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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°12357032
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-08-2007 à 20:08:44  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
J't'le fais pas dire  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le 09-08-2007 à 20:08:44  profilanswer
 

n°12357039
Profil sup​primé
Posté le 09-08-2007 à 20:09:31  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Même au chom'du, on a une vie sociale, spèce de viel asocial  :o  


Ouais  :o  
 

Spoiler :

unidialog  [:vince_astuce]

n°12357056
Profil sup​primé
Posté le 09-08-2007 à 20:11:04  answer
 


 
J'attendrai les conclusions de Maître Niju avant de me prononcer à mon tour [:cosmoschtroumpf]

n°12357244
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-08-2007 à 20:33:03  profilanswer
 


 
 [:di_canio]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12357260
thehush
Posté le 09-08-2007 à 20:34:21  profilanswer
 

Bonjour,  
 
J'ai un petit souci.  :(  
J'ai acheté vendredi dernier un appareil photo d'occasion dans un magasin sur Paris.  
 
Dans le magasin, je demande au vendeur le nombre de déclenchement du boitier, il me dit tout fier moins de 30000 tout juste.  
Ok, je le crois sur parole.  
 
Je regarde ca chez moi, je trouve la méthode pour compter le nombre de fois où l'appareil à déclenché et là...  
Surprise, il y a bien les 30000 mais il y a un ptit 1 devant ce qui veut dire qu'il a déjà fait le tour du compteur. Donc environ 65000 + 30000
95000 c'est plus tout à fait ca!! Et j'ai payé un certains prix qui devient tout de suite Hors de prix!  :fou:  
 
Je les appellerais demain pour voir si un arrangement est possible. Ils ont deux trois boitiers de même facture, donc l'échange me dérange pas.  
Que puis je faire?  
Auriez vous une idée, merci :)

n°12357483
Profil sup​primé
Posté le 09-08-2007 à 20:59:50  answer
 

Y a un compteur de déclics sur un appareil photo ?  [:alberich]  
 
Sinon, fait chier, deux soir de suite qu'arte déprogramme un film que je voulais regarder  :fou:

n°12357779
Swhinkk
Posté le 09-08-2007 à 21:29:57  profilanswer
 


 
Merci
 
Je rajoute que :
 
dans mon contrat modifier il y a :
 
La durée de cession des photos : 3 ans
Une rémunération basé sur les bénéfices de ventes des photos .
 
Doublement merci ;)


Message édité par Swhinkk le 09-08-2007 à 21:31:11
n°12358170
dj pone
Posté le 09-08-2007 à 22:04:40  profilanswer
 

J'arrete pas de recevoir des mails d'une connasse qui m'annonce que j'ai gagné la cagnotte de plusieurs millions de dollars.... et me demande d'aller récuperer le lot ....
 

Spoiler :

en cote d'ivoire :o :lol: j'ai telleeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeement envie de l'insulter cte p$ùùù^^$^^$ mais je sens le spam en masse si je répond :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°12358803
dj pone
Posté le 09-08-2007 à 22:56:58  profilanswer
 

HS :  
 
des gens ont acheté sur pixmania ?
 
hier je commande, produit en stock expédié sous 24/48h, commande validée, en prépa etc
 
ce soir je mate le site : le produit n'est plus en stock, 4 à 6 semaines, j'ai peur de l'embrouille...
 
Produit    
Dispo. actuelle  4 à 6 semaines (hier en commandant, c'etait marqué en stock)
 
Qté Cde : 1  
Qté à livrer : 0
Qté Liv  : 1 (hier soir : 0)


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°12358866
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 09-08-2007 à 23:02:38  profilanswer
 

dj pone a écrit :

J'arrete pas de recevoir des mails d'une connasse qui m'annonce que j'ai gagné la cagnotte de plusieurs millions de dollars.... et me demande d'aller récuperer le lot ....
 

Spoiler :

en cote d'ivoire :o :lol: j'ai telleeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeement envie de l'insulter cte p$ùùù^^$^^$ mais je sens le spam en masse si je répond :D



 
si c'etait en france t'aurais pu reclamer reparation sur le fondement de la gestion d'affaire :o ya une evolution jurisprudientielle à ce niveau :o

mood
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Posté le 09-08-2007 à 23:02:38  profilanswer
 

n°12358881
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 09-08-2007 à 23:03:43  profilanswer
 

dj pone a écrit :

HS :  
 
des gens ont acheté sur pixmania ?
 
hier je commande, produit en stock expédié sous 24/48h, commande validée, en prépa etc
 
ce soir je mate le site : le produit n'est plus en stock, 4 à 6 semaines, j'ai peur de l'embrouille...
 
