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Quel est le TRI actuel de votre résidence principale ?
Ce sondage expirera le 21-12-2025 à 22:00




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Auteur Sujet :

[POGNON] Épargne / Placements - TRI de votre résidence principale

n°72173177
gusano
Posté le 07-01-2025 à 16:57:11  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Mitch2Pain a écrit :


Pourquoi ouvrir un CTO ? Donne directement du cash.
Une bonne idée serait peut-être de donner la même somme à chaque enfant, non ?


Ou de renoncer à la succession afin que ses propres enfants en bénéficient directement ; c'est une astuce fiscale injustement négligée.

mood
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Posté le 07-01-2025 à 16:57:11  profilanswer
 

n°72173211
chrispc
Posté le 07-01-2025 à 17:01:50  profilanswer
 


 
Si on peut pas CTRL + F dessus, c'est pas valable :o

n°72173217
heisenberg​68
Posté le 07-01-2025 à 17:02:39  profilanswer
 

Vous avez des appli iOS à conseillez pour la bourses/Etf/Actu eco  ?  
 
 
J’ai vu Investir , mais y’a pas les ETF dedans


---------------
En guérison ...
n°72173223
shokinou
Posté le 07-01-2025 à 17:03:29  profilanswer
 

Bonjour à tous,
 
Suite à mon divorce et la vente de la maison, j'ai des sous qui sont actuellement pas bien placé...
J'ai actuellement 120K sur Livret A (plein), LDDS (plein) et Livret+ chez Fortunéo. et j'ai le PEE de ma boite de 9K.
je n'ai pas pris le temps de me renseigner car j'avais d'autres pensées sur la fin 2024  :sweat:  
Je suis en Loc pour le moment et je compte y rester, le temps de voir ou ma vie privée va, et que mes enfant quittent ou commencent a quitter le nid de Papa.
J'ai donc 2 ans avant de soit acheter un nouveau bien, soit allez tout claquer sur le noir à Vegas  :non:  
 
y a-t-il un post que je pourrais lire pour que je puisse apprendre, et si vous pouviez me guider ? :jap:  
 
situation familiale : Divorcé, 45 ans, 3 enfants dont 2 majeurs. En couple depuis peu, donc pour le moment ce n'est pas à prendre en compte.
situation patrimoniale : locataire, pas de crédits en cours, c'est chaud de mettre de coté en ce moment.
tempérament : pas trop de risque.
 
Merci !

n°72173233
__nicolas_​_
Posté le 07-01-2025 à 17:06:12  profilanswer
 

gusano a écrit :


Ou de renoncer à la succession afin que ses propres enfants en bénéficient directement ; c'est une astuce fiscale injustement négligée.


 
Tu peux nous faire un petit topo là dessus ?
 
L'abattement est transmis aux petits-enfants (en le partageant). Donc ça ne bouffe pas l'abattement parent/enfant qui reste inutilisé et peut servir à autre chose ?
 
Exemple simple, 1 enfant par étage:  
Papy meurt, l'héritage est de 100k€
Papa renonce
Fiston hérite de 100k€ sans taxe
 
Papa peut faire une donation de 100k€ sans taxe en plus à Fiston ?

Message cité 1 fois
Message édité par __nicolas__ le 07-01-2025 à 17:06:42
n°72173257
LittleFing​er22
Rabat-joie
Posté le 07-01-2025 à 17:09:47  profilanswer
 

Le patrimoine transgénérationnel est encore plus magique quand il fait du saute mouton...

n°72173263
squalezone
Posté le 07-01-2025 à 17:10:13  profilanswer
 

shokinou a écrit :

Bonjour à tous,
 
Suite à mon divorce et la vente de la maison, j'ai des sous qui sont actuellement pas bien placé...
J'ai actuellement 120K sur Livret A (plein), LDDS (plein) et Livret+ chez Fortunéo. et j'ai le PEE de ma boite de 9K.
je n'ai pas pris le temps de me renseigner car j'avais d'autres pensées sur la fin 2024  :sweat:  
Je suis en Loc pour le moment et je compte y rester, le temps de voir ou ma vie privée va, et que mes enfant quittent ou commencent a quitter le nid de Papa.
J'ai donc 2 ans avant de soit acheter un nouveau bien, soit allez tout claquer sur le noir à Vegas  :non:  
 
y a-t-il un post que je pourrais lire pour que je puisse apprendre, et si vous pouviez me guider ? :jap:  
 
situation familiale : Divorcé, 45 ans, 3 enfants dont 2 majeurs. En couple depuis peu, donc pour le moment ce n'est pas à prendre en compte.
situation patrimoniale : locataire, pas de crédits en cours, c'est chaud de mettre de coté en ce moment.
tempérament : pas trop de risque.
 
