Reprise du message précédent :

 
Excuse moi mais je ne suis pas d'accord car si c'était le cas, le calibre 12 serait en première cat.
 
Fais une recherche sur google "trench gun" (fusil de tranchées) ; le calibre 12 fut utilisé massivement lors de la guerre de 14-18, et également plus tard par l'armée US (Vietnam ...).
 
Exemple : http://www.nttc.ch/Introduction/hist_ffm.html
 

Je sais ce qu'est un trench gun
Mais le cal12 c'était à la base de la chasse, enlève le cal12 aux chasseurs et tu verras la mutinerie.
On peut aussi aller plus haut et classer tous les canons lisses, vu que les armes des chasseurs étaient réquisitionnées pour abattre pigeons voyageurs et ballon de surveillance.
Il y a donc naturellement des exeptions.
mais je sais qu'il y a des calibres qui ont été expérimentés par l'armée mais qui n'ont jamais été en services mais qui se retrouvent en 1ere

 
Voici ton bonheur mais prépare toi une bonne cafetière et un tube d'aspirine : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/RIHBQ.htm
 
 
 

 
 
Super, débrouillez vous avec ça ... personne n'aurait le liste des arrétés en question ???
 
 
 

 
 
 
Quelques définitions :
 
[/quote]- arme de poing : une arme qui se tient par une poignée pistolet et qui ne peut pas être épaulée. La longueur de référence d'une arme de poing se mesure hors tout ;
 
 
- arme d'épaule : une arme que l'on épaule pour tirer. La longueur hors tout d'une arme d'épaule à crosse amovible ou repliable se mesure sans la crosse ou la crosse repliée.
 
 
Une arme à crosse d'épaule amovible ou repliable conçue pour être alors utilisée pour le tir de poing est assimilée à une arme de poing.
 
La longueur de référence du canon d'une arme d'épaule se mesure de l'extrémité arrière de la chambre jusqu'à l'autre extrémité de l'arme, cache-flamme ou frein de bouche non compris ; [/quote]
 
 
 
 

 
Je me doute bien que tu sais ce qu'est un trench gun, je n'ai bien évidemment pas la prétention de t'apprendre quoi que ce soit sur ce domaine. Je voulais juste dire que ce n'était pas parce qu'un calibre avait été en dotation qu'il était en 1ère.

Non mais il y aura toujours des exeptions, mais généralement c'ets le cas (et même si le 12 avait été passé en 1ere à cause du TG, je pense qu'il y aurait eu une légère pression de la part des chasseurs pour le récupérer (en fait ça aurait pû être bien, toutes les 1ere passent en chasse )
mais comme je l'ai dit au dessus, à la base même le 22 aurait dû passer en 1ere car a entrainé les recrues de la wermacht
comme quoi il y aura toujours des exeptions rien qu'à cause de leurs différentes utilisations

Le 22 lr a été utilisé pendant des dizaines d"années par l'armée française pour la formation au tir, les fameuses carabines mauser 45 reprises par la MAS. Ça n'en a pas pour autant fait une 1ère catégorie.
 Pareil pour le "Contender", à l'époque ou comme 22 à un coup il était en vente libre, les canons d'autres calibres étaient en 4èmè, mais je ne sais pas pour ceux qui tiraient une munition type 9 para classée en 1ère, je suppose que le canon correspondant était aussi en 1ère.

oui aussi, et à côté de ça la munition du p90 est en 1ere (et l'arme aussi) alors qu'aucune armée ne l'a jamais utilisé

Le P90 est en usage dans l'armée peruvienne, d'après ce que j'ai vu à la téle, pour les officiers plus ou moins subalternes , semble-t-il.
De toute façon, arme tirant par rafale: 1ère dans tous les cas.
Du coup la munition suit, sinon ce ne serait qu'un petit calibre de plus pour chasser les marmottes dans une carabine genre 22 Hornet.

 
Il n'est pas fait état de son utilisation par une armée, mais de sa destination (à la base)

Le fait d'être utilisé par une armée passe le calibre de 4ème ou 5ème en 1ère catégorie.
Ça a été le cas du 308 Winchester, calibre de chasse, en vente libre en france à lépoque, qui est devenu 1ère,et les carabines qui le tiraient, même de chasse avec, quand l'OTAN l'a adopté sous le nom de .30 NATO.
Pareil pour le 223 Remington qui était un calibre de "varmint" comme le 222 ou le 222 magnum jusqu'à ce que l'AR15 soit adopté par l'armée américaine.et son calibre avec.