Produit    
Dispo. actuelle  4 à 6 semaines (hier en commandant, c'etait marqué en stock)
 
Qté Cde : 1  
Qté à livrer : 0
Qté Liv  : 1 (hier soir : 0)


Je pense qu'il y a pas de souci :o

n°12359070
thehush
Posté le 09-08-2007 à 23:16:47  profilanswer
 


 
Sur les EOS 1D qui coute la peau de fesses....  
Disons qu'il y a des programmes qui te permettent de le connaitre. :)

n°12360838
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 07:45:46  answer
 

schrodinger13 a écrit :


Je pense qu'il y a pas de souci :o


+1 toujours entendu dire du bien sur ce site (auquel je ne suis pas client)  :jap:

n°12361394
dj pone
Posté le 10-08-2007 à 10:21:34  profilanswer
 

Merci de vos réponses :) Les 500Go sont repassés en stock ce matin, z'ont du recevoir une palette vu le prix :o :jap:


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°12363977
yellow69
Posté le 10-08-2007 à 14:29:34  profilanswer
 

Salut à tous, suite a un gros accident de la vie privée il y a 2 ans, je dois revoir le médecin de l'assurance adverse puis avoir une proposition d'indemnisation de cette dernière après, mais je ne trouve pas d'informations adéquates pour "éstimer" mes préjudices, suis-je sur le bon topic, pourriez vous m'apporter de l'aide? Merci


---------------
Parfois, il est possible que l'impossible devienne possible....
n°12364324
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 14:55:32  answer
 

il est absolument IMPOSSIBLE de déterminer des chefs de préjudice et d'estimer un quantum sur un topic de forum.

 

Tu avais un avocat ? Ou un médecin - conseil ?

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 10-08-2007 à 14:56:00
n°12364607
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 15:15:04  answer
 

Nullissime l'avatar [:vomi]
 
 [:alizean]

n°12364638
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 15:17:15  answer
 


ha ca, dès qu'un art est postérieur à ton année de naissance, t'accroche pas [:cosmoschtroumpf]
 

n°12365122
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 15:53:16  answer
 

J'suis abonné à Télérama [:prodigy]
 
Alors écrase un peu mecton  :o

n°12365144
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 15:54:47  answer
 


Ca se saurait si c'était une preuve de bon gout :o

n°12365183
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 15:56:45  answer
 


Je ne lis que les pages télé [:prodigy]
 
Et le courrier des lecteurs (sont vraiment trop cons  :D )

n°12365212
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 15:58:37  answer
 


[:rofl]

n°12365346
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 16:08:07  answer
 


 
 
On attends... :o

n°12365572
yellow69
Posté le 10-08-2007 à 16:24:10  profilanswer
 


 
Non, pas encore pris d'avocat et je n'ai pas de medecin conseil!
 
 
 
Tu parles pour qui?


---------------
Parfois, il est possible que l'impossible devienne possible....
n°12365595
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 16:25:57  answer
 

yellow69 a écrit :


 
 
 
Tu parles pour qui?


Celui qui t'as répondu (-tac-)  :)  
 
Visiblement Niju n'a pas capté non plus  [:vince_astuce]

n°12365720
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 16:35:58  answer
 

Swhinkk a écrit :

Bonjour .

 

Je profite de ce thread pour poser une question.
Question déja posé ailleur mais n'ayant pas trouvé de topic dédié juriste , je tente aussi ma chance ici .

 

Alors voila.
Je souhaite faire des photos et les utiliser commercialement .

 

Pour cela je compte me servir du modele de cession de contrat photo suivant :

 

http://www.art-photographies.com/m [...] cle&sid=10

 

Avec quelques ajours concernant la durée et la rémunération.

 

Sur le meme site on trouve :

 

http://www.art-photographies.com/m [...] cle&sid=20

 

Une personne exerçant l'activité de modele m'a montré un contrat similaire .

 

Hors une des personnes avec qui je doit travailler m'a dit que ce papier n'avait aucune valeur juridique et que je pouvais m'exposer a des poursuites.