Merci !


 
120K€ sur Livret A ? il est ou le cheat code ?

n°72173274
LooKooM
Modérateur
Posté le 07-01-2025 à 17:10:54  profilanswer
 

gusano a écrit :


Ou de renoncer à la succession afin que ses propres enfants en bénéficient directement ; c'est une astuce fiscale injustement négligée.


 
C'est un conseil en or que j'évite de partager publiquement car cette astuce est parfois retoquée selon mes sources ; selon toi c'est parfaitement safe ?

n°72173279
chrispc
Posté le 07-01-2025 à 17:11:57  profilanswer
 

shokinou a écrit :

Bonjour à tous,
 
Suite à mon divorce et la vente de la maison, j'ai des sous qui sont actuellement pas bien placé...
J'ai actuellement 120K sur Livret A (plein), LDDS (plein) et Livret+ chez Fortunéo. et j'ai le PEE de ma boite de 9K.
je n'ai pas pris le temps de me renseigner car j'avais d'autres pensées sur la fin 2024  :sweat:  
Je suis en Loc pour le moment et je compte y rester, le temps de voir ou ma vie privée va, et que mes enfant quittent ou commencent a quitter le nid de Papa.
J'ai donc 2 ans avant de soit acheter un nouveau bien, soit allez tout claquer sur le noir à Vegas  :non:  
 
y a-t-il un post que je pourrais lire pour que je puisse apprendre, et si vous pouviez me guider ? :jap:  
 
situation familiale : Divorcé, 45 ans, 3 enfants dont 2 majeurs. En couple depuis peu, donc pour le moment ce n'est pas à prendre en compte.
situation patrimoniale : locataire, pas de crédits en cours, c'est chaud de mettre de coté en ce moment.
tempérament : pas trop de risque.
 
Merci !


 
Personnellement, lire ne serait-ce que la FP ma énormément aidé, ensuite tu peux aller te renseigner sur des sites mais en revenant toujours demander conseil ici avant (la force du topik c'est qu'il y a des centaines de gens qui ont essayé et ce sont cassés les dents sur les plateformes avant toi) et puis te lancer sur une AV, PER, PEA...
 
Et de 1 à 7 tu serais à combien pour le risque ?

n°72173352
Mitch2Pain
Posté le 07-01-2025 à 17:22:22  profilanswer
 

gusano a écrit :


Ou de renoncer à la succession afin que ses propres enfants en bénéficient directement ; c'est une astuce fiscale injustement négligée.


 
https://www.boursorama.com/patrimoi [...] c0797fb9f7
 
 [:crevetteman:5]

mood
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Posté le 07-01-2025 à 17:22:22  profilanswer
 

n°72173381
Mitch2Pain
Posté le 07-01-2025 à 17:25:16  profilanswer
 

heisenberg68 a écrit :

Vous avez des appli iOS à conseillez pour la bourses/Etf/Actu eco  ?  
 
 
J’ai vu Investir , mais y’a pas les ETF dedans


 
Tu veux lire la presse spécialisée pour anticiper les mouvements de marché afin de vendre au plus haut et acheter au plus bas ?
 [:mike_anal:9]  
 
A part te coller des angoisses et te faire faire n'importe quoi au pire moment c'est pas une bonne idée de suivre les actualités.
 
 [:kabouk:3]  [:mike_anal:4]   [:nain_rouge:1]

n°72173382
Suzebull
Posté le 07-01-2025 à 17:25:43  profilanswer
 

squalezone a écrit :


 
120K€ sur Livret A ? il est ou le cheat code ?


LA + LDDS + L+ additionnés je pense.

n°72173418
justsayno
Posté le 07-01-2025 à 17:31:08  profilanswer
 

Mitch2Pain a écrit :

Ce n'est pas très compliqué: c'est une idée pour faire rouler le Lombard puisque Bourso ne le permet pas.
 
Le problème c'est l'AST sur Linxea Spirit: il n'y a pas de bouton pour la demander dans l'interface. Chez Sylvéa non plus.
J'ai envoyé un mail au service client pour connaitre les taux et le détail des conditions.
....
150K€ sur AV Linxea Spirit
...
On doit pouvoir faire une AST de 80% de la valeur, soit environ 130K.


