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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°16057940
kiki
Posté le 03-09-2008 à 17:42:40  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Ca me fatigue ce genre de questions.


Message édité par kiki le 03-09-2008 à 17:42:50
mood
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Posté le 03-09-2008 à 17:42:40  profilanswer
 

n°16057971
MagicBuzz
Posté le 03-09-2008 à 17:46:31  profilanswer
 

franchement, le gars qui cherche à fond quoi...
 
google : "certificat de coutume mariage étrangère" et pof, premier lien... le site du consulat de chine à strasbourg (t'aurais préféré la chambre du sénat ? démerde-toi)
 
http://www.consulatchine-strasbour [...] 255748.htm
 
Donc oui, c'est obligatoire selon les pays. Que ton frère prenne ses responsabilités et aille se renseigner au consulat du pays de sa future s'il ne fait pas confiance au notaire dont c'est le métier.
 
Honte à lui s'il en est à rechigner pour un papier alors qu'il s'agit de son marriage


Message édité par MagicBuzz le 03-09-2008 à 17:49:28
n°16057974
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 17:47:03  answer
 

Je suppose que le notaire souhaite avoir des indications sur le sens de la loi matrimoniale du pays de nationalité de la mariée (et sur les règles de DIP du pays?). c'est logique.

 

Le plus simple dans ce genre de situation est encore de contacter le consulat territorialement compétent, c'est leur boulot.


Message édité par Profil supprimé le 03-09-2008 à 17:47:12
n°16058032
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 17:54:06  answer
 

bjam a écrit :

:hello: à tous.
Mon frère va bientôt se marier -en France- avec une étrangère. ll souhaite passer un contrat de mariage, et le notaire contacté, une semaine avant la date prévue pour la signature, vient de préciser qu'il allait falloir produire un certificat de coutume. Or ce papier n'étant plus nécessaire pour se marier, on espérait bien ne pas avoir à le faire établir du tout.
Je cherche donc à savoir si c'est réellement obligatoire, mais partout où je regarde ça se résume à "allez consulter un notaire". Quelqu'un aurait-il des informations et/ou des liens pertinents ?


Ca dépend du pays en question: des fois oui, des fois non :d
ajout: afterburned.

 

Mais j'ai été plus gentil que les autres [:thalis]


Message édité par Profil supprimé le 03-09-2008 à 17:54:33
n°16058186
bjam
Posté le 03-09-2008 à 18:17:22  profilanswer
 

Merci à vous trois d'avoir pris la peine de me répondre. :jap:  


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n°16058374
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 18:43:47  profilanswer
 

La loose :D Elles me disent au revoir et moi du tac o tac je réponds "bonne soirée !" alors que je faisais mine 2sec avant de pas écouter leur conversation :o
 
alalalala j'ai encore été amoureux l'espace de 2h30.....


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16059141
coucoujojo
Posté le 03-09-2008 à 20:27:08  profilanswer
 

J'ai acheté un téléphone qui marche pas vendredi dernier, j'appelle le vendeur qui me propose un sav, mais moi je veux un échange standard ou par un autre model, qu'en est t'il exactement dans la législation pour les achats de moins de 7 jours?

n°16059158
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 20:29:25  profilanswer
 

Il en est que ça ne concerne que la VPC :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16059177
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 03-09-2008 à 20:31:56  profilanswer
 

http://forum-images.hardware.fr/images/mesdiscussions-134258.jpg
 
Eva ???  [:sushi]  
 
Salut les gens !  [:caleb2000]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°16059214
coucoujojo
Posté le 03-09-2008 à 20:35:16  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Il en est que ça ne concerne que la VPC :o


Merci, mais Nokia m'a bien confirmé que je suis dans mon droit de demander un échange pour un produit défectueux de moins de 7 jours, pour la vpc le retour est possible quelque soit la raison.

mood
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Posté le 03-09-2008 à 20:35:16  profilanswer
 

n°16059276
Evaria
Posté le 03-09-2008 à 20:40:16  profilanswer
 


 
j'adore le heavy metal  :sol:  (et puis Tac et Splinter n'aimaient pas mon avatar Christian Bale, je me demande encore pourquoi ...  :D )
 
 :hello: salut jack'o

Message cité 1 fois
Message édité par Evaria le 03-09-2008 à 20:41:54
n°16059295
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 20:42:26  profilanswer
 

coucoujojo a écrit :


Merci, mais Nokia m'a bien confirmé que je suis dans mon droit de demander un échange pour un produit défectueux de moins de 7 jours, pour la vpc le retour est possible quelque soit la raison.


