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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°15090116
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 11:46:07  answer
 

Reprise du message précédent :

 

+1, je suis juriste externe sur un contrat de recherche où collaborent de très très grosses boites sur une technologie de communication mobile de 4ème génération (me demandez pas plus, j'ai pas tout pigé :o)

 

Les standards techniques, les 6 boites en question, malgré les différences de langue, de culture etc etc, ils ont mis 3 mois pour se mettre d'accord.
Les juristes, ca fait 15 mois qu'on galère et les boss commencent à l'avoir mauvaise que le contrat ne soit pas encore signé :d.
Et quand on leur dit que l'abandon à l'avance de toute la PInt par leurs auteurs risque de poser problème devant un tribunal, que les clauses prévoyant que c'est A qui commande et B qui paye pourraient être une source d'ennui si par hasard B trouvait que A n'avait pas demandé un truc pertinent, qu'autoriser chaque personne à tester sans contrôle dans son coin, y compris en utilisant les technologies du copain, c'est pas l'idée du siècle, chaque boss rale aussi, partant du principe que c'est lui qui va réussir à entuber les autres et non l'inverse, ce qui fait que mettre l'accent sur ces clauses, c'est leur mettre la puce à l'oreille. :d

 

En même temps, j'ai beaucoup appris :o

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 05-06-2008 à 11:47:48
mood
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Posté le 05-06-2008 à 11:46:07  profilanswer
 

n°15090136
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 05-06-2008 à 11:47:41  profilanswer
 

Point de droit à la limite du cas d'école...
 
J'ai écrit un livre
J'ai choisi de l'autoéditer (avec protection des droits et ISBN...) je suis donc l'entier propriétaire de mes droits d'auteurs
Sur la couverture, j'ai fait imprimer un prix
Je suis distribué (bientôt) dans certaines librairies
Je fais, en plus, des salons et de l'auto-promotion dans lesquels je "casse les prix" pour attirer le client
 
Mais un des libraires avec qui je suis en contact m'a dit que eu égard à la loi Lang je ne pouvais dépasser la limite légale des 5% de réduction car sinon je faisais de la "concurrence déloyale" à mes distributeurs.
 
C'est quand même mon livre, je peux pas faire ce que je veux ?  :ouch:  


---------------
ICQ 27626960
n°15090149
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 11:48:22  answer
 

rz1 a écrit :

Bonjour, un question aux spécialistes
des injures sur un blog laisser par un autre blogeur, visant un personne et des menaces de violence, menace de mort envers un groupe de personnes, incluant la première.
 
Si je porte plainte (en gendarmerie ?) contre le blogueur en question, la procédure est t'elle rapide ? (saisie du matériel, convocation, ???) ou ca traine en longueur ?


 
Application de la loi sur les infractions de presse de 1881, oui si les menaces sont suffisamment conséquentes tu peux opérer un dépôt de plainte à la police MAIS tu es prié au préalable de faire une demande au propriétaire du blog pour retirer dans les plus brefs délais le ou les messages incriminés.

n°15090163
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 11:49:15  answer
 


 
C'est le dossier sur lequel tu ne va pas toucher un rond ?  :)

n°15090203
rz1
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 11:52:01  profilanswer
 


J'ai fais la demande à Skyrock.
Mais depuis hier, il y a un commentaire en attente (ne me demandez pas comment je le sais, je le sais stou) avec des menaces de mort.
Que faire...

n°15090237
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 11:55:03  answer
 


si, celui-ci j'ai correctement négocié.
 
j'ai BEAUCOUP appris, je te dis :d

n°15090255
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 11:56:04  answer
 

rz1 a écrit :


J'ai fais la demande à Skyrock.
Mais depuis hier, il y a un commentaire en attente (ne me demandez pas comment je le sais, je le sais stou) avec des menaces de mort.
Que faire...


 
Attends une seconde, c'est donc toi l'auteur du message en cause?
Si oui tu as donc opéré une demande de retrait rapide à l'hébergeur?

n°15090338
rz1
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:04:54  profilanswer
 


non lol, je ne suis pas l'auteur...
sur un blog, une personne se fait injurié. Une demande d'intervention a été faite aupres de Skyrock.
 
Depuis hier, sur ce même blog, le même auteur profère des menaces de mort, mais le commentaire n'est pas encore diffusé (pas en ligne).

n°15090415
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:11:35  answer
 

rz1 a écrit :


non lol, je ne suis pas l'auteur...
sur un blog, une personne se fait injurié. Une demande d'intervention a été faite aupres de Skyrock.
 
