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Auteur Sujet :

[Topic unique] Fraude carte bancaire Global Smoking

n°9410412
sebastien0​123
⭐⭐⭐⭐⭐ Troll cinq étoiles
Posté le 04-09-2006 à 23:49:45  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
04/09/2006 Rembours. Oper Carte  77,64 EUR    
04/09/2006 Ann Com Achat Etranger  1,36 EUR  
 
 
Il manque juste les 16,50 EUR de frais d'opposition à la CB.
Quelqu'un a-t-il été remboursé de tous les frais le même jour ?
Merci,
 
A+

mood
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Posté le 04-09-2006 à 23:49:45  profilanswer
 

n°9410553
arthas77
Posté le 05-09-2006 à 00:08:07  profilanswer
 

sebastien0123 a écrit :

Il manque juste les 16,50 EUR de frais d'opposition à la CB.
Quelqu'un a-t-il été remboursé de tous les frais le même jour ?


C'est des frais liés au remboursement d'une opération suspecte.  :o  
Entre ne pas payer ces frais et ne pas se faire rembourser, ou payer les frais pour se faire rembourser, le choix est vite fait...  :D

n°9410566
zapan666
Tout est relatif
Posté le 05-09-2006 à 00:10:31  profilanswer
 

nucl3arfl0 a écrit :

Mais mdr arrêtez donc avec vos E-Card. Si ça se trouve ça n'a aucun lien avec Internet...
Il suffit d'un générateur et hop, pas de bol, ça tombe sur vous.
Il y a peut être de gens (j'ai pas tout lu désolé) qui n'ont même jamais utilisé leur CB sur Internet.


Un générateur ne dit pas si le numéro créé est bien rataché à un compte, ne donne pas la date de validité d'une carte bancaire, et ne donne pas le pictogramme visuel qui se trouve derrière la carte. Le générateur te donne juste un numéro 'possible'


---------------
my flick r - Just Tab it !
n°9410836
titilol
Posté le 05-09-2006 à 00:47:34  profilanswer
 

salut, ben pour moi aucune nouvelle du remboursement de mes 73€ depuis le 22/08/06 ,c pas des rapides la banque populaire  :kaola:


---------------
Mon Feed-back
n°9411708
nucl3arfl0
Better Call Saul
Posté le 05-09-2006 à 07:55:41  profilanswer
 

sebastien0123 a écrit :

Ben voyons...
Et pourquoi pas un MasterCard_Visa_Keygen_AllYouCanBuy.exe ?


 
Ben ca reste une possibilité non ?
Y a des gens qui n'ont pas payé sur Internet et qui ont le même problème ?
Dans ce cas, je vois pas comment ils auraient pu y avoir accès.
A ce stade, il doit y en avoir des hypothèses.
 

n°9412056
dolphinius
Posté le 05-09-2006 à 09:43:53  profilanswer
 

titilol a écrit :

salut, ben pour moi aucune nouvelle du remboursement de mes 73€ depuis le 22/08/06 ,c pas des rapides la banque populaire  :kaola:


 
Ils ont 30 jours pour te rembourser, ça ne fait que 10 que tu t'es fait débiter... Patience!!!

n°9412070
dolphinius
Posté le 05-09-2006 à 09:45:44  profilanswer
 

sebastien0123 a écrit :

04/09/2006 Rembours. Oper Carte  77,64 EUR    
04/09/2006 Ann Com Achat Etranger  1,36 EUR  
 
 
Il manque juste les 16,50 EUR de frais d'opposition à la CB.
Quelqu'un a-t-il été remboursé de tous les frais le même jour ?
Merci,
 
