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Auteur Sujet :

[Topic] L'avenir de la sportive thermique est dans la spéculation

n°75107315
the one_
# Never ' ! ♪
Posté le 30-07-2026 à 15:16:07  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Suffit d’avoir un membre de sa famille handicapé


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Posté le 30-07-2026 à 15:16:07  profilanswer
 

n°75107323
Kronick91
Le Stig, en moins bien
Posté le 30-07-2026 à 15:17:23  profilanswer
 

the one_ a écrit :

Suffit d’avoir un membre de sa famille handicapé

 

C'est pas légal donc car au nom d'un tiers et niveau assurance c'est border. Désormais, le.malus non payé à l'acquisition pour les handicapés est reporté sur l'acheteur suivant aussi, rendent globalement la caisse impossible à revendre.


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Pour en savoir plus, retrouvez moi sur MYM, OnlyFans et sexmodel
n°75107330
the one_
# Never ' ! ♪
Posté le 30-07-2026 à 15:18:29  profilanswer
 

Oliv_CTR a écrit :


 
Ce nuancier de merde pour les couleurs de la G87 [:-the_unforgiven-]  
entre ça, le look goldorak, la planche de bord star trek et le poids de M5e60 p*tain....
 
Le malus est une bénédiction, ça t'évite de faire une grossière faute de gout :o


 

Kronick91 a écrit :


 
C'est pas légal donc car au nom d'un tiers et niveau assurance c'est border. Désormais, le.malus non payé à l'acquisition pour les handicapés est reporté sur l'acheteur suivant aussi, rendent globalement la caisse impossible à revendre.


 
Ah oui ça a changé ?
Avant suffisait de la laisser un an au nom de la personne handicapée


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n°75107349
aldayo
Qui croit savoir ne sait rien.
Posté le 30-07-2026 à 15:20:50  profilanswer
 

Suffit maintenant de la garder 10ans et pas de malus pour le prochain propriétaire :o

n°75107352
gmund
Posté le 30-07-2026 à 15:22:05  profilanswer
 

the one_ a écrit :

Suffit d’avoir un membre de sa famille handicapé


 
Bientôt fini ça, enfin presque. Depuis le 1er janvier 2026 celui qui rachète une voiture qui a échappé au malus pour ce motif aura un malus rétroactif. Alors certes quand toi tu vas l’utiliser, ça sera une économie. Mais quand tu vas devoir la revendre, ça sera un énorme frein. Ou tu devras la vendre à l’étranger.
 
Edit : over brûlé


Message édité par gmund le 30-07-2026 à 15:23:24
n°75107397
yatta91
:o
Posté le 30-07-2026 à 15:28:02  profilanswer
 

aldayo a écrit :

Suffit maintenant de la garder 10ans et pas de malus pour le prochain propriétaire :o


 
Topic faire fructifier sa voiture plaisir.  [:toto_2131]


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un seul n à tuning de m*rde
n°75107400
Oliv_CTR
Posté le 30-07-2026 à 15:28:46  profilanswer
 

gmund a écrit :


 
Je pense qu’il a en tête le Lux ou Andorre. Mais ces solutions sont soient très onéreuses, soit pas très légales, soient idéalisées et compliquées à mettre en œuvre en réalité.
 
À ma connaissance, la seule solution légale pour rouler en plaque Lux, notamment, c’est de prendre une voiture en leasing là-bas. Mais ça reste un leasing in fine et pas ta voiture.


 
A savoir aussi qu'une voiture en Leasing ne peut pas être saisie en cas de TGEV (+50) en France ;)
Je connais pas mal de gars ici qui privilégient le leasing pour ça (se faire saisir une Turbo S à 250k ça donne des sueurs froides même aux plus aisés)

n°75107429
gmund
Posté le 30-07-2026 à 15:34:16  profilanswer
 


 

Oliv_CTR a écrit :


 
A savoir aussi qu'une voiture en Leasing ne peut pas être saisie en cas de TGEV (+50) en France ;)
Je connais pas mal de gars ici qui privilégient le leasing pour ça (se faire saisir une Turbo S à 250k ça donne des sueurs froides même aux plus aisés)


 
Toutafé :jap:  
 
Je regrette cette loi, mais je salue son impact car ça m’a totalement stoppé de ce genre d’excès de vitesse. Avant je savais que j’avais une balle à blanc, maintenant je sais que la sanction peut être immédiate.  
 
