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Auteur Sujet :

• Expatriés • Revalorisation du point d'expat au 1er janvier

n°68463547
FLo14
Gouranga !
Posté le 23-05-2023 à 00:05:44  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Moui, ca peut passer pour une année ou deux je pense, mais pas systématiquement :whistle:
Faudrait déterminer un itinéraire France / Dubai et co pour économiser :whistle:


---------------
« Franchement si j'étais toi, je... – T'es moi ? – Nan. – Bon bah tu fermes ta gueule alors. »
mood
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Posté le 23-05-2023 à 00:05:44  profilanswer
 

n°68463786
lehman bro​thers
Aw noes, not this shit again
Posté le 23-05-2023 à 07:00:18  profilanswer
 

Il y a une notion de "centre des interets economiques" (c'est l'esprit du message de hey_popey ci-dessous) : si tu as une activite economique francaise, la regle des 183 jours n'est pas suffisante a justifier la residence fiscale hors de France.  
 
Donc a vraiment regarder au cas par cas ...


---------------
Contrairement a une croyance repandue, reveler des contenus de MP n'est pas contraire a la charte. Le secret des correspondances n'est pas opposable au destinataire.
n°68465960
ark
No wukkas
Posté le 23-05-2023 à 12:56:14  profilanswer
 

jourdeplage a écrit :

Est-ce qu'il y a moyen de rester plus de 6 mois en France sans y être résident fiscal/y payer des impôts ?


Assez facilement si t'as pas de compte en banque français, de logement à ton nom etc


---------------
Quand j'entends le mot "société", je sors mon revolver...
n°68466077
jourdeplag​e
Posté le 23-05-2023 à 13:18:22  profilanswer
 

hey_popey a écrit :


Peut-être™
Tout va dépendre d'où tu penses passer le reste du temps et des conventions fiscales avec ces autres pays.
Comme ça vite fait, je dirais que ça se tente si c'est à cheval sur deux années fiscales. [:neji hyuga:3]


Oui à cheval c'est évident je pense :D
 
Je me questionne plutôt sur une même année fiscale.
 

FLo14 a écrit :

Sachant que la règle des 6 mois n'est pas la seule qui fait foi :D  
 
https://www.cabinet-roche.com/fr/re [...] %20France.
 
 

Citation :

En outre, si la durée du séjour en France, même si elle est inférieure à 183 jours, est supérieure à la durée du séjour à l’étranger, l’administration fiscale considérera que le critère du domicile fiscal est rempli.
 


 
Attention donc.


J'ai vu ça. C'est le point le plus embêtant. Je comprends que si on passe 182 jours en France il faut passer tous les autres jours dans le même pays étranger.
 

hey_popey a écrit :


Ça a l’air de corroborer mon estimation précédente.  
Au critère « à cheval sur deux années fiscales » j’ajouterais donc pour être plus serein « ne pas être salarié en France ou freelance avec des clients majoritairement français » et « avoir la majorité de son patrimoine (financier, immobilier...) en-dehors de France ». Optionnellement, habiter dans une location ostensiblement courte durée (hôtel, Airbnb...).


 

lehman brothers a écrit :

Il y a une notion de "centre des interets economiques" (c'est l'esprit du message de hey_popey ci-dessous) : si tu as une activite economique francaise, la regle des 183 jours n'est pas suffisante a justifier la residence fiscale hors de France.  
 
Donc a vraiment regarder au cas par cas ...


Je suis salarié à l'étranger. Ni freelance, ni immo et mon patrimoine est à l'étranger.
 
L'idée n'est pas de faire ça tous les ans mais une fois ou deux d'y rester plus de 6 mois.

n°68466616
FLo14
Gouranga !
Posté le 23-05-2023 à 14:19:33  profilanswer
 

Honnêtement, la solution de l'année à cheval sur deux années fiscales différentes me semble la plus facile à exécuter...