A+


 
Quand j'étais jeune et c**, je m'étais fait avoir également, qq'un avait piqué un ticket de cb (à l'époque y avait tous les chiffres) et c'était fait des mégas recharges pour son téléphone portable. J'ai été remboursé de tout sauf des frais d'opposition ma banque m'ayant dit à l'époque que ces frais n'étaient jamais remboursés... Ne vous laissez pas avoir, ils sont obligés de vous les rembourser! Harcelez les

n°9415405
F@bek
6 SEASONS AND A MOVIE §§§
Posté le 05-09-2006 à 16:14:21  profilanswer
 

nucl3arfl0 a écrit :

Y a des gens qui n'ont pas payé sur Internet et qui ont le même problème ?...


il y en a que 2 (il me semble) sur 71 :/
les premiers prélèvements datent du 18/08 donc dans les 2 semaines a venir tout le monde aura eu ses relevés de comptes sous les yeux
logiquement on aurait du avoir beaucoup d'autres témoignanges si c'était le cas (AMHA)

n°9415443
F@bek
6 SEASONS AND A MOVIE §§§
Posté le 05-09-2006 à 16:18:00  profilanswer
 

dolphinius a écrit :

... J'ai été remboursé de tout sauf des frais d'opposition ma banque m'ayant dit à l'époque que ces frais n'étaient jamais remboursés... Ne vous laissez pas avoir, ils sont obligés de vous les rembourser! Harcelez les


le rembourssement total n'est appliqué que depuis peu

n°9415479
com21
real men don't click
Posté le 05-09-2006 à 16:21:10  profilanswer
 

Pour info le vol de numero de sur "internet" ne rentre que dans une part infime dans le total des fraudes banquaires.
il y a aussi :
- le vol
- le lecteur de carte modifié
- la récupération du numéro (caméra, vendeur, serveur peut sucrupleux)
- les générateur de CB
 
l'utilisation des e-card peut effectivement réduire les risques de fraudes, mais cela doit etre un service gratuit offert par la banque et non un attrape couillon.


---------------
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mood
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Posté le 05-09-2006 à 16:21:10  profilanswer
 

n°9415913
aure1182
Posté le 05-09-2006 à 17:02:16  profilanswer
 

titilol a écrit :

salut, ben pour moi aucune nouvelle du remboursement de mes 73€ depuis le 22/08/06 ,c pas des rapides la banque populaire  :kaola:


 
 
 
Bonjour,
 
 
Quant à moi, le remboursement au CA a été effectué. La commission va également m'etre remboursée et je n'ai pas eu les frais d'opposition de facturés.
Donc, je m'en sors bien excepté que durant quasiment un mois nous nous passons de notre carte bleue car par contre, de ce coté là, je n'ai pas encore eu mon rnouvellement.

n°9416271
jnthilly
Posté le 05-09-2006 à 17:30:52  profilanswer
 

sebastien0123 a écrit :

04/09/2006 Rembours. Oper Carte  77,64 EUR    
04/09/2006 Ann Com Achat Etranger  1,36 EUR  
 
 
Il manque juste les 16,50 EUR de frais d'opposition à la CB.
Quelqu'un a-t-il été remboursé de tous les frais le même jour ?
Merci,
 
A+


 
 les frais ne sont en général jamais remboursés, sauf assurance spécifique fournie avec ta carte

n°9416297
freeza01
Posté le 05-09-2006 à 17:32:50  profilanswer
 

quelqu'un a porté plainte, ou l'envisage ?

n°9416301
Kierk
Posté le 05-09-2006 à 17:32:55  profilanswer
 

Si j'ai bien compris on peut exiger le remboursement des frais d'opposition dans le cadre d'une utilisation frauduleuse à distance.
 

freeza01 a écrit :

quelqu'un a porté plainte, ou l'envisage ?


 
La plupart d'entre nous (tous ?) avons déjà déposés plainte.


Message édité par Kierk le 05-09-2006 à 17:34:19
n°9416409
gilou
Modérateur
Modzilla
Posté le 05-09-2006 à 17:43:20  profilanswer
 

freeza01 a écrit :

quelqu'un a porté plainte, ou l'envisage ?