Enfin totalement, sauf route de campagne/montagne tortueuse. Mais plus jamais sur une longue portion de nationale ou sur autoroute

n°75107627
Cyroc
Posté le 30-07-2026 à 16:03:06  profilanswer
 

Kronick91 a écrit :


 
C'est pas légal donc car au nom d'un tiers et niveau assurance c'est border. Désormais, le.malus non payé à l'acquisition pour les handicapés est reporté sur l'acheteur suivant aussi, rendent globalement la caisse impossible à revendre.


 
Tu peux tout a fait conduire une voiture immatriculée au nom de quelqu'un d'autre en étant inscrit au contrat d'assurance, surtout si même famille. Typiquement beaucoup de couples ont les 2/3 voitures au même nom.  
 
Les seuls qui peuvent tiquer c'est l'assurance si tu es l'utilisateur principal mais que tu t'es déclaré comme utilisateur occasionnel, voire pas déclaré dans le cadre du prêt de véhicule. Mais si t'es déclaré au contrat ils peuvent rien dire.
 
Je m'étais renseigné pour faire acheter une caisse a mon père, avec mon argent of course, qui me l'aurait revendue 6 mois après sans malus. Si on veut aller à fond dans la légalité il aurait fallu que je lui fasse un don de la somme, qu'il le déclare (et paie des impôts dessus), et achète la voiture avec.  
 
Par contre ça ne protège plus la caisse en cas de saisie, pendant longtemps les mecs immatriculaient les supercars au nom de leur gosse mineur, de façon tout a fait légale, pour éviter la saisie sur gros excès de vitesse. Depuis la police peut enquêter sur l'origine des fonds et saisir si c'est prouvé que c'était le conducteur verbalisé qui a payé la bagnole.
 
La rétroactivité du malus a été repoussée au 1er janvier 2027 d'ailleurs, même si c'est un peu trop tard pour s'en préoccuper. Après, ça supprime surtout la technique qui consistait à acheter/vendre dans la limite du quota annuel avant de passer pro, en faisant de belles plus values net d'impôts à la revente. Si c'est juste pour avoir accès à une bagnole sympa mais trop malussée, ça revient au même, il suffira de la garder assez pour que le malus ait réduit et la revendre en en tenant compte.

n°75107927
Aragorn Le​ Rouge
Posté le 30-07-2026 à 16:53:12  profilanswer
 

Cyroc a écrit :


 
Tu peux tout a fait conduire une voiture immatriculée au nom de quelqu'un d'autre en étant inscrit au contrat d'assurance, surtout si même famille. Typiquement beaucoup de couples ont les 2/3 voitures au même nom.  
 
Les seuls qui peuvent tiquer c'est l'assurance si tu es l'utilisateur principal mais que tu t'es déclaré comme utilisateur occasionnel, voire pas déclaré dans le cadre du prêt de véhicule. Mais si t'es déclaré au contrat ils peuvent rien dire.
 
Je m'étais renseigné pour faire acheter une caisse a mon père, avec mon argent of course, qui me l'aurait revendue 6 mois après sans malus. Si on veut aller à fond dans la légalité il aurait fallu que je lui fasse un don de la somme, qu'il le déclare (et paie des impôts dessus), et achète la voiture avec.  
 
Par contre ça ne protège plus la caisse en cas de saisie, pendant longtemps les mecs immatriculaient les supercars au nom de leur gosse mineur, de façon tout a fait légale, pour éviter la saisie sur gros excès de vitesse. Depuis la police peut enquêter sur l'origine des fonds et saisir si c'est prouvé que c'était le conducteur verbalisé qui a payé la bagnole.
 
