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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7466298
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 00:15:13  answer
 

Reprise du message précédent :

Splinter a écrit :

Google me fait flipper [:le kneu]


?  :??:

mood
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Posté le 20-01-2006 à 00:15:13  profilanswer
 

n°7466418
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 00:36:17  answer
 

Splinter a écrit :

Google me fait flipper [:le kneu]


je viens de faire une recherche sur ton nom: tu es célèbrissime.
 
 
J'en profite pour ajouter que j'ai trouvé "scoub the first et splinter, avocats ont remporté un truc prestigieux".
 
Tu vois donc que google est faillible. Ne t'en fait donc pas [:splinter]

n°7467660
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 09:19:08  answer
 


 
 
Scoub n'est pas avocat devant les juridictions ecclésiastiques  :??:  :o

n°7467674
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 09:21:56  answer
 


juridiquement, non: il a tous les dipomes pour mais il n'a pas fait la demande d'habilitation qui lui permettrait de s'installer :o
 
 

Spoiler :


allez, avoue: tu as des fiches, hein?:o

n°7467690
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 09:27:31  profilanswer
 


c'est fun ça, je ne savais pas !!!! :D

n°7467718
cballot
Posté le 20-01-2006 à 09:33:33  profilanswer
 

dingueeee [:pingouino]
 
et bonjour

n°7467734
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 09:36:14  profilanswer
 

cballot a écrit :

dingueeee [:pingouino]
et bonjour


oulala, ça sent la mauvaise humeur ici :D  
allez, c'est vendredi ! ;)

n°7467740
Draculita
Testament mystique
Posté le 20-01-2006 à 09:37:39  profilanswer
 

Evaria a écrit :

oulala, ça sent la mauvaise humeur ici :D  
allez, c'est vendredi ! ;)


 
C'est peut être vendredi mais y'a correction de copies au menu  :sweat:  :sweat:  
Hello les juristes  :hello:

n°7467760
Toum
Section du Contentieux
Posté le 20-01-2006 à 09:41:37  profilanswer
 

:hello:


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7467774
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 09:43:35  profilanswer
 

Draculita a écrit :

C'est peut être vendredi mais y'a correction de copies au menu  :sweat:  :sweat:  
Hello les juristes  :hello:


8 copies/ heure environ, ç'est long ça  :sweat:

mood
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Posté le 20-01-2006 à 09:43:35  profilanswer
 

n°7467792
Draculita
Testament mystique
Posté le 20-01-2006 à 09:47:14  profilanswer
 

Evaria a écrit :

8 copies/ heure environ, ç'est long ça  :sweat:


 
Je cite : "la charge de la preuve appartient à celui qui la donne" (en original dans le texte)  [:chris barnes]  
 :??:  :??:  :??:  
Bon, j'y retourne, mais j'ai l'impression de ne pas vivre sur a même planète que ces petits  :sweat:  
 [:panzemeyer]  
 [:darkmavis xp]

n°7467809
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 09:51:16  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Je cite : "la charge de la preuve appartient à celui qui la donne" (en original dans le texte)  [:chris barnes]  
 :??:  :??:  :??:  
Bon, j'y retourne, mais j'ai l'impression de ne pas vivre sur a même planète que ces petits  :sweat:  
 [:panzemeyer]  
 [:darkmavis xp]


je l'ai souvent pensé mais ça fait vieille conne :o  :D

n°7467907
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 10:10:26  answer
 

Draculita a écrit :

Je cite : "la charge de la preuve appartient à celui qui la donne" (en original dans le texte)  [:chris barnes]  
 :??:  :??:  :??:  
Bon, j'y retourne, mais j'ai l'impression de ne pas vivre sur a même planète que ces petits  :sweat:  
 [:panzemeyer]  
 [:darkmavis xp]


[:rofl]
 
moi j'ai appris hier que le créancier ne pouvait saisir que les comptes bancaires dont il était titulaire. Ca va limiter les possibilités de récupérer l'argent, forcément...