Spirica prête seulement 60% du montant de l'AV: "Le cumul des avances est d’un montant maximum, fixé à la discrétion de Spirica, de 60 % de la Valeur Atteinte de votre contrat(2) lors de l’octroi, le plafond de 60% comprenant tant le principal que les intérêts."
Document pour l'avance ici

Message cité 1 fois
Message édité par justsayno le 07-01-2025 à 17:31:46
n°72173495
gusano
Posté le 07-01-2025 à 17:40:12  profilanswer
 

LooKooM a écrit :

 

C'est un conseil en or que j'évite de partager publiquement car cette astuce est parfois retoquée selon mes sources ; selon toi c'est parfaitement safe ?

 

Je suis surpris par ta remarque. Pour le coup je viens de relire ma documentation. Il n'y a aucune réserve à l'efficacité fiscale si le dossier est propre, d'après la littérature sur le sujet. Il faut juste éviter que le petit-fils reverse l'héritage 6 mois après sur le compte bancaire du renonçant. Voici les seuls tempéraments que j'ai pu trouver :

 

JurisClasseur Fiscal Fasc. 7732 : ENR - SUCCESSIONS. – Établissement de l'imposition. – Renonciations pures et simples. Représentation du renonçant :

Citation :

2° Contrôle de l'Administration
§ 92 Principe. Contrôle accru. - L'Administration fiscale recommande à ses agents de porter toute leur attention sur les renonciations passées soit au greffe, soit devant notaire, et d'examiner si elles n'auraient pas été précédées ou suivies de conventions qui entraîneraient l'Administration à demander le paiement des droits ( Doc. adm. 7 G-2112, [sect] 75 ).
Conseil pratique

 

Le contrôle de l'Administration est renforcé depuis de la règle du "minimum de perception" qui jusque-là prévenait toute fraude possible a été abrogée. L'Administration vérifiera la sincérité et l'effectivité de la renonciation. Elle contrôlera qu'elle ne poursuit pas un but exclusivement fiscal.

 

L'Administration s'est expressément réservé la possibilité de contester sur le terrain de l'abus de droit fiscal les renonciations poursuivant un but exclusivement fiscal, en particulier s'il s'avérait que la part successorale répudiée était ultérieurement rétrocédée au renonçant (V. supra n° 54 ). Il en irait de même selon nous des renonciations poursuivant un but exclusivement fiscal dans le cadre du nouveau régime fiscal de la représentation du renonçant s'il s'avérait que la renonciation était purement factice, la part répudiée étant rétrocédée au renonçant représenté. Ces renonciations peuvent en effet elles aussi réduire substantiellement le montant des droits de succession exigibles (V. pour des illustrations chiffrées, V. supra n° 26 et 40 ).

 

En toute hypothèse, lorsque la renonciation n'a pas lieu au greffe, l'Administration a la faculté d'en contrôler la sincérité. Indépendamment du cas où la renonciation est tardive, l'Administration peut démontrer qu'en fait, elle ne produit aucun effet et qu'elle est simulée. C'est ainsi qu'elle considère comme inopérante une renonciation énoncée uniquement dans une déclaration de succession ( T. civ. Murat, 10 déc. 1885 : Journ. enr. 22590 ; Rép. pér. 6648) ou dans une opposition à titre de perception, ou en cours d'instance.

 

Par contre, aucun motif ne s'opposerait à l'admission d'une renonciation de cette nature, contenue dans un acte de liquidation, ou dans un acte unilatéral déposé en l'étude d'un notaire. Mais cet acte unilatéral, s'il était resté entre les mains du renonçant , n'aurait aucune valeur au regard de l'Administration (rappr. T. civ. Avesnes, 14 mars 1879 : Journ. enr. 21315).


