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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°5803392
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2005 à 14:18:57  answer
 

Reprise du message précédent :
skoi la question  [:opus dei]  
 

Spoiler :

bjr Monsieur scoub  [:rofl]

mood
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Posté le 09-06-2005 à 14:18:57  profilanswer
 

n°5803416
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 09-06-2005 à 14:20:33  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Bon alors vite fait :o
 
Hier soir je devais rencontrer un forumeur après le boulot pour lui vendre un truc.
 
Je sors tard donc je rentre rapidos, je me change, je prends mon sac à dos avec le produit en question, mon casque et mes gants, j'ai mes clés de cadenas dans la main gauche, je sors de chez moi, je ferme la porte et... j'ai oublié mes clés chez moi [:ninipc]
 
Je ne panique pas, j'appelle ma mère ( :d ) qui possède un double. La pauvre, il était environ 21 heures, elle était tranquille chez elle, je la force à resortir, prendre le métro pour m'apporter mes clés [:zytrasnif]
 
J'enfourche mon vélo (vous pensiez tout de même pas que j'avais un engin polluant :o ), je carbure à donf sur les Champs pour rejoindre mon acheteur, je discute avec lui 5 mn (très sympa, sa copine est à l'EFB, it's a small world), et hop, j'enfourche à nouveau mon brillant destrier, direction les Grands Boulevards, où je retrouve ma petite maman qui m'attendait dans le froid :'(
 
Je lui tape 5 euros pour m'acheter à manger ( :d ) et je file chez des potes avec lesquels je passe une très bonne soirée :o
 
Ensuite, vers 23h30, je remonte sur mon vélo et file vers chez moi en passant par les Champs (c'est hypra dangereux mais je suis un James Bond du cyclisme).
 
Et voilà :d


 
 
Message à caractère informatif :
 
C'était vraiment très interressant
 
 [:gaetan7]


---------------
ICQ 27626960
n°5803419
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2005 à 14:20:55  answer
 


mais arreteeeuuuh. Il va se vexer et remettre une image bien moins sympathique [:lex]
 

Spoiler :


faut avouer, c'est du lourd cette image

n°5803426
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2005 à 14:21:24  answer
 

[quotemsg=5803391,36297,118101]a vrai dire, non, y'a pas de spécialiste de fisca ici.  
 
Kun c'est du kaka ?  :o

n°5803451
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 09-06-2005 à 14:23:55  profilanswer
 


salut :)
 
 

Spoiler :

http://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpg
http://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpghttp://forum-images.hardware.fr/images/scoub.jpg


Message édité par Scoub the first le 09-06-2005 à 14:24:23

---------------
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°5803464
Splinter
:[
Posté le 09-06-2005 à 14:25:12  profilanswer
 

top_barde a écrit :

Message à caractère informatif :
 
C'était vraiment très interressant
 
 [:gaetan7]


Merci  [:blackysteve]


---------------
Last.fm
n°5803469
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2005 à 14:25:53  answer
 


je le voyais plus en droit des aff' a vrai dire :o

n°5803487
marco247
Posté le 09-06-2005 à 14:27:47  profilanswer
 

Repose à Datatunnin g
 
 
Bonjour a tous,  
 
Y-a-t-il des specialistes dans les questions fiscales (internationnale) notamment lorsque l'on est co-proprietaire d'un appartement sous le coup de la loi besson et que l'on souhaite s'expatrie en angleterre.  
   
Google n'a pas pu me fournir des informations precises sur mes interrogations e je suis en attente de reponse de impot.gouv.fr  
   
merci pour toute l'aide que vous pourriez m'apporter.
 
Salut je suis fiscaliste: pour les immeubles, c'est à dire ton appartement, c'est la loi ou se situe l'immeuble qui est appliquée: donc comme ton immeuble ets en france tu devra payer tout impôt le concernant à l' administration française  même si tu n' es plus considéré comme contribuable français puisque tu t'expatrie en angleterre.
donc, la defiscalisation de la loi robien devrait s'appliquer à tout les revenus issus de cette immeuble ( loyer notamment )
 
Pose moi des questions plus précises pour apprécier ton problème

n°5803488
Splinter
:[
Posté le 09-06-2005 à 14:27:48  profilanswer
 


Moi je le voyais plus en Brésil  [:mazert]


