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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°8103783
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 07-04-2006 à 18:12:21  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
[:hellov]

mood
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Posté le 07-04-2006 à 18:12:21  profilanswer
 

n°8103788
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 18:13:05  answer
 

:hello:
 
y'a plus intéret que le blocage continue lundi sinon... heu ben sinon je sais pas ce que je fais mais le deuxième semestre s'annonce mal :/

n°8103792
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 07-04-2006 à 18:13:40  profilanswer
 

Quel deuxième semestre ?

n°8103801
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 18:14:54  answer
 

heu les 3 semaines de cours qu'on a eu avant les grèves :o

n°8103808
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 07-04-2006 à 18:15:36  profilanswer
 

bah c'est cool, avec la semestrialisation et la reforme lmd, vous pourrez faire le deuxième semestre au premier semestre de l'année prochaine sans problèmes

n°8103811
Toum
Section du Contentieux
Posté le 07-04-2006 à 18:16:15  profilanswer
 


 :love:  :love:  :love:  
 
bon il est l'heure de  [:kokia]  


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°8103816
Toum
Section du Contentieux
Posté le 07-04-2006 à 18:17:27  profilanswer
 


 
 
 :hello:
 
ouais je fais comme -tac- hier (mais en moins bien)  [:kbchris]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°8103844
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 18:20:50  answer
 

Scoub the first a écrit :

bah c'est cool, avec la semestrialisation et la reforme lmd, vous pourrez faire le deuxième semestre au premier semestre de l'année prochaine sans problèmes


c'est pas ma faute hein... :o

n°8103869
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 07-04-2006 à 18:24:49  profilanswer
 

tiens continue à faire comme - tac - et dis moi comment demander un report de délais pour présenter le mémoire en défense devant le Tribunal Administratif.
(je n'ose croire que j'ai mis une majuscule à Administratif)

n°8103900
TyMor
Posté le 07-04-2006 à 18:29:34  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

bah c'est cool, avec la semestrialisation et la reforme lmd, vous pourrez faire le deuxième semestre au premier semestre de l'année prochaine sans problèmes


 
Oui et non.
Si tu es en M1, dans l'hypothèse où ton deuxième semestre saute, tu ne peux postuler en M2, donc tu perds en réalité une année, au mieux.

mood
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Posté le 07-04-2006 à 18:29:34  profilanswer
 

n°8103927
Toum
Section du Contentieux
Posté le 07-04-2006 à 18:33:32  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

tiens continue à faire comme - tac - et dis moi comment demander un report de délais pour présenter le mémoire en défense devant le Tribunal Administratif.
(je n'ose croire que j'ai mis une majuscule à Administratif)


 

Citation :

Monsieur le président du TA,
 
Je sollicite humblement un délai supplémentaire pour présenter mon mémoire en défense parce qu'au lieu de le faire je joue à WOW et je suis pas encore lvl 60.
 
Bisous
 
Scoubi  [:kbchris]


 
En fait ça dépend ce que tu as reçu:
 
Si c'est en matière de référé bouge toi de répondre au lieu de vouloir un délai :o .  
 
S'il s'agit de la communication de la requête et que le courrier d'accompagnement te dit "il vous est imparti un délai de 30 (60?) jours pour présenter votre mémoire en 3 exemplaires..." et bien je dirais que ce n'est pas très grave si tu dépasses car les TA, malgré leurs immenses qualités sont un peu à la bourre. Mais tu peux toujours demander un délai ça fait plaisir.
 
S'il s'agit en revanche d'une mise en demeure de produire un mémoire car la clôture de l'instruction est dans 15 jours, tu as intérêt à très bien motiver ladite demande.
 
Voili.
 
(je sais que -tac- aurait fait mieux mais j'ai 2 heures de route avant d'aller  [:kokia] )
 

Spoiler :

En vrai t'es quoi requérant ou défendeur? c'en est à quel stade ? => MP

Message cité 1 fois
Message édité par Toum le 07-04-2006 à 18:35:13

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°8103992
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 18:44:25  answer
 

Toum a écrit :

S'il s'agit en revanche d'une mise en demeure de produire un mémoire car la clôture de l'instruction est dans 15 jours, tu as intérêt à très bien motiver ladite demande.


