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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°5757940
kiki
Posté le 04-06-2005 à 20:53:11  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Moi j'ai passé la journée à déménager et à acheter des meubles :o
Ikéa le samedi c'est pas le bon plan :o

mood
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Posté le 04-06-2005 à 20:53:11  profilanswer
 

n°5757942
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 20:53:31  profilanswer
 

[:alph-one]  
 
Bon allez trève de glandage, j'y retourne


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5758090
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 21:08:03  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Attends tu n'as pas rencontré les vrais piliers :o :d


 
quoi? et moi je suis un faux pilier, c'est ca?   :pfff:  
 
 [:totoz]  
 
 


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5758107
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 21:09:48  profilanswer
 

bon sinon je suis en train de rédiger une lettre de motiv pour un DESS à Lyon 2 ... il paraît que Lyon 2 est devenue une bonne fac de droit, info ou intox?  :o
 


Message édité par wilka91 le 04-06-2005 à 21:19:21

---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5758193
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:18:07  answer
 

Bonjour les gens, ca glisse?  :hello:  
 
dans l'ordre:
 

Citation :


  • Pouvez-vous me confirmer qu'il est interdit de sous-louer gratuitement l'appart (par exemple si je pars en vacance et que je demande à quelqu'un de garder l'appart pour moi) ? Que c'est à moi de payer les frais de ramonage annuel obligatoire des chaudières ou autres ? En pratique, est ce qu'on fait ce ramonage tous les ans ou seulement quand on soupçonne un problème ?



 
En principe, c'est en effet interdit sauf accord du propriétaire, et de toute facon les contrats de location standards prévoient que c'est interdit.
Pour le ramonage, je crois en effet que c'est à ta charge. pour le savoir: www.legifrance.org rubrique recherche, tu recherches la loi sur les baux d'habitation (j'ai plus le nom exact en tete).
Pour le ramonage: tous les ans.
 

Citation :


  • J'avais demandé à ce que deux noms apparaissent sur le bail (le mien et celui de mon amie) mais sans faire de colocation. L'agence m'avait dit que c'était possible, mais sur le bail c'est finalement marqué "colocataires solidaires et indivis". Et on m'a dit cette fois que s'il y a deux noms, c'est forcément une colocation... Je préfererai ne pas faire de coloc si possible car pour les aides au logement, je pense que j'en toucherai plus en faisant une seule déclaration pour le couple, plutôt que deux séparées. Mais je pense que c'est mieux si les deux noms aparaissent car on ne sait jamais ce qui peut arriver...



Je comprends pas trop: tu veux dire que tu voulais que chacun ait son propre bail individuel?  Parce que si tu fais apparaître les deux noms sur le bail, c'est de facto une colocation, je vois pas comment on peux qualifier ca autrement... :??:
 

Citation :


  • Je voudrais aussi savoir si j'ai le droit de signer le bail seul et de faire ensuite habiter mon amie avec moi. De plus dans les conditions générales c'est marqué "en cas d'abandon de domicile ou de déçès du preneur, le contrat de location est transféré [...] au profit du concubin notoire". Si je dois quitter le logement, est-ce que mon amie peut alors récupérer automatiquement mon bail étant donné que nous sommes ensemble depuis 3 ans ? Un "transfert du contrat de location", ça veut qu'il faut refaire un bail ou pas ?



oui tu as le droit de t'installer avec ton amie chez toi sans faire modifier le bail (y'a que toi qui paye de toute facon).
non, la clause ne veut pas dire que si tu résilies le bail, ton amie peut s'installer. Elle signifie que si tu décèdes ou si tu te casses sans prévenir, c'est ton amie qui récupère automatiquement le bébé, à savoir l'installation dans les lieux contre le paiement des loyers, pour le temps resant à courir sur le bail. Pas besoin de refaire le contrat de bail a priori.
 