 
C'est l'ETBS (Etablissement d'Expérimentation Technique de Bourges) qui classe les différentes munitions, pas des historiens qui s'amusent à savoir si telle armée a utilisée telle arme ou pas.

Certes, certes, mais on ne voit pas pour quelle raison il passerait le 223 en première, et pas le 222 moins puissant ou le 222mag plus puissant, les trois ne differant que par la longueur de la chambre.
(A une époque, les M16 dépourvus de tir en rafale, en fait des AR15 civils, étaient rechambrés en 222 mag ,et en vente libre en France)

 
  (Et j'ai jamais dit que des armuriers peu regardants vendaient certaines pièces, notament pour la Mini 14)

quand on parle d'armes on quitte toute notion de logique, suffit de le savoir
à l'origine la cat 1 était destinée à éviter le traffic d'armes au niveau des états d'une part, de l'autre l'armenent de milices privées au niveau individuel. pour faire simple et voir large "on" a décider de considérer l'arme à partir de sa munition, ce qui est plus logique que de discuter d'un usage militaire éventuel de telle variation de telle arme, puisqu'il y a très peu de cartouches réglementaires. mais évidemment "on" n'a pas pensé qu'il y avait beaucoup d'armées dans le monde, et qu'avec le temps ces calibres allaient se multiplier. et comme "on" est loin de se poser des questions sur le bien-fondé d'une loi, bin, "on" interdit _tous_ les calibres militaires depuis la nuit des temps et n'importe où sur la planète, et sans regarder ce qu'est en pratique une arme militaire, qui n'est plus seulement un fusil avec bayonnette depuis un moment
ce qui mène au ridicule de faire classer un contender en arme militaire (1ère cat), ou un antique gras converti à la 8 lebel au même titre qu'une mitrailleuse actuelle
il serait logique de définir la terme d'arme militaire, par exemple une arme automatique, mais à ce point il est temps de relire le début du post...

Bonjour à tous,
 
Si ma question est incongrue, n'hésitez pas à me le dire.
J'ai une arme d'alarme à grenaille, une réplique d'un Python 357, comme ça :
 

 
Et ça tire ça :
 

 
(oui c'est flou)
 
Quelqu'un peut me dire si c'est toujours considéré comme une arme de défense ?
 
J'ai lu quelque part qu'il fallait déclarer ces engins. J'en ai fait l'acquisition il y a une vingtaine d'années.
 
Dois-je déclarer ce truc, sachant que je n'ai pas de port d'arme ?
D'avance merci de vos réponses.

 
Si tu est résident Français, tu dois aller la remettre de toi-même aux forces de l'ordre ou à un armurier habilité.

 
Merci.
Je me permet de rappeler les autres questions que j'avais posées initialement :
 

 
Par ailleurs, ta réponse suscite une nouvelle question : ais-je, finalement, le droit de détenir cette arme, après avoir déclaré son existence et sa possession ? Ou est-ce complètement et définitivement interdit de la posséder. Je rappelle que lorsqu'elle a été achetée, ce type de pistolet était en en vente libre.
 
Merci d'avance, encore une fois, de vos réponses.

personne n'a de port d'armes, il s'agirait ici d'autorisation de détention, mais ça n'existe évidemment pas à titre sportif ni au titre chasse.
démagogie oblige, le droit en matière d'arme a ceci de particulier qu'il permet a l'état de te spolier sans contre-partie de ce que tu as acheté légalement, espèce de d'apprenti terroriste. pour ton jouet à grenaille, oublie-le dans ton tiroir, ou demande une autorisation de détention au préfet, normalement il l'accorde (ça veut tout dire) si tu l'as acheté avant '91. ou il la refuse sans que t'aies aucun droit à faire valoir, donc voir option 1

 
Oui, arme de défense classée en 4eme catégorie.
 

 
Comme c'est prohibé par défaut, ça ne se déclare pas (Il n'y a pas de permis de port d'arme de france, sauf forces de l'ordre, convoyeurs de fonds, etc...).
 