Bah c't'à dire qu'il a aussi le set T2 à pécho :/

n°8104447
deepack
Posté le 07-04-2006 à 19:50:54  profilanswer
 

les questions ont l'air assez simple
c'est la dernier qui m'aurait fait mal je pense car là j'en ai aucune idée. c'est des questions qu'on pose généralement à la premier sénace de TD sur le commentaire d'arret. Pourquoi ne t'a pas laissé faire un "vrai commentaire d'arret"?
mais c'est vrai que la je suis derriere le PC et que ca parrait plus facile...  
 
courrage Intl, vise surtout l'exam final et si en TD la participaton compte pas mal, n'hesite pas à faire comme moi, lache toi (meme si ce que tu dis est faux ;) )
 

TyMor a écrit :

Oui et non.
Si tu es en M1, dans l'hypothèse où ton deuxième semestre saute, tu ne peux postuler en M2, donc tu perds en réalité une année, au mieux.


 
oui et tu risque meme de ne jamais etre pris en M2 car tu aura un redoublement sur ton dos, en M1 qui plus est :/
donc ce n'est pas trop la solution...

n°8104602
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 20:16:20  answer
 

c'est payant de reproduire des arrêts? (voir les mentions en tout petit sur le coté)
 
il me semblait me souvenir qu'il y avait une exception au droit de reproduction pour les arrêts et jugements? :s

n°8105557
demesmaeke​r
'les signerai jamais !!!!!!!!!
Posté le 07-04-2006 à 22:21:44  profilanswer
 

Bonsoir à tous.  
 
J'aimerais avoir votre aide, j'ai besoin de conseils car il y a deux heures j'ai eu un accident. Voilà ce qui s'est passé :  
 
J'arrivais dans une série de petits virages quand j'ai vu un scénic faire une embardée à vive allure puis tirer tout droit sur moi. Il avait déjà auparavant manquer de se prendre une golf un peu plus loin.  
 
La propriétaire a elle réussi à l'éviter et était là. Elle a eu un doute car le conducteur du scénic n'avait pas l'air "clair", elle a donc appelé les gendarmes sur son portable qui sont venus et ont fait faire un test d'alcoolémie à nous quatres (il y avait une autre dame dans la golf).
 
Les deux dames et moi : négatif.  
 
Le conducteur du scénic : positif.  
 
Un gendarme m'a juste donné sur un papier son nom et les coordonnées de la gendarmerie, en me disant "vous viendrez demain matin pour avoir les coordonnées du monsieur en scénic pour faire un constat". Puis ils sont partis avec le conducteur du scénic.  
 
J'aimerais donc savoir quelles sont les possibilités pour moi de poursuites judiciaires, car je n'ai vraiment pas envie de me contenter d'un simple constat.  
 
Puis - je au moins me porter partie civile ? Le conducteur du scénic doit passer au tribunal non ?  
 
Merci de vos réponses
 
Édit : je n'ai eu que quelques égratineurs et j'ai un peu mal, mais demain à la première heure je vais voir quand même mon médecin.


Message édité par demesmaeker le 07-04-2006 à 22:32:02
n°8106067
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 23:21:03  answer
 

Tu peux attaquer en justice hein, le constat n'est qu'un mode de preuve.
 
Par contre, en l'absence de constat, ce sera à toi de prouver les dégats et qu'ils ont été causés par la scenic. Donc, c'est tout à ton avantage de le faire.  
 
Mais en toute franchise, sauf si tu as un avocat a faire vivre, je ne vois pas trop l'intéret d'aller en justice: de par la loi, son assurance est obligée de te faire une proposition d'indemnisation, que tu peux refuser et là attaquer en justice.
 
Donc, mieux vaut remplir le constat, le transmettre à ton assurance + certificat médical et tu attends au maximum 9 mois (de mémoire) pour leur proposition.
 
Sinon, si tu veux vraiment le voir condamné, tu peux te porter partie civile, mais si tu as une ITT inférieure à 8 jours, c'est une simple amende, qui n'ira pas chercher très très loin...

n°8106119
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 23:27:57  answer
 


 
 
 A Marseille les heurts entre pro et anti-blocage ont déjà fait quelques morts  [:ocube]

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 07-04-2006 à 23:34:13
n°8106128
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 23:29:32  answer
 


 
 
heu? Vraiment?  
 