---------------
Last.fm
n°5803598
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2005 à 14:37:35  answer
 


 
p'tèt  :??:  
 
kiki a mis une connerie en première page  :D

mood
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Posté le 09-06-2005 à 14:37:35  profilanswer
 

n°5804214
wilka91
Murders and Executions
Posté le 09-06-2005 à 16:03:13  profilanswer
 

j'ai plus l'adsl depuis ce matin (car changement de FAI)
 
 [:totoz]  
 
vive l'Internet en 56k  [:duduletoul]  
 
je peux vous dire que ca change par rapport au 8000k  :ouch:


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5805306
Datatunnin​g
Posté le 09-06-2005 à 17:54:02  profilanswer
 

marco247 a écrit :

Repose à Datatunnin g
 
 
Bonjour a tous,  
 
Y-a-t-il des specialistes dans les questions fiscales (internationnale) notamment lorsque l'on est co-proprietaire d'un appartement sous le coup de la loi besson et que l'on souhaite s'expatrie en angleterre.  
   
Google n'a pas pu me fournir des informations precises sur mes interrogations e je suis en attente de reponse de impot.gouv.fr  
   
merci pour toute l'aide que vous pourriez m'apporter.
-----------------------------------------------------------------------
Salut je suis fiscaliste: pour les immeubles, c'est à dire ton appartement, c'est la loi ou se situe l'immeuble qui est appliquée: donc comme ton immeuble ets en france tu devra payer tout impôt le concernant à l' administration française  même si tu n' es plus considéré comme contribuable français puisque tu t'expatrie en angleterre.
donc, la defiscalisation de la loi robien devrait s'appliquer à tout les revenus issus de cette immeuble ( loyer notamment )
 
Pose moi des questions plus précises pour apprécier ton problème


 
 
Bonjour,
 
1) En devenant expatrie, je ne serai plus imposable sur le revenu en france donc que deviens le droit a la defiscalisation de la loi besson (qui est lie a l'imposition) ?
 
2a) Si je n'ai pas le droit de garder mon appartement en locatif besson (car pas de revenu autre que locatif ?), que risque le co-proprietraire : remboursement des credits d'impots acquis depuis 2 ans ?
 
2b) Si je ne peux concerver l'appartement et que mon co-propriaire decide de le prendre en charge a 100%, dois je rembourse le credit d'impot que j'ai obtenus depuis 2 ans ? (je pense que oui...) et le co-proprio recupere-t-il ces credits d'impots (sorte de transfert via les impots...quelque chose du genre) ??
 
3) Il existe une convention bi-laterale de non-double imposition (dont la comprehension de l'application m'echappe un peu) sera-t-elle applicable en raison des revenus fonciers degages en france ?
 
Voila mes grandes interrogations....en esperant etre assez clair.
merci d'avance
 
 
 
 
 
 
 
 

n°5806091
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2005 à 20:11:09  answer
 


Si c'est si urgent, pour un investissement de cette nature, et des questions précises, qui impliquent ausi un examen de ta situation fiscale, et de tes futurs revenus, consulte un avocat fiscaliste, un vrai, dans la vraie vie en dehors de l'écran, en venant avec les documents pertinents,  plutôt que des étudiants sur un fil   :D

n°5808401
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 09-06-2005 à 23:36:57  profilanswer
 

Citation :

CHAPITRE 1 : CHAMP D'APPLICATION DE LA NOUVELLE DEDUCTION AU TITRE DE L'AMORTISSEMENT
 
 
6.La déduction au titre de l'amortissement est réservée à des personnes physiques ou morales dont les revenus tirés de la location d'un logement sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers (section 1). Les propriétés urbaines doivent être situées en France et être à usage de logement (section 2). Enfin, les investissements éligibles doivent être réalisés à compter d'une certaine date (section 3).
 
 
Section 1 : Personnes concernées
 
 
 
  A. PERSONNES PHYSIQUES
 
 
7.Le bénéfice de la nouvelle déduction au titre de l'amortissement est réservé aux contribuables dont les revenus provenant de la location du logement sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers. Il ne s'applique donc pas aux logements inscrits à l'actif d'une entreprise individuelle même s'ils sont loués nus.
 