La rétroactivité du malus a été repoussée au 1er janvier 2027 d'ailleurs, même si c'est un peu trop tard pour s'en préoccuper. Après, ça supprime surtout la technique qui consistait à acheter/vendre dans la limite du quota annuel avant de passer pro, en faisant de belles plus values net d'impôts à la revente. Si c'est juste pour avoir accès à une bagnole sympa mais trop malussée, ça revient au même, il suffira de la garder assez pour que le malus ait réduit et la revendre en en tenant compte.


 
Les donations ne rentrent pas dans l'IR et vu que c'est un ascendant il y a un abattement (ceux encore en banque/GP corrigez moi si je me trompe :D )


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@avd.racing The margin between success and drama is fractional. - Jacky Ickx
mood
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Posté le 30-07-2026 à 16:53:12  profilanswer
 

n°75107993
gmund
Posté le 30-07-2026 à 17:02:04  profilanswer
 

Aragorn Le Rouge a écrit :


 
Les donations ne rentrent pas dans l'IR et vu que c'est un ascendant il y a un abattement (ceux encore en banque/GP corrigez moi si je me trompe :D )


 
L’impôt n’est pas que l’IR, ça englobe tout y compris les droits de mutation à titre gratuit aussi appelés plus communément des droits de donation.  
 
Entre parents et enfants tu as un abattement total vis-à-vis de ces droits/impôts jusqu’à 100 000 €.

n°75108200
Cyroc
Posté le 30-07-2026 à 17:40:33  profilanswer
 

gmund a écrit :


 
L’impôt n’est pas que l’IR, ça englobe tout y compris les droits de mutation à titre gratuit aussi appelés plus communément des droits de donation.  
 
Entre parents et enfants tu as un abattement total vis-à-vis de ces droits/impôts jusqu’à 100 000 €.


 
Je savais l'abattement dans le sens parents > enfants tous les 15 ans ( décompté de l'abbatement de la succession si arrive entre temps) mais pas dans le sens inverse ! Et c'est visiblement 100k par parent, donc si ils sont au régime de la communauté y'a moyen d'acheter un sacré gamos sans malus  [:turbocatcat:5]  
 
Mais j'ai pas 200k  [:joemoomoot]

n°75108236
gmund
Posté le 30-07-2026 à 17:47:09  profilanswer
 

Cyroc a écrit :


 
Je savais l'abattement dans le sens parents > enfants tous les 15 ans ( décompté de l'abbatement de la succession si arrive entre temps) mais pas dans le sens inverse ! Et c'est visiblement 100k par parent, donc si ils sont au régime de la communauté y'a moyen d'acheter un sacré gamos sans malus  [:turbocatcat:5]  
 
Mais j'ai pas 200k  [:joemoomoot]


 
Parce que ça va plus souvent dans ce sens là mais l’abattement c’est simplement entre parents au premier degrés, peu importe le sens dans lequel ça va

n°75108733
Badcow
Posté le 30-07-2026 à 19:41:46  profilanswer
 

gmund a écrit :


 
Je pense qu’il a en tête le Lux ou Andorre. Mais ces solutions sont soient très onéreuses, soit pas très légales, soient idéalisées et compliquées à mettre en œuvre en réalité.
 
À ma connaissance, la seule solution légale pour rouler en plaque Lux, notamment, c’est de prendre une voiture en leasing là-bas. Mais ça reste un leasing in fine et pas ta voiture.


 
Il faut mettre une kitchenette dans le coffre pour la transformer en "véhicule aménagé".
 :o


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"The birds don't fly at the speed of sound" - "There's no replacement for displacement"
n°75108773
GrosseGame​lle
Posté le 30-07-2026 à 19:47:48  profilanswer
 

cisco1 a écrit :


T'as trouvé ta solution?  
En gros un petit cabriolet fun  et si y'a un côté pratique c'est pas plus mal. Serie 1 (plus ancienne) ? serie 2?