Citation :


  • Mon bailleur est une SCI, et j'ai lu sur legifrance que le bail peut etre de 3 ans "lorsque le bailleur est une société civile constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu'au quatrième degré inclus, par la société au profit de l'un des associés"... sinon il est de 6 ans. Comment avoir accès aux infos de la société ?  Puis-je signer aujourd'hui un bail de 3 ans, et le faire passer à 6 ans automatiquement en cours de bail si j'arrive à prouver que la SCI ne correspond pas à la clause ci-dessus ?



 
bah, sauf si tu es toi meme associé de la société, oui. sinon non: cette disposition signifie que lorsqu'on est entre soi dans la SCI et qu'on loue à un associé, on peut limiter le bail à 3 ans. sinon, dans un but de protection, c'est 6 ans (c'est ce que j'en comprends, donne nous les références du texte pour plus de précisions)
 
plus j'y pense et plus je crois que je vais retourner voir sin city.
 
(oui, on s'en fout de ma vie, je sais)

n°5758201
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:18:37  answer
 

wilka91 a écrit :

bon sinon je suis en train de rédiger une lettre de motiv pour un DESS à Lyon 2 ... il paraît que Lyon 2 est devenue une bonne fac de droit, info ou intox?  :o


en droit social elle déchire, Mme Niju en a fait l'expérience.

n°5758213
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 21:20:15  profilanswer
 


 
eh ben!  :ouch:  
 
sinon, que pensez-vous de ce petit paragraphe? Il est vrai que je me devalorise un peu, mais il faut savoir que dans les 2 paragraphes precedents je me la pete grave, donc ceci explique cela si vous voyez ce que je veux dire.  [:lex]  
 

Citation :

C’est dans cette perspective que je ressens le besoin d’acquérir la technique contractuelle qui me permettra d’agir efficacement dans le contexte du commerce international. Nul doute que je n’ai pas toutes les bases juridiques – notamment pratiques - nécessaires à cet effet, et c’est pour cela que je me tourne spécialement vers votre diplôme, qui à mon sens vise précisément à donner aux étudiants une telle formation.


Message édité par wilka91 le 04-06-2005 à 21:23:12

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I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5758235
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:22:52  answer
 

j'aime pas trop le "nul doute que je n'ai pas toutes les bases juridiques [...]" ça sonne bizarre =p

n°5758248
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 21:23:53  profilanswer
 


 
proposition de phrase alternative?  [:totoz]  


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I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5758269
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:24:57  answer
 

Faut déjà voir s'il n'y a pas que moi que ça "choque" non ;) ?

mood
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Posté le 04-06-2005 à 21:24:57  profilanswer
 

n°5758283
kiki
Posté le 04-06-2005 à 21:26:20  profilanswer
 

Non, c'est clair que c'est à proscrire :D

n°5758289
dj pone
Posté le 04-06-2005 à 21:26:41  profilanswer
 

oui j'allais dire la meme chose, ca fait le mec qui se rabaisse; certes faut pas se la raconter mais avant tout donner l'envie de te prendre...enfin c'est psycho koi

n°5758299
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 21:28:05  profilanswer
 

kiki a écrit :

Non, c'est clair que c'est à proscrire :D


 
 Serais-je fou?  [:kzimir]  


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I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5758302
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:28:30  answer
 

idem. AUCUNE phrase négative dans une lettre de motivation.
 
je propose un truc plus neutre comme "C’est dans cette perspective que je ressens le besoin d’acquérir la technique contractuelle qui me permettra d’agir efficacement dans le contexte du commerce international. Si mes études antérieures m'ont données les connaissances de base sur ces sujets, je souhaiterais aujourd'hui les développer et les mettre en pratique. C’est pour cela que je me tourne spécialement vers votre diplôme, qui à mon sens vise précisément à donner aux étudiants une telle formation."
 
 
oui, tu mens et alors? Tout le monde le fait :d

n°5758306
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:28:48  answer
 

faut voir ce que tu veux dire mais comme dit dj pone, là tu te rabaisses trop quand meme :D

n°5758313
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 21:29:54  profilanswer
 


 
merci
 
mais c'est vrai que meme dans mon entourage (sur MSN) tout le monde a dit que j'etais trop negatif.  :pfff:  
 
Honte à moi le loser!  :kaola:  