8.Le logement peut être la propriété des deux époux ou d'un seul d'entre eux ou encore des personnes à la charge du foyer fiscal au sens des articles 196 à 196 B du CGI.
 
9.Les contribuables qui n'ont pas leur domicile fiscal en France peuvent bénéficier de ces mesures dès lors que les revenus tirés de la location du logement sont imposables en France dans la catégorie des revenus fonciers.


 
dispositions applicables à la loi Robien, mais je pense que c'est pareil en matière de Besson, les principes généraux restant les mêmes  [:python]  
 
mais j'ai pas de doc sous la main et ca saoule de taffer après le taf  [:chimist]


Message édité par kun le 09-06-2005 à 23:37:14
n°5808416
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 09-06-2005 à 23:38:00  profilanswer
 


 
 :heink:  :non:  

n°5808418
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 09-06-2005 à 23:38:15  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Moi je le voyais plus en Brésil  [:mazert]


 
moi aussi  :D  

n°5809947
Datatunnin​g
Posté le 10-06-2005 à 09:28:31  profilanswer
 


 
Heu, j'ai dejas l'appartement en locatif besson (en co-propriete) et je souhaite partir travailler a l'etranger, notemment au royaume-uni.....ce que je souhaite savoir, c'est si je (enfin on avec mon co-proprio) peux garder cet appartement que l'on loue sous le coup de la loi besson (amortissement, credit d'impot.....)
 
merci

n°5809956
Datatunnin​g
Posté le 10-06-2005 à 09:30:10  profilanswer
 

kun a écrit :

Citation :

CHAPITRE 1 : CHAMP D'APPLICATION DE LA NOUVELLE DEDUCTION AU TITRE DE L'AMORTISSEMENT
 
 
6.La déduction au titre de l'amortissement est réservée à des personnes physiques ou morales dont les revenus tirés de la location d'un logement sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers (section 1). Les propriétés urbaines doivent être situées en France et être à usage de logement (section 2). Enfin, les investissements éligibles doivent être réalisés à compter d'une certaine date (section 3).
 
Section 1 : Personnes concernées
 
  A. PERSONNES PHYSIQUES
7.Le bénéfice de la nouvelle déduction au titre de l'amortissement est réservé aux contribuables dont les revenus provenant de la location du logement sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers. Il ne s'applique donc pas aux logements inscrits à l'actif d'une entreprise individuelle même s'ils sont loués nus.
 
8.Le logement peut être la propriété des deux époux ou d'un seul d'entre eux ou encore des personnes à la charge du foyer fiscal au sens des articles 196 à 196 B du CGI.
 
9.Les contribuables qui n'ont pas leur domicile fiscal en France peuvent bénéficier de ces mesures dès lors que les revenus tirés de la location du logement sont imposables en France dans la catégorie des revenus fonciers.


 
dispositions applicables à la loi Robien, mais je pense que c'est pareil en matière de Besson, les principes généraux restant les mêmes  [:python]  
 
mais j'ai pas de doc sous la main et ca saoule de taffer après le taf  [:chimist]


 
 
Merci pour cet eclaircissement   :jap:  

n°5810094
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 10-06-2005 à 09:58:20  profilanswer
 

Datatunning a écrit :

Merci pour cet eclaircissement   :jap:


 
la doctrine administrative 5 D-4-99 commentant Besson correspond mot pour mot sur ce point, pas de souci
 
 [:python]

n°5810163
Toum
Section du Contentieux
Posté le 10-06-2005 à 10:12:09  profilanswer
 

Tout ça me fait penser à mon examen de contentieux financier et fiscal dans 1 semaine brrrr  [:zytrasnif]
 
Je vous demande de vous arrêter  :o


Message édité par Toum le 10-06-2005 à 10:12:41

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°5810357
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 10:47:03  profilanswer
 

J'ai plaidé ce matin et j'ai failli me fighter avec le confrère [:mr blue]


---------------
Last.fm
n°5810362
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 10-06-2005 à 10:47:53  profilanswer
 

toutes ces années de soul calibur auraient pu etre utiles ...


---------------
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°5810369
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 10-06-2005 à 10:48:29  profilanswer
 

Vomir est + efficace.

n°5810371
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 10-06-2005 à 10:48:41  profilanswer
 

et on peux plaider la maladie [:dawak]

n°5810409
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 10:54:03  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

toutes ces années de soul calibur auraient pu etre utiles ...


