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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°12651069
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2007 à 21:37:10  answer
 

Reprise du message précédent :

Jack'o'Lantern a écrit :


 
A toi les pantalons en velours et les vestes en tweed  [:nico54]


 
Et l'accent distingué [:dawa]

mood
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Posté le 10-09-2007 à 21:37:10  profilanswer
 

n°12651086
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-09-2007 à 21:38:31  profilanswer
 


 
Ca dépend. Si c'est avec la spécialité Droit social, l'accent chtimi ouvrier sera de rigueur  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12651092
dj pone
Posté le 10-09-2007 à 21:39:23  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
A toi les pantalons en velours et les vestes en tweed  [:nico54]


 
Les chemises de plouc à grosses rayures, col boutonné, et le noeud papillon violet dégueulasse, les pompes dignes de louis XIV, un sac à bandouliere en cuir marron usé chourrave à gavroche...


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°12651104
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-09-2007 à 21:40:11  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Les chemises de plouc à grosses rayures, col boutonné, et le noeud papillon violet dégueulasse, les pompes dignes de louis XIV, un sac à bandouliere en cuir marron usé chourrave à gavroche...


 
Ca sent le vécu  :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12651224
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2007 à 21:48:07  answer
 

dj pone a écrit :

 

Les chemises de plouc à grosses rayures, col boutonné, et le noeud papillon violet dégueulasse, les pompes dignes de louis XIV, un sac à bandouliere en cuir marron usé chourrave à gavroche...

 

:lol:

 

La version feminine n'est pas piquée des vers aussi :o

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 10-09-2007 à 21:48:13
n°12651242
dj pone
Posté le 10-09-2007 à 21:49:08  profilanswer
 


 
j'imagine juste l'etat de leurs culottes :o  [:austiniste]


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°12651276
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-09-2007 à 21:51:21  profilanswer
 

J'aimais bien histoire du droit   [:amandine75011]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12651328
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2007 à 21:54:28  answer
 

Le contenu de ce message a été effacé par son auteur

n°12652294
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2007 à 23:15:45  answer
 


 
C'est tout de même étrange car je pensais que pour la plupart des amendes vu le coût que ça générait, la plupart des administrations laissaient tomber les infractions imputables aux étrangers :??:

n°12652308
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2007 à 23:17:35  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Si tu ne fais pas confiance au Code du travail et encore moins à moi, demande à ta DRH des précisions sur ton contrat !  ;)


 
Nous venons d'assister à un effet de style appelé tautologie [:aloy]

mood
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Posté le 10-09-2007 à 23:17:35  profilanswer
 

n°12653253
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 03:08:47  answer
 

Salut les gens.
 
Prague, c'est bien mais c'est froid.
 
Rien de neuf, sinon?

n°12654161
nycius
Ich liebe dich !
Posté le 11-09-2007 à 10:28:49  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Arf mauvaise manip'  :o
 
Edit : yep !


 
Salut Jack
 
J'ai lu ca sur un topic, est ce que cette personne se trompe totalement ? jte fais plus confiance à toi qu'a lui :)

Code :
  1. La règle dans ce domaine est :
  2. - Le code du travail prime.
  3. - Si la CCN améliore elle prend droit.
  4. - Si le contrat de travail améliore, il prend droit.


 
 

Code :
  1. Article L135-2
  2. (Loi n° 82-957 du 13 novembre 1982 art. 1, art. 5, art. 9 Journal Officiel du 14 novembre 1982)
  3. Lorsqu'un employeur est lié par les clauses d'une convention ou d'un accord collectif de travail, ces clauses s'appliquent aux contrats de travail conclus avec lui, sauf dispositions plus favorables.


 
Donc dans mon cas c'est la CCN qui est mieux que mon contrat ?