---------------
« Franchement si j'étais toi, je... – T'es moi ? – Nan. – Bon bah tu fermes ta gueule alors. »
n°68467119
hey_popey
Beta vulgaris
Posté le 23-05-2023 à 15:14:37  profilanswer
 

jourdeplage a écrit :


Je suis salarié à l'étranger. Ni freelance, ni immo et mon patrimoine est à l'étranger.
 
L'idée n'est pas de faire ça tous les ans mais une fois ou deux d'y rester plus de 6 mois.


1) Tu es salarié et ton status (visa... ?) t’autorise à passer 6 mois de l’année en-dehors du pays ? Je ne sais pas si c’est commun, mais vu que même en UE certaines entreprises passent par des contrats avec soit une filiale locale soit par une entreprise de sous-traitance de services, ça me semble étonnant que pour toi ça ne pose pas de problème. [:transparency]  
 
2) Concrètement, demande-toi quels éléments tendraient à indiquer au fisc que  tu passes un temps significatif en France ? Si tu passes 7 mois hébergé par des amis ou de la famille, en utilisant exclusivement une CB étrangère, je ne vois pas en quoi  « une fois ou deux » présenterait un risque significatif, même si je ne le recommande pas. :o Par contre si tu as de l’argent qui arrive sur des comptes bancaires avant d’être utilisé à hauteur d’un train de vie local, des contrats à ton nom (logement long-terme...) alors je dirais que c’est risqué. Et dans tous les cas, si tu te chopes un contrôle fiscal, alors j’imagine qu’ils éplucheront tes entrées et sorties du pays pour compter les jours exacts.
https://rehost.diberie.com/Uploads/0/20230523-151412-0286f498-7047-467e-b3ec-b5854cbfd6d0.0.pic.gif

n°68467339
jourdeplag​e
Posté le 23-05-2023 à 15:38:47  profilanswer
 

FLo14 a écrit :

Honnêtement, la solution de l'année à cheval sur deux années fiscales différentes me semble la plus facile à exécuter...


Oui mais j'aimerais faire des a/r de 2-3 mois, pas un bloc de 7 mois :D

n°68467373
jourdeplag​e
Posté le 23-05-2023 à 15:42:53  profilanswer
 

hey_popey a écrit :


1) Tu es salarié et ton status (visa... ?) t’autorise à passer 6 mois de l’année en-dehors du pays ? Je ne sais pas si c’est commun, mais vu que même en UE certaines entreprises passent par des contrats avec soit une filiale locale soit par une entreprise de sous-traitance de services, ça me semble étonnant que pour toi ça ne pose pas de problème. [:transparency]  
 
2) Concrètement, demande-toi quels éléments tendraient à indiquer au fisc que  tu passes un temps significatif en France ? Si tu passes 7 mois hébergé par des amis ou de la famille, en utilisant exclusivement une CB étrangère, je ne vois pas en quoi  « une fois ou deux » présenterait un risque significatif, même si je ne le recommande pas. :o Par contre si tu as de l’argent qui arrive sur des comptes bancaires avant d’être utilisé à hauteur d’un train de vie local, des contrats à ton nom (logement long-terme...) alors je dirais que c’est risqué. Et dans tous les cas, si tu te chopes un contrôle fiscal, alors j’imagine qu’ils éplucheront tes entrées et sorties du pays pour compter les jours exacts.
https://rehost.diberie.com/Uploads/ [...] .0.pic.gif


Je suis résident permanent. J'ai juste à rentrer sur le territoire une fois tous les 5 ans pour la conserver.
 
Pour le travail je suis en full remote et mon employeur est au courant. Ça doit être dans une zone grise :o
 
Je paie la plupart de mes dépenses avec une cb française d'un compte français que j'ai approvisionné pour l'occasion, mais je vois pas pourquoi ça compterait.
 
