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Auteur Sujet :

Redevance TV

n°3363974
Kalipok
Gniii ?
Posté le 01-08-2004 à 11:59:06  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Itti a écrit :

c'est plutôt qu'il n'y en a en vente nulle part et donc que peu de gens y pensent. [...]
si en magasin on trouvait des TV sans tuner et des mangétoscopes!), il est probable au contraire qu'en peu de temps les ventent montraient en flèche, d'abord parce qu'une telle TV devrait donc coûter moins cher (même si de peu) que les autres TV (parce qu'avec tuner), ensuite et surtout parce qu'ainsi on n'aurait plus à devoir verser cette redevance. c'est d'ailleurs pourquoi justement on n'en trouve nulle part: pour nous imposer indirectement la redevance.
[...]
une TV juste pour lire ses propres DVD suffirait sans doute largement à beaucoup. [...]


Le fameux complot des fabricants de télé et de l'Etat [:rofl]
N'importe quoi [:kiki]


---------------
Ne jamais remettre à demain ce que tu pourras faire après demain.
mood
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Posté le 01-08-2004 à 11:59:06  profilanswer
 

n°3363975
la buvette
$í j'ø$âí$
Posté le 01-08-2004 à 11:59:08  profilanswer
 

Je mange et y en a qui mangent pas.
Je paye la redevance TV et je ne regarde que le J.T.

n°3363981
romu
Mystère & Boule de Chewing Gum
Posté le 01-08-2004 à 11:59:43  profilanswer
 

vapeur_cochonne a écrit :

:jap:  
 
moi j'ai pas de voiture et je paye pour les routes :O


 
Peut-être... mais on ne t'oblige pas à filer du pognon à Renault si tu roules en Peugeot...  
 
Et, en tte logique, il faudrait aussi revenir à une taxe sur les radios dans ce cas...

n°3363987
Kalipok
Gniii ?
Posté le 01-08-2004 à 12:01:33  profilanswer
 

vapeur_cochonne a écrit :

http://www.finances.gouv.fr/Tresor [...] uel/tv.htm
 
ce qui ne faut jms faire c'est commencé a la payer et arreter (revendre,detruire etc) la, il ne te lache pas


Pourquoi  :??:  
C'est ce que j'ai fait il y a qqs années et je n'ai eu aucun problème [:spamafote]  
Depuis j'ai repris une TV et recommencé à payer la redevance...


---------------
Ne jamais remettre à demain ce que tu pourras faire après demain.
n°3363994
Kalipok
Gniii ?
Posté le 01-08-2004 à 12:03:00  profilanswer
 

romu a écrit :

Peut-être... mais on ne t'oblige pas à filer du pognon à Renault si tu roules en Peugeot...  
 
Et, en tte logique, il faudrait aussi revenir à une taxe sur les radios dans ce cas...

Ah ? Parce qu'on t'oblige à filer de la thune à Thomson alors que tu as une Phillips ?  [:vanilla]


---------------
Ne jamais remettre à demain ce que tu pourras faire après demain.
n°3363996
Itti
SMS maison!!!
Posté le 01-08-2004 à 12:03:05  profilanswer
 

vapeur_cochonne a écrit :

CharlesT je plussoie
 
-arnadul- je ne cherche pas l'affrontement c'est juste que jeter la pierre a la tv c'est nul
il exite des petit manuel bien fait qui reference les programmes et permettent de choisir
 
bien sur la TV sa rend legume et c'est tres difficile de laché (meme (surtout?) une grosse merde, qu'on a commencé a regardé)
 
mais vraiment se priver de ce média, je pense que c'est un manque d'ouverture d'esprit


 
étonnant, je pensais plutôt au contraire que ne pas avoir de TV aujourd'hui et dire merde à ce média ridicule (la Star Ac, Koh Lantha, les enfants de la TV, la Ferme, les films vus et revus des années 50, les "films fiction" financés par la police ou le ministère de la défense, les émissions religieuses du dimanche...) c'était plutôt montrer une vraie ouverture d'esprit...
 
je n'ai pas de TV et je dois donc être fermé d'esprit. vrai que ne pas suivre le foot ou le cyclisme montre sans doute le peu d'intérêt que j'ai pour les sciences et les arts (j'ai parlé d'art, pas de star)

n°3364008
Kalipok
Gniii ?
Posté le 01-08-2004 à 12:05:15  profilanswer
 

Itti a écrit :