Si tu lisais le topic...
A+,


---------------
There's more than what can be linked! --    Iyashikei Anime Forever!    --  AngularJS c'est un framework d'engulé!  --
n°9417069
philps
Posté le 05-09-2006 à 18:50:34  profilanswer
 

les frais ne sont en général jamais remboursés, sauf assurance spécifique fournie avec ta carte
_______________________________________
j ai envoyer un courrier au directeur de la banque sur conseil d un employe demandant le remboursement des frais d opposition car c est la banque qui m as demander de faire opposition du seul faite de LEUR ERREUR ET NON DE LA MIENNE car il n y a eu ni vol ni perte de la cb et qu il est inacceptable que ces frais me soit imputer
bon j attends la reponse  
@+ pour la suite ........

n°9417871
sebastien0​123
⭐⭐⭐⭐⭐ Troll cinq étoiles
Posté le 05-09-2006 à 20:06:57  profilanswer
 

philps a écrit :

les frais ne sont en général jamais remboursés, sauf assurance spécifique fournie avec ta carte
_______________________________________
j ai envoyer un courrier au directeur de la banque sur conseil d un employe demandant le remboursement des frais d opposition car c est la banque qui m as demander de faire opposition du seul faite de LEUR ERREUR ET NON DE LA MIENNE car il n y a eu ni vol ni perte de la cb et qu il est inacceptable que ces frais me soit imputer
bon j attends la reponse  
@+ pour la suite ........


 
Entièrement d'accord avec toi.

n°9417971
jnthilly
Posté le 05-09-2006 à 20:17:18  profilanswer
 

philps a écrit :

les frais ne sont en général jamais remboursés, sauf assurance spécifique fournie avec ta carte
_______________________________________
j ai envoyer un courrier au directeur de la banque sur conseil d un employe demandant le remboursement des frais d opposition car c est la banque qui m as demander de faire opposition du seul faite de LEUR ERREUR ET NON DE LA MIENNE car il n y a eu ni vol ni perte de la cb et qu il est inacceptable que ces frais me soit imputer
bon j attends la reponse  
@+ pour la suite ........


Effectivement selon les textes de loi (Code monétaire et financier: articles L132-4 à L132-6):

Citation :

L'établissement bancaire doit rembourser,  au titulaire de la carte, la totalité des frais bancaires qu'il a supportés.


A suivre....

n°9418313
jnthilly
Posté le 05-09-2006 à 20:53:51  profilanswer
 

Kierk a écrit :

Pour l'instant je crois que l'on se rejoint tous sur le fait que la carte fraudée est une Mastercard à débit immédiat, je penche de moins en moins sur une coincidence.
 
 


NON !!!  Pas pour moi : Carte VISA à débit différé

n°9418568
Kierk
Posté le 05-09-2006 à 21:14:18  profilanswer
 

jnthilly a écrit :

NON !!!  Pas pour moi : Carte VISA à débit différé


 
Oula, ça date ! Evidement, ce message n'est plus d'actualité. Cela fait un moment que l'on a constaté que d'autres types de cartes étaient touchées  :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par Kierk le 05-09-2006 à 21:14:58
n°9418804
jnthilly
Posté le 05-09-2006 à 21:27:09  profilanswer
 

Kierk a écrit :

Oula, ça date ! Evidement, ce message n'est plus d'actualité. Cela fait un moment que l'on a constaté que d'autres types de cartes étaient touchées  :jap:


Oui j'ai vu mais trop tard, désolé. Mais j'ai essayé de lire tous les post et je me suis un peu embrouillé (et j'ai pas encore tout lu)
 
Par contre toujours pas d'initiative de création d'un collectif pour aller en justice et obtenir (peut-être) des dommages et intérets....
 
Sébastien0123 me donne l'impression d'être quelqu'un d'entreprenant, il pourrait peut-être se lancer....

n°9418994
Kierk
Posté le 05-09-2006 à 21:37:22  profilanswer
 

Créer un collectif ok, mais pour quoi faire ? On se fera rembourser sans avoir besoin de ça.
 