Pour l'instant je suis <6 mois mais ça serait cool de pas avoir à compter les jours.

n°68468685
Gauteng
Posté le 23-05-2023 à 18:50:55  profilanswer
 

Tu travaille dans quel pays? Déjà rien qu'en restant à l’intérieur des USA ça peut être chiant pour les entreprises niveau taxes si tu travaille depuis un autre état.

n°68469995
silencepo
Posté le 23-05-2023 à 21:55:26  profilanswer
 

Salut,
 
Mon employeur me propose de partir en détachement au Canada à Toronto pour une durée de 6 mois, éventuellement prolongeable pour bosser sur une mission locale.
Je pense que ça peut être une très bonne opportunité tant professionnelle que personnelle, donc j'ai accepté.
 
Il nous reste quand même à fixer les termes et conditions,  
mais comme j'ai jamais fait ce genre de chose (ni même pensé que c'était possible sur mon poste de pure techos) j'ai aucune idée dans quoi je trempe mes pieds.
 
 
Avez vous des suggestions/conseils pour aborder cette discussion ?
 
Je donne quelques précisions :
 
• boîte française de taille intermédiaire avec des implantations un peu partout dans le monde (y compris là où je vais)
• plein de gens font des transferts à l'étranger, mais généralement des managers ou des commerciaux
• 3 ans d'XP dans la boîte (et tout court, c'est ma première expérience pro)
• actuellement en région parisienne, avec un salaire brut hors prime à 75k annuel
• 27 ans, pas de famille à apporter avec moi
 
 
Mon souhait c'est d'obtenir une compensation financière qui me permette de couvrir tous les frais liés à ce départ à l'étranger, billets d'avion,  
logement plus chers à Toronto (plus du double de ce que je paie actuellement), frais d'installation, de déménagement, d'équipement, de déplacement, coût de la vie, alimentation, frais au retour etc ...
 
Est-ce que généralement c'est le genre de truc qu'il faut négocier ou je peux m'attendre quand même à un package raisonnable qui couvre tout, voire plus ?
Est-ce que vous pouvez me donner une idée de cette revalorisation/prime ?

mood
Publicité
Posté le 23-05-2023 à 21:55:26  profilanswer
 

n°68470101
gregouf
Abubu Grigoufi Al-Hibi
Posté le 23-05-2023 à 22:03:11  profilanswer
 

silencepo a écrit :

Salut,
 
Mon employeur me propose de partir en détachement au Canada à Toronto pour une durée de 6 mois, éventuellement prolongeable pour bosser sur une mission locale.
Je pense que ça peut être une très bonne opportunité tant professionnelle que personnelle, donc j'ai accepté.
 
Il nous reste quand même à fixer les termes et conditions,  
mais comme j'ai jamais fait ce genre de chose (ni même pensé que c'était possible sur mon poste de pure techos) j'ai aucune idée dans quoi je trempe mes pieds.
 
 
Avez vous des suggestions/conseils pour aborder cette discussion ?
 
Je donne quelques précisions :
 
• boîte française de taille intermédiaire avec des implantations un peu partout dans le monde (y compris là où je vais)
• plein de gens font des transferts à l'étranger, mais généralement des managers ou des commerciaux
• 3 ans d'XP dans la boîte (et tout court, c'est ma première expérience pro)
• actuellement en région parisienne, avec un salaire brut hors prime à 75k annuel
• 27 ans, pas de famille à apporter avec moi
 
 
Mon souhait c'est d'obtenir une compensation financière qui me permette de couvrir tous les frais liés à ce départ à l'étranger, billets d'avion,  
logement plus chers à Toronto (plus du double de ce que je paie actuellement), frais d'installation, de déménagement, d'équipement, de déplacement, coût de la vie, alimentation, frais au retour etc ...
 
Est-ce que généralement c'est le genre de truc qu'il faut négocier ou je peux m'attendre quand même à un package raisonnable qui couvre tout, voire plus ?
Est-ce que vous pouvez me donner une idée de cette revalorisation/prime ?


 
Tu vas avoir un statut de détaché, je suppose, donc tu restes purement sur un contrat Français. Généralement pour des durées si courtes, ils te fournissent un appart hôtel ou équivalent et un per Diem. Pas de raison de déménager, garde ton appart ici si c'est intéressant.