étonnant, je pensais plutôt au contraire que ne pas avoir de TV aujourd'hui et dire merde à ce média ridicule (la Star Ac, Koh Lantha, les enfants de la TV, la Ferme, les films vus et revus des années 50, les "films fiction" financés par la police ou le ministère de la défense, les émissions religieuses du dimanche...) c'était plutôt montrer une vraie ouverture d'esprit...
 
je n'ai pas de TV et je dois donc être fermé d'esprit. vrai que ne pas suivre le foot ou le cyclisme montre sans doute le peu d'intérêt que j'ai pour les sciences et les arts (j'ai parlé d'art, pas de star)

Mais oui... Les gens qui ont une TV sont obligés sous peine d'amende de regarder les émissions pourries... D'ailleurs le bouton OFF a été supprimé des TV récentes [:kiki]
 
[Edit]D'ailleurs... Tu as le net... Si on applique ton raisonnement... [:itm]


Message édité par Kalipok le 01-08-2004 à 12:16:20

---------------
Ne jamais remettre à demain ce que tu pourras faire après demain.
n°3364036
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 12:10:42  profilanswer
 

vapeur_cochonne a écrit :

> remigio c'est comme payer 13€ par mois pour telephonner avant meme de telephonner... ca crains mais c'est comme ça  
c'est la "loi" de l'etat  
10€ par moi c'est 2fr par jour, tu les donne largement en electricité ou autre  
 
franchement la 2,3 et la 5  +  radio france c'est ptét pas la panacé mais c'est pas si catastrophique  
 
enfin pour nuancé mes propos, je pense que "c'est mon choix n'a pas sa place sur une chaine publique et qu'on devrais deporté é.thomas. :O


 
ca n'a rien a voir, ca ce sont les termes d'un contrat auquel tu as souscrit et tu es d'accord.
Moi ce que je reproche, c'est qu'on nous donne pas le choix. On est obligé de payer.
Apres tu peux rapporter également la facture de téléphone qui revient a quelques francs par jours, puis l'électricité, l'eau qques francs par jours, l'inscription a la fac, une place au théatre... tout ca ne revient qu'a qques francs par jour si tu rapportes ca a un jour par rapport a l'année. Mais a la fin de l'année ca fait bcp de francs.
 
Je veux réduire ces frais a la con et je demande d'avoir le droit de ne pas regarder les chaines / radios publiques et donc de ne pas payer.
 
PS: je ne parlais pas des emissions hein en fait je discute plus la forme que le fond.


Message édité par Remigio le 01-08-2004 à 12:11:52

---------------
Everybody can succeed, all you need is to believe
n°3364052
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 12:12:59  profilanswer
 

akanico a écrit :

Enfin, faudrait déjà qu'ils puissent rentrer dans les logements pour faire leurs contrôles. Ils ne sont pas assermentés pour le faire (seuls les huissiers et les flics s'ils ont un papier pour le faire)


 
il  y a d'autres moyens : (fausses enquetes téléphonique , VRP)


---------------
Everybody can succeed, all you need is to believe
n°3364055
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 12:13:40  profilanswer
 

vapeur_cochonne a écrit :

:jap:  
 
moi j'ai pas de voiture et je paye pour les routes :O


argument idiot, les routes sont d'une utilité publique, la télé non, c'est un loisir (cf mon post précédent)
 
je n'ai pas de voiture et je suis ravi de payer mes impots, cotiser pour les routes, la sécu. Ce ne n'est pas le systeme de cotisation que je remet en cause mais son application pour la télévision


Message édité par Remigio le 01-08-2004 à 12:15:18

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Everybody can succeed, all you need is to believe
mood
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Posté le 01-08-2004 à 12:13:40  profilanswer
 

n°3364063
CharlesT
Posté le 01-08-2004 à 12:15:29  profilanswer
 

remigio a écrit :

il  y a d'autres moyens : (fausses enquetes téléphonique , VRP)


 
+1 pour les enquêtes téléphoniqes (déjà 2 fois) :D


---------------
Topic des alcools régionaux | m'enfin
n°3364066
CharlesT
Posté le 01-08-2004 à 12:16:06  profilanswer
 

remigio a écrit :

argument idiot, les routes sont d'une utilité publique


 
et même, doublement idiot, si tu prend le bus [:itm]


