Reprise du message précédent :
 

fait froid

j'ai faimmmmmmm  

hello,  
 
mes parent on un probleme avec un voisin pas tres net, qui a reprit l'apart du desous a la mort des ses parents il y a 1 an.   (imeubles des années 60, 3 etages, pas specialement bruyant je trouve...)
 
Il a envoyé une lettre de menace en Recomandé a mes parent pour se plaindre du bruit des griffe du chien quant celui ci marche, ca le generait du soir au matin et il exigait que mes parents mettent de la moquette comme c'etait le cas avant ( ?)  pour regler ce pb d'isolation phonyque.....
 
ma mere lui a repondu qu'il etait bien gentil mais le chien dormant facilement 20 h par jour il ne fallait peu etre pas dire n'importe quoi,  qu'il y a avait deja du parket quant ils ont acheté l'apart il y a 20 ans, et quant on est en coproprieté on s'acomode des petits bruits du voisinage, sinon on va habiter un pavillon.    
 
et bien il vient de porter plainte au TGI et demande 14 000 € de domages....  
 
1. est il comptelement taré ?  
 
 et 2 . a t il une chance de causer vraiment des pb a mes parents ?    
 
merci

gostaria te ajudar mas nao sei, desculpa    

1 oui  de ce que tu en dit. Pou run trouble de voisinage,  il faut que le trouble soit "anormal" donc un chien particulierement bruyant, ou beaucop de chiens, ou la nuit etc (totuefois le chien ne fait il pas du bruit quand il est seul, ce serait à vérifier ...)  .... bref il n'obteindra jamais de telles sommes selon moi  http://www.infobruit.org/FR/info/A [...] 8/01010300
par contre il faut aussi relire le reglement de copropriété, si s'en est une, au cas ou  le revetemetn de sol serait imposé ou une autorisation  à demander avant de proceder aux travaux.   ( les chiens de peuvent pas etre interdit par contre  sauf  je crois les chiens d'attaque depuis la loi sur les pitbull que jene recherche pas ... )Si une violation du reglement de copro concourre à la realisaton des nuisances, il n'y a pas  a examiner d'"anormalité", la réparation est due (masi pas de telels sommes, je ne crois pas)
 
KUn, pardon ?  

nan c une vrai marmote, jamais vu un chien dormir autant
 
au fait la marque du chien :  
 

 
(6 kg...)  et il aboit pas il...marche
 
 
 
c normal d'aller juska TGI pour ca ??

je ne sais pas si c'est normal, mais il y a des volontaires la preuve    TGI parce que plus de 10 000 euros demandés ( peut etre que le tribunal d'instance ne leur convient pas)

j'apprecierai si tu nous tiens au courant des suites ... au cours de prochaines années

a ca peut etre long ?  
 
parce que la lettre d'huissier recut est une invitation a comparaitre et nous demande  d'avoir un avocat dans les 15 jours......

 
Franchement, il a plutôt intérêt à avoir un dossier plus solide que "le chien du dessus, i'fait que marcher et faire du bruit avec ses petites griffes de petit chien de 6 kg tout mouillé"    
 
Je serais curieux de voir l'argumentation juridique !  

courrage  
 
je suis tombé sur la théorie du fait du prince, ca c'etait prevu. en fait on devait faire un commentaire combiné de 4 arrets  
 
ville de saint malo 1978
société du parking de la place de la concorde 1982
compagnie du chemin de fer de bayonne à Biarritz 1971
Cofiroute 1991
 
c'etait tres dur selon les chargés de TD et la chargée de TD de mon groupe va nous faire une interro apres les vacances pour rattrapper nos horribles caisse

Le vice-président de la Conférence des Présidents d'Université confirme que le report des examens est en train d'être étudié, "d'autant de semaines qu'ont duré les blocages, c'est-à-dire entre fin mai et début juillet", et pourquoi pas en septembre pour certains cas hard.
 
Il considère que "les étudiants ont, de fait, gagné", et encourage en conséquence les syndicats d'étudiants à trouver d'autres moyens d'action, et à reprendre les cours.
 