n°7468289
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-01-2006 à 11:05:43  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Je cite : "la charge de la preuve appartient à celui qui la donne" (en original dans le texte)  [:chris barnes]  
 :??:  :??:  :??:  
Bon, j'y retourne, mais j'ai l'impression de ne pas vivre sur a même planète que ces petits  :sweat:  
 [:panzemeyer]  
 [:darkmavis xp]


 
 
 
Roh, c'est pas bien de se moquer des étudiants !  :o  
 

Spoiler :

Vous devez bien vous marrer quand même  :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7468300
cballot
Posté le 20-01-2006 à 11:07:02  profilanswer
 

en emme temps moi ç mon epoque j'avais des potes ( pas moi evidement  :ange: ) qui debarquaient pour des ecrits ou des oraux en ayant decouvrertt la matiere laveille et ça devait donner à peu pres ça, voir pire [:in the navi ii ]

n°7468305
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 11:07:39  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Roh, c'est pas bien de se moquer des étudiants !  :o  
Vous devez bien vous marrer quand même  :D


Des fois ça fait de la peine quand même :sweat:

n°7468485
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 11:30:38  answer
 

cballot a écrit :

en emme temps moi ç mon epoque j'avais des potes ( pas moi evidement  :ange: ) qui debarquaient pour des ecrits ou des oraux en ayant decouvrertt la matiere laveille et ça devait donner à peu pres ça, voir pire [:in ze navy ii]


 
 [:jeanjean85] les juristes

n°7468521
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 11:35:02  profilanswer
 

:hello:

n°7468662
abliane
droit devant...
Posté le 20-01-2006 à 11:50:00  profilanswer
 

Bon je ne voudrais pas fanfaronner mais c'est quand même moi qui détient la palme avec l'étudiant qui m'a affirmé que Nostradamus avait inventé le droit international privé...

n°7468686
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 11:52:47  profilanswer
 

abliane a écrit :

Bon je ne voudrais pas fanfaronner mais c'est quand même moi qui détient la palme avec l'étudiant qui m'a affirmé que Nostradamus avait inventé le droit international privé...


 :hello:  
C'est vrai que celle là était pas mal :D  

n°7468701
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-01-2006 à 11:54:27  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Des fois ça fait de la peine quand même :sweat:


 
Oui mais avoue que tu t'es bien marré quand même sur certaines copies, non ?  :o  [:amandine75011]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7468712
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 11:55:30  answer
 

Bah ouais une fois toutes les mille copies tu te marres  [:fing fang fung]

n°7468748
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 11:59:43  answer
 

Coucou tout le monde !
Aaaah que c bon de glandouiller pendant son préavis :)

n°7468750
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 12:00:08  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Oui mais avoue que tu t'es bien marré quand même sur certaines copies, non ?  :o  [:amandine75011]


C'est arrivé parfois sûrment, mais c'est souvent rageant de voir des jeunes faire des efforts considérables et passer à côté des choses qui paraissent simples à de gros fainéants.Life is a

n°7468752
deepack
Posté le 20-01-2006 à 12:00:20  profilanswer
 

vous allez utiliser des smiley dans vos corrections du genre : o  ??

n°7468788
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 12:05:27  answer
 


oué voilà, c'est un peu ces proportions là :o
 
sinon j'ai lu ton post sur l'arabie saoudite: [:tinostar] Le fond est effrayant mais la forme est très drole :d
 

Evaria a écrit :

C'est arrivé parfois sûrment, mais c'est souvent rageant de voir des jeunes faire des efforts considérables et passer à côté des choses qui paraissent simples à de gros fainéants.Life is a


pas mieux... Tu te défonces pour expliquer un truc, tu demandes 15 fois "tout le monde a compris? Je peux réexpliquer sinon...", tout le monde te dit que c'est OK.
Et tu as encore des gens pour réussir à te sortir l'inverse de ce que tu as expliqué..
 