 
Suggestion intéressante mais visuellement j'ai du mal avec la serie 2 en dehors de l'ancienne m2.
 
Alors que j'adore la 4. Mais je crois que les 1/2 chez Bmw ca a toujours été une version raccourcie du cul de la berline plutôt qu'une vrai identité propre au modèle.  
 
C'est voulu mais ca me plait pas. Enfin pas au point de me retourner dessus.


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Tu n'es plus un chat, mais une madeleine
n°75108815
Aragorn Le​ Rouge
Posté le 30-07-2026 à 19:55:59  profilanswer
 

gmund a écrit :


 
L’impôt n’est pas que l’IR, ça englobe tout y compris les droits de mutation à titre gratuit aussi appelés plus communément des droits de donation.  
 
Entre parents et enfants tu as un abattement total vis-à-vis de ces droits/impôts jusqu’à 100 000 €.


 
Oui, je pense que Cyroc parlait d'impôts dans le sens IR comme le commun des mortels non banquiers / CGP / fiscalistes :D d'où ma précision qu'une donation c'était d'après mes souvenirs hors IR mais dans les DMTG en fonction des abattements. Mais effectivement les DMTG font parti de l'impôt au sens général :jap:


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@avd.racing The margin between success and drama is fractional. - Jacky Ickx
n°75108905
the one_
# Never ' ! ♪
Posté le 30-07-2026 à 20:16:54  profilanswer
 

GrosseGamelle a écrit :


 
Suggestion intéressante mais visuellement j'ai du mal avec la serie 2 en dehors de l'ancienne m2.
 
Alors que j'adore la 4. Mais je crois que les 1/2 chez Bmw ca a toujours été une version raccourcie du cul de la berline plutôt qu'une vrai identité propre au modèle.  
 
C'est voulu mais ca me plait pas. Enfin pas au point de me retourner dessus.


J’ai un 718 si tu veux :o


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n°75108929
Oliv_CTR
Posté le 30-07-2026 à 20:24:29  profilanswer
 

the one_ a écrit :


J’ai un 718 si tu veux :o


 
Mais garde-la un peu bordel
Un châssis/equilibre comme ça tu auras pas d’équivalent ailleurs (et j’en ai testé pas mal)

n°75109186
gmund
Posté le 30-07-2026 à 21:33:18  profilanswer
 

Je viens de voir une M4 F82, gris/bleu clair, j’ai eu une demi molle. Le Chat me dit que c’est Silverstone.  
 
Nouvelle girouette débloquée [:prozac] En plus ça rempli pas mal de case du CDC [:prozac]  
 
https://oscarjacobs.co.uk/wp-content/uploads/2023/07/07-BMW-M4-Competetion-Coupe-2023.jpg

Message cité 2 fois
Message édité par gmund le 30-07-2026 à 21:34:02
n°75109202
Kronick91
Le Stig, en moins bien
Posté le 30-07-2026 à 21:38:44  profilanswer
 

gmund a écrit :

Je viens de voir une M4 F82, gris/bleu clair, j’ai eu une demi molle. Le Chat me dit que c’est Silverstone.

 

Nouvelle girouette débloquée [:prozac] En plus ça rempli pas mal de case du CDC [:prozac]

 

https://oscarjacobs.co.uk/wp-conten [...] e-2023.jpg

 

Jle dis depuis longtemps que c'est un banger cette caisse. En gris Silverstone c'est presque passe partout en plus  :love: soit ça, soit une couleur qui te démarque vraiment, l'entre deux c'est un truc de mec qui bande mou  :O


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n°75109220
Logicsyste​m360
Posté le 30-07-2026 à 21:42:54  profilanswer
 

[Topic] Optimisation fiscale pour votre voiture sportive

n°75109222
gmund
Posté le 30-07-2026 à 21:43:04  profilanswer
 

Kronick91 a écrit :


 
Jle dis depuis longtemps que c'est un banger cette caisse. En gris Silverstone c'est presque passe partout en plus  :love: soit ça, soit une couleur qui te démarque vraiment, l'entre deux c'est un truc de mec qui bande mou  :O