Message cité 1 fois
Message édité par nycius le 11-09-2007 à 11:20:23
n°12654216
Toum
Section du Contentieux
Posté le 11-09-2007 à 10:38:29  profilanswer
 

ça parle un peu trop de droit social ici   [:zytrasnif] [:pingouino]

n°12654670
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 11:34:28  answer
 

Toum a écrit :

ça parle un peu trop de droit social ici   [:zytrasnif] [:pingouino]


 
Moi du moment que c'est pas du Droit Stratif [:cosmoschtroumpf]

n°12654691
Toum
Section du Contentieux
Posté le 11-09-2007 à 11:37:59  profilanswer
 


 
Stratif is good  [:kbchris]  

n°12654772
jazzypec
Everybody wants to be a cat
Posté le 11-09-2007 à 11:46:46  profilanswer
 

Bonjour à tous,
 
j'ai une question ménagère classique entre locataire et propriétaire.
Je suis locataire dans le même appart depuis 1992 environ.
Mon chauffe eau vient de rendre l'ame, et mon propriétaire (une société HLM), ne veut pas le remplacer, considérant que c'est à ma charge.
ils se disent obliger de prendre en charge le chauffe-eau pour les nouveaux locataires, mais pour les plus anciens comme moi non (me précisant même avec cynisme : "on en mettra un nouveau quand vous déménagerez pour les suivants" ).
 
je me suis renseigné sur le site de l'anil :
 
http://www.anil.org/guide/locatif/droit.htm#A
 
la loi précise bien que le propriétaire doit un logement décent à son locataire, incluant donc :
 

Citation :

4- Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon état d'usage et de fonctionnement.


 
et le site précise :
 

Citation :

Cette obligation de délivrer un logement décent s'applique aux locations en cours ou à venir, de logements loués vides, mais également meublés, à titre de résidence principale.


 
mais la loi datant du décret du 30 janvier 2002 (JO du 31.1.02), est ce que mon propriétaire est tenu de s'y soumettre si le bail a été signé avant l'entrée en vigueur du décret ?
en gros est ce que ça s'applique dans mon cas et donc est ce que mon propriétaire est tenu de me remplacer mon satané chauffe eau suicidaire ? ou est ce que je peux faire une croix dessus et le chauffe eau est bel et bien à ma charge ?
 
question subsidiaire : s'ils acceptent de me remplacer mon chauffe eau, sont ils en droit de m'augmenter mon loyer en contrepartie ?
 
 
Merci !
 
 
 
EDIT MAJ :
 
Merci pour vos réponses, ça c'est terminé à l'amiable, en mettant un peu la pression au propriétaire, et en ayant la chance de tomber sur une employée moins con que d'habitude, le nouveau chauffe eau a été installé !
 
Merci encore !

Message cité 1 fois
Message édité par jazzypec le 14-09-2007 à 22:27:01

---------------
"La liberté d'écrire et de parler impunément marque, soit l'extrême bonté du prince, soit le profond esclavage du peuple. On ne permet de dire qu'à celui qui ne peut rien." - Diderot
n°12654987
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 12:14:41  answer
 

Le contenu de ce message a été effacé par son auteur


Message édité par Profil supprimé le 11-09-2007 à 12:15:57
n°12655147
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 11-09-2007 à 12:41:48  profilanswer
 

fais gaffe le tweed commence à etre  IN :o

n°12657172
XTC
Иo Яєδєmρtion
Posté le 11-09-2007 à 16:00:38  profilanswer
 

Petite question tordue de droit du travail à vous, amis juristes.
 
Sur mon contrat de travail actuel, j'ai une clause d'exclusivité qui m'empeche d'avoir une activité autre que bénévole en dehors de la société dans laquelle je travaille. J'envisage pourtant de commencer une activité rémunératrice en parallèle voire de monter ma propre boite qui serait, d'une certaine manière, concurentielle à celle où je travaille à plus ou moins court terme (même si elle ne menacerait pas directement les interets de cette dernière).
 
En farfouillant un peu, j'ai trouvé ceci : http://www.rla84.fr/r2_public/fr/m [...] =41&i_q=85
 

Citation :

Toutefois, si vous êtes soumis à une « clause d’exclusivité » dans votre contrat de travail, la loi pour l'Initiative économique rend celle-ci inopposable par votre employeur pendant 1 an à compter de l’immatriculation de votre entreprise au Centre de formalités des entreprises (CFE).