---------------
"I do not want you to agree, I ask you to think, nothing more" - Pepe Mujica
n°68470528
XaTriX
Posté le 23-05-2023 à 22:46:05  profilanswer
 

Y'a un topic canada si tu veux y trouver des expats :o


---------------
"Xat le punk à chien facho raciste. C'est complexe comme personnage." caudacien 05/10/2020
n°68470993
hey_popey
Beta vulgaris
Posté le 24-05-2023 à 00:24:25  profilanswer
 

jourdeplage a écrit :


Je paie la plupart de mes dépenses avec une cb française d'un compte français que j'ai approvisionné pour l'occasion, mais je vois pas pourquoi ça compterait.


Ça compte parce que les banques c'est des balances. Si elles voient que ce qui se passe sur ton compte ne colle pas avec la situation personnelle que tu leur as déclarée (résidence à l'étranger), elles vont te demander des précisions et, si elles ne leur plaisent pas, vont alerter le fisc.

n°68471708
silencepo
Posté le 24-05-2023 à 09:33:11  profilanswer
 

gregouf a écrit :


 
Tu vas avoir un statut de détaché, je suppose, donc tu restes purement sur un contrat Français. Généralement pour des durées si courtes, ils te fournissent un appart hôtel ou équivalent et un per Diem. Pas de raison de déménager, garde ton appart ici si c'est intéressant.


 
Oui salarié détaché qu'on m'a dit. L'appart hôtel ça serait vraiment super effectivement.
Pourquoi pas de raison de déménager ? Payer minimum 6 mois de loyer dans le vent quand même non ? J'pensais foutre tous mes affaires dans la cave de mes parents et de retrouver une location quand et si je reviendrais.

n°68471713
silencepo
Posté le 24-05-2023 à 09:34:18  profilanswer
 

XaTriX a écrit :

Y'a un topic canada si tu veux y trouver des expats :o


 
Ouais ça serait cool, t'as un lien vers ce topic ? J'en trouve que quelques uns qui datent de 20 ans
EDIT : ah non c'est bon j'ai trouvé


Message édité par silencepo le 24-05-2023 à 09:35:09
n°68471753
gregouf
Abubu Grigoufi Al-Hibi
Posté le 24-05-2023 à 09:39:50  profilanswer
 

silencepo a écrit :


 
Oui salarié détaché qu'on m'a dit. L'appart hôtel ça serait vraiment super effectivement.
Pourquoi pas de raison de déménager ? Payer minimum 6 mois de loyer dans le vent quand même non ? J'pensais foutre tous mes affaires dans la cave de mes parents et de retrouver une location quand et si je reviendrais.


 
Si tu es détaché, tu reviendras forcement rapidement car ça a une durée limitée et il me semble que ce n'est renouvelable qu'une fois. C'est le statut administratif le plus simple pour envoyer qq'un à l’étranger sur une mission ponctuelle.  
 
Déménager pour 6 mois, c'est toi qui voit, mais selon ton lieu de vie, ça peut être une galère au retour.


---------------
"I do not want you to agree, I ask you to think, nothing more" - Pepe Mujica
n°68471837
silencepo
Posté le 24-05-2023 à 09:52:06  profilanswer
 

gregouf a écrit :


 
Si tu es détaché, tu reviendras forcement rapidement car ça a une durée limitée et il me semble que ce n'est renouvelable qu'une fois. C'est le statut administratif le plus simple pour envoyer qq'un à l’étranger sur une mission ponctuelle.  
 
Déménager pour 6 mois, c'est toi qui voit, mais selon ton lieu de vie, ça peut être une galère au retour.


 
On m'avait vendu le détachement de 6 mois comme une phase de test et que si tout le monde est satisfait, un renouvellement. Mais vu que la durée de détachement maximale est de 3 ans, je me dis que c'est possible que je reste bien plus longtemps que 6 mois. Voire même switcher sur un contrat d'expat ?
 
