégraphes.


http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] &fastPos=1
 
 
 
 
C'était l'bon temps  [:prodigy]  
 
 
(notez la date de lecture de la décision :o)

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-01-2009 à 10:40:21
mood
Publicité
Posté le 28-01-2009 à 10:40:05  profilanswer
 

n°17367961
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 10:48:30  answer
 

 

Aaaaaah Beaud doit être satisfait (et pas que lui :d ).

  

Ze Paris IIs'touch.

 

Grève, c'est un truc de gauchistes.

 

Et qui acceptent en plus de prendre le risque de perdre une part de traitement faute de service fait.

 

Pas de ça chez nous, Madame  [:apo_isis]

  

A noter que dans une autre faculté de droit "de tradition" (ie : pas de grève/blocage en 68, ou en 1994, 1995, 2005, etc...,  réputée de droite, mentions à 13/15/17, etc...), a priori, la protestation, conduite notamment par des PR clairement de droite, prend la forme suivante :

 

- pas de rétention de note ou d'absence de jury etc...
- quelques grèves avec absence de cours (en fait, report, et autres tâches effectuées en remplacement)
- la plupart du temps, EC s'annonçant en grève aux étudiants, discours de 10/15 mn sur la réforme, et cours assuré
- idem, pour la recherche, EC se disant en grève mais présent dans leurs bureaux/centre de recherche...

 

J'ai pas demandé s'ils s'annonçaient en grève juste aux  étudiants, ou aussi à l'administration.

   

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-01-2009 à 13:37:25
n°17369640
Toum
Section du Contentieux
Posté le 28-01-2009 à 13:28:37  profilanswer
 


 
 [:ddr555] J'ai posté exactement la même chose ailleurs
 
 :hello:  

Message cité 1 fois

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°17369721
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:36:12  answer
 

Toum a écrit :

[:ddr555] J'ai posté exactement la même chose ailleurs
 
 :hello:


 
A l'occasion d'un cours, j'ai lu, lentement, cette décision, j'ai senti un frisson de bonheur dans l'amphi :o :d²

n°17369768
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:39:51  answer
 

Et ils ont réagi comment quand tu leur as annoncé le revirement? :o :d

Message cité 1 fois
n°17369808
Toum
Section du Contentieux
Posté le 28-01-2009 à 13:42:21  profilanswer
 

"Grève" des étudiants :o


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°17369863
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:45:58  answer
 

Je ne pense pas que ce soit dans la bonne catégorie mais,
 Comment un site peut nous rembourser un paiment par carte bleue alors que l'on fournis aucuns documents ?

Message cité 1 fois
n°17369928
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:50:38  answer
 


tu as donné tes coordonées bancaires à ce site quand tu as payé?

n°17369946
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:51:45  answer
 


 
 
Le préambule de 1946 et ensuite la décision Dehaene ? Ils soupçonnaient l'horrible chose  :(   :sweat:  
 
 
 
Mais savoir que des temps meilleurs ont existé, et que mille roses se sont épanouies au passage des agents du service public astreints à travailler leur a redonné espoir et confiance en les Projets de Redressement National de Notre Président  [:madame mado]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-01-2009 à 13:52:15
n°17369969
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:53:44  answer
 


 
 
 
C'est exactement ça, ils ne vont pas au bout des choses. [:prodigy]


Message édité par Profil supprimé le 28-01-2009 à 13:54:25
n°17370052
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 13:59:51  answer
 


Ad majorem conseil d'Etat gloria  :sol:

Message cité 1 fois
n°17370089
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:03:09  answer
 


 
N'oublie pas que depuis Philippe Auguste, ce sont les légistes du Conseil qui ont fait la France  [:greenwolf]

Message cité 2 fois
n°17370137
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:07:33  answer
 


Ouais, ben avec le bordel qu'il y a dans ce pays, on pourra bientôt les remplacer par des médecins, pour examiner les causes du décès  [:mistersid]  
 
/troll


Message édité par Profil supprimé le 28-01-2009 à 14:07:41
n°17370159
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:08:48  answer
 

Putain de normand de droite  [:prodigy]  
 
/pléonasme

Message cité 1 fois
n°17370167
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:09:52  answer
 


'fulé  [:sylfurd]  
 
