Reprise du message précédent :
ah sinon Splinter j'ai regardé 24 heures avant la nuit de Spike Lee hier et je trouve que c'est un film formidable.
comme quoi, en matiere de cinema aussi on peut avoir des gouts communs

Ca me fait très très plaisir
 
Un film que j'ai absolument adoré, qui m'a mis une trempe comme rarement et que j'ai en double en DVD (zone 1, zone 2)

j'ai acheté le zone 2 en promo a la fnac, et c'est un des meilleurs films de l'année 2003, tous les acteurs sont magnifiques, la realisation superbe, il n'y a vraiment rien a redire.
avec quelques scenes d'anthologie qui resteront, celle du miroir notamment

Oui j'ai vu qu'il était à 12?. D'ailleurs j'ai un peu les boules car je l'ai payé 30? à sa sortie
 
Scène du miroir, dialogue près de la fenêtre chez Francis, et scène sous le pont, notamment

la BO est disponible en cd ?

Oui mais elle côute bonbon http://www.amazon.fr/exec/obidos/A [...] 33-8805064

oui mais elle est tellement bien

Remarque en occase elle n'est pas trop chère

oui mais non, j'aime pas trop l'occase pour ce genre de trucs

Bourgeois

j'ai pas de salaire moi monsieur,
c'est pas la question d'etre bourgeois ou pas de toute façon, c'est  juste que je n'achete pas de cd ou de dvds d'occase, surtout par correspondance, parce que j'ai peur de voir arriver des produits rayés et inexploitables.

Ca ne m'est jamais arrivé jusqu'à présent, le cd correspondait toujours à la description. Par contre c'est vrai que j'ai eu des boîtes cassées

Bonjour,
 
J'ai une question pour vous les supers juristes.
J'ai un problème avec la location de ma maison !
Maison construite loi Besson en 2001. J'avais signé le bail avant la construction en 2000. Or il se trouve qu'elle ne correspond pas (prestation, qualité et aménagement) a ce qui nous avait été présenté lors de la signature. La proprio est en procédure dommage ouvrage contre le constructeur (qui est aussi l'agence qui nopus loue la maison), bref y'a plein de problèmes et ils ne font rien pour nous !!! Que faire ? Merci d'avance pour vos idées  

Je crois que c'est plus le propriétaire qui doit s'occuper de ça, à moins que toi tu ne profites du fait que la jouissance de l'immeuble n'est pas paisible, auquel cas tu peux demander la résiliation du bail.
 
Mais je ne connais pas la loi Besson, je ne sais pas quelles sont ses influences sur la loi de 1989 relative aux baux d'habitation.
 
PS : joli prénom si c'est le tien

Ben c plus compliqué que ca car c'est une maison mais il y a meme des problème dans la maison qui sont limites au niveau de ce qu'on appelle "habitation decente" par exemple la VMC pour le renouvellement de l'air n'est pas conforme, la chaudière a eu une gros problème et elle est endommagé ils ne font rien c'est nous qui avons dû + d'un an après les avoir prévenu par reco AR faire venir a nos frais un plombier (qu'ils ont mis plusieurs a nous rembourser) etc... Enfin tout ca est très compliqué a résumé en quelques phrases.  

Une expertise doit avoir lieu dans 10 jours chez nous avec la proprio et son assureur, l'entreprise qui a construit et le sous-traitant a votre avis dois-je faire venir un huissier en meme temps pour faire un constat de tout les problèmes ?

Bonsoir à vous tous.
En se moment je prépare mes partiels, et je buche le droit immo.
Mais une question me turlupine.
Nous connaissons le sujet : copropriété avec VEFA.
Seulement je n arrive pas à savoir si une société d'attribution peut construire avec une VEFA    
 

 
je trouve aussi
ce que je trouve génial chez elle, c'est qu'elle est à 100% dans son univers, elle sort du lot que l'on entend tous les jours à la radio je la 'respecte' pour ça même si je suis pas fana de la chanteuse de 25 ans à la voix de petite fille
 
En tout cas, Splinter, hier soir en voyant ça, j'ai pensé fort à toi

Bonsoir à tous    
 
C'est la premiere fois que je poste sur ce topic, aussi vous ne serez pas surpris de constater que mon intervention concerne directement votre matiere de predilection    
 
Pour resumer, j'aimerais avoir votre opinion sur ce qui suit:
 
Un PDG de SA peut-il est licencié? et sous quelles conditions au demeurant?
Je precise afin que vous cerniez mieux la situation, que le pdg possede 510/1000 des parts, et celui qui veut tenter une action contre lui 470/1000 (le reste etant partagé entre les enfants du couple, car il s'agit d'un couple en separation ou regne la guerre   ) De plus celui qui possede le moins de part et qui veut intenter l'action est sous le regime de la retraite.
 