Paris, donc si je peux m'économiser 1000€ par mois et en plus libérer la place à quelqu'un qui en a besoin je dis pas non  :o
 
Merci pour les réponses

n°68471852
gregouf
Abubu Grigoufi Al-Hibi
Posté le 24-05-2023 à 09:53:57  profilanswer
 

silencepo a écrit :


 
On m'avait vendu le détachement de 6 mois comme une phase de test et que si tout le monde est satisfait, un renouvellement. Mais vu que la durée de détachement maximale est de 3 ans, je me dis que c'est possible que je reste bien plus longtemps que 6 mois. Voire même switcher sur un contrat d'expat ?
 
Paris, donc si je peux m'économiser 1000€ par mois et en plus libérer la place à quelqu'un qui en a besoin je dis pas non  :o
 
Merci pour les réponses


 
Bien plus que dans mon souvenir, la durée a du évoluer, donc en effet ça peut faire une mission d'un certain temps  :jap:  
Enjoy Canada  :D


---------------
"I do not want you to agree, I ask you to think, nothing more" - Pepe Mujica
n°68471900
silencepo
Posté le 24-05-2023 à 10:00:48  profilanswer
 

gregouf a écrit :


 
Bien plus que dans mon souvenir, la durée a du évoluer, donc en effet ça peut faire une mission d'un certain temps  :jap:  
Enjoy Canada  :D


 
 
Thank you  :jap:

n°68473032
speedboyz3​0
Guide Michelin :o
Posté le 24-05-2023 à 11:56:45  profilanswer
 

hey_popey a écrit :

Et dans tous les cas, si tu te chopes un contrôle fiscal, alors j’imagine qu’ils éplucheront tes entrées et sorties du pays pour compter les jours exacts.


 
Chose de toute évidence facile à faire en Europe avec Schengen  [:zyzz:1]

n°68473611
hey_popey
Beta vulgaris
Posté le 24-05-2023 à 13:27:46  profilanswer
 

speedboyz30 a écrit :


 
Chose de toute évidence facile à faire en Europe avec Schengen  [:zyzz:1]


Je ne suis pas contrôleur fiscal, mais ça m’étonnerait fortement qu’ils s’arrêtent à « oh ben y’a pas de tampon sur le passeport. »  :whistle:

n°68478124
lehman bro​thers
Aw noes, not this shit again
Posté le 25-05-2023 à 05:04:14  profilanswer
 

speedboyz30 a écrit :


 
Chose de toute évidence facile à faire en Europe avec Schengen  [:zyzz:1]


 

hey_popey a écrit :


Je ne suis pas contrôleur fiscal, mais ça m’étonnerait fortement qu’ils s’arrêtent à « oh ben y’a pas de tampon sur le passeport. »  :whistle:


 
Le doute est en general en ta defaveur avec l'administration fiscale. Faites pas les cons, et prenez un bon conseil juridique et fiscal ...


---------------
Contrairement a une croyance repandue, reveler des contenus de MP n'est pas contraire a la charte. Le secret des correspondances n'est pas opposable au destinataire.
n°68524890
hey_popey
Beta vulgaris
Posté le 01-06-2023 à 08:45:37  profilanswer
 

Je ne crois pas qu'on ait déjà parlé de ça : c'est combien de points sur l'échelle de l'expat, si on se chope une tourista quand on rentre en France ?  [:caleb2000]
Je demande pour un ami.  :O

n°68666444
rewe
Posté le 21-06-2023 à 22:52:26  profilanswer
 

bonjour
 
certains ont ils déjà été expatriés par voie de promo interne, ou sur des postes à responsabilités, à l'étranger, sans avoir de diplome d'ingé ou de grande école?
 
j'ai l'impression que 99% des postes d'expat non soutenus par une première expérience en france sont des activités soit manuelles, soit dues à l'immigration de main d'oeuvre (vs expat/compétences)
 
qu'en pensez vous? si vous avez des exemples..

n°68669256
aurichalqu​e
Congoïde masqué
Posté le 22-06-2023 à 11:57:26  profilanswer
 