Mais si quelqu'un trouve une réelle bonne raison à se regrouper pour une raison qui m'échappe encore, je dis pourquoi pas.

n°9420730
sebastien0​123
⭐⭐⭐⭐⭐ Troll cinq étoiles
Posté le 05-09-2006 à 22:56:15  profilanswer
 

Kierk a écrit :

Créer un collectif ok, mais pour quoi faire ?  


 
Découvrir la vérité ?
Essayer d'éviter que cela se reproduise avec des sommes plus importantes et avec plus de victimes ?
 
 

n°9420855
dolphinius
Posté le 05-09-2006 à 23:02:47  profilanswer
 

jnthilly a écrit :

Oui j'ai vu mais trop tard, désolé. Mais j'ai essayé de lire tous les post et je me suis un peu embrouillé (et j'ai pas encore tout lu)
 
Par contre toujours pas d'initiative de création d'un collectif pour aller en justice et obtenir (peut-être) des dommages et intérets....
 
Sébastien0123 me donne l'impression d'être quelqu'un d'entreprenant, il pourrait peut-être se lancer....


 
T'as été volé? non puisque tu as été remboursé... Ceux qui ont été volés sont visa, mastercard and co... Si tu cherches des dommages et intérêts encore faut il qu'il y ait dommage conséquent... et où est le dommage si tu as été remboursé dans un délai très raisonnable?

n°9420920
Kierk
Posté le 05-09-2006 à 23:06:06  profilanswer
 

sebastien0123 a écrit :

Découvrir la vérité ?
Essayer d'éviter que cela se reproduise avec des sommes plus importantes et avec plus de victimes ?


 
"Vous croyez qu'on va se bouger pour 78€ ?!" dixit le policier qui m'a reçu pour ma plainte.

n°9429712
jnthilly
Posté le 06-09-2006 à 21:21:29  profilanswer
 

dolphinius a écrit :

T'as été volé? non puisque tu as été remboursé... Ceux qui ont été volés sont visa, mastercard and co... Si tu cherches des dommages et intérêts encore faut il qu'il y ait dommage conséquent... et où est le dommage si tu as été remboursé dans un délai très raisonnable?


 
Waouh !!!  Bravo !!!! T'as raison, c'est tellement plus simple comme ça !!! T'as fait des grandes études pour arriver à ce genre de raisonnement ???
Je regrette finalement de m'être interressé à ce forum qui, finalement, n'apporte rien de constructif. Des discussions et des commentaires qui me permettent, tout au plus, de savoir que je suis le 71ème à être venu m'exprimer dans ce forum.
 
Exemple:  
un cambriolage (viol de la vie privée): le voleur est retrouvé et on te rend tout ce qui t'as été volé, sauf les photos de famille des 30 dernieres années que ta mere t'avais confiées le WE précédent et avec lesquelles il a allumé son barbecue. Et on laisse le voleur partir tranquillement (recommencer ses méfaits ailleurs.
Es-ce que, pour autant, tu consideres que tout est bien comme ça ?  
 
1 - Je rappelle que l'union fait la force
2 - 75€ fois le nombre de personne arnaquée, ça fait déjà une belle somme (et je ne parle pas de ceux qui ne se sont pas manifestés sur ce forum) Bref une somme sufisante pour attirer l'attention d'un procureur
3 - le remboursement mis à part, la découverte de la fraude, les coups de téléphone, les courriers, le temps perdu pour le dépot de plainte, le stress et les craintes générés par cette situation, constituent à mon sens un préjudice qui pourrait donner lieu à des indemnisations.
 
Mais pour le savoir, encore faut-il essayer...
 