 
Une connaissance en a une noire, mais bien pailleté, bah même dans cette couleur c’est [:diskobeck]

n°75109227
Kronick91
Le Stig, en moins bien
Posté le 30-07-2026 à 21:44:46  profilanswer
 

gmund a écrit :

 

Une connaissance en a une noire, mais bien pailleté, bah même dans cette couleur c’est [:diskobeck]

 

Non  [:thalis]

 

Trouve-nous la Maldives Blue II dont je rêve  :love:


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n°75109397
gmund
Posté le 30-07-2026 à 22:17:24  profilanswer
 

Kronick91 a écrit :


 
Non  [:thalis]  
 
Trouve-nous la Maldives Blue II dont je rêve  :love:


Si j’en trouve une en Uk, t’y retournes ? :o

n°75109628
Kronick91
Le Stig, en moins bien
Posté le 30-07-2026 à 23:32:31  profilanswer
 

gmund a écrit :


Si j’en trouve une en Uk, t’y retournes ? :o

 

Carrément  :love:

 

Déjà j'ai vu une 991 en UK avec une belle couleur, si la douane + TVA tapait pas autant j'aurais pu faire le con  :D


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n°75109633
gmund
Posté le 30-07-2026 à 23:35:14  profilanswer
 

Kronick91 a écrit :


 
Carrément  :love:  
 
Déjà j'ai vu une 991 en UK avec une belle couleur, si la douane + TVA tapait pas autant j'aurais pu faire le con  :D


 
Moi j’ai vu une Ferrari 360 CS bleu, s’il me manquait pas 90 % du prix que ca vaut j’aurais pu aussi faire le con :o

n°75109653
Kronick91
Le Stig, en moins bien
Posté le 30-07-2026 à 23:44:28  profilanswer
 

gmund a écrit :

 

Moi j’ai vu une Ferrari 360 CS bleu, s’il me manquait pas 90 % du prix que ca vaut j’aurais pu aussi faire le con :o

 

Non mais là tu pars sur des budgets très élevés, la 991 c'est "cher" mais ça passe encore en UK. Une belle C2S ça fait quand même un daily sympa  :love: en France pour ce genre d'exemplaire faut mettre 80-90k  :cry:


Message édité par Kronick91 le 30-07-2026 à 23:44:59

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n°75109822
Oliv_CTR
Posté le 31-07-2026 à 03:51:54  profilanswer
 

Kronick91 a écrit :

 

Non  [:thalis]

 

Trouve-nous la Maldives Blue II dont je rêve  :love:

 

En M3 c’est l’aiguille dans une botte de foin, faut convaincre un des 3 proprios de la vendre, et à priori ils y sont assez attachés :D
https://f80.bimmerpost.com/forums/s [...] ?t=1552555

 

En M4 t’en as peut-être un peu plus mais pas des centaines non plus


Message édité par Oliv_CTR le 31-07-2026 à 03:54:26
n°75110121
Karma-desi​gn
Posté le 31-07-2026 à 09:02:25  profilanswer
 

Oliv_CTR a écrit :

A savoir aussi qu'une voiture en Leasing ne peut pas être saisie en cas de TGEV (+50) en France ;)
Je connais pas mal de gars ici qui privilégient le leasing pour ça (se faire saisir une Turbo S à 250k ça donne des sueurs froides même aux plus aisés)

Ah mais quand ils saisissent la voiture ils ne la rendent pas ? :lol:

 
gmund a écrit :

Je viens de voir une M4 F82, gris/bleu clair, j’ai eu une demi molle. Le Chat me dit que c’est Silverstone.
Nouvelle girouette débloquée [:prozac] En plus ça rempli pas mal de case du CDC [:prozac]

 

https://oscarjacobs.co.uk/wp-conten [...] e-2023.jpg

Je crois que c'est la couleur que j'avais sur la M6, c'est une couleur individual https://www.kc-jo.com/wp-content/up [...] scaled.jpg edit : ah non c'était frozen silver metallic mais ca ressemble pas mal
J'aimais bien aussi meme si aux yeux du manant c'est un gris revente :o pas si relou que ca en reprise de peinture j'imagine vu que la mienne avait eu 7 accidents et ca ne se voyait pas :o