Pour obtenir l'autorisation de la conserver, il aurait fallu entamer des démarches avant le 31 décembre 1996 pour obtenir une autorisation de détention "viagère".
 

 
Non, tu risques des sanctions pénales (confiscation de l'arme, peut être une amende, et pourquoi pas plusieurs années de prison).
 
Pour la conserver, il te faudrait un papier spécial de la préfecture qui s'appelle "Autorisation d'acquisition et de détention d'armes, d'éléments d'ame et de munition".
 

 
Il aurait fallu se réveiller il y a plusieurs années.
 
La loi permet théorisquement à tous les citoyens de faire une demande pour détenir à domicile un arme (et une seule) de 1er ou 4e catégorie. Tu peux essayer d'entamer cette démarche mais en pratique les préfets n'appliquent pas la loi et ce droit est bafoué (ton dossier sera refusé).
 
Si tu n'obtiens pas le précieux sésame, il faut abandonner l'arme aux autorités. A noter qu'il n'est pas prévu de compensation financière lors de l'opération (Ce qui est contraire à l'article 17 de la déclaration des droits de l'homme de 1789, mais bon c'est un détail).
 
Tu peux aussi la faire neutraliser par le BEAF de Saint-Etienne pour la conserver, mais sur une telle arme ça n'a aucun intérêt.

Merci à vous, j'ai bien compris.

Tu peux tenter de contacter des associations de défense et de conseil juridique tels ADT-UFA, l'IFAL,etc... (http://www.armes-ufa.org/ufa/)
 
Mais dans la pratique il sera très difficile de faire valoir tes droits de citoyen français face à l'administration.

Merci 38 Special. Cette arme de défense n'a quasiment jamais servi, la dernière fois qu'elle a tiré une cartouche, ça doit faire pas loin de 17 ou 18 ans...
 
De mémoire, il manque un ressort dans le mécanisme.
 
Donc, à part le conserver pour mémoire, et dissuasion "passive", je pense qu'il serait surtout dangereux pour moi, de l'utiliser.
 
J'ai bien compris tes remarques relatives à l'administration Française.
Je vais visiter le lien que tu me donnes, mais sans grand espoir.

Voilà, je voudrais acheter un H&K USP pour protéger ma petite famille, car il y a des méchants partout.
 
Je paie régulièrement mes impôts depuis 20 ans, j'ai un casier judiciaire vierge, j'habite dans un endroit civilisé (Puteaux, 92, Ile-de-France), je baisse les yeux quand je dis bonjour à un policier ou à un gendarme, et je cède ma place aux vieilles dames et aux femmes enceintes dans le bus et dans le métro.  
 
Comme l'arme que j'envisage d'acheter est de 1ère catégorie (pas 4ème, ne me demandez pas pourquoi, mais ça ne doit pas changer grand chose), je voudrais vous demander, à vous experts de ce topic, si j'ai une chance d'obtenir cette foutue autorisation de détention d'armes de 1ère et 4ème catégorie ?
 
Merci.

Sans problème
Tu t'inscris dans un club de tir
Tu y reste 6 mois
Tu pose ensuite une demande d'auto de 1ere
Et tu devrais l'avoir dans 1-2mois
Par contre il faudra mettre l'arme dans un coffre fort
Et si tu es cambriolé je te déconseille fortement de sortir ton arme.
Si c'est juste pour de la protection tourne toi plutôt vers un pistolet grenaille, à blanc ou autre

Nope, pas davantage, because 4ème catégorie.
 
Et comme les 4èmes au titre de la défense ne sont plus accordées.
 
Et que par conséquent on ne trouve plus de "grenailles" dans le commerce.
 
Ne restent que les Gomme-Cogne et autres Flash-ball, en armes de poing.
 
En armes d'épaule "pas trop encombrantes", les coach guns chargés avec de la munition caoutchouc (dans un premier temps).
 
En cas d'utilisation "pour de vrai", un bon avocat est un plus appréciable.

"Tu y reste 6 mois "
 
concernant le temps minimum d'adhésion dans un club cela varie... c'est en général 6 mois mais ça peut très bien être 1 an voire un peu plus même...
 