Vue la motivation ambiante du forum, je pense que chacun d'entre vous continuera à se regarder le nombril en se disant "Chouette, on m'a remboursé mes 75€, pour le reste , laissons ça aux autres"
 
A tous bonne continuation, en ce qui me concerne, il s'agit de mon dernier post sur ce forum.
 
Cordialement et sans rancune dolphinius

n°9430661
bjam
Posté le 06-09-2006 à 22:16:28  profilanswer
 

jnthilly a écrit :

Exemple:  
un cambriolage (viol de la vie privée): le voleur est retrouvé et on te rend tout ce qui t'as été volé, sauf les photos de famille des 30 dernieres années que ta mere t'avais confiées le WE précédent et avec lesquelles il a allumé son barbecue. Et on laisse le voleur partir tranquillement (recommencer ses méfaits ailleurs.
Es-ce que, pour autant, tu consideres que tout est bien comme ça ?  


Et dans le cas de la fraude bancaire, tu le situes où le préjudice moral ?  [:petrus75] T'avais une relation sentimentale avec ta carte bleue ?

n°9432337
Rakar3
Posté le 07-09-2006 à 00:29:39  profilanswer
 

Une victime de + de 73,79€ sur carte visa Belge,tj global-smoking.Mes achats sur multe-pass,Nierle, rue du commerce.Dernier achat 04/2006.
Je pense plutôt à une vente ou  vol de base de donnée de CB sur un site.

n°9433790
dolphinius
Posté le 07-09-2006 à 08:25:00  profilanswer
 

jnthilly a écrit :

Waouh !!!  Bravo !!!! T'as raison, c'est tellement plus simple comme ça !!! T'as fait des grandes études pour arriver à ce genre de raisonnement ??? justement oui...
 
 
Je regrette finalement de m'être interressé à ce forum qui, finalement, n'apporte rien de constructif. Des discussions et des commentaires qui me permettent, tout au plus, de savoir que je suis le 71ème à être venu m'exprimer dans ce forum.
 
Exemple:  
un cambriolage (viol de la vie privée): le voleur est retrouvé et on te rend tout ce qui t'as été volé, sauf les photos de famille des 30 dernieres années que ta mere t'avais confiées le WE précédent et avec lesquelles il a allumé son barbecue. Et on laisse le voleur partir tranquillement (recommencer ses méfaits ailleurs.
Es-ce que, pour autant, tu consideres que tout est bien comme ça ?
Dans un premier temps il faudrait que tu compares ce qui est comparable! Tu te fais voler 73 euros, tu te fais rembourser 73 euros où est le préjudice? Tu te fais cambrioler, tu récupères tout sauf des photos de famille... Il me semble que tu ne récupères pas tout et que par conséquent il y a préjudice
 
1 - Je rappelle que l'union fait la force oui et alors?
2 - 75€ fois le nombre de personne arnaquée, ça fait déjà une belle somme (et je ne parle pas de ceux qui ne se sont pas manifestés sur ce forum) Bref une somme sufisante pour attirer l'attention d'un procureur oui et alors?
 
3 - le remboursement mis à part, la découverte de la fraude, les coups de téléphone, les courriers, le temps perdu pour le dépot de plainte, le stress et les craintes générés par cette situation, constituent à mon sens un préjudice qui pourrait donner lieu à des indemnisations. Tu crois pas que les tribunaux ont d'autres choses à faire que de s'occuper de personnes de ton type qui vont hurler pour 75 euros qui auront malheureusement disparu de leur compte pendant 30 jours???
Mais pour le savoir, encore faut-il essayer...
 