 
Je t'indique juste que le délai légal de rétraction ne concerne que la VPC. Apres, pour la vente en dur, c'est selon la politique de la maison...
 
Mais dis moi... si tu as déjà la réponse, pquoi poses tu la question ?... :/


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16059492
coucoujojo
Posté le 03-09-2008 à 21:06:56  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Je t'indique juste que le délai légal de rétraction ne concerne que la VPC. Apres, pour la vente en dur, c'est selon la politique de la maison...
 
Mais dis moi... si tu as déjà la réponse, pquoi poses tu la question ?... :/


 
Pour confirmation et que je me retrouve pas comme un con devant le vendeur, selon nokia légalement ils sont obligé de faire un échange donc ce n'est pas selon la politique maison, mais bon ils sont pas juristes chez nokia.

n°16059578
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 21:15:57  profilanswer
 

coucoujojo a écrit :


 
Pour confirmation et que je me retrouve pas comme un con devant le vendeur, selon nokia légalement ils sont obligé de faire un échange donc ce n'est pas selon la politique maison, mais bon ils sont pas juristes chez nokia.


 
Je me demande juste comment nokia impose une politique SAV à des revendeurs affiliés ou non...


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16059655
coucoujojo
Posté le 03-09-2008 à 21:22:53  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Je me demande juste comment nokia impose une politique SAV à des revendeurs affiliés ou non...


 
C'est pas une politique SAV, c'est juste juridique, si tu achètes un objet qui marche pas et que tu retourne le lendemain le faire changer, c'est abusé de te faire poireauter pendant 7-14 jours de réparation.
 
Enfin bon, ya pas un juriste ici?

n°16059663
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 03-09-2008 à 21:23:52  profilanswer
 

Evaria a écrit :


 
j'adore le heavy metal  :sol:  (et puis Tac et Splinter n'aimaient pas mon avatar Christian Bale, je me demande encore pourquoi ...  :D )
 
 :hello: salut jack'o


 
Tu es un bon parti alors  [:cawa]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°16059700
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 21:27:23  profilanswer
 

coucoujojo a écrit :


 
C'est pas une politique SAV, c'est juste juridique, si tu achètes un objet qui marche pas et que tu retourne le lendemain le faire changer, c'est abusé de te faire poireauter pendant 7-14 jours de réparation.
 
Enfin bon, ya pas un juriste ici?


 
:D :D Dans ce cas là, trouve moi une obligation légale d'échange sous 7 jours pour de la vente en dur...
 
Demande à Toum ou Chtiungdor, ils sont spé en droit de la conso :)
 
Et pis, je vais te faire une confidence.... tu peux agiter ton code civil, ton code de la consommation et meme la constitution, si le vendeur ne veut pas te faire un échange standard, tu vas brasser de l'air au point d'en faire de la lévitation


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16059716
coucoujojo
Posté le 03-09-2008 à 21:29:26  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
:D :D Dans ce cas là, trouve moi une obligation légale d'échange sous 7 jours pour de la vente en dur...
 