Citation :

§ 54 Abus de droit
La renonciation pure et simple à succession doit être sincère et effective pour permettre à l'acceptant de bénéficier du tarif plus favorable qui lui est applicable. Tel n'est pas le cas lorsqu'elle est simplement simulée ou poursuit un but exclusivement fiscal. Dans ces derniers cas, l'Administration s'est expressément réservé la faculté de contester la renonciation qui serait fictive sur le terrain de l'abus de droit. Le Ministre du Budget a explicitement fait référence à cette faculté lors des travaux préparatoires à la loi de finances rectificative pour 2006 . Ce dernier pourrait, à notre avis, être caractérisé uniquement en cas de rétrocession par le bénéficiaire de tout ou partie des biens successoraux reçus par l'héritier acceptant au renonçant , ce qui correspond, d'ailleurs, à la situation ayant présidé à l'adoption de l' article 785 du Code général des impôts .
L'Administration a expressément confirmé ce point dans le cadre d'une décision de rescrit en date du 22 juillet 2008. Dans le cadre de la procédure prévue par l' article L. 64 B du Code général des impôts , il a été demandé à l'Administration si la soeur d'une personne décédée sans descendance peut renoncer en son nom propre et pour celui de ses enfants mineurs à la succession au profit de sa mère, seule autre cohéritière, de façon à ce que cette dernière, alors attributaire de la totalité de l'actif successoral, consente immédiatement après, au profit de ses petits-enfants, la donation d'une somme correspondant aux droits que ces derniers auraient eu dans la succession de leur oncle du fait de la renonciation de leur mère.

 

L'Administration a répondu ( RES n° 2008/17 [ENR.], 22 juill. 2008) que la renonciation de la soeur du défunt pour le compte de ses enfants mineurs, suivie de la donation par leur grand-mère de l'actif successoral ainsi reçu, conduit à attribuer aux petits-enfants les droits qui leur auraient été dévolus dans la succession de leur oncle du fait de la renonciation de leur mère. Cette double renonciation ne présente donc aucun intérêt économique ou patrimonial. Le seul intérêt de cette double renonciation est de nature fiscale puisqu'elle permet artificiellement de taxer au tarif applicable en ligne directe une transmission entre un oncle et ses neveux.

 

Dès lors, la réalisation de ces opérations est, selon l'Administration, constitutive d'un abus de droit et susceptible d'être remise en cause dans le cadre d'une procédure de répression des abus de droit prévue par l' article L. 64 du Livre des procédures fiscales .

 

NB : selon nous cette remise en cause ne pourrait pas intervenir si les biens reçus par suite de la renonciation étaient reçus par les renonçants non par donation, mais dans la succession du renonçant . Tel serait le cas dans la situation évoquée si les frères et soeurs, neveux ou nièces recueillaient la part répudiée dans la succession de leur auteur direct ou aïeul.

 

Je ne vois aucune décision en faveur de l'administration fiscale au seul motif qu'on a sauté une génération.

Message cité 1 fois
Message édité par gusano le 07-01-2025 à 18:50:42
n°72173538
evildeus
Posté le 07-01-2025 à 17:45:09  profilanswer
 

ekke a écrit :

Question PER: comment savoir si la sortie en rente ça vaut le coup ou pas? A part en allant voir Mme Irma pour l'espérance de vie? La rente réversible coûte dans tous les cas trop cher non?


Non, sortie en capital, fractionné si besoin

n°72173597
LooKooM
Modérateur
Posté le 07-01-2025 à 17:54:57  profilanswer
 

squalezone a écrit :


 
120K€ sur Livret A ? il est ou le cheat code ?


 
Enfants + composition des intérets au fil des années peut être.  
Pour un foyer de 5 personnes tu y es assez vite je suppose :o

n°72173632
heisenberg​68
Posté le 07-01-2025 à 17:58:56  profilanswer
 

Mitch2Pain a écrit :


 
Tu veux lire la presse spécialisée pour anticiper les mouvements de marché afin de vendre au plus haut et acheter au plus bas ?
 [:mike_anal:9]  
 
A part te coller des angoisses et te faire faire n'importe quoi au pire moment c'est pas une bonne idée de suivre les actualités.
 
 [:kabouk:3]  [:mike_anal:4]   [:nain_rouge:1]


 
Ha non pas du tout . Aucunement l’idée de faire ça .  
 
Mais disons alors des apps pour suivre les cours Bourse ETF.  
 
Un peu comme CoinMarketCap pour la crypto


---------------
En guérison ...
n°72173675
Suzebull
Posté le 07-01-2025 à 18:05:07  profilanswer
 

J'utilise Google finance pour ça

n°72173688
Smb
Posté le 07-01-2025 à 18:07:18  profilanswer
 

heisenberg68 a écrit :


 
Ha non pas du tout . Aucunement l’idée de faire ça .  
 
Mais disons alors des apps pour suivre les cours Bourse ETF.  
 