Depuis hier, sur ce même blog, le même auteur profère des menaces de mort, mais le commentaire n'est pas encore diffusé (pas en ligne).


 
D'accord mais tu as tes entrées pour savoir que le commentaire a tout de même été déposé :whistle:  
 
Quoiqu'il en soit, le responsable du blog/forum doit impérativement ne pas publier ce commentaire s'il ne veut pas encourir des poursuites civiles/pénales.
Ou si publication il y a, il faut l'avertir que sa responsabilité sera mise en jeu pour ne pas avoir effacé le message injurieux/menaçant dans les plus brefs délais.
Toutefois, ne pas oublier de respecter certaines règles qui sont les suivantes:

Citation :

- la date de la notification ;
- si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;
- les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
- la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
- la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.


 
Mais généralement, pas besoin de respecter ce formalisme : les responsables de gros blogs/forums évitent de jouer au feu...

n°15090430
Splinter
:[
Posté le 05-06-2008 à 12:13:22  profilanswer
 

Samourai a écrit :


 
Elle a contacté FT pour connaitre le numéro de téléphone de l'ex locataire présente dans son logement de l'époque.
 
FT lui a donné, elle l'a envoyé à Free.
 
Free n'a probablement pas fait son travail (= bloquer le numéro) et FT l'a réattribué ...
 
De toutes façons peu importe j'ai envie de dire, si Free met en route la connexion sans s'apercevoir que y a aucun e ligne téléphonique, c'est qu'ils sont cons


 
Il y a des décisions qui condamnent Free en considérant qu'ils ne peuvent reporter la faute sur FT. Ce sont les interlocuteurs de l'abonné, ils sont donc responsables à ce titre.
 
Qu'elle les assigne [:tgrx]


---------------
Last.fm
mood
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Posté le 05-06-2008 à 12:13:22  profilanswer
 

n°15090436
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:14:20  answer
 

Le contenu de ce message a été effacé par son auteur

n°15090437
Splinter
:[
Posté le 05-06-2008 à 12:14:27  profilanswer
 

top_barde a écrit :

Point de droit à la limite du cas d'école...
 
J'ai écrit un livre
J'ai choisi de l'autoéditer (avec protection des droits et ISBN...) je suis donc l'entier propriétaire de mes droits d'auteurs
Sur la couverture, j'ai fait imprimer un prix
Je suis distribué (bientôt) dans certaines librairies
Je fais, en plus, des salons et de l'auto-promotion dans lesquels je "casse les prix" pour attirer le client
 
Mais un des libraires avec qui je suis en contact m'a dit que eu égard à la loi Lang je ne pouvais dépasser la limite légale des 5% de réduction car sinon je faisais de la "concurrence déloyale" à mes distributeurs.
 
C'est quand même mon livre, je peux pas faire ce que je veux ?  :ouch:  


 
A priori non. La loi Lang est là pour empêcher toute concurrence sur les prix, dans la limite de 5 %.


---------------
Last.fm
n°15090443
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:14:36  answer
 


 
Encore une fois tu penses mal  :jap:  
Mais je touche du bois quand même  :o  

n°15090468
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:16:41  answer
 

top_barde a écrit :

C'est quand même mon livre, je peux pas faire ce que je veux ?  :ouch:


 
je ne pense pas, quand tu vends tes livres tu es distributeur (bien que tu en sois par ailleurs l'auteur). Par ailleurs, c'est assez curieux comme méthode, et je suis surpris que le contrat de distribution avec les libraires n'interdise pas ça.

n°15090512
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:22:24  answer
 

top_barde a écrit :

Point de droit à la limite du cas d'école...
 
J'ai écrit un livre
J'ai choisi de l'autoéditer (avec protection des droits et ISBN...) je suis donc l'entier propriétaire de mes droits d'auteurs
Sur la couverture, j'ai fait imprimer un prix
Je suis distribué (bientôt) dans certaines librairies
Je fais, en plus, des salons et de l'auto-promotion dans lesquels je "casse les prix" pour attirer le client
 
Mais un des libraires avec qui je suis en contact m'a dit que eu égard à la loi Lang je ne pouvais dépasser la limite légale des 5% de réduction car sinon je faisais de la "concurrence déloyale" à mes distributeurs.
 