"Et tu devrais l'avoir dans 1-2mois "
 
Il faut effectuer un "carnet de tir" de 6 mois au préalable c'est à dire que tous les 2 mois il faut effectuer un contrôle de tir à l'arme de poing/épaule avec un responsable du stand de tir (soit 3 tirs contrôlés en tout). Suite à cela, le club nous délivre oui ou non l'autorisation à détenir/utiliser une arme de poing/épaule chez eux. Ensuite, il faut effectuer des démarches de demande d'auto aux autorités du lieu de résidence (police, gendarmerie) puis à la préfecture qui vont enquêter sur la personne et suivant les régions cela peut prendre de 2 à plus de 8 mois... Si la réponse est positive, nous avons 6 mois pour acquérir l'arme et dont l'achat des munitions est limité et scrupuleusement noté sur un registre
 
Pour les armes de 1ère et 4ème catégorie il faut être patient...

Non, c'est 3 mois à compter de la date de notification.

Merci Messieurs pour vos réponses.
 
Toutefois, adhérer à un club de tir me gonfle grave, pour diverses raisons (pas le temps, etc.).
 
Est-ce que tout ce cinéma est vraiment nécessaire pour avoir l'autorisation de détenir une arme de cat.1 ou 4, rien que pour se défendre ?
 
Et pour l'histoire du cambriolage, j'avoue que jai du mal à comprendre. Alors, dans quels cas a-t-on le droit de se défendre ? Parce que s'il faut, en cas d'agression physique :
 
1/ Aller vers le coffre (ou chercher la clé).
2/ Se souvenir du code ou trouver la clé (ou avant le 1/)
3/ Faire le code ou ouvrir le coffre avec la clé.
4/ Se saisir de l'arme et l'armer.
5/ Aller voir le méchant monsieur.
 
On a vite fait de se faire massacrer par le méchant monsieur en question. Aurais-je raté quelque chose ?

Non. Tout est fait pour dissuadé le possesseur légal d'arme d'empêcher les braves malfaiteurs de faire leur honnête travail.

Oui mais comprends que le fait de détenir une arme ne caracterisera pas la légitime défense, (on n'est pas aux USA).
 
Si tu tues/blesses un cambrioleur non armé tu seras poursuivi pour homicide volontaire (ou tentative de) avec préméditation..
 
 
 
Te voilà informé.

tu n'as tout simplement pas le droit d'avoir une arme de défense en tant que telle. il y a moyen de détourner la chose en demandant une arme à titre d'arme de tir, c'est tout. t'as pas le droit de te défendre tout court, sauf en appellant les flics ou "à la main". même avec un pistolet électrique ou un katana, si un/des visiteur/s non armé/s rentre/nt chez toi contre ton gré et que tu le/s blesses ou le/s tue/nt, t'es en tort, point

Le seul motif valable reconnu actuellement par l'administration pour la détention d'armes de 1ère et 4ème catégories est la pratique du tir sportif.
 
Si on fait une demande au titre de la défense, ça sera niet d'office (rien qu'au niveau de l'OPJ qui instruit les dossiers avant envoi à la préfecture, il constatera que celui-ci est incomplet donc il ne devrait pas transmettre).

 
Non non, c'est homicide volontaire ou involontaire SANS PREMEDITATION car pour qu'il y ait préméditation, il faudrait que tu aie planifié l'acte (genre que tu montes une embuscade ) ce qui n'est bien évidemment pas le cas  si qq'un rentre chez toi (sauf si tu le tiens en joue pendant une heure et que tu décides d'en finir ). En cas de cambiolage, c'est sans préméditation. A noter que l'absence de préméditation n'exonère pas de l'acte, c'est juste une absence de conséquences agravantes, ce qui veut dire que l'auteur ne devrait normalement pas prendre perpétuité.
 
Le caractère volontaire ou involontaire de l'homicide caractérise la volonté de l'accusé (se défendre ou tuer ?) et donc le degré de gravité de l'acte et le tribunal compétent et ses conséquences :
 
- correctionnel pour involontaire, risque moins de 10 ans de prison ferme (oui quand même !) mais impossibilité de plaider la légitime défense.
 
- cours d'assises pour volontaire, risque de plus de 10 ans de prison ferme mais possibilité de plaider la légitime défense.
 