Vue la motivation ambiante du forum, je pense que chacun d'entre vous continuera à se regarder le nombril en se disant "Chouette, on m'a remboursé mes 75€, pour le reste , laissons ça aux autres"
 
A tous bonne continuation, en ce qui me concerne, il s'agit de mon dernier post sur ce forum quelle tistesse, à ce que je vois tu m'agresses gratuitement et tu n'as même pas la correction de lire ma réponse ou d'y répondre, bravo
Cordialement et sans rancune dolphinius

 

n°9433825
Fred999
Rabat-joie
Posté le 07-09-2006 à 08:40:06  profilanswer
 

Du-calme-les-enfants.

n°9433907
Kierk
Posté le 07-09-2006 à 09:08:36  profilanswer
 

C'est un sujet qui fâche, les sous :sweat:


Message édité par Kierk le 07-09-2006 à 09:08:46
n°9434629
dameliss
Posté le 07-09-2006 à 11:17:22  profilanswer
 

Bravo jnthilly !!!!
Mais surprenant "qu'ils" n'aient pas été pleuré dans les jupons du moderateur....hihihihihihihi

n°9434641
Fred999
Rabat-joie
Posté le 07-09-2006 à 11:19:49  profilanswer
 

Hihihihi tu veux les voir de près les jupons du modérateur ? [:dakans]

n°9434732
F@bek
6 SEASONS AND A MOVIE §§§
Posté le 07-09-2006 à 11:33:28  profilanswer
 

jnthilly a écrit :

Waouh !!!  Bravo !!!! T'as raison, c'est tellement plus simple comme ça !!! T'as fait des grandes études pour arriver à ce genre de raisonnement ???...A tous bonne continuation, en ce qui me concerne, il s'agit de mon dernier post sur ce forum.  


 :hello: bon vent

n°9436288
Psxmaniac
Posté le 07-09-2006 à 14:29:14  profilanswer
 

Bon ben une personne de plus...
J'ai reçu mon relevé aujourd'hui avec un débit de 75€ et quelques chez Global Smoking
J'ai une carte Visa et je passe commande seulement sur des sites connus (amazon, alapage, cdiscount...)
J'avais pas fais d'achat sur le net depuis plusieurs mois, jusqu'au début du mois d'aout avec un premier achat de test sur cdiscount. Ca m'a un peu troublé d'ailleurs vu que l'achat chez cdiscount m'a couté aussi dans les 75€, mais bon les coïncidences...
Je vais surement partir plus tôt du boulot pour aller déposer une plainte au commissariat

n°9436340
phosphorel​oaded
Posté le 07-09-2006 à 14:34:07  profilanswer
 

Les banques et/ou le GIE CB ont une solution pour éviter que le préjudice ne soit d'une telle "ampleur" MAIS ils ont probablement calculé que ça leur coûterait plus cher que ce que ça leur économiserait ...
Et avant de me voler dans les plumes pour ce que je n'ai pas dit, je précise qu'ils ne pourraient pas éviter que *quelques* personnes se fassent arnaquer par global-smoking; par contre ils pourraient mettre à l'index cette société avant qu'il y ait 100 victimes! (mais des dizaines de coups de téléphone pour demander confirmation d'une commande sur un site ukrainien avec livraison dans un pays de l'est, ça leur coûterait plus cher que des dizaines de remboursement de 70€ apparemment [:spamafote] A qui la faute et le cynisme? Et pour agir sur une banque, demandez à l'AFUB l'énergie que ça demande  :sleep:  )

n°9436367
phosphorel​oaded
Posté le 07-09-2006 à 14:36:05  profilanswer
 

Psxmaniac a écrit :

Bon ben une personne de plus...
J'ai reçu mon relevé aujourd'hui avec un débit de 75€ et quelques chez Global Smoking
J'ai une carte Visa et je passe commande seulement sur des sites connus (amazon, alapage, cdiscount...)
J'avais pas fais d'achat sur le net depuis plusieurs mois, jusqu'au début du mois d'aout avec un premier achat de test sur cdiscount. Ca m'a un peu troublé d'ailleurs vu que l'achat chez cdiscount m'a couté aussi dans les 75€, mais bon les coïncidences...
Je vais surement partir plus tôt du boulot pour aller déposer une plainte au commissariat


