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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7807285
Piksou
Posté le 03-03-2006 à 17:57:18  profilanswer
 

Reprise du message précédent :


 

Citation :

Vous avez seulement sauvé 64,3 jours de la vie de Buddy.
Il mourra donc le 5 mars 2006 si vous ne l'aidez pas.
Vous avez plus de pouvoir que vous ne le pensez, donnez l'exemple et les autres suivront...


raté :o


---------------
« Le verbe "aimer" est le plus compliqué de la langue. Son passé n'est jamais simple, son présent n'est qu'imparfait et son futur toujours conditionnel. » Jean Cocteau
mood
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Posté le 03-03-2006 à 17:57:18  profilanswer
 

n°7807298
TyMor
Posté le 03-03-2006 à 17:58:51  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Je voudrais ça chez moi  [:le kneu]  [:le kneu]  [:le kneu]  
(le chat, pas le livre  :o )
http://www.ndevaux.com/Images/Chat_04.jpg


 
En plus si finalement tu n'en es pas contente, H5N1 te le reprend [:k@nt]
Au fait, ils mangent du chat aussi en Chine ? [:nico54]

Message cité 1 fois
Message édité par TyMor le 03-03-2006 à 17:59:31
n°7807335
Draculita
Testament mystique
Posté le 03-03-2006 à 18:03:15  profilanswer
 

TyMor a écrit :

En plus si finalement tu n'en es pas contente, H5N1 te le reprend [:k@nt]
Au fait, ils mangent du chat aussi en Chine ? [:nico54]


 
assassin  :o  
nan mais en plus c'est vrai, je voudrais vraiment un chaaaaaaat  
 [:dakans]

n°7807372
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 03-03-2006 à 18:08:28  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Je voudrais ça chez moi  [:le kneu]  [:le kneu]  [:le kneu]  
(le chat, pas le livre  :o )
http://www.ndevaux.com/Images/Chat_04.jpg


 
[:gant d'alf]
 
Bête du diable ! Je suis allergique à ces saloperies bêtes dans tous les sens du terme   [:ocolor]

Message cité 1 fois
Message édité par Jack'o'Lantern le 03-03-2006 à 18:10:56

---------------
I'm real when it's usefull !
n°7807434
Draculita
Testament mystique
Posté le 03-03-2006 à 18:16:16  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:gant d'alf]
 
Bête du diable ! Je suis allergique à ces saloperies bêtes dans tous les sens du terme   [:ocolor]


 
je sais  :D  
mais je le veux chez moi, pas chez toi  :o  
je vais faire un tour à la SPA
Petite question juridique : quand on adopte un chat à la SPA, c'est quoi ? une vente, un échange, un don (manuel) ? ( :D )

n°7807480
Toum
Section du Contentieux
Posté le 03-03-2006 à 18:21:36  profilanswer
 

C'est une erreur, il vaut mieux prendre un chien  [:kbchris]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7807569
Draculita
Testament mystique
Posté le 03-03-2006 à 18:31:51  profilanswer
 

Toum a écrit :

C'est une erreur, il vaut mieux prendre un chien  [:kbchris]


 
 [:popol]

n°7808005
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 03-03-2006 à 19:10:03  profilanswer
 

Draculita a écrit :

je sais  :D  
mais je le veux chez moi, pas chez toi  :o  
je vais faire un tour à la SPA
Petite question juridique : quand on adopte un chat à la SPA, c'est quoi ? une vente, un échange, un don (manuel) ? ( :D )


 
Pour le moment  [:androids974]  
 

Toum a écrit :

C'est une erreur, il vaut mieux prendre un chien  [:kbchris]


 
[:boidleau]  
 
Parfaitement  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7808820
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 03-03-2006 à 20:31:15  profilanswer
 
n°7809927
Profil sup​primé
Posté le 03-03-2006 à 22:17:39  answer
 

coucou les juriste j'aurai besoin d'aide pour une confirmation/infirmation : il me semble me rapeller que les contrats a tacite reconduction annuel (aka si vous ne resiliez pas a la date indiqué c'est dvc ) etait maintenant illegaux est-ce exact ?  
Car j'ai un petit différent avec mon assureur, qui veut me faire payer l'integralité d'une année alors que je n'en ai pas du tout l'intention desirant changé d'assureur bientot.
 
je sais pas si j'ai été assez clair en fait j'espere que vous pourrez m'eclairer ^^
edit je precise que j'ai eu des impayés mensuels reglé mais que de ce fait il veulent me faire payé l'année entiere en cours (ce qui me parait aberant)

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 03-03-2006 à 22:18:55
mood
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Posté le 03-03-2006 à 22:17:39  profilanswer
 

n°7809977
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 03-03-2006 à 22:21:57  profilanswer
 
n°7810610
kiki
Posté le 03-03-2006 à 23:31:01  profilanswer
 

A la demande de Splinter je l'enlève de la liste des juristes..

n°7810857
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 04-03-2006 à 00:05:36  profilanswer
 

[:silentt]  :??:  
Quoi quoi ?
Vous m'avez tout cassé mon Splinter ?
Bande de mechants !

n°7811011
Toum
Section du Contentieux
Posté le 04-03-2006 à 00:26:36  profilanswer
 

Je ne comprends pas ce retrait talibanesque  :o


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7812719
Evaria
Posté le 04-03-2006 à 10:53:48  profilanswer
 

kiki a écrit :

A la demande de Splinter je l'enlève de la liste des juristes..