Demande à Toum ou Chtiungdor, ils sont spé en droit de la conso :)
 
Et pis, je vais te faire une confidence.... tu peux agiter ton code civil, ton code de la consommation et meme la constitution, si le vendeur ne veut pas te faire un échange standard, tu vas brasser de l'air au point d'en faire de la lévitation


 
J'en sais rien c'est pour ça que je suis là pour avoir des infos.

n°16059789
Evaria
Posté le 03-09-2008 à 21:36:44  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Tu es un bon parti alors  [:cawa]


 [:jauker]

n°16059801
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 21:37:58  profilanswer
 

En tout cas, je suis dispo pour toute question relative au contentieux électoral, en droit du travail et en droit de la sécurité sociale :o
 
Hey evaria, tu es aussi chez cap' ? :


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16059843
Evaria
Posté le 03-09-2008 à 21:45:40  profilanswer
 

dj pone a écrit :

En tout cas, je suis dispo pour toute question relative au contentieux électoral, en droit du travail et en droit de la sécurité sociale :o
 
Hey evaria, tu es aussi chez cap' ? :


eh oui!  
Plus que 31 copies pour demain matin, la nuit va être longue  [:chris barnes]

n°16059860
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 21:48:40  profilanswer
 

Evaria a écrit :


eh oui!
Plus que 31 copies pour demain matin, la nuit va être longue  [:chris barnes]

 

Ah dommage, on aurait pu prendre un verre à l'occaz :) mmm tu as donné des entretiens en oblig/note de synthèse ?

 

Edit : à l'instant dans criminal minds sur TF1 "c'est quoi son adresse ip ??? ok, j'écoute : 374.129...." :D

Message cité 1 fois
Message édité par dj pone le 03-09-2008 à 22:31:29

---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16060301
Zeusy
Posté le 03-09-2008 à 22:32:25  profilanswer
 

Dites,
j'ai un voisin majeur qui a fermé sa porte en laissant ses clés chez lui. Il voudrait passer par mon balcon pour atteindre le sien, qui est ouvert. S'il tombe du 4ème étage et décède, je risque quelque chose ? Hormis le spectacle.
(crosspost avec le topic des voisins)

n°16060310
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 22:33:22  profilanswer
 

Zeusy a écrit :

Dites,
j'ai un voisin majeur qui a fermé sa porte en laissant ses clés chez lui. Il voudrait passer par mon balcon pour atteindre le sien, qui est ouvert. S'il tombe du 4ème étage et décède, je risque quelque chose ? Hormis le spectacle.
(crosspost avec le topic des voisins)


 
Et pourquoi ce golmon ne tente pas le coup de la radiographie ? tested chez mon voisin la semaine derniere et approuved :)


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16060424
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:43:02  answer
 

Zeusy a écrit :

Dites,
j'ai un voisin majeur qui a fermé sa porte en laissant ses clés chez lui. Il voudrait passer par mon balcon pour atteindre le sien, qui est ouvert. S'il tombe du 4ème étage et décède, je risque quelque chose ? Hormis le spectacle.
(crosspost avec le topic des voisins)


mmm... Non assistance à personne en péril? Et encore, vu que:
-La victime en question ne cherche pas directement le dommage
-Elle est majeure en pleine possession de ses moyens, et donc aptes à apprécier les risques
 
Je dirais que tu peux prendre ton sachet de pop corn et assister au spectacle  :sol:

n°16060441
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:44:17  answer
 

coucoujojo a écrit :


 
C'est pas une politique SAV, c'est juste juridique, si tu achètes un objet qui marche pas et que tu retourne le lendemain le faire changer, c'est abusé de te faire poireauter pendant 7-14 jours de réparation.

Enfin bon, ya pas un juriste ici
?


Non, mais on fait semblant. Plus ou moins bien selon les jours.

n°16060447
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:44:44  answer
 

dj pone a écrit :


 
Et pourquoi ce golmon ne tente pas le coup de la radiographie ? tested chez mon voisin la semaine derniere et approuved :)


 :??:

n°16060457
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 22:45:50  profilanswer
 


 
avec une image radio, tu connais pas le coup quand tu as claqué la porte sans la fermer à clef ?


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16060467
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:47:17  answer
 

Ah ok.
 
Non, moi j'ai toujours coincé des portes avec des serrures 3 points de la mort, blindées et cie.
 
D'où mon premier réflexe quand j'ai acheté mon appart: filer un double à mon frère.
 