 

Si vous avez des notions , que vous travaillez dans le droit .. , et que vous avez des pistes ( ou si vous etes avocats et pouvez dire avec certitude que .. ) pouvant me conduire a savoir si oui ou non je suis dans mon droit et si je suis protegé grace a ce contrat , je vous pris de bien vouloir faire part de votre savoir .

 

Merci

 

Edit : j'avais merdé sur les liens ..


Du général et du particulier.

 

En général:

 

Le contrat ne me choque pas, et je ne vois pas en quoi il serait illégal. C'est un contrat de cession de droit sur une image particulière. Comme tu le notes, il FAUT que tu ajoutes la rémunération versée (fixe ou % de tes recettes liées à cette image) et la durée d'utilisation de ces images (sinon, c'est une durée indéterminée, qui permettrait à la personne de rompre le contrat à n'importe quel moment. Les contrats à durée infini n'existent pas).

 

En particulier:
Il y a quelques précisions à amener, à mon avis.

 
Citation :


 Le MODÈLE autorise l'utilisation de son image dans tous les contextes même les plus sensibles (politique, économique, religieux, drogue, produit d'hygiène, MST, homosexualité, adultère etc.). Il est entendu que le PHOTOGRAPHE s'interdit expressément, une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à la vie privée du MODÈLE, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe, violent ou illicite.

 

Je vois des contradictions là dedans... Et la tendance de la jurisprudence en matière de droit à l'image est de protéger au mieux la personne. Donc en cas de contradiction dans le contrat, devant un juge, ca risque de te nuire. Le mieux est de lister les secteurs autorisés. En cas d'opportunité, tu signes un avenant.

 

NB: oui, il y a un troll, mais c'est vendredi pour tout le monde.

 
Citation :


 Le MODÈLE reconnaît par ailleurs qu'il n'est lié à aucun contrat exclusif sur l'utilisation de son image ou de son nom.

 

Ca, je suis pas convaincu que ca aille loin. Si je comprends bien le but, c'est d'éviter d'utiliser les photos d'un mannequin alors qu'elle est déjà liée à un autre. Ca, c'est ok. Dans le pire des cas, tu seras condamné mais le mannequin devra te dédommager pour n'avoir pas été honnete. Mais pour le nom... Deux hypothèses:
-son nom n'est pas déposé comme marque: dans ce cas, nul autre qu'elle n'a de droit exclusif sur son nom, donc n'importe qui peut l'utiliser (sans préjudice de mentir évidement. "Ce tablier est recommandé par Maïté" alors que Maïté n'a jamais vu le tablier, c'est une condamnation assurée).
-son nom est déposé comme marque: elle peut te donner les assurances que tu veux: la contrefaçon de marque, c'est pour la pomme de celui qui l'utilise, quelque soit les contrats. Donc si tu vends une photo "sonya Riquiel" ou "Bordas", c'est tant pis pour toi.

 

Ensuite:

 

Le second lien mène vers un contrat de travail, mais il s'agit d'un deuxième contrat. Pour schématiser, tu payes la personnes 2 fois:
1° parce qu'elle travaille pour toi en posant
2° parce que tu vas utiliser son image.
Ce sont 2 activités différentes: tu peux prendre une personne en photo pour ton plaisir personnel -je sais ce qui passe par la tête de zeebeedee en lisant cette phrase et je me permet de te traiter de grand dégoutant- ou tu peux utiliser la photo sans être celui qui l'a pris.

 

donc, tu dois faire un autre contrat, disant que tu emploies Mlle X, pour telle fonction, pendant tant de temps et pour telle rémunération. A la fin de la mission, tu es censé lui remettre une feuille de paye.
Si tu ne le fais pas, c'est du travail dissimulé et tu risques relativement gros (même si j'ai cru comprendre que c'était les usages dans le milieu). C'est peut être en cela qu'on t'a dit que le 1er contrat ne valait rien: il n'a en effet aucun rôle de contrat de travail.

 

Je passe la parole à zeebeedee pour la fin :o

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 10-08-2007 à 16:38:03
n°12365734
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 16:37:08  answer
 


En même temps, -tac-, il a son avatar depuis au moins hier :o
 
Je pensais que t'avais eu le temps de le voir et de réagir, mais s'il te faut du temps. Les réflexes diminuent, tout ca :o

n°12365738
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 16:37:34  answer
 

[Zeebeedee]
 
Rien à rajouter  :o  
 
[/Zeebeedee]

n°12365761
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 16:40:33  answer
 


Je fais ctrl+F5 tous les 4 jeudis  :o

n°12365800
Swhinkk
Posté le 10-08-2007 à 16:45:39  profilanswer
 


 
 
Merci pour toutes ces précisions.
Je pensais bien que mon contrat etait correct puisque c'est celui que l'on retrouve un petit peu partout.
J'ai meme vu des photographe pro utilisé un modele plus ou moins équivalent ( ouais je sais ça peux faire bcp de difference , mais c'etait des clauses genre , le nom du photographe doit etre cité .. ou autre )
En mettant 3 ou 5 ans , j'avais bien compris pour la clause de l'infini .
 