Ca va un peu loin :??:

n°7812744
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 04-03-2006 à 11:01:52  profilanswer
 

Ouais :/
 
C'est bizarre. Y'a peut être des trucs qu'on ne connait pas...


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7812802
deepack
Posté le 04-03-2006 à 11:19:28  profilanswer
 

kiki a écrit :

A la demande de Splinter je l'enlève de la liste des juristes..


  [:banditsuzukixp]  
 
[:kzimir]  [:slyde]  
 
 [:mlc]  [:pingouino]  
 
comme le dit Intl, on aura plus droit de se divertir avec des histoires de stagiaires ( [:nico54] )

n°7812805
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 04-03-2006 à 11:20:06  profilanswer
 

Parce que sa vie pour vous c'est un spectacle ?

n°7812809
deepack
Posté le 04-03-2006 à 11:21:27  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

Parce que sa vie pour vous c'est un spectacle ?


ironi inside pour ma part  [:greg2]

n°7813515
cballot
Posté le 04-03-2006 à 13:26:14  profilanswer
 

etre ou ne ps ETRE ...

n°7813589
Profil sup​primé
Posté le 04-03-2006 à 13:40:12  answer
 

:hello: salut tout le monde !
 
il s'est passé quoi avec splint et tout ? j'ai pas tout suivi vu que j'ai pas le net la semaine et je peux pas lire 20 pages là :o

n°7813811
Evaria
Posté le 04-03-2006 à 14:14:39  profilanswer
 

cballot a écrit :

etre ou ne ps ETRE ...


"être et ne pas être...": Le voyageur imprudent :love:  :love:  

n°7814453
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 04-03-2006 à 16:15:50  profilanswer
 

Evaria a écrit :

"être et ne pas être...": Le voyageur imprudent :love:  :love:


 
 
ohhh Melle a des Lettres  :jap:  
 
excellent bouquin, surtout la fin d'ailleurs  :love:

n°7815592
lilila
Posté le 04-03-2006 à 19:27:02  profilanswer
 

Bonjour,
voilà je suis en deuxième année de licence et j'ai un cas pratique à faire en droit pénal général :
 
A et B ont commencé chacun pour leur compte de commettre des vols,il y a de cela un an environ. Depuis quelques mois, ils se sont confiés mutuellement leurs expériences et ont un soir caressé l'idée d'agir ensemble. L'idée est vague et à vrai dire ils n'ont déterminé ni où ni quand ils opéreraient. Ce qu'ils savent seulement, c'est qu'il leut faudrait pour la semaine de Noël des fausses clés ou des passes pour pouvoir "jouer au père Noël à l'envers" comme ils disent et profitant des vacances et des fêtes de fon d'année, s'introduire dans les appartements délaissés par leurs occupants pour s'emparer des cadeaux encore rangés dans les placards et des valeurs et bijoux qu'ils pourraient trouver. B ne cesse de répéter que ce serait son "fantasme'".
 
A habite avec son demi-frère C et sa demi-soeur E.  Le père de C et E est serrurier. A le déteste. Sans en parler à B, il a demandé à C de lui indiquer où son père range ses "passes partout". Il a raconté à C le fantasme de B. C l'a découragé de s'engager dans de telles aventures mais sachant que ça serait vain, il lui a donné le renseignement qu'il voulait. En le faisant parler, il a même su que A irait le soir même pour dérober les "passes partout". E qui a tout entendu, a, sans rien dire à personne, prévenu la police. A est interpellé alors qu'il tentait de voler son beau-père. Il raconte tout à la police. Que risque-til ? Et B ? et C ? et E ?
 
Vous adopterez soit le point de vue du parquet, soit celui de la défense de A, B, C et E.  
 
La première moitié du groupe s'occupe du parquet, la deuxième doit traiter la défense.
 
Je n'ai jamais résolu de cas pratique de ce genre. Comment montrer la différence entre le parquet et la défense ? Dans les deux cas, il faut bien faire un "cas pratique normal" avec élément légal : texte du Code pénal applicable..., ce qu'encourent les individus.
Je ne vois pas ce qui différencie le parquet et la défense, mis à part le fait que le parquet accuse et prouve en quoi les individus sont coupables et que la défense cherche comme son nom l'indique à défendre. Comment je fais apparaître ça dans mon cas pratique dans lequel je dois seulement m'occuper de la défense ? Je suis pourtant obligé de montrer en quoi les individus sont coupables ? Bref, merci de votre aide !

n°7815783
popok
Classe
Posté le 04-03-2006 à 19:49:54  profilanswer
 

Je dirais que pour la défense, l'argumentation va tourner autour du fait qu'il n'y pas eu commencement d'exécution, que pour la tentative de vol des passe-partout y'a immunité familiale, et que pour C, y'a pas de complicité.
 