Tu peux aussi faire des heures sup' si tu le souhaites.
Porter plainte n'est pas nécessaire pour être remboursé par ta banque, comme expliqué à maintes reprises sur ce sujet. (plainte: une assurance remboursera ta banque qui te remboursera. Pas plainte: la banque te remboursera)
M'enfin quitter plus tôt le boulot n'est pas interdit non plus [:dawa] ;)

Message cité 2 fois
Message édité par phosphoreloaded le 07-09-2006 à 14:37:21
n°9437148
Kierk
Posté le 07-09-2006 à 16:00:44  profilanswer
 

phosphoreloaded a écrit :

Tu peux aussi faire des heures sup' si tu le souhaites.
Porter plainte n'est pas nécessaire pour être remboursé par ta banque, comme expliqué à maintes reprises sur ce sujet. (plainte: une assurance remboursera ta banque qui te remboursera. Pas plainte: la banque te remboursera)
M'enfin quitter plus tôt le boulot n'est pas interdit non plus [:dawa] ;)


 
À noter que ça n'est pas obligatoire, mais perso la banque me faisait pression pour que je porte plainte (ils m'ont tel à plusieurs reprises). Ils me disaient que je ne serais pas remboursé si je ne portais pas plainte, et quand j'évoquais leur obligation de me rembourser sans avoir besoin de porter plainte, ils faisaient la sourde oreille  :sweat:  
 
Bref, pour plus de simplicité, j'ai porté plainte, comme ça ils sont content, mais je ne suis toujours pas remboursé !

n°9438208
Psxmaniac
Posté le 07-09-2006 à 18:03:17  profilanswer
 

phosphoreloaded a écrit :

Tu peux aussi faire des heures sup' si tu le souhaites.
Porter plainte n'est pas nécessaire pour être remboursé par ta banque, comme expliqué à maintes reprises sur ce sujet. (plainte: une assurance remboursera ta banque qui te remboursera. Pas plainte: la banque te remboursera)
M'enfin quitter plus tôt le boulot n'est pas interdit non plus [:dawa] ;)


 
C'est juste histoire de l'avoir fait, en plus de l'opposition, avant d'aller à ma banque demain :p

n°9439008
sebastien0​123
⭐⭐⭐⭐⭐ Troll cinq étoiles
Posté le 07-09-2006 à 19:25:51  profilanswer
 

bjam a écrit :

Et dans le cas de la fraude bancaire, tu le situes où le préjudice moral ?  [:petrus75] T'avais une relation sentimentale avec ta carte bleue ?


 
As-tu déjà consulté ton relevé de compte et vu un prélévement dont tu ignorais l'origine ?
...

n°9439690
philps
Posté le 07-09-2006 à 20:50:09  profilanswer
 

slt
merci a jnthilly tu as raison cncernant le code bancaire
voir extrait  
   
 
Article L132-4 du Code Monétaire et Financier
 
(inséré par Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 36 Journal Officiel du 16 novembre 2001)
La responsabilité du titulaire d'une carte mentionnée à l'article L. 132-1 n'est pas engagée si le paiement contesté a été effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte.
De même, sa responsabilité n'est pas engagée en cas de contrefaçon de sa carte au sens de l'article L. 163-4 et si, au moment de l'opération contestée, il était en possession physique de sa carte.
Dans les cas prévus aux deux alinéas précédents, si le titulaire de la carte conteste par écrit avoir effectué un paiement ou un retrait, les sommes contestées lui sont recréditées sur son compte par l'émetteur de la carte ou restituées, sans frais, au plus tard dans le délai d'un mois à compter de la réception de la contestation.
 
   
   
 
 
Article L132-5 du Code Monétaire et Financier
 
(inséré par Loi nº 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 37 Journal Officiel du 16 novembre 2001)
En cas d'utilisation frauduleuse d'une carte mentionnée à l'article L. 132-1, l'émetteur de la carte rembourse à son titulaire la totalité des frais bancaires qu'il a supportés.
a suivre........

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