 
Pour minuteman1, on a parlé plusieurs fois de la légitime défense sur ce topic et pour faire simple, elle n'est jamais présumé et celui qui l'invoque doit justifier que la "victime" était armé et que le tir était la seule solution pour se protéger + principe de proportionnalité donc dans tous les cas, c'est loin d'être gagné ...
 
Dans les deux cas, c'est beaucoup beaucoup d'emmerdes donc quand on ne veut pas finir en prison on prend une arme à blanc (qui mets la trouille à l'agresseur et suffit dans l'immense majorité des cas et de plus, n'est pas risqué si elle tombe entre les mains des gosses) ou un gomme cogne mais qui, à courte portée peut également tuer.
 
Je connais quelqu'un qui possède un révolver 22 à grenaille et qui m'a demandé des munitions "pour se défendre" ; je lui ai donné des douilles amorcées de 22 (donc sans l'ogive) et je lui ai bien expliqué que rien ne partira s'il fait feu donc pas de risque de conneries avec.

Mais en réalité, sans vouloir faire le cow-boys, pourquoi n'a t'on pas le droit de se défendre si l'on est aggressé chez soi???
 
Après tout... chez soi on ne demande rien d'autre que d'être tranquille?
 
En fait la loi impose de 'baisser son pantalon' et de se laisser faire.
 
Pire un cambrioleur est en droit de porter plainte s'il se blesse en officiant ... le monde à l'envers..
 
Mais bon au pays où l'on jette du lait parce qu'on en produit trop et où l'on est obligé d'en importer d'Espagne pour faire du fromage...
 
... plus rien ne m'étonne..

C'est incorrect pour au moins deux raisons, la première c'est que l'agresseur n'a pas à être armé puisque c'est la gravité de l'atteinte qui entre en jeu et non les moyens de l'atteinte  (fracasser le crâne de l'agresseur ou le plomber alors qu'il est en train de t'étrangler justifie la LD), la deuxième voir ci-dessous (présomption de légitime défense)

Le bozo qui entre dans un domicile alors que celui-ci est occupé à une volonté réelle de nuire, s'est renseigné de la nature des occupants, leur nombre, etc. et donc ne va pas arriver avec la bite et le couteau pour commettre son forfait et est prêt à commettre des violences (sinon il reste gentiment papattes en rond à la maison ou attend que le domicile à visiter soit vide)
De plus qui est capable de sortir du coma naturel qu'est le sommeil et est opérationnel pour réagir à une attaque en moins de 10 secondes en étant parfaitement lucide ? Les héros d'Hollywood certainement mais sinon pas grand monde. Il faut rester réaliste pour le tout un chacun (n'est pas Rambo ou Lara Croft qui veut)

Je tiens à vous rappeller que pas de corps = pas de crime....
Si vous blessez plus ou moins gravement votre agresseur/cambrioleur/violeur (pour ces dames) prenez en compte qu'il va falloir l'achever et dissimuler (pendant 20ans au moins) le corps...
Et ce, même si vous l'avez défoncé d'un coup de coude sous le pif Pas besoin d'avoir un MAS 49-56 (j'ai un doute sur les années tiens ) pour avoir des emmerdes  
 
 

Un moulin à Os pour finir...

Un bon feu...

J'ai surpris il y a quelque année un type dans ma chambre alors que je dormais. Vu qu'il s'est enfui je n'ai pas tiré mais est-ce que j'en aurais eu le droit? Pas possible de savoir s'il était armé ou non, effet de surprise quand même car si je l'ai vu avant que lui ne me voit j'avais quand même le coeur qui battait à 100 à l'heure et du mal à vraiment tout comprendre.
 
Edit: je n'ai aucune licence de tir ni arme déclarée, l'arme en question étant faite maison.

Tirer dans le dos d'un voleur???
 
là tu n'échapperas pas aux assises et uinutile de penser à plaider la défense légitime...

Je me suis mal expliqué: étant donné qu'il ne m'avait pas vu j'aurais pu lui tirer dessus de face. Je l'ai laissé me voir et il est parti, je n'ai donc pas eu à tirer.
 
Ce que je demande c'est qu'on n'est pas censé savoir si le voleur est armé ou non, alors si on tire et qu'il ne l'est pas qu'est-ce qui se passe?