Reprise du message précédent :

j'ai un blog à disposition, qui n'attend que tes contribution
 

 
Wah, putain, le vieux a trouvé un slogan pour le topic  

J'ai un article de prêt en + .

Merci pour le lien mais j'ai déjà bossé sur le dit texte ; je voulais savoir en pratique ce que ça donne ? j'ai un ami qui se pose des questions sur le téléchargement, bref il a peur de prendre cher s'il télécharge... je n'arrive pas à le raisonner donc je cherche à savoir s'il risque quelque chose et si oui quelles peines sont effectivement appliquées .

 
Un ami qui se pose des questions...
En théorie, en téléchargeant il joue à la roulette russe.
En pratique, il a peu de chance de se faire alpaguer. Encore ceci dépend du nombre de téléchargements effectués et de la bande passante qu'il utilise (un gros consommateur de bande passante attirera plus facilement l'oeil qu'un délinquant occasionnel).

 
 
Hésite pas ^^

Ca m'intéresse (le mémoire). Ou peut on consulter ce document

Bonjour  
J'ai une petite question :
Suite au début de sa grossesse ma femme était fatiguée et c'est vu prescrire un arrêt de travail d'un mois ( elle est aide-soignante )
Ils n'ont pas maintenu son salaire.
Son salaire ( 1300€) n'a pas été versé du tout par contre la caisse d'assurance maladie lui a versé quelquechose comme 400€.
Est ce légal ?
 
Moi quand je m'étais cassé le poignet ( 3 mois ) mon salaire avais été maintenu.
cela dépends des conventions collectives ?
Merci d'avance.
A+

J'ai ragardé un peu :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] ligneDeb=1

Apparement son salaire devrais être pris en charge à 90%

Il voulait savoir s'il valait mieux espacer ou non les téléchargements sur la longueur ou tout faire d'un coup . Et oui je suis sympa avec mes amis après tout je suis le seul qui fait du droit alors faut bien que ça "serve" des fois . (cad savoir poser les bonnes questions aux bonnes personnes   )

Merde mon pote a le 18 méga...il télécharge 1 ou 2 go par jour depuis 6 mois...et il a jamais rien eu. A mon avie le téléchargement a de beau jour devant lui...meme si c'est super chiant pour les artistes/créareut et blabla  
(j'en suis un donc j'ai stoper le téléchargement )

 
Je te l'ai envoyé en MP

Si un mec m'insulte sur la route et qu'il conduit un camion avec des pub dessus , je peu donc l'identifié et porté plainte ? quesque je peu gagner en cas de proces ?

 
quoi ? le droit public ? le droit constitutionnel ? ²

Hello,

Juste pour rire, vous feriez quoi face à ça ?
http://www.shure.com/PersonalAudio [...] /index.htm

Je suppose que la clause serait frappée de nullité (ça me rappelle cette affaire récente dans un pays européen avec un type qui poursuivait Dieu) mais vous imaginez un pays ou ce serait plaidable ?

Quel procès ?      

oui, les USA
 

Dites les parigos du topic: Boulevard poissonière (le grand Rex, plus ou moins) à Vincennes en Vélo, c'est:
a) à la porté d'un gamin de 3 ans
b) faisable mais je vais en baver
c) une idée stupide?

d) la réponse d    
 
 

a)
b)
c)
 

ah, ouais, j'ai oublié "obiwan  n'a pas besoin d'un vélo"

Bon.
 
Je vais le faire alors. Pas parce que c'est à la porté d'un enfant de 3 ans: c'est juste que c'est une idée stupide, DONC, elle a un intérêt, au moins pour la science.

C'est un trajet sans intérêt aucun avec pas mal de grands axes où les taxis ne pensent qu'à te foutre en l'air    
 
En plus il y a un métro à Paris  

oui, mais j'ai rencart à Vincennes demain, et ca me fait braire de prendre le métro un samedi AM en plein été alors qu'il fait beau dehors (s'il fait beau, ce qui n'est pas encore gagné).
 
Je confirme pour l'absence d'intérêt du trajet, mais c'est ce qu'il y a au bout qui m'intéresse

De quel bout parles tu exactement ?      

mon dieu.
 
Ce qui m'effraye le plus, c'est que j'aurais pu la faire

Je me doutais un peu dans le contexte mais ils pourraient utiliser un autre terme Merci pour la précision.
Cela dit, en cas de conflit avec un client français, je présume que le client irait devant une cour française et vu le montant, ce seraiit juge de prox', ce serait fun

bon, ben les Simpsons, le film, c'est bien.  
 
Et j'assume.

Spider cochon, spider cochon...  

 
J'ai vu, c'était sympa aussi je trouve

Kikoo les amis... Dites j'ai un petit trou de mémoire (alzheimer, hop comme ça je court-circuite tout mauvais jeu de mot là dessus ), en cette belle journée ensoleillée j'étais en train d'analyser une décision de justice Suisse. Il y était fait mention d'équité. En Droit Français je sais que nous ne connaissons pas cette notion, plus propre à la Common Law, mais nous avons un concept très proche mais malheureusement je n'arrive plus à me souvenir du nom...

Equitation ?  

On connait la notion d'équité en droit français, on la trouve dans certaines décisions de justice, notamment vis à vis de l'article 700 NCPC.
Pour le réel équivalent par rapport au droit suisse, je vois pas.

 
 
Pas d'art.700 le week-end !!!

 
Toi retourne faire du hippisme avec l'ami JOL
 

 
C'est plus l'exception que la règle, non  
Il me semblait tout de même qu'on avait un principe équivalent à l'équité mais sans le nommer comme tel

 
J'aurai dit c) c'est une assez longue distance, rajoute les 30°, tu arrives à ton rdv mort, et puant la jungle

I DID IT
 
35 minutes, et il faisait bien chaud.
 
Ensuite, on a enchainé sur 40 minutes de footing en duo puis retour en vélo en solo
 

tu sais, on fait de tres beaux relachement de ceinture de pantalon au pire des cas

je sens votre sueur de là

 
J'suis bien content de l'avoir trouvé, lui
 
 
 
 
mmmm... J'aurais dit comme Kiki, moi . Oui, l'équité est l'exception, mais j'aurais tendance à dire par opposition au principe de légalité. Comme ca, à froid, je ne vois pas quelle notion pourrait s'en approcher et serait un principe.