Je me suis pas gratouillé devant la france entière pour qu'on vienne me dire que je suis de droite :o

n°17370226
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:15:21  answer
 


Seulement devant les téléspectateur de france3 régions, hein :d

Message cité 1 fois
n°17370257
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:18:02  answer
 


Accessible au monde entier à travers le site web. La preuve, y'a même des parisiens qui ont été voir  [:haha cosmoschtroumpf]

Message cité 1 fois
n°17370272
Melpa
Rosbeef.
Posté le 28-01-2009 à 14:19:32  profilanswer
 

J'ai le droit de trouver à la fois bizarre et merveilleux le fait que certaines ressources pour un de mes cours du 2e semestre (Gender & Law) sont uniquement en français? :o

Message cité 1 fois
n°17370278
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:19:48  answer
 


 
Maintenant ce sont les juristes (avocat de surcroît) qui sont les roys qui font la France [:prodigy]
http://cpolitic.files.wordpress.com/2008/03/sarko_shrek.jpg

n°17370309
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:22:27  answer
 

Melpa a écrit :

J'ai le droit de trouver à la fois bizarre et merveilleux le fait que certaines ressources pour un de mes cours du 2e semestre (Gender & Law) sont uniquement en français? :o

 

Les ressources en général ou celles vers lesquelles on t'a orienté ? Parce que dans ce domaine, c'est blindé de ressources anglo saxonne (c'est un cours réservé aux erasmus fr et ils heu... s'adaptent ?)

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-01-2009 à 14:23:14
n°17370345
Melpa
Rosbeef.
Posté le 28-01-2009 à 14:26:28  profilanswer
 

 

Bah c'est des choses postées par la prof sur Blackboard, l'intranet de la fac. En l'occurence j'ai farfouillé, c'est des reportages d'introduction sur le sujet, dont un qui est un reportage d'Arte en français non sous titré. Ca m'a fait marrer pour le coup :)

 

Le reste est en anglais, et j'ai pas encore les listes de lecture. Sinon, non c'est un cours de 3e année pour tout le monde ;)


Message édité par Melpa le 28-01-2009 à 14:27:28
n°17370524
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 14:42:02  answer
 


Gender & Law c'est très anglo saxon comme thème, tu trouveras un lmax de ressoruces sur westlaw/Findlaw.
 
Et sinon, plein de doctrine DH, et des arrêts de la CEDH sur les différents aspects du thème (dont certains en rapport avec le droit RU ou ex colonies RU)

Message cité 1 fois
n°17370808
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 15:07:47  answer
 

mathieu598 a écrit :

Bonjour,  
 
J'ai une question concernant une résiliation anticipée d'un abonnement avec iphone chez orange.
J'ai ouvert la ligne il y a quelques jours, et j'apprends à l'instant que j'ai un job qui m'attend en Belgique... je pars donc 6 mois en stage de fin d'études et je ne compte pas revenir en France mais chercher un emploi au Royaume-Uni ensuite.
 
Apparemment les condition générales mentionnent bien le départ à l'étranger comme cause légitime de rupture du contrat sans frais.
Ma question est : qu'en et-t-il du téléphone ? J'ai payé 130 euros pour l'avoir lors de l'ouverture de ma ligne. Orange peut-il me demander de le restituer ? Les CG ne mentionnent aps de durée minimale pour rompre le contrat ni quoi que ce soit concernant l'appareil mais il semble que certaines personnes se soient vu demander de le restituer... des idées ?
 
Merci bcp, j'ai des avis contradictoires, mais de non juristes...
 
question subsidiaire : comment prouver que je pars assez longtemps si ils demandent par exemple un minimum de 10 mois à l'étranger pour acceptre la résiliation sans frais ? Sachant que je n'ai pas de moyen d'apporter une preuve que je ne rentrerai pas... à eux de prouver le contraire ?


Le contrat parle du téléphone à un moment donné?

n°17370877
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 15:13:06  answer
 

A priori, sa propriété t'a donc été transmise avec la facture, tu peux le garder.
 
Fais examiner ton contrat par une asso de consommateurs pour plus de sûreté.

n°17371260
cballot
Posté le 28-01-2009 à 15:44:09  profilanswer
 

une jurisprdence je ne pense pas,
 mais n'y a t il pas un article sur la propriété de l'Iphone dans les conditions particulières ?