On en a pas entendu parler.
 
Remarque, quand on arrete un mineur ivre avec un pistolet automatique, on n'en entend pas plus parler :o


Message édité par Profil supprimé le 07-04-2006 à 23:29:44
n°8106166
Delusive
Posté le 07-04-2006 à 23:33:50  profilanswer
 

Tout le monde sait bien que les attentats récents en pleine rue de Marseille opposaient des étudiants pro et anti-blocage [:ddr5s5].


Message édité par Delusive le 07-04-2006 à 23:34:47
n°8106174
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 23:34:36  answer
 


voilà, j'ai édité avec la source  [:ooooo]

n°8106194
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 23:36:55  answer
 


[:lex]
 
des étudiants attardés alors.
 
 
Sans doute des juristes, parce que si j'en crois les journaux, ils étaient devenu incollable en procédure pénale et en droit pénal.

n°8106221
Profil sup​primé
Posté le 07-04-2006 à 23:41:23  answer
 


 
Les étudiants attardés, dans les manifestations anti-CPE, ça ne manque pas  [:ooooo]  
 

Spoiler :

http://static.flickr.com/52/124839196_3ecd952c96.jpg?v=0


 

Spoiler :

[:rofl]  [:rofl]  [:rofl]

n°8106370
Profil sup​primé
Posté le 08-04-2006 à 00:08:44  answer
 

[:rofl]
 
la défense de naze "174 euros de cigarettes"

n°8106506
demesmaeke​r
'les signerai jamais !!!!!!!!!
Posté le 08-04-2006 à 00:32:47  profilanswer
 


 
OK merci beaucoup pour ta réponse, je vais voir.  
 
Je pense qu'il est important de préciser dans le constat que la partie adverse conduisait ivre non ?  Ça va êtres sympa d'aller faire le constat... :/
 
Édit : y'a des témoins en plus, les deux dames en golf que le scénic a évité avant de me rentrer dedans, faut que je voie ça aussi. Je me souviens que partiellement de l'adresse où la conductrice habite, je vais demander à la gendarmerie demain matin.


Message édité par demesmaeker le 08-04-2006 à 00:35:49
n°8107850
deepack
Posté le 08-04-2006 à 07:57:47  profilanswer
 


 [:rofl]  [:rofl]  [:rofl]  
 
n'empeche un jour ca va en arriver là [:mlc]
 
 
 [:menkahoure_1]

Message cité 1 fois
Message édité par deepack le 08-04-2006 à 07:58:08
n°8107964
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-04-2006 à 09:58:31  profilanswer
 

deepack a écrit :

[:rofl]  [:rofl]  [:rofl]  
 
n'empeche un jour ca va en arriver là [:mlc]
 
 
 [:menkahoure_1]


 
Y'en a déja eu 5 qui ont failli se faire twingoiser hier sur Paris !  [:tinostar]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°8107989
deepack
Posté le 08-04-2006 à 10:06:22  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Y'en a déja eu 5 qui ont failli se faire twingoiser hier sur Paris !  [:tinostar]


le mieux c'est le flic qui essaie de retenir la twingo pour eviter qu'elle se renverse [:tinostar]  [:cyrille53] (au JT de FR2 hier soir)

n°8108429
Delusive
Posté le 08-04-2006 à 12:03:22  profilanswer
 

Cballot avait raison, l'histoire n'est peut-être pas terminée [:tcheupa].

n°8108483
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-04-2006 à 12:11:36  profilanswer
 

Delusive a écrit :

Cballot avait raison, l'histoire n'est peut-être pas terminée [:tcheupa].


 
Tant mieux si la droite se déchire et en plus, en fait part en public !  [:rhetorie du chaos]  
 
C'est très très bon pour 2007 !  :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°8108602
Delusive
Posté le 08-04-2006 à 12:36:08  profilanswer
 

:jap: Enfin on imagine mal que le Premier ministre seul puisse aller à l'encontre de la majorité parlementaire. Il n'a que peu de moyens pour refuser la proposition de loi qui pourrait être votée, n'est-ce pas ?
 
Puis bon, il est temps de sortir de la crise là [:ocube].