 

Message cité 1 fois
Message édité par Karma-design le 31-07-2026 à 09:03:59

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Doing god's work in the devil's playground
n°75110157
Oliv_CTR
Posté le 31-07-2026 à 09:10:11  profilanswer
 

Karma-design a écrit :

Ah mais quand ils saisissent la voiture ils ne la rendent pas ? :lol:

 


 

Tu crois au père noël :D ?
Ils ont tout l'arsenal légal pour la garder (et la vendre aux enchères/en faire une utilisation publique, en 2021 je m'étais fait arrêter sur l'A41 pour un +30 par une S4 noire utilisée par les BRI - origine:saisie)

 

Après en premier délit le juge est parfois plus clément et te la rend (il applique le vieux système récidive sous 3 ans=saisie), mais c'est à sa discrétion...S'il aime pas ta gueule c'est adieu ta voiture

 

Et ne pas oublier qu'en cas de récupération après plusieurs mois de bataille légale, une facturette des frais de gardiennage (sur le parking de la gendarmerie :D ) te sera adressée, et ils sont généreux avec eux-mêmes

 

Lovely country [:dileste3:3]


Message édité par Oliv_CTR le 31-07-2026 à 09:12:14
n°75110190
ObsydianKe​nobi
peloton suicida
Posté le 31-07-2026 à 09:19:09  profilanswer
 

D'après diverses sources proches, dans la réalité sauf récidive le random citoyen a peu de chances d'avoir une confiscation réelle.
Mais c'est comme pour les assurances, la seule bonne approche c'est le worst case scenario.


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Long-range goals keep you from being frustrated by short-term failures. RIP VC
n°75110265
Oliv_CTR
Posté le 31-07-2026 à 09:35:26  profilanswer
 

Voui je pense qu'il y a un effet dissuasif souhaité (surtout pour les étrangers qui tracent à 230 pépouze sur longue distance - les Anglais pour Le Mans, les Suisses pour Saint-Trop', les influenceurs Bulgares pour le Gumball :D)
 
Avant ils se disaient "de toute façon je repasse pas ici, RAB de la récidive" maintenant ils peuvent plus avoir cette approche...

n°75110630
Cyroc
Posté le 31-07-2026 à 10:37:31  profilanswer
 

Oliv_CTR a écrit :

Voui je pense qu'il y a un effet dissuasif souhaité (surtout pour les étrangers qui tracent à 230 pépouze sur longue distance - les Anglais pour Le Mans, les Suisses pour Saint-Trop', les influenceurs Bulgares pour le Gumball :D)
 
Avant ils se disaient "de toute façon je repasse pas ici, RAB de la récidive" maintenant ils peuvent plus avoir cette approche...


 
Ils peuvent saisir les voitures étrangères ?!  :ouch:  
 
Je pensais qu'ils pouvaient juste leur mettre une interdiction de conduire sur le territoire.
 
Après, même si la saisie se justifie au sens de la confiscation de "l'arme du crime", ça reste une punition totalement disproportionnée, je trouve. Surtout qu'étonnament, si c'est une bagnole lambda, elle n'est jamais appliquée.

n°75110656
yatta91
:o
Posté le 31-07-2026 à 10:41:32  profilanswer
 

Cyroc a écrit :

 

Ils peuvent saisir les voitures étrangères ?!  :ouch:

 

Je pensais qu'ils pouvaient juste leur mettre une interdiction de conduire sur le territoire.

 

Après, même si la saisie se justifie au sens de la confiscation de "l'arme du crime", ça reste une punition totalement disproportionnée, je trouve. Surtout qu'étonnament, si c'est une bagnole lambda, elle n'est jamais appliquée.