Maintenant je pense que y a pas eu de conseil de soit disant avocat auprés de mon amie et que le seul but de cette personne est de me nuire.
 
Je serais presque tenter de contre attaquer vu qu'elle m'a menacé avec trace écrite.
Merci en tout cas pour votre aide.

n°12365967
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 17:02:45  answer
 


 
Tu crois que j'ai que ça à faire moi, passer mon temps sur HFR? [:kiki] [:ddr555]
 
Juste pour la question du prénom/nom: si celui-ci est célèbre et original (même non déposé), il est reconnu et il sera de la sorte difficile d'empêcher la personne de l'user à son escient.
Exemple: Maître Eolas :o  
 
Pour le reste, j'acquiesce :jap:


Message édité par Profil supprimé le 10-08-2007 à 17:03:54
n°12366159
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-08-2007 à 17:21:40  profilanswer
 


 
Gauchiste !!!  [:natas]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12366446
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 17:57:14  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Gauchiste !!!  [:natas]


Télérama gauchiste ?  :??:  
 
Ah ouais ils sont bons pour donner des leçons de morale sur la visibilté des minorités ethniques à la télé, mais lors de leur photo d'équipe du numéro 3000, y a pas une tête d'arabe ni de nègre qui dépasse  :o  
 
Etrange hein.....  :whistle:  
 
 
En fait y deux trois noms arabes, mais tellement francisés qu'on ne les distinguent pas sur la tof  :)

n°12366987
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-08-2007 à 19:09:01  profilanswer
 

Tu vas quand même pas nous faire gober que c'est un magazine de droite non plus ? :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12367045
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 19:21:04  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Tu vas quand même pas nous faire gober que c'est un magazine de droite non plus ? :D


J'ai pas dit ça  :o  
 
Mais toi qui est travailleur social, tu devrais deviner que si dans l'équipe (au complet) il n'y a ni arabes ni negres c'est qu'à l'embauche il doit exister certains critères non ?  :o  :o  :o

n°12367115
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-08-2007 à 19:36:22  profilanswer
 

Po po po, je ne suis pas travailleur social.  [:cosmoschtroumpf]  
 
Je suis désormais à la solde du grand capital et rien ne m'intéresse plus que les profits de mon entreprise, synonyme d'épargne salariale abondante [:sarko]  
 

Spoiler :

J'déconne :D  
 
Mais je ne suis pas travailleur social pour autant  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12367293
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 20:03:04  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Po po po, je ne suis pas travailleur social.  [:cosmoschtroumpf]  
 


 
Moi Même (en Personne) me définissait comme métallo car travaillant dans la métallurgie  :o  
 
Faut pas avoir honte de ses origines et de son boulôt mon p'tit gars [:prodigy]

n°12367362
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-08-2007 à 20:10:17  profilanswer
 

C'est le cas : fier de mes origines et du boulot que je fais  ;)


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12368625
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 21:59:21  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

C'est le cas : fier de mes origines et du boulot que je fais  ;)


Comme si y'avait de quoi  :sarcastic:  
 
Et ca vient s'installer dans le vieux pays de nos aïeux.

n°12369081
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 10-08-2007 à 22:32:22  profilanswer
 


 
Un normand qui se prend pour un breton, j'aurais tout vu.  [:xx_xx]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°12369120
Profil sup​primé
Posté le 10-08-2007 à 22:35:31  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Po po po, je ne suis pas travailleur social.  [:cosmoschtroumpf]  
 
Je suis désormais à la solde du grand capital et rien ne m'intéresse plus que les profits de mon entreprise, synonyme d'épargne salariale abondante [:sarko]  
 

Spoiler :

J'déconne :D  
 
Mais je ne suis pas travailleur social pour autant  :o



 
Un mythe s'effondre :(  
 
T'es pas assistant social dans les quartiers chauds de Rennes :??:

mood
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