L'autre groupe va affirmer tout le contraire. Après sur les qualifications ça va être identique.
 
ça n'est que mon humble avis :o

n°7816805
Evaria
Posté le 04-03-2006 à 21:51:12  profilanswer
 

kun a écrit :

ohhh Melle a des Lettres  :jap:  
 
excellent bouquin, surtout la fin d'ailleurs  :love:


oui, elle est géniale :love:  
J'adore cet auteur.

n°7817428
Profil sup​primé
Posté le 04-03-2006 à 23:04:13  answer
 

buddy c'est truqué :o. Chaque jour, il risque d'etre tué le lendemain. En fait, il se sert de cet animal pour nous faire donner de l'argent sans jamais avoir le courage d'aller au bout: cuisiner le buddy.
 
Je suis décu.

n°7817456
Profil sup​primé
Posté le 04-03-2006 à 23:07:22  answer
 

Si ça se trouve même buddy il a déjà été bouffé y'a un an :o

n°7817524
Profil sup​primé
Posté le 04-03-2006 à 23:14:09  answer
 

:cry:
 

Spoiler :


je pleure pass'qu'on n'a pas vu les photos hein, ne vous méprenez pas :o

n°7817820
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 04-03-2006 à 23:42:24  profilanswer
 

[:dawa]

n°7819005
FRACTAL
Posté le 05-03-2006 à 01:53:16  profilanswer
 

ça rentre dans la bande organisée un cas de ce genre?

n°7819281
popok
Classe
Posté le 05-03-2006 à 02:25:19  profilanswer
 

J'aurais plutôt dit association de malfaiteurs

n°7820337
deepack
Posté le 05-03-2006 à 11:59:49  profilanswer
 

salut, [:menkahoure_1]  
 
admettons qu'un barman laisser boire quelqun jusqu'a ce qu'il devienne ivre et le laisse prendre la route. dans ce cas il y a complicité de conduite en état d'ivresse.  
le probleme que je me pose et dont je n'ai pas trouvé la solution  est :  si cet automobiliste a un accident et tue quelqu'un, le barman est il complice aussi pour cet acte? il n'a pas "sciemment" voulu l'homicide involontaire or, il y a un lien de causalité tres proche à mon avis.
donc AMHA, le barman est complice du delit de conduite en etat d'ivresse mais pas de l'homicide involontaire (mais si cet homicide aurait été volontaire). ai-je raison?

Message cité 1 fois
Message édité par deepack le 05-03-2006 à 12:00:13
n°7820349
Profil sup​primé
Posté le 05-03-2006 à 12:01:53  answer
 

y'a pas de jurisprudence déjà là dessus non ?

n°7820365
deepack
Posté le 05-03-2006 à 12:05:38  profilanswer
 


si sur le braman qui sert un alcoolo (T.pol Bar-sur-seine 28 mars 1980 mais je ne trouve pas la decision :cry: )
mais ca ne precise pas si cet alcoolo a commis un acte autre que celui de conduire en état d'ivresse
 [:spamafote]  
 
 :fou: j'aurai du reprendre le dalloz action sur la responsabilité , damned


Message édité par deepack le 05-03-2006 à 12:09:11
n°7820386
Evaria
Posté le 05-03-2006 à 12:10:13  profilanswer
 

une nouvelle décision a été rendue il ya une semaine/10 jours, non?
Uné décision très sévère avec notamment une peine complémentaire de 10 ans d'interdiction d'ouverture de débit de boissons.

n°7820397
deepack
Posté le 05-03-2006 à 12:11:54  profilanswer
 

Evaria a écrit :

une nouvelle décision a été rendue il ya une semaine/10 jours, non?
Uné décision très sévère avec notamment une peine complémentaire de 10 ans d'interdiction d'ouverture de débit de boissons.


oui j'en ai entendu parler
je vais chercher, merci de m'avoir rappelé cette decision  :jap:


Message édité par deepack le 05-03-2006 à 12:14:52
n°7820411
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 05-03-2006 à 12:14:04  profilanswer
 

[:aia]

n°7820434
Profil sup​primé
Posté le 05-03-2006 à 12:17:41  answer
 

està la fiesta acqi :|

n°7820440
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 05-03-2006 à 12:18:30  profilanswer
 

lapin compris :/

n°7820448
Profil sup​primé
Posté le 05-03-2006 à 12:19:48  answer
 

mon espagnol est bien loin :/.
je disais juste que c'était la fete ici, on parle alcool et biturres :o

mood
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Posté le   profilanswer
 

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