Un peu comme CoinMarketCap pour la crypto


 
L'app Bourse d'iOS fait le taff je trouve pour les ETF / indices.

n°72173720
vofou
Posté le 07-01-2025 à 18:12:04  profilanswer
 

clements42 a écrit :

Sinon j'ai pas vu beaucoup de bilans avec des revenus non hfr compliant :o ce serait intéressant pourtant.


T'as déjà vu des pornos avec des toutes petites b...   ?  :o

n°72173727
Pauleta777​7
Posté le 07-01-2025 à 18:13:07  profilanswer
 

Elguiweb a écrit :

Fonds € MACSF : 3,1% pour 2024, comme en 2023.


 
Taux stable comme les 2 premiers à avoir dégainé (Ampli et Garance).

n°72173760
gimly the ​knight
Posté le 07-01-2025 à 18:18:34  profilanswer
 

Gars_lent a écrit :


 
Ah il me semblait que mon "conseiller" de l'époque m'imposait d'avoir les salaires sur le compte où est le prélevé le crédit.
Après c'est aussi lui qui ma vendu des PEA d'office que j'utilise pas et une assurance crédit deux fois plus chère que celle de mon assureur....
 
Edit : :jap: bon ça dégage chez boursorama


 
Bah ils l'ont souvent présenté comme ça, mais sauf à ce qu'il y ait une clause écrite de bonification de taux dans le contrat de prêt, tu voulais qu'il fasse quoi si tu ne versais pas ton salaire sur leur compte  [:spamafote]

n°72173785
gimly the ​knight
Posté le 07-01-2025 à 18:20:26  profilanswer
 

Mitch2Pain a écrit :


 
Plusieurs fois ces dernières années j'ai contracté des crédits conso ou des AST Bourso pour investir.
C'était des petites sommes (autour de 30K).
 
Maintenant qu'on peut mettre les ETF en collatéral avec BoursoFirst, je pourrai faire pareil mais avec une somme bien supérieure.
 
L'idée du crédit c'est d'investir aujourd'hui une grosse somme d'argent que je mettrai des années à investir avec ma capacité d'épargne mensuelle.
 
Par exemple, en décembre on pouvait emprunter 30K à 1.9% (48 mensualités de 650€).
 
Scénario1:
Investir 30K maintenant
hypothèse de rendement 5%/an
Capital final 36 465 €
 
Scénario2:
Investir 650€/mois
hypothèse de rendement 5%/an
Capital final 33 619 €
 
On double les gains avec le crédit.
 


 
Dans l'hypothèse ou le rendement de 5% / an sur 4 an se réalise quant même....


Message édité par gimly the knight le 07-01-2025 à 18:23:12
n°72173809
heisenberg​68
Posté le 07-01-2025 à 18:23:44  profilanswer
 

Smb a écrit :


 
L'app Bourse d'iOS fait le taff je trouve pour les ETF / indices.


 
 
J’avais pas vu qu’il y avait les ETF sur bourse


---------------
En guérison ...
n°72173813
bassemboss
Posté le 07-01-2025 à 18:24:07  profilanswer
 

heisenberg68 a écrit :


 
Ha non pas du tout . Aucunement l’idée de faire ça .  
 
Mais disons alors des apps pour suivre les cours Bourse ETF.  
 
Un peu comme CoinMarketCap pour la crypto


 
L'app Tradingview

n°72173833
Headspace
Posté le 07-01-2025 à 18:27:54  profilanswer
 

La page Fortuneo Freetrade Amundi n'est plus disponible. ça sent l'annulation de l'offre.

n°72173885
ginie
Posté le 07-01-2025 à 18:37:10  profilanswer
 

__nicolas__ a écrit :

Les PEE des anciennes boites, ça se ferme !
Tu mettras l'argent sur ton PEA s'il est pas plein.


Pourquoi est-ce mal de le garder ?
J'en ai aussi un avec 22k€ dessus.

n°72173888
_-Sky-_
Sérieux, mais pas toujours...
Posté le 07-01-2025 à 18:38:21  profilanswer
 

Ou peut-être qu'il y avait une enveloppe pour l'opération et que celle-ci a été atteinte.
 
Côté Saxo, j'ai pu acheter des CW8 sans frais il y a deux semaines ; je testerai encore la semaine prochaine si cela fonctionne toujours.