Expatrié en tant qu’opérateur de production ou technicien pour faire de la mise en route/optimisation oui mais qu‘entends-tu par poste à responsabilités ? Passer de burelier en France à directeur en étrangie ?

n°68670697
rewe
Posté le 22-06-2023 à 14:28:29  profilanswer
 

aurichalque a écrit :

Expatrié en tant qu’opérateur de production ou technicien pour faire de la mise en route/optimisation oui mais qu‘entends-tu par poste à responsabilités ? Passer de burelier en France à directeur en étrangie ?


 
par exemple :)
cadre/responsabilités (sans forcément etre passé par école d'ingé ou GE) vers situation similaire à l'étranger, via candidature interne
 
j'ai l'impression que le parcours supérieur fait le gros du boulot pour toute évolution interne, surtout vers l'étranger
 
mon raisonnement est que les VIE ne parviennent pas à "casser" cette tendance (pour rendre plus accessible l'expatriation -sans faire des études ouf-, et non l'immigration)
j'ai juste pas trouvé de topic des expatriés "en général" sur emploi/études, il n'y a que des topics par pays (et pas tous)

n°68670778
Spaune
Cordialement
Posté le 22-06-2023 à 14:35:50  profilanswer
 

Je repose la meme question sur le topic travailler aux US, tu cherches quoi exactement?  
 
Tu poses une question bien trop vague pour pouvoir y repondre de maniere pertinente.

n°68671202
the veggie​ boy
Mammy
Posté le 22-06-2023 à 15:19:29  profilanswer
 

VIE + mariage avec un.e local.e alors :o


---------------
blacklist
n°68672136
gregoirtch​ik
déréalisé
Posté le 22-06-2023 à 17:08:33  profilanswer
 

GenGis_K a écrit :


 
J'ai réussi à me connecter  [:bakk38]  
 

Citation :

Au 01/01/2023 vous en avez enregistré 14.
Il vous reste 158 trimestres à obtenir pour bénéficier d’une retraite à taux plein.


 
Ils m'ont pas compté mes 2 ans de VIE :fou:


 
https://mon-vie-via.businessfrance.fr/vie-retraite
 

Citation :

V.I.E ET RETRAITE : COMMENT ÇA MARCHE ?  
 
Rappelez-vous, le V.I est un statut tout à fait à part ! Comme vous ne touchez pas de salaire mais des indemnités, pas de cotisation retraite dans le cadre de votre mission.  
 
Mais bonne nouvelle ! Tout n’est pas perdu. Si vous avez passé au moins 6 mois en mission, le temps passé en volontariat international compte pour la retraite. Au même titre que le service militaire, les trimestres de mission V.I.E et V.I.A sont donc comptabilisés pour votre fin de carrière. Vous savez ce qu’on dit, il n’est jamais trop tôt pour préparer sa retraite !  
 
COMMENT COMPTABILISER LES TRIMESTRES DE V.I.E POUR VOTRE RETRAITE ?  
 
Attention, la validation de vos trimestres de V.I.E ne se fera pas toute seule. Pour que la durée de votre mission soit prise en compte pour la retraite, vous avez quelques démarches à entreprendre. Mais rassurez-vous, on vous guide dans cette procédure !  
 
Avant toute chose, il vous faudra mettre la main sur votre certificat d’accomplissement. Ce document qui vous est remis en fin de mission par Business France - si vous êtes V.I.E - et par le MEAE, la DG Trésor ou Business France, si vous êtes V.I.A, vous permet de justifier votre durée d’activité.  
 
Auprès de qui faire valider et comptabiliser cette durée ? Pour faire valoir cette période, vous devez envoyer par courrier une copie de votre certificat d’accomplissement de Volontariat, soit la CNAV (Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse) auprès de laquelle vous cotisez dans le cadre de votre activité, soit à la caisse correspondant à votre dernier lieu de résidence. Pensez à indiquer votre numéro de sécurité sociale et à préciser qu’il s’agit d’une demande de “régularisation de carrière”. Pour simplifier, cela veut dire une demande de prise en compte de votre Volontariat. La régularisation n’intervient que lorsque la demande de retraite est déposée.