Malheureusement je n'ai pas d'arme blanche sur moi :o


---------------
Last.fm
n°5810412
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 10:54:32  profilanswer
 

Caleb2000 a écrit :

et on peux plaider la maladie [:dawak]


Pour des sacs contrefaits je ne pense pas que ce soit la ligne de défense la plus appropriée :o


---------------
Last.fm
n°5810437
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 10-06-2005 à 10:57:06  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Malheureusement je n'ai pas d'arme blanche sur moi :o


fallait jouer a tekken


---------------
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°5810483
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 11:02:14  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

fallait jouer a tekken


Remarque j'avais des bases à Street Fighter  [:splinter]


---------------
Last.fm
n°5811419
wilka91
Murders and Executions
Posté le 10-06-2005 à 12:50:10  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Remarque j'avais des bases à Street Fighter  [:splinter]


 
rien ne vaut un Real Bout FATAL FURY  :o  


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5811442
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 12:52:11  profilanswer
 

Fatal Fury n'est qu'une pâle copie de SF2 :o


---------------
Last.fm
n°5812238
Toum
Section du Contentieux
Posté le 10-06-2005 à 14:17:29  profilanswer
 

Les côtes de provence frais aux terrasses des restos c'est que du bonheur. [:special kun]
 
[:shunklord]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°5812417
wilka91
Murders and Executions
Posté le 10-06-2005 à 14:32:13  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Fatal Fury n'est qu'une pâle copie de SF2 :o


 
C'est plutôt l'inverse  :o  


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5812885
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 15:17:51  profilanswer
 

wilka91 a écrit :

C'est plutôt l'inverse  :o


Heu SF2 est sorti avant Fatal Fury [:ninipc]


---------------
Last.fm
n°5812889
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 15:18:20  profilanswer
 

Toum a écrit :

Les côtes de provence frais aux terrasses des restos c'est que du bonheur. [:special kun]
 
[:shunklord]


Mais quel alcoolo cuilà  [:darkmavis xp]  
 
Moi je rentre du Palais et je me sirote un pti Coca Light  [:crosscrusher]


---------------
Last.fm
n°5812956
dj pone
Posté le 10-06-2005 à 15:23:57  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Mais quel alcoolo cuilà  [:darkmavis xp]  
 
Moi je rentre du Palais et je me sirote un pti Coca Light  [:crosscrusher]


 
j'devais y aller :o
 
j'vais me finir en terrasse au souflot café à matter tel un goret  :love:

n°5813013
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 15:29:48  profilanswer
 

dj pone a écrit :

j'devais y aller :o
 
j'vais me finir en terrasse au souflot café à matter tel un goret  :love:


C'est vrai que les canonnières sont de sortie :sweat:


---------------
Last.fm
n°5813250
dj pone
Posté le 10-06-2005 à 16:08:47  profilanswer
 

Splinter a écrit :

C'est vrai que les canonnières sont de sortie :sweat:


 
Remarque tu aurais pu squatter la terrasse en face du palais, y'a une tonne de touristes  :D  :o

n°5813314
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 16:20:14  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Remarque tu aurais pu squatter la terrasse en face du palais, y'a une tonne de touristes  :D  :o


Ouais enfin fallait que je rentre au cab pour facturer  [:darkmavis xp]


---------------
Last.fm
n°5813572
Toum
Section du Contentieux
Posté le 10-06-2005 à 16:43:54  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Mais quel alcoolo cuilà  [:darkmavis xp]


 
rhoooo de suite les grands mots :o  

Splinter a écrit :

Moi je rentre du Palais et je me sirote un pti Coca Light  [:crosscrusher]


coca light :pouah: [:satan]
 


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°5813702
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 10-06-2005 à 16:52:34  profilanswer
 

Toum sera obese a 34 ans :/


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Fucking Hostile •/ Bust up, Tune down, Sabb off... / Dead Sex on my tongue
n°5813912
Splinter
:[
Posté le 10-06-2005 à 17:09:01  profilanswer
 

Caleb2000 a écrit :

Toum sera obese a 34 ans :/


D'après une photo que j'ai vue de lui, il l'est déjà :o


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Last.fm
mood
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Posté le   profilanswer
 

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