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Topic des alcools régionaux | m'enfin
n°3364086
akanico
Captain Slow
Posté le 01-08-2004 à 12:19:56  profilanswer
 

CharlesT a écrit :

+1 pour les enquêtes téléphoniqes (déjà 2 fois) :D


 
Jamais eu! Je n'ai que des boites qui veulent me vendre des fenêtres, des cuisines, des vérandas ou des portes de garages (en appart, pas très pratique!).

n°3364098
Kalipok
Gniii ?
Posté le 01-08-2004 à 12:23:26  profilanswer
 

-arnadul- a écrit :

Ben dans la pratique, pas besoin d'amende.
Tu vas pas contredire les chiffres d'audience....

L'audience relève d'un choix, pas d'une obligation. Si les gens veulent regarder de la maird, l'Etat n'y est pour rien [:spamafote]


---------------
Ne jamais remettre à demain ce que tu pourras faire après demain.
n°3364100
joams
Posté le 01-08-2004 à 12:23:39  profilanswer
 

akanico a écrit :

Jamais eu! Je n'ai que des boites qui veulent me vendre des fenêtres, des cuisines, des vérandas ou des portes de garages (en appart, pas très pratique!).


 si tu fraudes, faudrait etre idiot pour y répondre :lol:

n°3364104
joams
Posté le 01-08-2004 à 12:25:03  profilanswer
 

-arnadul- a écrit :

Sinon j'ai déjà eu l'enquête tv par téléphoen.  
Bidon bien sûr, j'en suis persuadé.
Et j'ai parfois reçu jusqu'à deux formulaires par an me demandant de certifier sur l'honneur que je l'avais pas.


formulaire des impots?

n°3364106
akanico
Captain Slow
Posté le 01-08-2004 à 12:25:36  profilanswer
 

joams a écrit :

si tu fraudes, faudrait etre idiot pour y répondre :lol:


 
C'est sûr!
 
Je me souviens quand même d'avoir été sondé pour des radios. Enfin, ça va bientôt s'arrêter, je coupe FT très bientôt (mardi normalement).

n°3364115
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 12:28:06  profilanswer
 

recu aussi les formulaire, ils sont assez flippant : formel, avec avis de PV en cas de fraude etc...
ca ressemble bcp a du raquet je trouve


---------------
Everybody can succeed, all you need is to believe
n°3364134
Kalipok
Gniii ?
Posté le 01-08-2004 à 12:32:25  profilanswer
 

-arnadul- a écrit :

effectivement.  
(mais c'est un peu dependant de ce qu'on leur propose, par exemple le service public est 1 000 000 de fois moins bon  
à la télé qu'à la radio dans leurs domaines respectifs)

Là je suis plutôt d'accord (même s'il y a des émissions très bien), mais supprimer la redevance ne ferait qu'empirer les choses, les chaînes publiques étant alors obligées de faire aussi racoleur que les autres afin de vendre leurs espaces publicitaires...


---------------
Ne jamais remettre à demain ce que tu pourras faire après demain.
n°3364149
joams
Posté le 01-08-2004 à 12:35:35  profilanswer
 

mon frere qui ne comptait pas declarer sa tv, a reçu la visite d un inspecteur pour la redevance. impossible d y échapper le son était a fond :lol:

n°3364172
barnabe
Posté le 01-08-2004 à 12:44:03  profilanswer
 

Je ne vois pas grande diffèrence entre les chaines privées et publiques. Peut être un peu moins de pub. "C'est mon choix", c'est sur France3, c'est en réalité produit Par Delarue, qui est une société privée, tout comme les émissions de Marc Olivier Fogiel ou de Theirry Ardisson. La plupart des émissions "qui marchent" sont des productions privées, donc payées par la redevance.  
Arte étant un peu à part.
Mais quand les chaines publiques se permettent des gabegies tel que leur magnifique siège (c'est vrai que le batiment de France Télévisions est magnifique..mais faut voir le prix...) là je tique un peu...

n°3364182
Itti
SMS maison!!!
Posté le 01-08-2004 à 12:49:07  profilanswer
 

KalipoK a écrit :