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I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5758346
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:33:05  answer
 

au lieu de développer, tu peux mettre un truc comme "approfondir", ca sonne mieux je trouve

n°5758351
dj pone
Posté le 04-06-2005 à 21:33:43  profilanswer
 

alallalala ces jeunes...ils ont pas connu les entretiens d'embauche job d'ete chez darty ou bhv... ca forme :o :D


Message édité par dj pone le 04-06-2005 à 21:34:07
n°5758366
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:35:21  answer
 

dj pone a écrit :

alallalala ces jeunes...ils ont pas connu les entretiens d'embauche job d'ete chez darty ou bhv... ca forme :o :D


pitié jamais  [:jerem38] jamais :o  [:tilleul]  

n°5758382
dj pone
Posté le 04-06-2005 à 21:37:31  profilanswer
 

ah deja vécu ? :D

n°5758390
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2005 à 21:38:41  answer
 

Non justement ! jamais :D

n°5758674
kiki
Posté le 04-06-2005 à 22:14:02  profilanswer
 

Moi j'ai connu, je me suis retrouvé vendeur hifi électroménager en connaissant quasimênt que dalle :D

n°5758682
kiki
Posté le 04-06-2005 à 22:14:36  profilanswer
 

Et c'est loin d'tre aussi terrible, la ou j'étais avec les commissions je me faisais du 9 000 F net par mois :o

n°5758896
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 22:38:12  profilanswer
 

Bon, je reviens avec mon affaire :D
 
Au final, je n'ai pas retenu exactement la 2ème structure, les deux parties se recoupant trop souvent et étant au final trop pauvres en négligeant plein d'aspects du problème.
 
J'ai donc fait dans le classique mais moins théorique que mon premier essai, ça sera un truc comme ça :


I)Définition de la PSV
    A)Le caractère d'une vente
    B)Des effets différés et suspendus à la réalisation de conditions suspensives
 
II)La PSV concilie les exigences des 2 parties avec souplesse et sécurité
    A)L'acheteur
        1. Le temps de réfléchir : loi SRU
        2. Etre sur d'obtenir un financement : la CS légale de la loi Scrivener
        3. Etre sur d'acheter un bien conforme à son consentement
    B)Le vendeur
        1. Ne pas attendre d'avoir toutes les pièces pour conclure
        2. Ne pas vendre avant d'avoir retrouvé un autre logement
    C)Une procédure qui a toutes les chances d'aboutir


 
Voilà voilà .. bon moi je vais pas tarder à aller me coucher, demain je passe ma journée à rédiger tout ça [:sinking]


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5760529
TyMor
Posté le 05-06-2005 à 01:46:49  profilanswer
 

wilka91 a écrit :

merci
 
mais c'est vrai que meme dans mon entourage (sur MSN) tout le monde a dit que j'etais trop negatif.  :pfff:  
 
Honte à moi le loser!  :kaola:


 
L'essentiel est de savoir ce que l'on vaut, pour toi ça a l'air acquis :o :o :o

n°5761213
wilka91
Murders and Executions
Posté le 05-06-2005 à 03:43:04  profilanswer
 

TyMor a écrit :

L'essentiel est de savoir ce que l'on vaut, pour toi ça a l'air acquis :o :o :o


 
ah non c'etait histoire de valoriser le diplome ... sinon comme j'ai dit, je me vante tout le long de la lettre jusqu'a ce fameux paragraphe  :o

n°5762157
Splinter
:[
Posté le 05-06-2005 à 12:42:28  profilanswer
 

Je reviens d'une rando vélo Paris - Versailles - Paris, je suis ruiné :o


---------------
Last.fm
n°5762208
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 05-06-2005 à 12:50:39  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je reviens d'une rando vélo Paris - Versailles - Paris, je suis ruiné :o


 
CA doit etre cool, mais moi je me vois mal acheter un VTT en or massif :/

n°5762259
Splinter
:[
Posté le 05-06-2005 à 12:58:56  profilanswer
 

Caleb2000 a écrit :

CA doit etre cool, mais moi je me vois mal acheter un VTT en or massif :/


Un vélo normal est suffisant pour revenir épuisé :o


---------------
Last.fm
n°5762269
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 05-06-2005 à 13:01:17  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Un vélo normal est suffisant pour revenir épuisé :o


 
Ah tu me rassures.
 