 
Or, pour d'autres questions pratiques, j'envisage de me tourner vers une solution offshore pour monter ma structure entrepreneuriale tout en gardant mon emploi salarié actuel dans un premier temps... avant de quitter celui-ci lorsque mon activité prendra son envol comme je l'espère.
Donc, au final, je souhaite savoir si la législation du Code du Travail s'arrete au territoire Français et si je n'ai pas à me soumettre à cette clause, mon activité étant domiciliée à l'étranger, ou si je me trompe complétement :)  
Et dans le cas où je me tromperais, est ce que le délai d'1 an cité plus haut est valable pour une entreprise créée hors de France ?
Bref, y a t'il un moyen legal de contourner cette clause autrement qu'en négociant un hypothetique avenant avec mon patron ?

Message cité 1 fois
Message édité par XTC le 11-09-2007 à 16:02:54
n°12657211
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 16:04:14  answer
 

Une clause internationale d'exclusivité c'est plutot rare non ? enfin dans certains types d'emploi si je crois bien ; enfin attends les réponses des messieurs plus calés que moi :D.

n°12657221
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 16:05:33  answer
 

Je dis qu'il bluffe ! [:thalis]

n°12657271
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 16:09:56  answer
 

Citation :

une clause d'exclusivité qui m'empeche d'avoir une activité autre que bénévole en dehors de la société dans laquelle je travaille.



 [:pingouino]

 

Comment est rédigée la clause, qu'on rigole ? :D (surtout JOL)

 


edit : clause d'exclusivité, pas de NC post-démission, au temps pour moi... ça ne me choque pas.

 


sinon, pour le contrat,  la domiciliation à l'étranger  ne permettra pas p. ex. d'échapper à un licenciement pour faute si :

 

- ce genre de clause est jugée légale,

 

et si :

 

- son non-respect par le salarié est qualifié de faute au regard du droit du travail fr. ex.


Message édité par Profil supprimé le 11-09-2007 à 16:21:56
n°12657298
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 16:12:19  answer
 

Sptet un fonctionnaire honteux :o

n°12658972
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 19:10:03  profilanswer
 

nycius a écrit :


 
Salut Jack
 
Donc dans mon cas c'est la CCN qui est mieux que mon contrat ?


 
Ben non, puisque ta convention précise qu'il est possible que les parties conviennent de plus ou moins long.  [:airforceone]  
 

Toum a écrit :


 
Stratif is good  [:kbchris]  


 
Stratif is evil ! Stratif is bad ! Stratif is madness !  [:natas]  
 

jazzypec a écrit :

Bonjour à tous,
 
j'ai une question ménagère classique entre locataire et propriétaire.
Je suis locataire dans le même appart depuis 1992 environ.
Mon chauffe eau vient de rendre l'ame, et mon propriétaire (une société HLM), ne veut pas le remplacer, considérant que c'est à ma charge.
 
Merci !


 
Muhaha, ces bailleurs me feront toujours autant rire  :D  
 
Liste des réparations et charges qui t'incombent : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHED.htm
 
Le reste, c'est pour le bailleur qu'il le veuille ou non.
 

XTC a écrit :

Petite question tordue de droit du travail à vous, amis juristes.
 
Sur mon contrat de travail actuel, j'ai une clause d'exclusivité qui m'empeche d'avoir une activité autre que bénévole en dehors de la société dans laquelle je travaille. J'envisage pourtant de commencer une activité rémunératrice en parallèle voire de monter ma propre boite qui serait, d'une certaine manière, concurentielle à celle où je travaille à plus ou moins court terme (même si elle ne menacerait pas directement les interets de cette dernière).
 
Bref, y a t'il un moyen legal de contourner cette clause autrement qu'en négociant un hypothetique avenant avec mon patron ?


 
 [:gratgrat]  
 
Les clauses de non-concurrence sont circonscrites dans le temps et l'espace. Elles doivent faire l'objet d'une contrepartie financière. Après, sur le fait que tu veuilles établir ton activité hors France, no idea !


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659033
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 19:19:08  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

 

[:gratgrat]

 

Les clauses de non-concurrence sont circonscrites dans le temps et l'espace. Elles doivent faire l'objet d'une contrepartie financière. Après, sur le fait que tu veuilles établir ton activité hors France, no idea !