---------------
La sagesse n'est pas la femme du sage...
n°72173908
Funky Max
And then, I woke up.
Posté le 07-01-2025 à 18:42:24  profilanswer
 

Mitch2Pain a écrit :

 

Certes il serait plus simple de mettre 650€/mois sur LQQ plutôt que d'effectuer ce montage. [:poogz:5]
Si on considère que 150K sur un ETF nasdaq équivaut à 75K sur LQQ, il faudra 115 mois à coups de 650€ pour obtenir la même exposition qu'avec le crédit, donc clairement le crédit fait gagner beaucoup de temps.

 

De plus avec le Lombard, les 150K restent sur l'AV au-delà des 5 ans.
Puisqu'on rembourse le Lombard avec l'AST.
Ensuite 2eme Lombard qui alimente un CTO chez Bourso ou une AV tierce, et pareil on recommence la boucle.

 



Question sûrement bête mais comment mettre 650€/mois sur LQQ si celui-ci est à 1300 et quelques ?

n°72173928
gusano
Posté le 07-01-2025 à 18:47:17  profilanswer
 

__nicolas__ a écrit :


 
Tu peux nous faire un petit topo là dessus ?
 
L'abattement est transmis aux petits-enfants (en le partageant). Donc ça ne bouffe pas l'abattement parent/enfant qui reste inutilisé et peut servir à autre chose ?
 
Exemple simple, 1 enfant par étage:  
Papy meurt, l'héritage est de 100k€
Papa renonce
Fiston hérite de 100k€ sans taxe
 
Papa peut faire une donation de 100k€ sans taxe en plus à Fiston ?


C'est tout à fait ça. C'est indiqué dans le Bofip, voir n° 270 de : https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ [...] iscales_33
A valider le jour venu avec le notaire en charge de la succession.

n°72173971
dissou
Posté le 07-01-2025 à 18:53:30  profilanswer
 

dissou a écrit :

 

J'ai envoyé un mail jeudi pour le faire afin de profiter du boost sur les prochains versements de ma part sécurisée, je n'ai pas eu de retour encore mais à priori ce ne sera pas traité tout de suite d'après ce que quelqu'un a posté il y a quelques pages :o

 

Update de ma demande de modernisation Linxea Avenir vers Avenir 2 :

 

02/01/25 : Demande envoyée par mail avec les documents
07/01/25 : Retour de Linxea comme quoi la demande est conforme et transmise à Suravenir, avec un délai indicatif annoncé de 2 mois, rdv d'ici le mois de Mars (2 mois de moins pour profiter du bonus de 2% :o )

Message cité 3 fois
Message édité par dissou le 07-01-2025 à 19:52:19
n°72173978
Suzebull
Posté le 07-01-2025 à 18:54:29  profilanswer
 

ginie a écrit :


Pourquoi est-ce mal de le garder ?
J'en ai aussi un avec 22k€ dessus.


Parce qu'en général les fonds proposés sont pourris (=surchargés de frais).

n°72174000
chrispc
Posté le 07-01-2025 à 18:59:44  profilanswer
 

vofou a écrit :


T'as déjà vu des pornos avec des toutes petites b... ? :o

 

Faut bien commencer petit pour faire grossir le machin :o

n°72174004
LooKooM
Modérateur
Posté le 07-01-2025 à 19:00:48  profilanswer
 

gusano a écrit :


 
Je suis surpris par ta remarque. Pour le coup je viens de relire ma documentation. Il n'y a aucune réserve à l'efficacité fiscale si le dossier est propre, d'après la littérature sur le sujet. Il faut juste éviter que le petit-fils reverse l'héritage 6 mois après sur le compte bancaire du renonçant. Voici les seuls tempéraments que j'ai pu trouver :
 
JurisClasseur Fiscal Fasc. 7732 : ENR - SUCCESSIONS. – Établissement de l'imposition. – Renonciations pures et simples. Représentation du renonçant :

Citation :

2° Contrôle de l'Administration
§ 92 Principe. Contrôle accru. - L'Administration fiscale recommande à ses agents de porter toute leur attention sur les renonciations passées soit au greffe, soit devant notaire, et d'examiner si elles n'auraient pas été précédées ou suivies de conventions qui entraîneraient l'Administration à demander le paiement des droits ( Doc. adm. 7 G-2112, [sect] 75 ).
Conseil pratique
 
Le contrôle de l'Administration est renforcé depuis de la règle du "minimum de perception" qui jusque-là prévenait toute fraude possible a été abrogée. L'Administration vérifiera la sincérité et l'effectivité de la renonciation. Elle contrôlera qu'elle ne poursuit pas un but exclusivement fiscal.
 
