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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°13230777
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 11-11-2007 à 12:41:19  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

lorelei a écrit :


C'est sûr que le topic sites de rencontres hétéros, j'vois pas trop ce que tu viendrais y foutre :D


Elle est pas hétéro  [:le poney de mr pink]  
C'est pour ça que la drague avait pas marché [:aufeu]


---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
mood
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Posté le 11-11-2007 à 12:41:19  profilanswer
 

n°13230821
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 12:47:12  answer
 

ça finit par parler droit de propriété intellectuelle sur le topic crysis :sweat:

n°13230925
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-11-2007 à 12:59:21  profilanswer
 

[:ninja dago]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13230963
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 13:04:00  answer
 

pouah :hello:

n°13231006
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 13:10:48  answer
 


 
Sans blague? :D

n°13231031
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 13:14:17  answer
 

...

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 26-06-2012 à 20:19:50
n°13231127
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 13:26:18  answer
 


C'est la police qui arrête pas le juge du TGI  :o

n°13231170
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 13:31:17  answer
 


 
Saisie-logicielle toussa toussa avec des conditions d'applications draconiennes qui font que l'avocat débutant est souvent en sueur à l'idée d'hériter d'un tel dossier :o

n°13231256
nikita43
Posté le 11-11-2007 à 13:39:51  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je réponds aux questions qu'on me pose. Oui j'ai vendu le véhicule sans controle techn. ok (avec contre visite à faire) je lui ai proposé de partager les frais, elle est d'accord. C'est ce qui est prévu.
 
Merci

n°13231261
nikita43
Posté le 11-11-2007 à 13:40:41  profilanswer
 

Bonjour,
 
On a prévu de partager les frais.
 
Merci

mood
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Posté le 11-11-2007 à 13:40:41  profilanswer
 

n°13231286
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 13:43:25  answer
 


J'ai remarqué que quelques juges manquaient d'amabilité avec les avocats débutants.

n°13231448
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 14:04:10  answer
 
n°13231467
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 14:06:19  answer
 


 
J'en ai même vu un (assesseur) baillant durant une plaidoirie [:manust]
A sa décharge, chaque phrase de la défense était ponctuée de heu, ce qui heu... évidemment heu... lasse heu... un peu heu.. enfin je subodore fortement :sarcastic:

n°13231637
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 14:28:59  answer
 


J'avoue avoir baillé quelques fois. (en tant que partie) :)  
 
C'est triste à voir, mais un petit jeunot d'avocat pas très doué en plein HS devant le tribunal et que personne ne peut lui foutre une claque pour qu'il ferme sa gueule, bah on saisit l'occasion pour une petite sieste  :D

n°13231673
xxantoinex​x
Maek Dolan gret agen pls
Posté le 11-11-2007 à 14:33:53  profilanswer
 


Même plus foutus de s'exprimer correctement les jeunes d'aujourd'hui [:prodigy]

n°13231709
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 14:39:48  answer
 

xxantoinexx a écrit :


Même plus foutus de s'exprimer correctement les jeunes d'aujourd'hui [:prodigy]


Les jeunes ça toujours été la plaie  :o

n°13232366
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-11-2007 à 16:06:02  profilanswer
 


 
Dixit un vieux jeune


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13232416
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 16:14:52  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Dixit un vieux jeune


JOL je suis de méchante humeur ce jour   :)  
 
 
T'es prévenu  [:cosmoschtroumpf]

n°13232550
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-11-2007 à 16:38:28  profilanswer
 

Ah parce que ça t'arrive d'être de bonne humeur ?  [:xx_xx]  
 

Spoiler :

[:khamal]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13232968
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 17:40:04  answer
 

ho ! :o

n°13233047
vandread
TUNAK TUNAK DA DA DA
Posté le 11-11-2007 à 17:48:25  profilanswer
 

Bonsoir  [:transparency]  Dites, moi, est-il pertinent, pour un mouvement local d'étudiants opposé à la LRU (càd de quelques centaines de personnes), d'envoyer des délégués auprès du préfet ou de son dircab' ? Je viens en effet de m'apercevoir qu'en un mois et demi les leaders de la contestation dans ma fac n'avaient pas jugé utile d'aller voir le préfet pour autre chose que les parcours de manifs ... En temps qu'autorité déconcentrée de l'Etat et de représentant du gouvernement, c'est pourtant à lui qu'il faut s'adresser si l'on a des reproches à faire à l'action d'un ministre ou à une décision faite au niveau étatique, non ? Bon, après je doute que ça ai beaucoup d'effets :o, mais si on veut faire ça "dans les règles", c'est à lui qu'il faut signaler le mécontentement d'un nombre tout de même conséquent de citoyens, n'est-ce pas ?
 :jap:

n°13233098
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 17:54:51  answer
 


 
http://www.enregistrersous.com/images/207194631220071111175425.jpg

n°13233444
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 11-11-2007 à 18:45:53  profilanswer
 

stiffler a écrit :


Elle est pas hétéro  [:le poney de mr pink]  
C'est pour ça que la drague avait pas marché [:aufeu]


[:wam]


---------------
Rock'n Roll - New Noise
n°13233794
AbdrX
Posté le 11-11-2007 à 19:31:00  profilanswer
 

Bonjour a tous,
 
je vous expose mon petit soucaille, des fois que vous ayiez une (bonne) idée ....
 
j'ai recu mon canapé fin juillet. 3 jours apres, je detecte un probleme d'assise entre le coussin droit et le gauche.  
 
en gros, on s'enfonce grave d'un coté, ca reste ferme de l'autre.
 