En 5 ans, il a déjà servi 4 fois :d

n°16060468
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 03-09-2008 à 22:47:17  profilanswer
 


 
Et y'a des jours sans :o
 
http://img85.imageshack.us/img85/8686/10453658zc.jpg
 
 :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°16060474
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:47:50  answer
 


If you're lookin' for troubles  [:amobile]

n°16060507
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 22:50:05  profilanswer
 

 

tu as du économiser 4x au bas mot 400€ d'intervention d'un serrurier un peu honete :o

 

Edit : j'ai jamais compris cette image...


Message édité par dj pone le 03-09-2008 à 22:50:24

---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16060587
Zeusy
Posté le 03-09-2008 à 22:56:35  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Et pourquoi ce golmon ne tente pas le coup de la radiographie ? tested chez mon voisin la semaine derniere et approuved :)


 
 
 
Merci pour vos réponses.
J'ai essayé le coup de la radio (enfin, avec une pochette plastique, comme sur cette vidéo : http://www.dailymotion.com/video/x [...] une-porte), ça n'a pas marché.
Finalement il a pris l'option balcon, et j'aurai pas à aller en tôle.

n°16060588
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:56:42  answer
 

J'ai tapé "Elvis" dans la zone de recherche rapide :d

n°16060592
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 22:57:24  answer
 

Zeusy a écrit :


 
Merci pour vos réponses.
J'ai essayé le coup de la radio (enfin, avec une pochette plastique, comme sur cette vidéo : http://www.dailymotion.com/video/x [...] une-porte), ça n'a pas marché.
Finalement il a pris l'option balcon, et j'aurai pas à aller en tôle.


il avait une fenetre ouverte?

n°16060608
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 22:58:46  profilanswer
 

Zeusy a écrit :


 
Merci pour vos réponses.
J'ai essayé le coup de la radio (enfin, avec une pochette plastique, comme sur cette vidéo : http://www.dailymotion.com/video/x [...] une-porte), ça n'a pas marché.
Finalement il a pris l'option balcon, et j'aurai pas à aller en tôle.


 
Ca ne marche qu'avec une radio :/ d'ailleurs, on avait testé avec un cahier-classeur, le voisin me l'a rendu en ruine sans meme s'excuser :D Il a de la chance d'avoir 2 filles canons... :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16060642
Zeusy
Posté le 03-09-2008 à 23:01:30  profilanswer
 


 
La porte de son balcon, oui.
 

dj pone a écrit :


 
Ca ne marche qu'avec une radio :/ d'ailleurs, on avait testé avec un cahier-classeur, le voisin me l'a rendu en ruine sans meme s'excuser :D Il a de la chance d'avoir 2 filles canons... :o


 
La preuve que non, regarde la vidéo. Ceci dit, ça doit sans doute être plus facile avec la radio.

n°16060649
dj pone
Posté le 03-09-2008 à 23:02:17  profilanswer
 

Zeusy a écrit :


 
La porte de son balcon, oui.
 


 

Zeusy a écrit :


 
La preuve que non, regarde la vidéo. Ceci dit, ça doit sans doute être plus facile avec la radio.


 
tu as vu l'écart dans la porte ? il pouvait rentrer sa main direct :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16060656
Toum
Section du Contentieux
Posté le 03-09-2008 à 23:03:16  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Demande à Toum ou Chtiungdor, ils sont spé en droit de la conso :)
 


 
au moins  :o  
 
en fait je suis spé en tout [:tac]

n°16060763
Profil sup​primé
Posté le 03-09-2008 à 23:14:55  answer
 

Vu le journal de TF1, la Ferrari a l'intonation parfaite pour réciter les prévisions de la météo marine  :o

n°16060941
Evaria
Posté le 03-09-2008 à 23:37:52  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Ah dommage, on aurait pu prendre un verre à l'occaz :) mmm tu as donné des entretiens en oblig/note de synthèse ?
 
Edit : à l'instant dans criminal minds sur TF1 "c'est quoi son adresse ip ??? ok, j'écoute : 374.129...." :D


non pas d'entretien, je n'ai fait que corriger des copies.

mood
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Posté le   profilanswer
 

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