 

Si il choppent une Clio dci ou un Berlingo à 200km/h sur une nationale, je pense que l'arme du crime sera confisqué et la loi un minimum appliqué :o


Message édité par yatta91 le 31-07-2026 à 10:41:39

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un seul n à tuning de m*rde
n°75110659
gmund
Posté le 31-07-2026 à 10:42:02  profilanswer
 

Cyroc a écrit :


 
Ils peuvent saisir les voitures étrangères ?!  :ouch:  
 
Je pensais qu'ils pouvaient juste leur mettre une interdiction de conduire sur le territoire.
 
Après, même si la saisie se justifie au sens de la confiscation de "l'arme du crime", ça reste une punition totalement disproportionnée, je trouve. Surtout qu'étonnament, si c'est une bagnole lambda, elle n'est jamais appliquée.


 
Oui, ils peuvent. Et les gumballer sont bien renseignés car en France certains échangent leurs voitures avec d’autres participants pour éviter ça.  

n°75110730
Oliv_CTR
Posté le 31-07-2026 à 10:50:51  profilanswer
 

Cyroc a écrit :

 

Ils peuvent saisir les voitures étrangères ?!  :ouch:

 

Je pensais qu'ils pouvaient juste leur mettre une interdiction de conduire sur le territoire.

 

Après, même si la saisie se justifie au sens de la confiscation de "l'arme du crime", ça reste une punition totalement disproportionnée, je trouve. Surtout qu'étonnament, si c'est une bagnole lambda, elle n'est jamais appliquée.

 

https://www.automobile-magazine.fr/ [...] -gendarmes

 

Et pour le permis virtuel j'avais déjà été notifié en Normandie lors d'un stop glissé que j'étais dangereusement proche du zéro points malgré mon permis Suisse :D
Ils aimaient bien la M2 couleur gendarmerie et voulaient pas me faire chier, j'ai pu repartir en roulant :o

 

EDIT: ah tiens, autant pour les points virtuels, ils se sont fait retoquer récemment :D

Citation :

A. La décision du Conseil d’état du 10 mai 2025

 

En vertu du principe d’imperméabilité des permis de conduire étrangers, les autorités françaises ne peuvent pas retirer de points sur un permis délivré par un autre État, même si une infraction est commise sur le territoire national.

 

La situation se complique cependant lorsqu’il s’agit de conducteurs français ayant échangé leur permis de conduire national contre un permis étranger, notamment suisse, à la suite d’un déménagement à l’étranger. Pendant longtemps, l’administration française a admis, de manière juridiquement contestable, le maintien d’un « statut à points » en France, permettant d’enregistrer des retraits de points en cas d’infractions commises postérieurement à l’échange, alors même que le permis français avait été restitué.

 

Cette pratique visait principalement les expatriés français qui, après avoir converti leur permis de conduire en un titre local, revenaient temporairement conduire en France. En cas d’infraction, l’administration réactivait artificiellement leur ancien permis national, y appliquait un retrait de points, et pouvait aller jusqu’à notifier une invalidation administrative par lettre 48 SI, entraînant une interdiction de conduire en France, alors même que le conducteur ne possédait plus de permis français en cours de validité.

 

Dans une décision n° 471761 du 10 mars 2025, le Conseil d’État a rappelé un principe fondamental du droit européen de la circulation routière : un conducteur ne peut être titulaire que d’un seul permis de conduire délivré par un État membre de l’Union européenne ou par un État partie à l’accord sur l’Espace économique européen. Cette règle repose notamment sur l’article 1er de l’arrêté du 8 février 1999, qui fixe les conditions de reconnaissance et d’échange des permis de conduire entre ces États.

 

Sur cette base, le Conseil d’État a jugé que l’administration française ne peut pas faire valoir un ancien permis de conduire français lorsque la personne concernée détient déjà un permis étranger en cours de validité. En clair, si un conducteur français a procédé à un échange de son permis auprès d’un autre État membre, le titre français est réputé inactif et ne peut plus servir de support à un retrait de points. Toute tentative d’appliquer le système français de points à ce titre restitué est donc illégale.