Ni une ni deux, je fais un LRAR, qui me revient dans la tronche 20 jours plus tard car le boite etait fermé pour tout Aout.
 
Le LRAR a été envoyé par le site de la poste, j'ai donc toutes mes preuves en lignes.
 
debut septembre, je contacte le vendeur par telephone, qui me dit preferer la discussion au reglement de compte a coup de baton.
 
il transmet le dossier au service contentieux qui me contacte pour un RDV chez moi le 12 septembre afin de constater le soucis.
 
le 12 septembre, le constatateur (mouarf) vient donc constater le pb et il le constate bien.
 
depuis, plus de son, plsu d'image.
 
j'ai demandé par deux fois au vendeur du canapé de les contacter (debut et mi octobre), ce qu'il me dit avoir fait par mail.
 
j'ai contacté aussi par moi meme la société venu faire le constat (fin octobre) qui me dit attendre l'accord du fabricant.
 
d'ou ma question (qui arrive enfin ..) : est ce que j'attends encore ou pas, et qu'est ce que je peux faire a part les insulter au telephone ??????
 
je pense qu'ils attendent réellement l'accord du fabricant MAIS si le dit fabricant renvoie son accord dans 3 ans, je vais etre heureux ...
 
car is on regarde bien, ca fait quand meme depuis le 25 juillet que j'ai un canapé naze ... bientot 4 mois quoi ....
 
bref, merci de vos bonnes idées .... :D

Message cité 1 fois
Message édité par AbdrX le 11-11-2007 à 19:32:23
n°13234090
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 20:06:46  answer
 

AbdrX a écrit :

Bonjour a tous,
 
je vous expose mon petit soucaille, des fois que vous ayiez une (bonne) idée ....
 
j'ai recu mon canapé fin juillet. 3 jours apres, je detecte un probleme d'assise entre le coussin droit et le gauche.  
 
en gros, on s'enfonce grave d'un coté, ca reste ferme de l'autre.


 
Etonnant... je me souviens déjà d'une affaire similaire sur ce topic [:figti]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 11-11-2007 à 20:07:05
n°13234111
AbdrX
Posté le 11-11-2007 à 20:09:42  profilanswer
 


 
c'est la mienne dis voir !!!!
 
en fait, quand je suis retourné voir le vendeur suite a mes soucis, le mec m'a dit a demi mot :
 
heu poster sur des forums, c'est pas cool, ca serait bien d'eviter, et on pourrait avancer ...
 
=> en gros, si j'effacais pas les messages, je pouvais me toucher. je l'ai fait, MAIS j'ai pas dit que je ne les remettrais pas ...

n°13234292
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-11-2007 à 20:31:26  profilanswer
 

AbdrX a écrit :

 

c'est la mienne dis voir !!!!

 

en fait, quand je suis retourné voir le vendeur suite a mes soucis, le mec m'a dit a demi mot :

 

heu poster sur des forums, c'est pas cool, ca serait bien d'eviter, et on pourrait avancer ...

 

=> en gros, si j'effacais pas les messages, je pouvais me toucher. je l'ai fait, MAIS j'ai pas dit que je ne les remettrais pas ...

 

Et Monsieur Tocante me démentira pas cette fois-ci !

 
Citation :

Art. L. 211-4 Code de la consommation. Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

 

Art. L. 211-7 Code de la consommation Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

 

Donc, LRAR en rappelant ces dispositions et en arguant que tu peux demander la réparation, le remplacement voire la résolution de la vente.

 

Tu leur demandes de te faire part de leurs intentions dans les plus brefs délais, sans quoi tu engageras un recours devant la juridiction compétente.

 

N'oublie de mettre en fin de courrier  : "copie de la présente envoyée à la DGCCRF de mon bled" et s'il s'agit d'une grande enseigne, "copie envoyée à la direction régionale/nationale (raye la mention inutile) du magasin Canapésencarton" (tu trouveras surement les coordonnées sur le site de la franchise).

Message cité 2 fois
Message édité par Jack'o'Lantern le 11-11-2007 à 20:31:44

---------------
I'm real when it's usefull !
n°13234351
AbdrX
Posté le 11-11-2007 à 20:36:59  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Et Monsieur Tocante me démentira pas cette fois-ci !
 

Citation :

Art. L. 211-4 Code de la consommation. Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
 
Art. L. 211-7 Code de la consommation Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.


 
Donc, LRAR en rappelant ces dispositions et en arguant que tu peux demander la réparation, le remplacement voire la résolution de la vente.
 