 

teu teu teu, d'exclusivité pendant le contrat de travail, on a dit :o


Message édité par Profil supprimé le 11-09-2007 à 19:19:42
n°12659055
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 19:21:50  profilanswer
 

Arf... :o
 
Je regarderai au boulot...
 

Spoiler :

...si j'y pense  :D


 
Bonjour aussi sale normand  [:ohello]

Message cité 1 fois
Message édité par Jack'o'Lantern le 11-09-2007 à 19:22:27

---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659075
nucl3arfl0
Better Call Saul
Posté le 11-09-2007 à 19:24:38  profilanswer
 

j'ai une petite question concernant ce topic: http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] 4311_1.htm
J'ai voulu poster 2 scans concernant un article qu'on trouve dans le science et vie, et j'ai également cité la source, mais j'ai des doutes quant à l'aspect juridique de la chose.
Sachant que ceci n'a d'intérêt que pour informer les gens du topic.
 
Alors ma question est: ai-je le droit ou non de mettre en ligne ces scans ?
Merci.


Message édité par nucl3arfl0 le 11-09-2007 à 19:25:29
n°12659084
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 19:26:08  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Arf... :o
 
Je regarderai au boulot...
 

Spoiler :

...si j'y pense  :D


 
Bonjour aussi sale normand [:ohello]


Ta maman fait des choses sexuelles dans le grand nord avec Homer Simpson.

n°12659102
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 19:28:48  profilanswer
 


 
Tu parles de Marge comme ça toi  :fou:


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659131
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 19:32:18  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Tu parles de Marge comme ça toi  :fou:


non, de l'espèce d'indienne-chamane.

n°12659178
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 19:39:08  profilanswer
 


 
Lapin :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659195
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 19:40:55  answer
 


elle:

 

http://entertainment.timesonline.co.uk/multimedia/archive/00191/thesimpsons385_191365a.jpg

 

ajout: et si je dis "seins omnidirectionnels", ca ring une bell?


Message édité par Profil supprimé le 11-09-2007 à 19:41:24
n°12659248
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 19:45:22  profilanswer
 

Pas encore vu, espèce de privilégié qui va au cinoche quand bon lui chante :o
 
Et ça ring pas my bell...  [:metos]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659263
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 19:47:34  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Pas encore vu, espèce de privilégié qui va au cinoche quand bon lui chante :o
 
Et ça ring pas my bell...  [:metos]


tu l'as pas vu? Et ca se prétend fan?
 
Relax-Relax-Relax, take it eaaaaaasy.

n°12659286
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 19:49:27  profilanswer
 


 
 [:kzimir]  


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659520
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 20:12:22  answer
 


Tu préfères que ta mère te dise de ne pas aller jouer avec Major Tom?

n°12659704
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 20:33:53  profilanswer
 

[:alph-one]  
 
Soit tu ne parles pas notre langue (et je comprendrai certaines choses), soit tu es saoul, soit je pense être définitivement hermétique à l'humour normand...  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659729
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 20:35:51  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:alph-one]  
 
Soit tu ne parles pas notre langue (et je comprendrai certaines choses), soit tu es saoul, soit je pense être définitivement hermétique à l'humour normand de niju...  :o


 [:ddr555]  [:axellay]

n°12659776
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-09-2007 à 20:39:55  profilanswer
 

T'es pas chti toi ?  [:delarue3]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12659799
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 20:41:33  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

T'es pas chti toi ?  [:delarue3]


Pas normand en tout cas :o [:osweat] .

n°12660050
Profil sup​primé
Posté le 11-09-2007 à 20:59:08  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:alph-one]  
 
Soit tu ne parles pas notre langue (et je comprendrai certaines choses), soit tu es saoul, soit je pense être définitivement hermétique à l'humour normand...  :o


Pour un type qui avait en signature "planet earth is blue and there's nothing I can do", je suis décu [:thalis]
 
On était dans le trip "chansons", Major Tom est l'une des figures créées par Bowie, justement dans la chanson "space oddity" dont ta signature était tirée.

mood
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