 

Ainsi, les Français expatriés qui ont échangé leur permis de conduire français contre un permis délivré par un autre État européen, y compris par la Suisse, ne devraient plus faire l’objet de retraits de points sur leur ancien titre national, dès lors que celui-ci n’a plus d’existence juridique. De plus, la France ne peut pas appliquer son système de points à un permis de conduire étranger, même en cas d’infraction commise sur le territoire français. En cas de manquement, seule une interdiction de conduire en France peut être légalement prononcée, sans incidence sur le permis étranger lui-même.


https://croce-associes.ch/permis-de [...] se-france/

Message cité 1 fois
Message édité par Oliv_CTR le 31-07-2026 à 11:13:14
n°75110857
Karma-desi​gn
Posté le 31-07-2026 à 11:17:18  profilanswer
 

Le concept d'etre moins bien traité dans son propre pays qu'un étranger est quelque chose qui m'étonnera toujours.
Pareil dans certains pays où les étrangers ont plein de droits (liberté de circulation des capitaux, abattements d'impots etc)

 

Je suis d'avis que la constitution devrait garantir que le local avec nationalité soit toujours au moins aussi bien traité que l'étranger, et en cas d'incompatibilité flagrante avec le droit international/européen il faut se poser des questions sur sa législation.


Message édité par Karma-design le 31-07-2026 à 11:18:23

---------------
Doing god's work in the devil's playground
n°75110885
gmund
Posté le 31-07-2026 à 11:22:13  profilanswer
 

Oliv_CTR a écrit :


 
Ainsi, les Français expatriés qui ont échangé leur permis de conduire français contre un permis délivré par un autre État européen, y compris par la Suisse, ne devraient plus faire l’objet de retraits de points sur leur ancien titre national, dès lors que celui-ci n’a plus d’existence juridique. De plus, la France ne peut pas appliquer son système de points à un permis de conduire étranger, même en cas d’infraction commise sur le territoire français. En cas de manquement, seule une interdiction de conduire en France peut être légalement prononcée, sans incidence sur le permis étranger lui-même.[/quote]
https://croce-associes.ch/permis-de [...] se-france/


 
Interessant merci :jap:  
 
Je me demande ce qu’il en est de quelqu’un qui a un permis français et qui vit hors Europe depuis longtemps, en ayant un permis dans ce pays également.  
Lui me disait qu’en France, avec son nom et prénom ils remontaient à son permis français et ne prenaient pas en compte son permis étranger. On parle ici de l’Arabie Saoudite en l’occurrence

n°75110939
micky78
Get ripped or die tryin'
Posté le 31-07-2026 à 11:30:57  profilanswer
 

Le coup de la saisie je pense qu un bon avocat te récupère la voiture, effectivement peut être après une longue procédure, car ça reste un putain de vol

n°75110987
Van Winkle
Tchic tcha
Posté le 31-07-2026 à 11:37:54  profilanswer
 

micky78 a écrit :

Le coup de la saisie je pense qu un bon avocat te récupère la voiture, effectivement peut être après une longue procédure, car ça reste un putain de vol


C'est la loi pourtant. En quoi c'est un vol ?


---------------
Tes photos de vacances à la mer ouais j'en ai rien à foutre
n°75111032
Oliv_CTR
Posté le 31-07-2026 à 11:45:19  profilanswer
 

Matinée productive
Tout et son contraire en 2 onglets :D
 
J'attends officiellement une 48SI depuis 3 ans, qui n'a pas de validité légale :o
 
https://i.ibb.co/NgpTHdqt/permis.jpg
 
Je suis dans la matrice, messieurs :o
 
Question bonus: supposons que je revienne me domicilier en France demain et que je doive donc ré-echanger mon permis, je pars de 12 ou de 0 (donc obligé de rester avec le Suisse, vu que Français plus valide...) ?
le jury a l'aprem pour délibérer [:emmanuel_micron:5]

Message cité 2 fois
Message édité par Oliv_CTR le 31-07-2026 à 12:03:52
mood
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