Le fameux complot des fabricants de télé et de l'Etat [:rofl]
N'importe quoi [:kiki]


 
qui a parlé de complôt à part toi, ici? personnellement je sous-entendais juste du mensonge et de la manipulation. mais après "mûre" réflexion, tu as sans doute raison: personne ne ment jamais, au grand jamais. on sait parfaitement que le peuple n'est pas manipulable! on sait bien que les gens sont heureux de payer leur CSG et RDS non déductibles (donc imposables!), pour renflouer la dette de l'Etat, ce qui n'est que temporaire, bien sûr... euh... depuis quelques années (et sans doute pour longtemps encore). même que certains regrettent sans doute de ne plus avoir à payer la vignette auto (elle avait été instaurée pour les personnes âgées, qui n'en ont jamais vu la couleur). on sait que ceux qui tirent les ficelles sont on ne peut plus honnêtes. que l'affaire du sang contaminé a été bien jugée (jugement final, en gros: c'est aux patients qu'il revenait de se renseigner sur les risques à faire faire une transfusion, et non au milieu médical qui a juste "oublié" de contrôler le sang, les patients sont donc entièrement responsables), que l'affaire Elf, l'affaire Air France, ou l'affaire des frégates sont des grands exemples d'honnêteté, et qu'elles prouvent qu'à l'inverse de ce que disait Jacques Dutronc dans une de ses chansons, "on ne nous cache rien, on nous dit tout"
 
euh... depuis quand le fait de penser différemment de toi relève du "n'importe quoi"?

n°3364196
matrix666
Posté le 01-08-2004 à 12:54:11  profilanswer
 

Jamais je payerai pour manger de la merde avec de la pub qui me casse les oreilles par dessus le marché.
Ils n'ont qu'a faire un "forfait" Arte + radio (qui ne passent pas de pub)
 
L'ouverture d'esprit avec "c'est mon choix", faudra m'expliquer...
Le "Journal" : j'ai l'impression que c'est de pire en pire ce truc...la dernière fois que j'ai regardé, après 10 min de propagande pour le gourvernement ils en étaient déja au micro trotoirs "et maintenant par ces grandes chaleurs estivales nous allons voir comment les pécheurs de st Pierre la Pallude...".  
 
=>En lisant le Monde ou autres, tu apprend 50 fois plus en nettement moins de temps, et en plus tu peux ecouter la radio en meme temps.
 
Après 30 min de lavage de cerveau et c'est enfin partie pour(par ordre croissant d'intéret):
-un téléfilm...
-la 7 compagnie
-un divertissement
 
=>Tu va sur internet et tu choisi un film qui t'interesse
 
 
Edit: Avec tout l'argent que rapporte la redevance, le service public n'est meme pas capable de proposer certaines emissions en ligne comme Canal plus....


Message édité par matrix666 le 01-08-2004 à 12:58:11
n°3364197
Profil sup​primé
Posté le 01-08-2004 à 12:54:42  answer
 

djangolefous a écrit :

tuner ou pas tu paye ta redevance car tu peut passer par un magnetoscope ou un dvd pour avoir un tuner...

:non:

n°3364201
Profil sup​primé
Posté le 01-08-2004 à 12:55:09  answer
 

Itti a écrit :

oui, donc on ne peut l'acheter que d'occasion?


 
un electricien n'en vends pas seulement d'occase... :o

n°3364203
Profil sup​primé
Posté le 01-08-2004 à 12:56:42  answer
 

Wendigo a écrit :

J'ai une carte TV... je paye la redevence ?
 
Wendigo (qui c tj demander lol)


 
oui tu es obligé
 
maintenant je les vois mal vérifier ton ordi  [:jofusion]  
et les vendeurs de carte tuner n'obéissent que rarement à l'obligation de te déclarer...

