Reprise du message précédent :

je pense pas non plus que ça vaille preuve par écrit, tou juste un  commencement, mais bon c'est toujours ça  

le pb, c'est qu'une voiture "inconnue", si c'st pas une erreur (sisi ça arrive    ), c'est peut-être un véhicule déclaré détruit, mais qui ne l'a pas été, ou un véhicule volé avec des papiers d'un véhicule déclaré détruit dont les papiers ont été dupliqués  

(ou l'ALFA 147 de Buck    )

ensuite, payer une part liquide pour un montant non négligeable, c'est assez louche, et il faudrait aussi voir si la valeur réelle du véhicule n'est pas largement supérieure au prix payés.

=> parce que même si l'acheteuse a juste été "naïve", avant de saisir le juge, l'administration et de tout remuer, il faudrait vérifier qu'elle ne peut pas être éclaboussée  

 
 
L'alpha 147 est une légende urbaine. Certains prétendent même l'avoir croisée au crépuscule, hantant les routes près de leuven.

   
 
dure de bosser avec des conditions climatiques de cette envergure

bonjour les jurites de Discussions

 
Ah, les alfa...
 

 
Un jour, elle sera mienne    

C'est moche

 
Il y en a eu pour 1900 euros pour une xantia diesel avec un kilométrage convenable et dans un un trés bon état.
A l'argus elle doit valoir environ a peut pres, 1.5 ou 2 fois plus cher. Plutot 3500 euros.
Pour le prix c'est 1/3 en chéque, le reste en liquide, ceci dit il y a la preuve du retrait (cela vaut pas grand chose c'est vrai).
Pourquoi, qu'elles peuvent être exactement les conséquences vis-à-vis de l'administration fiscale je suppose ?

- déjà le paiement en chèque est obligatoire au delà d'une certaine somme, il me semble 3000 € entre particulier donc là ça va.
 
 - si elle a effectivement retiré cet argent et que la provenance de celui-ci est identifiable via le compte, c'est mieux.
 
 - surtout, si elle avait acheté le véhicule à un prix très bas pour sa valeur, et qu'il s'était avéré volé, vu les circonstances de la vente (vendeur exigent le paiement en espèce en grande partie), ça peut poser un pb pénal (recel)
 
 - perso, dans un cas similaire je refuse l'achat quelque soit l'objet,si  le type ne veut pas être payé totalement en chèque c'est p. ex. pour une fraude quelconque (genre organisation d'insolvabilité ou autre) ou parce qu'il y a un pb quelconque.  
Or le chèque n'est pas seulement un moyen de paiement, c'est aussi un moyen de preuve parce que ça laisse des traces écrites chez des tiers (banques). Et une présomption que l'acheteur est de bonne foi s'il utilise ce moyen "transparent".
 
 - Ceci dit, ici,  si ça se trouve c'est un pb administratif    

 
Tout ceci à l'air louche quand même.
J'essairai de vous tenir au courant de l'affaire de la "xantia invisible" pour l'administration.

salut à toi Scoub the first.

alors quoi de neuf ici ?

Aucune idée j'ai passé ma semaine à la bibliothèque universitaire... et toi ?

un mort m'a empêché de rentrer chez moi
j'ai dîné avec Splinter
un inconnu m'a traité de pd

la routine quoi    
 

 
   
 
Tu n'as aucun goût petit homme !  
 
Bonjour la foule  

Comment ça va ?  

Ca va

On survit

Merci pour le smiley Steeve Austin !  

j'ai fait pleins de rêves super loufs

 
 
raconte

trop tordus pour être racontés, je vais passer pour une psychopate après  
 

 
Raconte quand même  

Je crois que si on est tous ici c'est qu'on est tous plus ou moins psychopate aussi  

Eh puis concernant Evaria, on ne se fait plus trop d'illusions
Raconte

Question:
 
Que se passe t-il en cas de décès d'un locataire survenu en aout 2001.
A qui revenait le bail en sachant qu'il y a une conjointe survivante séparée et un enfant légitime qui n'habitait pas l'appartement.

psychopathe

l'âge du capitaine

 
 
ça c'est le texte en vigueur à l'époque :
 

 
Ensuite, ça dépend. Séparation de corps ? à qui le logement a-t-il été attribué par le jugement ? actes ? occupations par le conjoint survivant depuis 08/2001 ? (soit près de 5 ans donc peut être bail tacite ? entre elle et le bailleurs si par hasard elle n'avait pas bénéficié du transfert ?) etc...
 
 
 
   
 
age/ressource => protection si +70 ans et ressources < 1,5 SMIC... donner le congé est soumis à la condition de trouver un relogement (sauf si bailleurs +60 ans et ressources < 1,5 SMIC )
 
 
 
toi même
 
(j'ai une ville qui fait un bide sur le topic dédié )

-tac- me fait peur des fois

Reposage de drapal effacé par erreur !

 
Tu fais ton splin.ter ?  

Non, j'ai dit effacé par erreur !

 
Just kidding  

alors voilà...c'est un peu louche comme histoire, c'est tout décousu. Avec quelques personnes, on se retrouvent dans des grottes. On s'y abritent parceque des sortes de gros rorquals envahissent la planète et que c'est quasi la fin du monde (ça je sais d'où ça vient...j'ai récemment vu le dernier épisode de "Surface", alors...). Les gens tentent de quitter les grottes et vont dans un sens alors qu'au contraire il faudrait aller dans un autres pour survivre...Ca craint quand même, hein  
Il faut fuir donc je prends dans un sac le minimum minimorum...forcémment, je suis vachement embêtée parce que j'ai avec moi la cage du lapin ( ) qui fait 1m20 de long et que je ne sais pas quoi en faire, je ne peux pas fuir avec ! Non je ne peux pas!
Donc je le confie à mon beauf      
Le temps passe, enfin je crois, et je vais chez lui pour le récupérer...et là...stupeur !!!
Il est tout maigre    
il est tout tristoune      
 
et là...ben c'est tout.  
Ca c'est du rêve de psychopathe