Voila, n'hesitez pas à me faire part de vos commentaires, et merci  

Je n'y connais plus rien en droit des sociétés, c'est trop vieux pour moi, désolé.

Pour commencer, est ce bien le PDG?
Président et directeur général correspondent à 2 fonctions distinctes mais on peut les cumuler. Enfin, dans ton cas cela ne devrai pas changer grand chose
 
Le président du conseil d'administration est révocable ad notum. Il est donc révocable à tout moment et sur décision du conseil administration, et en tant que tel seulement par lui.
Mais étant donné que pour etre président, il faut etre administrateur, l'assemblée des actionnaires peut donc le révoquer en le destituant de son role administrateur (c'est l assemblé qui les nomme, et a defaut les révoque). Pour cela, il faut préciser que les administrateurs sont egalement révocables ad notum (l'administrateur peut être révoqué à tout moment, sans préavis, sans que la cause de révocation n'ait été donnée, sans indemnités).  
Concernant leur révocation, on applique la théorie des « incidents de séance » : lors d'une assemblée générale, et même si la question n'avait pas été mise à l'ordre du jour de l'assemblée, on peut soumettre au vote des actionnaires la destitution de l'administrateur. L'administrateur subissant cette procédure ne peut participer au vote.
 
La qualification ad notum entraîne trois conséquences :
- le conseil d'administration n'a pas à se justifier : la seule limite est le respect du principe du contradictoire
- il n'y a pas de préavis
- le directeur général cumule ses fonctions avec celle de président du conseil d?administration, dans pareil cas, le directeur général peut-être révoqué ad notum
- quand il n?existe pas de cumule, la loi prévoit désormais que le directeur général peut-être révoqué seulement pour justes motifs. À défaut, la décision de révocation sera pleinement efficace mais il y aura lieu à une indemnisation du directeur général.
 
 
Probleme : l administrateur revoqué participe t il a l election du nouvel admin? perso je ne sais pas
si tel est le cas, etant donné qu il est majoritaire, il se réélira.
cependant si son élection est contraire à l'intéret et la réalisation de l'objet social, on pourra qualifier son election d'abus de pouvoir et les actionnaires minoritaire pourront saisir le juge qui dans ce cas désignera un mandataire remplacant dans ces droits politiques (droit de vote, gestion...) l'associé majoritaire.

merci à toi, c'est genereux d'avoir ecrit autant    
 
tu as repondu a mes questions dans les limites de ma comprehension (pas que je sois completement benêt mais bon ca reste une terminologie assez hardue   ), le reste ils verront ca avec leurs avocats respectifs
 
thx again  
 
edit: et oui, pdt et dg sont bien une seule personne, qui cumule toutes ces fonctions (car c'est de plus la seule salariée de cette SA)

révocation ad nutum, pas ad notum  

ba c'est surtout un copier agancé de mon cour

c'est comme intuitus personnae, faut pas que j oublie le "s"

 
euh...je crois qu'il y a 2  fautes en 2 mots

oui c'est ça    
 
http://www.google.fr/search?q=intu [...] ogle&meta=

bon on enleve le 1 "n" et le "s"
bon, ba vive le code civil, il devrai bien etre ecrit dans un arret

s****** de latin...

les meilleurs éléments ont fait allemand latin au lycée  

je sais... c'est pourquoi j avais pris allemand.
résultat, 6 au bac, et encore je commentais une BD... donc il y avait les images

 
 
tu sais qu'il n'y a pas d'images dans un arrêt C.cass?  

non mais il y a toujours un couillon, et en général c'est aussi rigolo
genre "je te fais un proces pour savoir qui aura la garde du chien et nous allons jusqu'en cassation"

On dit "l'intuitus personae" mais "un contrat conclu intuitu personae"

bonjour les juristes
 
j'aurais une petite question à propos de ceci:  
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] m#t2160834
 
qu'en pensez-vous? avez-vous des avis sur le sujet ou bien pouvez-vous nous apporter? (en citant si possible les textes de loi)

yes

vrai ou faux
Les pharmaciens ne sont pas obligés de remettre un ticket de caisse

trop cool g reçu mon mémento fiscal 2004, ce soir, champagne et petits fours

alors que moi j'attends toujours mon zombie de chez cdiscount    
 
sinon je t'envie, je veux etre toi, avoir un memento fiscal c'est le reve de tout etudiant normallement constitué
i wanna be a fiscaliste !

moi je l ai recu mon zombie de cdiscount
 
je l'avais pas vu depuis genre 13 ou 14 ans, eh ben ca a assez mal vieilli, mais plutôt sympa qd meme!
 
qd j'ai vu 28 jours + tard, j'ai eu l'impression de voir une resucée