---------------
Un gouvernement est encore bien mauvais lorsque, par la nature de ses institutions, il autorise un antagonisme, soit entre le pouvoir suprême et la masse de la nation, soit entre les différentes classes - Joseph Arthur de Gobineau
n°68737098
fret6
Posté le 01-07-2023 à 11:28:44  profilanswer
 

:hello:  
Je vais passer en France et je pense utiliser Skiptax pour me faire rembourser la TVA Française. D'autres options, conseils ?
 :jap:


---------------
Stamba blo Fridom - Documentaire sur l'indépendance du Vanuatu - En accès libre et gratuit
n°68740242
XaTriX
Posté le 01-07-2023 à 18:28:56  profilanswer
 

Ne passe pas en France et économise le billet :o


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"Xat le punk à chien facho raciste. C'est complexe comme personnage." caudacien 05/10/2020
n°68740338
babgob
Posté le 01-07-2023 à 18:46:16  profilanswer
 

On a utilisé Zapptax les deux dernières fois. Ça a bien marché et on y gagne car pas besoin de plafond minimum par magasin.

n°68742324
fret6
Posté le 01-07-2023 à 23:47:17  profilanswer
 

XaTriX a écrit :

Ne passe pas en France et économise le billet :o


 
Et dire que le climax de mon voyage c'était une kimouss avec toi pendant Fifigro à Toulouse... :(    :o  
 

babgob a écrit :

On a utilisé Zapptax les deux dernières fois. Ça a bien marché et on y gagne car pas besoin de plafond minimum par magasin.


 
C'est le même process à priori. Je vais comparer les marges qu'ils prennent.


---------------
Stamba blo Fridom - Documentaire sur l'indépendance du Vanuatu - En accès libre et gratuit
n°68742352
fret6
Posté le 01-07-2023 à 23:55:17  profilanswer
 

Skiptax :

Citation :

Taux de remboursement de base :  
 
Le taux de remboursement minimum est de 80% de la TVA.


 
Zapptax :
 
http://img.super-h.fr/images/2023/07/01/d5b7dd09c8be69ea3549edc3375acd87.png


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Stamba blo Fridom - Documentaire sur l'indépendance du Vanuatu - En accès libre et gratuit
n°68742432
hey_popey
Beta vulgaris
Posté le 02-07-2023 à 00:20:48  profilanswer
 

Tiens d'ailleurs, quelqu'un sait pourquoi on est légalement obligé de passer par des rapaces qui prennent ce genre de commissions ?
Quand je fais ma déclaration de revenus, je l'envoie en général à mon centre d'imposition qui me rembourse le trop-perçu directement et sans commission et ça marche plutôt bien même si c'est mon employeur qui paie l'impôt à la source. [:spamafote]


Message édité par hey_popey le 02-07-2023 à 00:22:09
n°68742487
fret6
Posté le 02-07-2023 à 00:46:24  profilanswer
 

T'es pas obligé.
L'avantage de ces boites c'est qu'elles te permettent de détaxer pour les montants inférieurs à 100€ et de passer outre certains vendeurs qui n'ont pas les papier ou ne veulent pas :

 

https://www.douane.gouv.fr/demarche [...] -en-detaxe :

Citation :


que le montant des achats dans une même enseigne ou un groupement d'enseigne, réalisés sur 3 jours maximum, soit strictement supérieur à 100€

 

que le commerçant accepte de vendre en détaxe, il n'en a pas l'obligation.

 

Et ils font toutes les démarches chiantes. C'est un service, donc c'est payant.