Tu leur demandes de te faire part de leurs intentions dans les plus brefs délais, sans quoi tu engageras un recours devant la juridiction compétente.
 
N'oublie de mettre en fin de courrier  : "copie de la présente envoyée à la DGCCRF de mon bled" et s'il s'agit d'une grande enseigne, "copie envoyée à la direction régionale/nationale (raye la mention inutile) du magasin Canapésencarton" (tu trouveras surement les coordonnées sur le site de la franchise).


 
concernant l'article 211-7, il y est fait reference a un delai de six mois.
 
n'ayant finalement pas envoyé le recommandé ou plutot eux ne l'ayant pas recu vu qu'ils etaient fermés, dois je le faire ou bien est ce que le fait d'avoir enclenché la procedure suffit ???
 
pour la resolution de la vente, je vois mal le vendeur accepter ca. il me fera la reparation, meme si ca doit prendre 3 ans je pense.
 
le plus fort, c'est que pour reparer le canapé, ils vont devoir le prendre, pour une durée non definie pour le moment.
 
donc en gros, je vais plus avoir d'endroit ou m'assoir dans mon salon (je n'ai que ca pour m'assoir dans mon 50m²).
 
pour l'immobilisation, y a rien a faire ???
 
PS : c'est qui monsieur tocante ??? :D

Message cité 1 fois
Message édité par AbdrX le 11-11-2007 à 20:38:13
n°13234524
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 20:52:06  answer
 
n°13234542
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 20:53:06  answer
 

Putain demain ca va être la curée :|

n°13234568
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 20:54:49  answer
 


Keske tu fous là, les journées ne font plus 24 H ou quoi :o

n°13234578
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 20:55:36  answer
 

C'est toi qui sait plus compter surtout [:haha]

n°13234612
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-11-2007 à 20:58:14  profilanswer
 

AbdrX a écrit :


 
concernant l'article 211-7, il y est fait reference a un delai de six mois.
 
n'ayant finalement pas envoyé le recommandé ou plutot eux ne l'ayant pas recu vu qu'ils etaient fermés, dois je le faire ou bien est ce que le fait d'avoir enclenché la procedure suffit ???
 
pour la resolution de la vente, je vois mal le vendeur accepter ca. il me fera la reparation, meme si ca doit prendre 3 ans je pense.
 
le plus fort, c'est que pour reparer le canapé, ils vont devoir le prendre, pour une durée non definie pour le moment.
 
donc en gros, je vais plus avoir d'endroit ou m'assoir dans mon salon (je n'ai que ca pour m'assoir dans mon 50m²).
 
pour l'immobilisation, y a rien a faire ???
 
PS : c'est qui monsieur tocante ??? :D


 
Tout dépend de ta patience.  
 
A ta place, je les appellerai en signalant que tu as été déjà plus que sympa pour le moment et si sous huitaine, tu ne disposes pas d'un canapé tel que promis lors de l'achat, tu envoies ton LRAR.
 
M.Tocante, c'est un gars qui porte une robe régulièrement et qui fait une fixette sur les aiguilles et les bracelets en cuir... :/


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13234657
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 21:01:52  answer
 


t'as pas été TT ce matin ?  [:chamois]

n°13234671
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 21:03:15  answer
 
n°13235516
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 22:06:44  answer
 


 
Ahem ...  
 

Citation :


 

lorelei a écrit :

Posté le 10-11-2007 à 11:57:48
Si si, il a du poster juste avant :o



 
[:atari]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 11-11-2007 à 22:07:10
n°13235643
FRACTAL
Posté le 11-11-2007 à 22:19:39  profilanswer
 

dites moi les gens, vous feriez une déclaration au greffe du tribunal de proximité pour un litige de 30 euros ?  
ya numéricable qui me fait chier euhhhh :( du coup j'ai envie de les faire chier et je me dis que ça me fera un vrai cas pratique pour une fois, meme si j'y connais rien au code de la conso. (j'ai deja envoyé une lrar)

n°13235831
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 22:39:14  answer
 


 
 
 
 
Fais pas le malin, il suffit que je donne un coup de tel et t'es tricard à vie  :o

n°13235915
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 22:47:31  answer
 


 
Garde tes menaces à deux sous pour les salariés de ta cotorep :o

n°13235941
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2007 à 22:49:30  answer
 


Lorène c'est ma soeur et M.arc c'est mon fils (il n'est pas au courant) ça te va ou on mets des sous sur la table ?  :)

n°13236019
nikost
Woof ?
Posté le 11-11-2007 à 22:55:28  profilanswer
 

FRACTAL a écrit :

dites moi les gens, vous feriez une déclaration au greffe du tribunal de proximité pour un litige de 30 euros ?  
ya numéricable qui me fait chier euhhhh :( du coup j'ai envie de les faire chier et je me dis que ça me fera un vrai cas pratique pour une fois, meme si j'y connais rien au code de la conso. (j'ai deja envoyé une lrar)


 
Numeriable ? Ils le mériteraient bien...

mood
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Posté le   profilanswer
 

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