L'Administration s'est expressément réservé la possibilité de contester sur le terrain de l'abus de droit fiscal les renonciations poursuivant un but exclusivement fiscal, en particulier s'il s'avérait que la part successorale répudiée était ultérieurement rétrocédée au renonçant (V. supra n° 54 ). Il en irait de même selon nous des renonciations poursuivant un but exclusivement fiscal dans le cadre du nouveau régime fiscal de la représentation du renonçant s'il s'avérait que la renonciation était purement factice, la part répudiée étant rétrocédée au renonçant représenté. Ces renonciations peuvent en effet elles aussi réduire substantiellement le montant des droits de succession exigibles (V. pour des illustrations chiffrées, V. supra n° 26 et 40 ).
 
En toute hypothèse, lorsque la renonciation n'a pas lieu au greffe, l'Administration a la faculté d'en contrôler la sincérité. Indépendamment du cas où la renonciation est tardive, l'Administration peut démontrer qu'en fait, elle ne produit aucun effet et qu'elle est simulée. C'est ainsi qu'elle considère comme inopérante une renonciation énoncée uniquement dans une déclaration de succession ( T. civ. Murat, 10 déc. 1885 : Journ. enr. 22590 ; Rép. pér. 6648) ou dans une opposition à titre de perception, ou en cours d'instance.
 
Par contre, aucun motif ne s'opposerait à l'admission d'une renonciation de cette nature, contenue dans un acte de liquidation, ou dans un acte unilatéral déposé en l'étude d'un notaire. Mais cet acte unilatéral, s'il était resté entre les mains du renonçant , n'aurait aucune valeur au regard de l'Administration (rappr. T. civ. Avesnes, 14 mars 1879 : Journ. enr. 21315).


Citation :

§ 54 Abus de droit
La renonciation pure et simple à succession doit être sincère et effective pour permettre à l'acceptant de bénéficier du tarif plus favorable qui lui est applicable. Tel n'est pas le cas lorsqu'elle est simplement simulée ou poursuit un but exclusivement fiscal. Dans ces derniers cas, l'Administration s'est expressément réservé la faculté de contester la renonciation qui serait fictive sur le terrain de l'abus de droit. Le Ministre du Budget a explicitement fait référence à cette faculté lors des travaux préparatoires à la loi de finances rectificative pour 2006 . Ce dernier pourrait, à notre avis, être caractérisé uniquement en cas de rétrocession par le bénéficiaire de tout ou partie des biens successoraux reçus par l'héritier acceptant au renonçant , ce qui correspond, d'ailleurs, à la situation ayant présidé à l'adoption de l' article 785 du Code général des impôts .
L'Administration a expressément confirmé ce point dans le cadre d'une décision de rescrit en date du 22 juillet 2008. Dans le cadre de la procédure prévue par l' article L. 64 B du Code général des impôts , il a été demandé à l'Administration si la soeur d'une personne décédée sans descendance peut renoncer en son nom propre et pour celui de ses enfants mineurs à la succession au profit de sa mère, seule autre cohéritière, de façon à ce que cette dernière, alors attributaire de la totalité de l'actif successoral, consente immédiatement après, au profit de ses petits-enfants, la donation d'une somme correspondant aux droits que ces derniers auraient eu dans la succession de leur oncle du fait de la renonciation de leur mère.
 
L'Administration a répondu ( RES n° 2008/17 [ENR.], 22 juill. 2008) que la renonciation de la soeur du défunt pour le compte de ses enfants mineurs, suivie de la donation par leur grand-mère de l'actif successoral ainsi reçu, conduit à attribuer aux petits-enfants les droits qui leur auraient été dévolus dans la succession de leur oncle du fait de la renonciation de leur mère. Cette double renonciation ne présente donc aucun intérêt économique ou patrimonial. Le seul intérêt de cette double renonciation est de nature fiscale puisqu'elle permet artificiellement de taxer au tarif applicable en ligne directe une transmission entre un oncle et ses neveux.
 
Dès lors, la réalisation de ces opérations est, selon l'Administration, constitutive d'un abus de droit et susceptible d'être remise en cause dans le cadre d'une procédure de répression des abus de droit prévue par l' article L. 64 du Livre des procédures fiscales .
 
NB : selon nous cette remise en cause ne pourrait pas intervenir si les biens reçus par suite de la renonciation étaient reçus par les renonçants non par donation, mais dans la succession du renonçant . Tel serait le cas dans la situation évoquée si les frères et soeurs, neveux ou nièces recueillaient la part répudiée dans la succession de leur auteur direct ou aïeul.