n°3364213
Profil sup​primé
Posté le 01-08-2004 à 13:01:13  answer
 

Itti a écrit :

qui a parlé de complôt à part toi, ici? personnellement je sous-entendais juste du mensonge et de la manipulation. mais après "mûre" réflexion, tu as sans doute raison: personne ne ment jamais, au grand jamais. on sait parfaitement que le peuple n'est pas manipulable! on sait bien que les gens sont heureux de payer leur CSG et RDS non déductibles (donc imposables!), pour renflouer la dette de l'Etat, ce qui n'est que temporaire, bien sûr... euh... depuis quelques années (et sans doute pour longtemps encore). même que certains regrettent sans doute de ne plus avoir à payer la vignette auto (elle avait été instaurée pour les personnes âgées, qui n'en ont jamais vu la couleur). on sait que ceux qui tirent les ficelles sont on ne peut plus honnêtes. que l'affaire du sang contaminé a été bien jugée (jugement final, en gros: c'est aux patients qu'il revenait de se renseigner sur les risques à faire faire une transfusion, et non au milieu médical qui a juste "oublié" de contrôler le sang, les patients sont donc entièrement responsables), que l'affaire Elf, l'affaire Air France, ou l'affaire des frégates sont des grands exemples d'honnêteté, et qu'elles prouvent qu'à l'inverse de ce que disait Jacques Dutronc dans une de ses chansons, "on ne nous cache rien, on nous dit tout"
 
euh... depuis quand le fait de penser différemment de toi relève du "n'importe quoi"?


 
concentré de troll, viendez viendez, c'est pas cher  [:893]

n°3364216
Profil sup​primé
Posté le 01-08-2004 à 13:01:53  answer
 

matrix666 a écrit :

Jamais je payerai pour manger de la merde avec de la pub qui me casse les oreilles par dessus le marché.
Ils n'ont qu'a faire un "forfait" Arte + radio (qui ne passent pas de pub)
 
L'ouverture d'esprit avec "c'est mon choix", faudra m'expliquer...
Le "Journal" : j'ai l'impression que c'est de pire en pire ce truc...la dernière fois que j'ai regardé, après 10 min de propagande pour le gourvernement ils en étaient déja au micro trotoirs "et maintenant par ces grandes chaleurs estivales nous allons voir comment les pécheurs de st Pierre la Pallude...".  
 
=>En lisant le Monde ou autres, tu apprend 50 fois plus en nettement moins de temps, et en plus tu peux ecouter la radio en meme temps.
 
Après 30 min de lavage de cerveau et c'est enfin partie pour(par ordre croissant d'intéret):
-un téléfilm...
-la 7 compagnie
-un divertissement
 
=>Tu va sur internet et tu choisi un film qui t'interesse
 
 
Edit: Avec tout l'argent que rapporte la redevance, le service public n'est meme pas capable de proposer certaines emissions en ligne comme Canal plus....


 
euh canal plus c'est prive hein

n°3364221
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 13:02:53  profilanswer
 

wai sachant que le truc c'est pas que je veux avoir les chaines télé sans les payer (donc passer par une carte tuner sans télé) mais je veux avoir la télé sans les chaines et donc sans payer.


---------------
Everybody can succeed, all you need is to believe
n°3364223
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 13:03:49  profilanswer
 

djangolefous a écrit :

euh canal plus c'est prive hein


ben oui c ce qu'il dit


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n°3364227
romu
Mystère & Boule de Chewing Gum
Posté le 01-08-2004 à 13:06:55  profilanswer
 

KalipoK a écrit :

Ah ? Parce qu'on t'oblige à filer de la thune à Thomson alors que tu as une Phillips ?  [:vanilla]


 
Non, mais on t'oblige à payer des programmes que tu ne ragardes pas forcement.

n°3364235
romu
Mystère & Boule de Chewing Gum
Posté le 01-08-2004 à 13:10:14  profilanswer
 

KalipoK a écrit :

L'audience relève d'un choix, pas d'une obligation. Si les gens veulent regarder de la maird, l'Etat n'y est pour rien [:spamafote]


 
Oui, enfin, on peut aussi parler de la façon dont est mesurée l'audience...

n°3364236
pinhead
Posté le 01-08-2004 à 13:10:16  profilanswer
 

romu a écrit :

Non, mais on t'oblige à payer des programmes que tu ne ragardes pas forcement.


 
comme tu payes pour des routes où tu ne passeras jamais ou des musées que tu ne visiteras jamais.  
 
moi, en regardant la 5, Arte, et certaines choses sur F3 et F2 (voir TF1 avec 24Hr), j'ai pas l'impression de m'abrutir.  [:pinhead]  
 
(exemple du documentaire plutot pas mal sur David et Goliath hier soir)  :o

n°3364243
Profil sup​primé
Posté le 01-08-2004 à 13:12:14  answer
 

romu a écrit :