Message cité 1 fois
Message édité par fret6 le 02-07-2023 à 00:46:57

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Stamba blo Fridom - Documentaire sur l'indépendance du Vanuatu - En accès libre et gratuit
n°68742681
hey_popey
Beta vulgaris
Posté le 02-07-2023 à 03:50:15  profilanswer
 

fret6 a écrit :

T'es pas obligé.
L'avantage de ces boites c'est qu'elles te permettent de détaxer pour les montants inférieurs à 100€ et de passer outre certains vendeurs qui n'ont pas les papier ou ne veulent pas :

 

https://www.douane.gouv.fr/demarche [...] -en-detaxe :

Citation :


que le montant des achats dans une même enseigne ou un groupement d'enseigne, réalisés sur 3 jours maximum, soit strictement supérieur à 100€

 

que le commerçant accepte de vendre en détaxe, il n'en a pas l'obligation.

 

Et ils font toutes les démarches chiantes. C'est un service, donc c'est payant.


OK, mon problème c’est la circulaire qui ajoute des restrictions « illégales » (mais IANAL :o ).
La loi dit  « si tu exportes, c’est détaxé » : https://www.legifrance.gouv.fr/code [...] 0033469152
mais laisse la porte ouverte au gouvernement pour venir derrière ajouter  « mais si ceci et cela, alors va te faire voir » : https://www.douane.gouv.fr/sites/de [...] 21-056.pdf
Du jour au lendemain, le gouvernement pourrait décider de monter le montant minimum à un niveau inutilement haut sans aucun contrôle sauf à lancer une procédure judiciaire j’imagine.

 

Quand à la justification du prix du service par les opérateurs tiers, ça devrait être forfaitaire, pas un pourcentage du montant détaxé.

 

Je viens juste de rentrer de France et ma compagne a fait la procédure pour détaxer un truc de 140 €, sans faire appel à un opérateur tiers (juste en récupérant le papier chez le marchand et en scannant le code en partant de l’aéroport). De ce que j’ai compris, elle ne pourra quand même pas se faire rembourser la totalité de la TVA.

Message cité 1 fois
Message édité par hey_popey le 02-07-2023 à 03:58:50
n°68742690
babgob
Posté le 02-07-2023 à 04:10:08  profilanswer
 

C’est la pire option de choisir de passer par l’opérateur du magasin.  Les magasins qui le font eux-mêmes ça existe mais c’est rare .

n°68756905
Mr Oscar
Pour la beauté du geste.
Posté le 04-07-2023 à 06:46:14  profilanswer
 

hey_popey a écrit :


OK, mon problème c’est la circulaire qui ajoute des restrictions « illégales » (mais IANAL :o ).
La loi dit « si tu exportes, c’est détaxé » : https://www.legifrance.gouv.fr/code [...] 0033469152
mais laisse la porte ouverte au gouvernement pour venir derrière ajouter « mais si ceci et cela, alors va te faire voir » : https://www.douane.gouv.fr/sites/de [...] 21-056.pdf
Du jour au lendemain, le gouvernement pourrait décider de monter le montant minimum à un niveau inutilement haut sans aucun contrôle sauf à lancer une procédure judiciaire j’imagine.

 


 

La loi parle d'un montant minimum fixé par arrêté du ministre chargé du budget :

Citation :


2° les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas établi en France, (...)

 

Lorsque la livraison porte sur des biens à emporter dans les bagages personnels de voyageurs, l'exonération s'applique si les conditions suivantes sont réunies :

 

(...)

 

d. la valeur globale de la livraison, taxe sur la valeur ajoutée comprise, excède un montant qui est fixé par arrêté du ministre chargé du budget.

 


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Avatar tiré de Cineminimized (http://tmblr.co/ZyhR_uiPyPEK, réduit pour l'avatar par moi).
n°69095851
frenchieis​verige
Nej, men HEJSAN!
Posté le 29-08-2023 à 15:58:55  profilanswer
 
n°69096372
XaTriX
Posté le 29-08-2023 à 17:03:42  profilanswer
 

frenchi' ?!? Tu débarques parmi nous ?!?
 
:o


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"Xat le punk à chien facho raciste. C'est complexe comme personnage." caudacien 05/10/2020
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