C'est quand même mon livre, je peux pas faire ce que je veux ?  :ouch:  


 
Comme le dit Splinter, non.
La loi Lang fixe le prix unique du livre : quand tu as déposé l'ouvrage / déclaré blabla le prix public du livre, ce dernier ne peut à présent varier que de 95 à 100% de celui-ci.  [:cosmoschtroumpf]  
 
Rdv dans 2 ans pour voir si tu peux le solder, si certaines conditions sont remplies ;)
 
Ceci dit, tu as droit au prix de lancement. C'est un prix temporairement bas que tu peux appliquer au début de la période de vente du bouquin.
Naturellement, ce prix doit être le même partout.
 
En tant qu'éditeur tu maitrises aussi le prix de ton livre. Si tu décides qu'à présent il sera à un prix B. Soit.
Mais tu dois informer tous les revendeurs/détaillants et procéder au bon affichage du nouveau prix B partout.

n°15090516
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:22:59  answer
 


 
Ah mais moi je ne te souhaite pas de mal [:cosmoschtroumpf]  
Maintenant il faut voir les possibilités d'évolution à terme : si tu peux devenir directeur juridique ou si tu peux te constituer un réseau propre à moyen terme.
Bon, tout ça pour dire que juriste d'entreprise c'est peut-être moins bien payé qu'avocat dans un cabinet mais tu peux sortir ton épingle du jeu en même temps que les doigts du cul :jap:

n°15090540
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:25:04  answer
 


 
Souvent l'auteur est autorisé à vendre l'ouvrage lors des salons, représentations, etc...
Parfois il y est fixée une limite.
Parfois même l'auteur achète du stock à moindre coût (à l'éditeur) pour le revendre à sa guise lors des foires à saucisses.

n°15090570
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:29:36  answer
 


 
Ouhla non. [:prozac]

n°15090656
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:39:48  answer
 

Djoul tu quotes de porc :D  
 
Bon sérieusement, l'un n'empêche pas l'autre en ce sens que ça dépend de ce que toi tu souhaites et des possibilités d'évolution. Le réseau c'est que tu envisages déjà de faire ton propre chemin, et de rapatrier cette clientèle à terme (voir aussi si les clauses de ton contrat en matière de non-concurrence).
Si je parles des juristes d'entreprises c'est que j'ai tout de même eu l'occasion d'en rencontrer et de converser un minimum avec eux dans le cadre de mon activité.
 
Pour les rémunérations, ce sont les sources que l'on trouve un peu partout en cherchant un peu :
exemple ici sur le site de l'APEC : http://recruteurs.apec.fr/delia/Ma [...] loupe.html
C'est sûr que si tu bosses pour Google en Irlande tu vas te goinfrer mais pour la PME du Lot c'est moins évident :sarcastic:

n°15090685
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:43:40  answer
 


 
 
Je ne parle pas du fait de vendre par l'auteur directement, mais de vendre à "prix cassé" par rapport aux prix auquel tes distributeurs sont tenus de vendre le bouquin :D (bon, il est vrai que du fait de la loi Lang, une telle stipulation serrait superflue actuellement, m'enfin...)

n°15090726
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:49:37  answer
 


 
 
 Faut comparer à iso situation : l'associé d'un gd cab parisien à un dir. service juridique d'une très grosse société, le juriste isolé dans sa PME au collab' ou à l'individuel généraliste...
 
 
Et l'associé détenteur de bcp de parts / dirigeant d'un gros cabinet, c'est le directeur de service juridique devenu dirigeant et détenteur de capital d'une très grosse PME d'un secteur à forte VA,  

n°15090730
Splinter
:[
Posté le 05-06-2008 à 12:50:08  profilanswer
 

Je veux faire du droit de l'édition :'(


---------------
Last.fm
n°15090755
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 12:53:25  answer
 


Relance ton blog, tu seras éditeur :o

n°15090888
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 13:09:34  answer
 


 
Il y avait une fiche des rémunérations assez étoffée pour établir des comparaisons intéressantes sur ces métiers : si je la retrouve je vous communique le lien [:zeebeedee]  
 
Sinon, le village de la justice permet d'opérer quelques recherches intéressantes déjà : http://www.village-justice.com/revenus_juristes/
 
Bon c'est pas tout ça, faut que je file profiter des petits fours du Conseil de l'Europe [:ddr555] après un dur labeur je vous rassure tout de même :o

n°15091306
Samourai
Mais que se passe-t-il?
Posté le 05-06-2008 à 13:55:33  profilanswer
 

Splinter a écrit :


 
Il y a des décisions qui condamnent Free en considérant qu'ils ne peuvent reporter la faute sur FT. Ce sont les interlocuteurs de l'abonné, ils sont donc responsables à ce titre.
 