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°17371405
cballot
Posté le 28-01-2009 à 15:55:48  profilanswer
 

en fait j'ai aussi regardé et dna sotn lien en effet : il n'y a rien !
Mais ils disent aussi que l'Iphone "n'est pas un coffret Orange" Il n'y a pas par hasard un autre contrat concernant uniquement  le telephone (qui pourrait contenir un reserve de propriété) ? si il n'y en a pas, je ne vois pas de motif de le leur rendre.
 De fait quand il achete un  coffret de marque X, avec un telephone subventionné, si le client paye un euro alors qu'ils l'achetent 80E, et si il peut resilier avec un  motif valable avant la période initiale d'un ou deux ans, le client conserve le telephone.  [:mullet]


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°17371890
nycius
Ich liebe dich !
Posté le 28-01-2009 à 16:42:40  profilanswer
 

nycius a écrit :

Salut,
 
Je me pose une question à propos de la rupture conventionnelle de contrat.
Est ce que c'est considéré comme une réelle perte d'emploi ?  
 
Je pose cette question à propos du préavis de sorti de bail d'appartement qui stipule 1 mois en cas de perte d'emploi.


 
 :ange:

n°17371916
Profil sup​primé
Posté le 28-01-2009 à 16:45:32  answer
 


n°17372016
Melpa
Rosbeef.
Posté le 28-01-2009 à 16:55:49  profilanswer
 


 
Ca m'a l'air intéressant tout ça. Je l'ai pris un peu par hasard, vu que mon cours d'environmental law a été supprimé et que c'était le seul cours intéressant qui clashait pas avec mes autres matières (Law, Litterature and Art -> cours plaisir du semestre à la base ; Communication laws and regulations -> qui pourrait m'intéresser par rapport à mon futur, j'aime bien le sujet).
 
On verra ce que ça va donner. Déjà ce semestre j'ai vraiment que des cours de L3, pas comme au 1er où j'ai du prendre 2 cours de première année (faut bien avoir les bases du système anglo saxon, et les bases en contrat). Si y'a des recherches à faire, ça va être un vrai plaisir :)

n°17372250
zyliss
Posté le 28-01-2009 à 17:22:54  profilanswer
 

Bonjour,
 
petite question, j'ai un cours sur l'organisation juridictionnelle en Angleterre et ma prof n'est pas des plus claires... je cherche un bouquin pas cher et compréhensible sur la matière. Elle conseille "English Legal System" de Walker & Walker, mais sur le site Amazon, un commentaire le présente comme compliqué, ce que je veux éviter absolument...
Je précise que je suis en L2.
 
Merci :jap:

n°17372348
Melpa
Rosbeef.
Posté le 28-01-2009 à 17:32:50  profilanswer
 

Je suis en train de regarder dans mes listes de lecture. J'ai acheté un bouquin ce semestre pour ça, mais c'est plus une explication de la méthode du droit anglais que de l'organisation juridictionnelle (Holland, James A - Learning legal rules : a students' guide to legal method and reasoning - 6th ed. Oxford University Press, 2006.)

 

Pour mon essay sur l'organisation juridictionnelle, j'ai pas mal utilisé un bouquin de Kiralfy (Kiralfy, A. K. R. The English legal system. - 8th ed, 1990). Il était assez complet, mais peut être un peu daté.

 

Le reste des bouquins que j'ai consulté m'a pas vraiment marqué...

 

J'ai une liste de lecture ici : http://lms.library.manchester.ac.u [...] s=538#L538 -> je me rappelle de Farrar, Gifford, Harris et White (qui était pas mal, d'après mon souvenir, mais je me trompe peut être :/)

 

Peut être que tu trouveras ton bonheur en regardant sur Amazon :/ Désolé de pas pouvoir t'aider plus.

Message cité 1 fois
Message édité par Melpa le 28-01-2009 à 17:38:18
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 

 Page :   1  2  3  4  5  ..  2328  2329  2330  ..  4926  4927  4928  4929  4930  4931
Page Suivante
Page Précédente
Haut de page 

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Voilà, c'est fait .... de Bla bla - Divers on passe à DiscussionsCatégorie Discussions - Explications & Règles
Plus de sujets relatifs à : Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

Forum MesDiscussions.Net, Version 2010.2
(c) 2000-2011 Doctissimo
Page générée en 0.105 secondes

Copyright © 1997-2025 Groupe LDLC (Signaler un contenu illicite / Données personnelles)