deepack a écrit :

vous allez utiliser des smiley dans vos corrections du genre : o  ??


non, pas le droit. PAr contre, il me faudrait des tampons encreurs pour certaines remarques, tellement je les mets...
"STYLE"
"Contradiction avec votre paragraphe précédent"
"démontrez le, ne l'affirmez pas"
"vous êtes sûr d'avoir lu ceci dans le cours?"
"Hors sujet"
 :fou:

n°7468953
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 12:33:45  profilanswer
 
n°7468979
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 12:38:43  answer
 

Citation :


Là où la loi ne dispose pas, il ne faut pas disposer  


 
la sagesse de l'étudiant :o

n°7469070
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-01-2006 à 12:54:35  profilanswer
 


 


 

Citation :

Étudiant, si tu te reconnais dans ce qui suit, ne te fâche pas et songe que tu as un instant illuminé d'un sourire la morne journée du correcteur. Sois-en remercié !


 
 [:ootransparent]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7469090
creativelg​2000
Posté le 20-01-2006 à 12:57:05  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Pose ta question, on verra si on peut t'aider !  :)


 
Merci  :D  
 
J'ai acheté par correspondance un videur de carte mémoire (enregistre les photos sur un disque dur  ;) ), le problème est qu'il est incapable de faire ce pour quoi il est fait, c'est à dire qu'il ne copie pas mes carte mémoires (d'appareil photo correctement) en clair il me copie à peine le 1/3 et me donne un message d'erreur donc pour moi il ne fonctionne pas.
 
J'ai appelé la société X (je sais pas si on peut donner les noms  :pt1cable: ) et leur est demandé un numéro de retour souhaitant utiliser mon droit de rétractation.
 
J'ai donc renvoyé mon appareil le lendemain du jour de réception (reçu mardi, renvoyé mercredi)  :)  
 
Ma question est la suivante :
 
1) L'appareil a été utilisé (normal, comment savoir si ça fonctionne autrement ?), ai-je le droit de demander le remboursement ? (dans le cadre du délai de rétractation) ou suis je obligé de le faire passer en garantie et de garder l'objet ?  :non:  
Sont-ils obligé de me rembourser si l'appareil ne fonctionne pas chez moi (sachant que je l'ai utilisé) ?
 
2) Si la société X me propose de changer mon apprareil contre un nouveau et que cela ne fonctionne toujours pas étant incompatible avec la carte mémoire que j'utilise (ma carte fonctionne tres bien partout , soit dit en passant  :kaola: ) ai-je le droit/sont ils obligés de me faire rembourser et ai-je un nouveau délais de rétractation de 7 jours (ayant déjà utilisé je délais pour le renvoi cf.1) ?
 
Je sais c'est un peu long  :lol:  je m'excuse par avance  :jap:  
 
Si vous pouvez m'aider se serai sympa ça m'éviterait de me stressé comme un fou  :heink:   :D  
 
 :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par creativelg2000 le 20-01-2006 à 13:00:09
n°7469130
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-01-2006 à 13:02:06  profilanswer
 


 
De rien !  :D  
 

Citation :

Si vous constatez un défaut lors de la réception du produit que vous avez demandé, vous pouvez obtenir le remboursement ou l’échange d’un achat en ligne en exerçant votre “droit de rétractation”. En pratique, vous devrez retourner le produit acheté dans un délai de sept jours à compter de sa réception. Le vendeur ne pourra pas refuser ce retour même si vous avez utilisé le bien. En effet, il a été jugé que le droit de rétractation permet au consommateur d’essayer l’objet commandé et d’en faire usage.
 
Vous pouvez exercer ce droit de renonciation sans indiquer un motif et sans qu’aucune pénalité ne puisse vous être imposée. Ce droit pourra être exercé même si vous n’avez formulé aucune réserve lors de la livraison.
 