Il explique par ailleurs qu'il faut "prononcer le mot que les étudiants et leurs syndicats réclament. Ce mot, c'est au gouvernement de le prononcer, pas à moi".

ici, c'est officiel: report de 2 semaines, donc fin le 13 juillet.

mon prof a clairement dit: "si à Bordeaux4 il doit y avoir un report des exams, je ne ferai pas une session de remplacement. je ne vois pas pourquoi je devrai subir les consequences de la greve alors que je suis non greviste. de toute facon, c'est impossible matériellement car etant directeur de l'IEJ je dois faire passer les masters 2 en juillet "
il a raison d'autant plus qu'a BX4 il n'y a pas eu beaucoup de jours de greve (2 au total    ) donc les exams se passeront à la date prévue c'est à dire à partir du 9mai (ahh c'est bientot )

 
Ce n'est pas tant un problème d'argumentation juridique, la loi est de son côté, la difficulté étant de prouver qu'il y a du bruit (déclarations, main courante à plusieurs reprises à la police, voire constat d'huissier, s'il en a fait faire un, on n'en sait rien ...) ... parce que si tu fais un tour sur les sites qui s'occupent de la question, le bruit fait par un animal domestique est anormal, dès qu'il est audible par les voisins, surtout s'il est répétitif (ce ne serait pas pareil pour un enfant qui court dans l'appart, mais pour un chien si    c'est la jurisprudence qui le dit) ... donc encore une fois, s'il a un moyen de prouver que le bruit est réel, c'est cuit ... bon, il n'obtiendra jamais la somme qu'il demande, c'est plus dans les quelques centaines d'euros.
Cela étant dit, le toutou est mignon  

Scoubi

Ca roule ? quoi de neuf ?

 
Ben rien, Paris la semaine prochaine, et la Chine après, et au retour de Chine, je reprends le stage à l'étude et après, je passe les exams ( ) et après je cherche LE stage DSN (le CDD de deux ans)    
Ca me stresse, tout ça
 

Ah cool tu viens sur paname on pourra se voir alors.
Pour la Chine n'oublie pas la boule à neige et tout ira bien.
Pour le DSN, bah c'est qu'un mauvais moment à passer après à toi le pognon et le sexe avec les clercs de notaires.
Un bien beau métier tu vois !

 
Mais MDR pour le sexe    
Sinon, le pognon, je dirais pas non    
J'oublie pas la boule de neige, le tout est de savoir si j'en trouve et comment je te la fais passer après.  
Pour nous voir, j'ai fixé un RDV avec Evaria, viens si tu veux    (et si Evaria est d'accord   )

Ouais je veux bien. Faudra me dire où et quand.

 
 
 
genre c utile pour un rdv    
 
 
 
 

 
D'acc    
C'est du côté de Saint Michel mais attends qu'Evaria arrive, je me souviens plus des détails qui sont dans mon agenda qui est au fond de mon sac qui est à l'autre bout de la pièce    (oui, je sais, je suis paresseuse    )
Si elle ne passe pas, je vais dégainer l'agenda et je t'envoie un MP  

C'est très surfait !

 
tu veux venir aussi peut-être      

 
 
je c pas    
 
jaime ni scoub ni Ev'  

quoted  

 
   
   
méchant kun  
 

j'aime l'orangina rouge  

Bonjour tout le monde.
J'ai une question:
Est-ce qu'il est légal d'enregistrer une conversation laquelle on prend part à l'insue des autres personnes (conversation qui concerne un licenciement entre le directeur et l'employé). Merci.

 
 
Mais à prendre avec des pincettes, ce genre de pratique était il me semble réprimée même dans des cas comparable jusqu'à cet arrêt.
 
De plus, il faudrait être sûr que cet enregistrement soit une preuve recevable devant les prud'hommes (quand bien même sa réalisation et divulgation ne seraient pas pénalement poursuivies).
 
Il serait préférable de consulter un avocat avant l'entretien, et si tu enregistres, après l'entretien : si au vu du contenu, il estime qu'il n'y a pas de risque pénal et que l'enregistrement peut être produit, ok, sinon, poubelle.

tu n'as pas toujurs dit ça