 
Je ne vois aucune décision en faveur de l'administration fiscale au seul motif qu'on a sauté une génération.


 
Je m'en remets à ton expertise et salue ta contribution au topic :jap:

n°72174079
ekke
Posté le 07-01-2025 à 19:11:54  profilanswer
 

evildeus a écrit :


Non, sortie en capital, fractionné si besoin

 

Merci pour ta réponse. Tu conseilles capital parce que la sortie en rente est trop souvent  désavantageuse (en cas de décès avant d'avoir épuisé le capital) ou il y a une autre raison ?

n°72174183
Etienne_pn​u
Posté le 07-01-2025 à 19:26:25  profilanswer
 

nonoo_ a écrit :

Bonjour,
Je viens pour prendre la tête du topic en présence d'une vacance du pouvoir


 
sur le topic il est d'usage d’élire le P.atron :o
 
Frr cavalier va bien finir par sortir de tole :jap:

n°72174203
ginie
Posté le 07-01-2025 à 19:28:20  profilanswer
 

Suzebull a écrit :


Parce qu'en général les fonds proposés sont pourris (=surchargés de frais).


faudrait que je regarde ça, mais comme d'autres en ce moment je viens juste de m'inquiéter de mon argent et d'ouvrir un pea   [:prozac]

n°72174242
leamAs
на зарееее
Posté le 07-01-2025 à 19:33:09  profilanswer
 

Funky Max a écrit :


Question sûrement bête mais comment mettre 650€/mois sur LQQ si celui-ci est à 1300 et quelques ?


En Assurance Vie c'est parfois possible, ou broker permettant le fractionnement.

n°72174261
Elguiweb
Posté le 07-01-2025 à 19:37:11  profilanswer
 

dissou a écrit :


 
Update de ma demande de modernisation Linxea Avenir vers Avenir 2 :
 
02/01/24 : Demande envoyée par mail avec les documents
07/01/24 : Retour de Linxea comme quoi la demande est conforme et transmise à Suravenir, avec un délai indicatif annoncé de 2 mois, rdv d'ici le mois de Mars (2 mois de moins pour profiter du bonus de 2% :o )


 
2 mois ? Suravenir ne veut pas qu’on profite de leur offre sur Opportunité 2 ?

n°72174266
chris_hunt​er
Posté le 07-01-2025 à 19:37:50  profilanswer
 

LooKooM a écrit :


 
Je m'en remets à ton expertise et salue ta contribution au topic :jap:


 
Déjà rencontré le cas à 2 reprises (pour des patrimoines non HFRiens) et pas le moindre soucis. Pour l’un des 2, il me semble qu’il y a eu un petit contrôle assez basique (relevés bancaires du seul CC détenu).
C’était il y a plus de 5 ans pour les 2.


---------------
Force et Honneur
n°72174286
crashray
Posté le 07-01-2025 à 19:41:12  profilanswer
 

un petit calculateur trouvé sur reddit
https://withaffluent.com/fr/tools/f [...] calculator

Citation :

Salut à tous,
 
Je souhaitais partager un outil gratuit que j'ai développé ces derniers jours et qui pourrait être utile pour votre planification FIRE. En suivant régulièrement les discussions ici, j'ai remarqué que la règle des 4% revenait souvent, ainsi que ses limites.
 
Le calculateur adopte une approche différente : plutôt que de partir d'un taux de retrait fixe, il utilise une simulation de Monte Carlo pour déterminer le capital dont vous avez réellement besoin en fonction de vos rendements de portefeuille spécifiques, du montant que vous souhaitez retirer annuellement et quelques autres hypothèses. Il simule des milliers de scénarios pour vous donner une probabilité de succès de votre plan.
 
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Le calculateur est gratuit et ne nécessite pas d'inscription, y compris pour accéder aux résultats. Vous pouvez le trouver ici : https://withaffluent.com/fr/tools/f [...] calculator
 
Je serais très intéressé par vos retours, particulièrement si vous voyez des moyens de le rendre plus utile ! Pour les plus techniques ou curieux d'entre vous, une explication détaillée de la méthodologie est également disponible via les petites icônes d'information.


---------------
⏳ Le temps file, la vie est vide, la jeunesse passe, l'expérience s'accumule, l'espoir diminue et la mort approche. ⏳
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