Selon l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, le vendeur est tenu de vous rembourser sans délai au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle votre droit a été exercé. Au-delà, la somme due est de plein droit productive d'intérêts au taux légal en vigueur et le vendeur s'expose à des sanctions pénales.  
 
Seul obstacle : les frais de retour demeurent à votre charge.
 
Il vous sera néanmoins impossible d’exercer ce droit pour certains contrats, tels que ceux relatifs aux services financiers ou, sauf accord contraire avec le vendeur, pour certains produits ou services : un CD/DVD/vidéo/logiciel que vous auriez descellé, un journal ou un service dont l’exécution aurait commencé avec votre accord avant la fin du délai de sept jours. Une incertitude subsiste quant à l’exercice du droit de rétractation pour les produits téléchargeables susceptibles d’être retournés au vendeur après reproduction.
 
Le délai de 7 jours peut être porté à trois mois si le vendeur ne vous  communique pas les informations mentionnées à l'article L. 121-19. Il s’agit notamment des coordonnées du professionnel, du prix TTC, des frais de livraison, des modalités d'exercice du droit de rétractation ou encore des informations relatives au service après-vente.
 
Ces règles sont applicables dans vos relations avec tout vendeur établi sur le territoire européen. Par ailleurs, vous pourrez saisir le tribunal de votre domicile si le commerçant vous a  sollicité préalablement à l'achat ou si son site a été conçu pour toucher le marché français.
 
Enfin, quand bien même votre contrat désignerait la loi d’un état établit hors Union européenne, l’article L. 121-20-6 du Code de la consommation fait obligation au juge d’appliquer les dispositions plus protectrices du droit français.


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7469596
creativelg​2000
Posté le 20-01-2006 à 13:49:42  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

De rien !  :D  
 

Citation :

Si vous constatez un défaut lors de la réception du produit que vous avez demandé, vous pouvez obtenir le remboursement ou l’échange d’un achat en ligne en exerçant votre “droit de rétractation”. En pratique, vous devrez retourner le produit acheté dans un délai de sept jours à compter de sa réception. Le vendeur ne pourra pas refuser ce retour même si vous avez utilisé le bien. En effet, il a été jugé que le droit de rétractation permet au consommateur d’essayer l’objet commandé et d’en faire usage.
 
Vous pouvez exercer ce droit de renonciation sans indiquer un motif et sans qu’aucune pénalité ne puisse vous être imposée. Ce droit pourra être exercé même si vous n’avez formulé aucune réserve lors de la livraison.
 
Selon l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, le vendeur est tenu de vous rembourser sans délai au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle votre droit a été exercé. Au-delà, la somme due est de plein droit productive d'intérêts au taux légal en vigueur et le vendeur s'expose à des sanctions pénales.  
 
Seul obstacle : les frais de retour demeurent à votre charge.
 
Il vous sera néanmoins impossible d’exercer ce droit pour certains contrats, tels que ceux relatifs aux services financiers ou, sauf accord contraire avec le vendeur, pour certains produits ou services : un CD/DVD/vidéo/logiciel que vous auriez descellé, un journal ou un service dont l’exécution aurait commencé avec votre accord avant la fin du délai de sept jours. Une incertitude subsiste quant à l’exercice du droit de rétractation pour les produits téléchargeables susceptibles d’être retournés au vendeur après reproduction.
 
Le délai de 7 jours peut être porté à trois mois si le vendeur ne vous  communique pas les informations mentionnées à l'article L. 121-19. Il s’agit notamment des coordonnées du professionnel, du prix TTC, des frais de livraison, des modalités d'exercice du droit de rétractation ou encore des informations relatives au service après-vente.
 
Ces règles sont applicables dans vos relations avec tout vendeur établi sur le territoire européen. Par ailleurs, vous pourrez saisir le tribunal de votre domicile si le commerçant vous a  sollicité préalablement à l'achat ou si son site a été conçu pour toucher le marché français.
 