Enfin ca a l'air chouette néanmoins.

n°5762297
Splinter
:[
Posté le 05-06-2005 à 13:09:09  profilanswer
 

Caleb2000 a écrit :

Ah tu me rassures.
 
Enfin ca a l'air chouette néanmoins.


En fait la rando officielle allait trop lentement, donc au bout de 10 minutes on a suivi notre propre rythme [:ginie]
 
La route n'était pas géniale, pas mal de voitures.  
 
Y a deux ans j'avais fait une rando Champ de Mars - Hôtel de Ville, c'était plus sympa : la police avait arrêté la circulation, je m'étais bien amusé  [:splinter]


---------------
Last.fm
n°5762314
TyMor
Posté le 05-06-2005 à 13:12:20  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je reviens d'une rando vélo Paris - Versailles - Paris, je suis ruiné :o


 
Et tu as de la chance de ne pas habiter à l'autre bout de Paris par rapport à Versailles :D

n°5762351
Splinter
:[
Posté le 05-06-2005 à 13:22:11  profilanswer
 

TyMor a écrit :

Et tu as de la chance de ne pas habiter à l'autre bout de Paris par rapport à Versailles :D


Certes [:palpatine]


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Last.fm
n°5762623
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 05-06-2005 à 14:19:12  profilanswer
 

:hello: Bonjour à tous !
 
Déjà 2 pages  [:sinking]


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5762971
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 05-06-2005 à 15:43:20  profilanswer
 

[:hellov]

n°5763030
souliane
Posté le 05-06-2005 à 15:53:17  profilanswer
 

Merci Niju pour tes réponses. Mes questions n'étaient pas forcément très claires mais à présent j'ai eu toutes les réponses que je voulaient, le seul truc que je ne comprend pas trop c'est encore cette histoire de durée de bail lorsque le bailleur est une personne morale (SCI).
 
Il s'agit donc de la loi du 6 juillet 1989 (lien sur legifrance), article 10 :

Citation :

Le contrat de location est conclu pour une durée au moins égale à trois ans pour les bailleurs personnes physiques ainsi que pour les bailleurs définis à l'article 13 et à six ans pour les bailleurs personnes morales.


 
Et la partie de l'article 13 qui nous concerne :

Citation :

a) Lorsque le bailleur est une société civile constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu'au quatrième degré inclus, par la société au profit de l'un des associés ;


 
Moi j'avais compris ça comme étant : si la SCI est composée entre personne de la même famille, le bail peut etre de 3 ans. Mais d'après ce que j'ai compris à ta réponse, ça veut plutôt dire : si la SCI est composée entre personne de la même famille, et que le locataire fait partie de la SCI, alors le bail peut être de 3 ans. C'est bien ça ? C'est le "au profit" qui signifie ici l'acte de location ?
 
Bon, dans mon cas je ne connais absolument pas cette SCI donc je peux exiger un bail de 6 ans ? Je passe par une agence immobilière réputée peu scrupuleuse, si elle refuse que me conseillez vous de faire ? Sachant que je veux ce logement et le plus vite possible (faut que j'ai le temps d'envoyer les papiers à mon père pour qu'il se porte garant, et ensuite je pars en vacances).
 
Merci encore.

n°5763303
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2005 à 16:28:44  answer
 

il a aucune obligation de reprendre le produit sauf s'il s'agit de vpc ou vente à domicile par exemple =).
La reprise d'un tel produit n'est qu'une pratique commerciale non-obligatoire à ce que je sache...

n°5763472
wilka91
Murders and Executions
Posté le 05-06-2005 à 16:50:47  profilanswer
 

comment ca va bien?


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5763534
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2005 à 16:59:42  answer
 

et toi ?

n°5763848
dj pone
Posté le 05-06-2005 à 17:45:36  profilanswer
 

deepack est trop bourré pour poster ses resultats ou il s'est deja pendu ? :o

n°5763862
Profil sup​primé
Posté le 05-06-2005 à 17:47:34  answer
 

dj pone a écrit :

deepack est trop bourré pour poster ses resultats ou il s'est deja pendu ? :o


Les deux :o [:zer]

mood
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Posté le   profilanswer
 

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