Qu'elle les assigne [:tgrx]


 
c'est trop compliqué...et puis faut payer, se faire du soucis etc...
 
par contre c'est ce que je fais peut etre faire avec noos si ils me réparent pas leur m*rde.


---------------
Nihon, gambare !
n°15091499
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 14:12:00  answer
 

Splinter a écrit :

Je veux faire du droit de l'édition :'(


 
Pourquoi ?
Tu sais que la mort du papier est annoncée, blabla

n°15091798
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 14:37:39  answer
 


 
Tiens tu l'as pas volé celui là :)
 
 
http://home2.owc.net/~mojow/civic/pics/expressions/CaptainObvious.jpg

n°15091854
cballot
Posté le 05-06-2008 à 14:42:21  profilanswer
 

pas plus que  dire que je pauvre juriste fonctionnel  est un centre de cout :o


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°15092238
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 05-06-2008 à 15:12:12  profilanswer
 

Merci à tous pour vos réponses :)


---------------
ICQ 27626960
n°15092269
Splinter
:[
Posté le 05-06-2008 à 15:15:30  profilanswer
 


 
L'édition sur Internet ça existe :)


---------------
Last.fm
n°15092709
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 15:51:39  answer
 

Splinter a écrit :


L'édition sur Internet ça existe :)


 
Toi aussi tu veux un cailloux ?  :D
 
Disons que on ne sait pas quel sera l'avenir de l'écrit sur le web...
Je ne vois pas la presse print disparaitre mais force est de constater que... ça s'écroule  [:slyengel]  
Pour ce qui est du livre, les livres numériques ce n'est pas encore ça.
 
Tu voudrais être le nouveau Pierrat ? Avoir ton édition de livres éro ?

n°15092788
peanuts_gt​r
Posté le 05-06-2008 à 15:57:30  profilanswer
 

Bonjour,
 
je suis content d'avoir trouvé ce topic car un petit probleme se pose à moi.
Résumé de la situation:
 
Je suis en licence pro (bac +3) et en stage de fin d'année dans un organisme public.
 
Lors de mon travail, j'ai du déplacer une imprimante, qui etait défectueuse et je me suis trouvé avec un jean foutu a cause d'une tache d'encre.
 
L'organisme ou je suis dit qu'ils ne peuvent me dédommage car il faudrait passer l'autorisation en conseil d'administration, et considèrent que pour le cout d'un jean c'est pas la peine.
Mon iut dit qu'ils ne peuvent rien faire non plus.
 
Pourtant l'un et l'autre doivent bien etre assurés, donc si quelqu'un sais comment m'y prendre pour obtenir un remboursement de l'une ou l'autre des parties?
 
d'avance merci

n°15092836
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 16:01:39  answer
 

top_barde a écrit :

Merci à tous pour vos réponses :)


 
Envoie-nous un exemplaire de ton bouquin  :)

n°15093396
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 05-06-2008 à 16:43:15  profilanswer
 


 
Avec plaisir :
 
http://www.thebookedition.com/on-a [...] p-827.html
 
Tu click ici et ça arrive directement chez toi  :whistle:


---------------
ICQ 27626960
n°15093429
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 16:45:54  answer
 

top_barde a écrit :


 
Avec plaisir :
 
http://www.thebookedition.com/on-a [...] p-827.html
 
Tu click ici et ça arrive directement chez toi  :whistle:


 
Je vois que tu vas vite compris la loi lang au détriment du principe du cadeau :D

n°15093700
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 05-06-2008 à 17:04:33  profilanswer
 


 
C'est parceque j'ai un bac +3 en droit mais je n'ai jamais étudié la philanthropie   :D


Message édité par top_barde le 05-06-2008 à 17:07:33

---------------
ICQ 27626960
n°15093884
Splinter
:[
Posté le 05-06-2008 à 17:19:28  profilanswer
 


 
Tu ne sais pas de quoi tu parles :d Ce mec est mon idole.


---------------
Last.fm
n°15094788
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 18:38:55  answer
 

Splinter a écrit :


 
Tu ne sais pas de quoi tu parles :d Ce mec est mon idole.


 
 [:prozac]
Tu es trop influençable  [:slyengel]

n°15095312
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 05-06-2008 à 19:41:33  profilanswer
 

[:hello_cass]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°15095327
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2008 à 19:42:44  answer
 
n°15095444
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 05-06-2008 à 19:55:55  profilanswer
 

[:muzah]


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le   profilanswer
 

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