Non, mais on t'oblige à payer des programmes que tu ne ragardes pas forcement.


 
euh on t'oblige a payer la secu alors que tu n'est pas forcement malade...

n°3364244
Remigio
Radio Flip, 72.8
Posté le 01-08-2004 à 13:12:18  profilanswer
 

pinhead a écrit :

comme tu payes pour des routes où tu ne passeras jamais ou des musées que tu ne visiteras jamais.  
 
moi, en regardant la 5, Arte, et certaines choses sur F3 et F2 (voir TF1 avec 24Hr), j'ai pas l'impression de m'abrutir.  [:pinhead]  
 
(exemple du documentaire plutot pas mal sur David et Goliath hier soir)  :o


 
il faut le répéter combien de fois que cet argument est completement idiot ?
 
LES ROUTES SONT D'UN INTERET PUBLIC ! LA TELE NE L'EST PAS C'EST UN LOISIR


---------------
Everybody can succeed, all you need is to believe
n°3364245
lol@hfr
Posté le 01-08-2004 à 13:12:19  profilanswer
 

grand vampire a écrit :

oui tu es obligé
 
maintenant je les vois mal vérifier ton ordi  [:jofusion]  
et les vendeurs de carte tuner n'obéissent que rarement à l'obligation de te déclarer...


 
Les cartes tuner, freebox et équivalents ne sont pas soumis à la redevance :
 
LES EFFETS JURIDIQUES DU DÉCRET DE 1992
APRÈS SON ABROGATION fiche n° 15
2004-02reg - 3 -
1-LE FAIT GÉNÉRATEUR DE LA REDEVANCE
AUDIOVISUELLE
Ce qui ne change pas :
C'est toujours la détention d'un appareil de réception de la télévision ou d
'un dispositif permettant la
réception de la télévision qui provoque l'assujettissement à la redevance.
Ce qui change :
Sous le régime du décret du 30 mars 1992, un micro - ordinateur équipé sur
une carte - son d'un tuner
VHF - UHF permettant de démoduler des ondes porteuses de signaux de
télévision ne pouvait s'analyser
autrement que comme un dispositif permettant la réception de la télévision,
et force était de répondre par
l'affirmative à la question portant sur l'assujettissement de tels micros -
ordinateurs à la redevance.
Alors que la rédaction inchangée du I de l'article 37 de la loi de finances
pour 2004 devrait conduire à la
même conclusion, le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire,
pour rejeter des amendements
parlementaires tendant à supprimer l'expression « dispositif assimilé
permettant la réception de la
télévision » afin justement d'éviter que les micro - ordinateurs ne soient
imposés, s'est engagé à ce que ce
type de matériel ne soit pas taxé (voir Journal officiel, débats
parlementaires, compte rendu intégral des
débats, Assemblée nationale, 2ème séance du 20 octobre 2003, page 9021, et
Sénat, séance du
25 novembre 2003, page 8707).
Seuls seront donc soumis à la redevance les appareils clairement
identifiables comme des téléviseurs, ainsi
que les dispositifs permettant de recevoir la télévision, associant à un
téléviseur détunérisé, un moniteur ou
un écran plat des matériels ayant la propriété de démoduler des signaux de
télévision diffusés par voie
hertzienne ou distribués par satellite ou par câble, comme des
magnétoscopes, des enregistreurs DVD, des
démodulateurs de signaux provenant d'un satellite ou du câble, mais à l'
exclusion de tout dispositif recevant
la télévision avec le recours d'un micro - ordinateur.

S'agissant de la télévision distribuée par une ligne téléphonique à haut
débit ADSL, il y aura imposition dès
lors que les personnes qui auront choisi ce mode d'accès à la télévision
recourront à un téléviseur : le
mécanisme classique de la déclaration du téléviseur par le commerçant qui l'
aura vendu entraînera
l'ouverture d'un compte.
Même les téléviseurs ou dispositifs de réception détunérisés seront soumis à
la redevance, étant donné que
le § III de l'article 37 de la loi de finances pour 2004 permet la mise hors
du champ d'application des
matériels fonctionnant en circuit fermé (voir fiche « les téléviseurs hors
du champ d'application de la
redevance »). Cela ne remettra cependant pas en cause les mises hors du
champ d'application après
détunérisation accordées jusqu'au 31 décembre 2003.

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