Enfin, quand bien même votre contrat désignerait la loi d’un état établit hors Union européenne, l’article L. 121-20-6 du Code de la consommation fait obligation au juge d’appliquer les dispositions plus protectrices du droit français.



 
WAOW   :love:  Merci de ton aide Jack'o'Lantern  :jap:   :bounce:  c'est parfait pour moi tout ça  :D  
 
Jte paye la biere [:al_bundy]
 
C'est sympa  ;)  
 

n°7469685
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-01-2006 à 14:01:02  profilanswer
 

creativelg2000 a écrit :

WAOW   :love:  Merci de ton aide Jack'o'Lantern  :jap:   :bounce:  c'est parfait pour moi tout ça  :D  
 
Jte paye la biere [:al_bundy]
 
C'est sympa  ;)


 
Une leffe triple ou radieuse fera l'affaire !  [:jack'o'lantern]  
 

Spoiler :

Ou les 2 !  [:nico54]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7469715
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 14:04:19  answer
 

pourquoi moi quand je réponds à une question on me propose jamais de mousse? :cry:

n°7469973
Atigrou
Posté le 20-01-2006 à 14:33:57  profilanswer
 

question qui me trote dans la tete : que represente la robe des juristes ? quelle est son histoire ?  
 
pas de liens sur google svp je veux votre version

n°7470149
cballot
Posté le 20-01-2006 à 14:50:36  profilanswer
 

je t'en offre une (fausse ou varie soyons folle) contre le nom d'un bouquin  en succession [:jabbernaute] ?  
 
et sijnon je suis nulle en robe (a tout point de vu)

n°7470157
Atigrou
Posté le 20-01-2006 à 14:51:41  profilanswer
 

chuis pas juriste ; chuis juste plein de question a la con :d

n°7470261
Evaria
Posté le 20-01-2006 à 15:00:03  profilanswer
 

cballot a écrit :

je t'en offre une (fausse ou varie soyons folle) contre le nom d'un bouquin  en succession [:jabbernaute] ?  
et sijnon je suis nulle en robe (a tout point de vu)


Va à la fnac et choisis celui qui te semble le plus clair. Tu en sauras toujours plus à la fin ;)

n°7470417
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 15:16:41  answer
 

Atigrou a écrit :

question qui me trote dans la tete : que represente la robe des juristes ? quelle est son histoire ?  
 
pas de liens sur google svp je veux votre version


En fait, tout remonte aux anciens parlements, datant de l'ancien régime. La mode de l'époque était de plaider nu, ou tout au moins mal habillé pour montrer au juge que l'on était pauvre.
Or, le juge représentait le roi, au nom duquel il rendait la justice.
Or, se présenter devant le roi presque nu était une offense, d'autant qu'il était possible que le membre viril du plaideur dépasse celui du roi (vous croyez vraiment que louis XIV s'appelait ainsi parce qu'il était le 14ème? vous etes naif)
Du coup, le brave louis XIV a imposé la robe pour toute personne se présentant devant lui ou l'un de ses plénipotentiaires. Et il a imposé le noir qui, comme on le sait, aminci :o
 

cballot a écrit :

je t'en offre une (fausse ou varie soyons folle) contre le nom d'un bouquin  en succession [:jabbernaute] ?  
 
et sijnon je suis nulle en robe (a tout point de vu)


 
J'ai jamais fait droit des successions :o. Mais j'ai de bons souvenir de la collection Mallaury/Aynès.

n°7470434
Profil sup​primé
Posté le 20-01-2006 à 15:18:23  answer
 

Je serais quand même très surpris que Louis XVIII ait une plus grosse teub que le Roi Soleil  [:gratgrat]

n°7470493
deepack
Posté le 20-01-2006 à 15:25:54  profilanswer
 


 :lol:  :lol:

mood
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Posté le   profilanswer
 

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