Message édité par Delusive le 08-04-2006 à 12:37:51
n°8108766
cballot
Posté le 08-04-2006 à 13:05:09  profilanswer
 

[phantasme]apres la dissolution à la Villepin, une motion de censure sous la 5eme ...  [/phantasme] [:al zheimer]    

n°8108812
Profil sup​primé
Posté le 08-04-2006 à 13:10:02  answer
 

cballot a écrit :

[phantasme]apres la dissolution à la Villepin, une motion de censure sous la 5eme ...  [/phantasme] [:al zheimer]


 :love:  :love:  :love: le pied :o

n°8108963
Profil sup​primé
Posté le 08-04-2006 à 13:35:13  answer
 

cballot a écrit :

[phantasme]apres la dissolution à la Villepin, une motion de censure sous la 5eme ...  [/phantasme] [:al zheimer]


 
 
ce ne serait pas une première. Villepin aura même raté ca :o

n°8109083
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 08-04-2006 à 13:53:14  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Tant mieux si la droite se déchire et en plus, en fait part en public !  [:rhetorie du chaos]  
 
C'est très très bon pour 2007 !  :D


a quel niveau ?
 
une gauche inexistante, une droite morcelée et ça te fait jubiler ?
 
tu veux encore Le Pen au second tour ?! :??:  :sweat:

n°8109286
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-04-2006 à 14:17:01  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

a quel niveau ?
 
une gauche inexistante, une droite morcelée et ça te fait jubiler ?
 
tu veux encore Le Pen au second tour ?! :??:  :sweat:


 
Tu veux pas retourner dans le topic "CPE, c'est bon, mangez-en" ?  :heink:  
 
Ce qui me fait jubiler, c'est une droite prétendument unie qui se fissure au fil du temps et une gauche prétendument morcelée qui fait front dans l'unité avec les syndicats de salariés et les jeunes  :love:  
 
Et pour info, en 2002, j'ai rempli mon devoir de citoyen en choisissant le candidat Chirac face à la montée des fachos...donc, tes petites leçons de morale, tu peux te les garder  [:cend]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°8109291
BOB_SINCLA​R
Posté le 08-04-2006 à 14:17:42  profilanswer
 

salut
 
une question dans le domaine du travail, et plus precisement en rapport aux conges payés.
 
je travaille dans une societe ouverte 7 jours sur7
 
quand on pose une semaine de vacances, elle prend effet le dimanche soir, jusqu'au lundi matin de la semaine d'apres.
 
pour une semaine de vacances on nous compte 6 jours de CP
 
mon probleme est le suivant: si je suis de repos les lundi et mardi, a quel moment dois je reprendre le travail ? est ce que je dois quand même revenir le lundi alors que habituellement je ne travaille pas ? est ce que je reprends naturellement le mercredi ?  
 
j'ai entendu dire dans ce cas precis, on me comptera 2 jours de CP en plus pour ces 2 jorus où je suis normalement de repos ... qu'en est il exactement ?
 
merci pour votre aide
 


---------------
" Vous avez le bonjour de Bob!"
n°8109578
TyMor
Posté le 08-04-2006 à 15:01:44  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Tu veux pas retourner dans le topic "CPE, c'est bon, mangez-en" ?  :heink:  
 
Ce qui me fait jubiler, c'est une droite prétendument unie qui se fissure au fil du temps et une gauche prétendument morcelée qui fait front dans l'unité avec les syndicats de salariés de fonctionnaires et les jeunes  :love:  
 
Et pour info, en 2002, j'ai rempli mon devoir de citoyen en choisissant le candidat Chirac face à la montée des fachos...donc, tes petites leçons de morale, tu peux te les garder  [:cend]


 
 
:o

n°8116624
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 09-04-2006 à 17:11:19  profilanswer
 

je vois des Mme Niju partout :ouch:

n°8116807
Profil sup​primé
Posté le 09-04-2006 à 17:33:42  answer
 

Scoub the first a écrit :

je vois des Mme Niju partout :ouch:


 :heink:

n°8116836
Profil sup​primé
Posté le 09-04-2006 à 17:36:35  answer
 


Toi aussi ça t'arrive ? [:rhetorie du chaos]

n°8116876
Profil sup​primé
Posté le 09-04-2006 à 17:40:55  answer
 


oui, mais à la limite, ca m'inquiète moins [:lex]

mood
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Posté le   profilanswer
 

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