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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°5746377
kiki
Posté le 03-06-2005 à 15:28:55  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
 
Toi, depuis que je sais que tu éclates les lapins à coup de santiags, je te cause plus [:dakans]

mood
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Posté le 03-06-2005 à 15:28:55  profilanswer
 

n°5746390
Splinter
:[
Posté le 03-06-2005 à 15:29:53  profilanswer
 

Tiens d'ailleurs je demande à ne plus figurer en 1ère page :o


---------------
Last.fm
n°5746402
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 03-06-2005 à 15:30:52  profilanswer
 

tiens Splinter j'ai ton dvd, je te le file le week end prochain


---------------
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°5746405
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2005 à 15:31:04  answer
 

kiki a écrit :

Toi, depuis que je sais que tu éclates les lapins à coup de santiags, je te cause plus [:dakans]


 
Rhooo l'affreux lurkeur  :fou:  
 

Spoiler :

c'était un lièvre :fuck:


n°5746482
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2005 à 15:38:57  answer
 

Splinter a écrit :

Tiens d'ailleurs je demande à ne plus figurer en 1ère page :o


 
t'es radié du barreau ?  [:le kneu]

n°5746700
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 03-06-2005 à 15:56:11  profilanswer
 


 
Non, c'est juste un barré du radeau.

n°5746732
Splinter
:[
Posté le 03-06-2005 à 15:58:09  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

tiens Splinter j'ai ton dvd, je te le file le week end prochain


Ca me laisse le temps de trouver 10 euros (je suis grave à la rue en ce moment [:tinostar]), merci :jap:


---------------
Last.fm
n°5746736
Splinter
:[
Posté le 03-06-2005 à 15:58:29  profilanswer
 

Caleb2000 a écrit :

Non, c'est juste un barré du rateau.


 
[:aloy]


---------------
Last.fm
n°5746743
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 03-06-2005 à 15:58:38  profilanswer
 

9.71 € exactement :)


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°5746748
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 03-06-2005 à 15:58:58  profilanswer
 

Caleb2000 a écrit :

Non, c'est juste un barré du radeau.


mais ou trouve t il ces delicieuses reparties ?


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
mood
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Posté le 03-06-2005 à 15:58:58  profilanswer
 

n°5746752
Splinter
:[
Posté le 03-06-2005 à 15:59:03  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

9.71 € exactement :)


Ouf, 29 ct d'économisés :sol:


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Last.fm
n°5746757
Splinter
:[
Posté le 03-06-2005 à 15:59:21  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

mais ou trouve t il ces delicieuses reparties ?


:dtc:


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Last.fm
n°5746759
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 03-06-2005 à 15:59:24  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ouf, 29 ct d'économisés :sol:


un paquet de nouilles chinoises !!


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°5746766
Splinter
:[
Posté le 03-06-2005 à 15:59:42  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

un paquet de nouilles chinoises !!


Argh il me manque 5 cts :o


---------------
Last.fm
n°5746773
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 03-06-2005 à 16:00:19  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

mais ou trouve t il ces delicieuses reparties ?


 
J'ai ici une enveloppe http://www.interet-general.info/IMG/gilbert-collard-2.jpg

n°5747137
souliane
Posté le 03-06-2005 à 16:23:00  profilanswer
 

Bonjour ! Je voudrais des renseignements quand à un bail que je dois signer...
 

  • C'est marqué dans le bail qu'il est interdit de sous-louer gratuitement l'appart... Ca veut dire que si je pars en vacance je ne peux pas demander à un ami de garder l'appart pour moi ??!


  • Est ce normal que le locataire soit forcé à faire ramoner à ses frais les chaudières ou autres, et ce au moins une fois par an ?


  • Comment avoir accès aux infos d'une SCI ?


Mon bailleur est une SCI et il veut me faire signer un bail de 3 ans. J'ai lu sur legifrance que le bail avec une SCI doit être de 6 ans, sauf "lorsque [elle est] constituée exclusivement entre parents et alliés jusqu'au quatrième degré inclus, par la société au profit de l'un des associés".
 

  • Si je n'ai pas le temps d'avoir accès à ces infos avant la signature du bail, puis-je signer pour une période de 3 ans et faire prolonger ensuite le bail à 6 ans (si bien sur j'arrive à prouver que la SCI ne respecte pas la clause ci-dessus) ?


  • Que signifie le "allié" dans "parents et alliés" ? Personne lié par le sang ou le mariage ?


Voilà, c'est tout :)
 
Merci beaucoup pour votre aide.


Message édité par souliane le 04-06-2005 à 21:17:04
n°5748157
wilka91
Murders and Executions
Posté le 03-06-2005 à 17:23:22  profilanswer
 

un truc incroyable : j'ai un ami à Prague qui voulait toujours ouvrir une entreprise de distribution, en espèrant trouver un produit révolutionnaire et "remporter" l'exclusivité de la distribution dans son pays (République tchèque).
 
Et un jour il découvre le LandRoller, un nouveau type de roller révolutionnaire!!! www.landroller.com
 
Ne parlant pas anglais et n'ayant aucune connaissance juridique, il me contacte en me demandant d'écrire une lettre à cette société américaine pour "remporter" l'exclusivité de distribution.
 
Je me suis dit, OK, je vais l'aider, tout en pensant que ca ne deboucherait sur rien.
 
J'ai eu tort : car au bout de 6 mois j'ai enfin devant mes yeux un vrai de vrai contrat de distribution américain rédigé en de nombreux points selon les modèles des Incoterms 2000!
 
J'arrive toujours pas à y croire!
 
Du coup je me demande si je devrais faire mention sur mon CV des négociations auxquelles j'ai pris part entre les sociétés US "Landroller Inc." et "EUtrade Czech Republic s.r.o.", puisqu'en effet TOUT est passé par moi. :D


Message édité par wilka91 le 03-06-2005 à 17:24:51

---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5756322
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 17:02:11  profilanswer
 

Bonjour tout le monde  :hello:  
 
Je fréquente peu Discussions, mais là j'en profite pour poser une petite question au noyau dur de juristes ici présent :)
 
Je suis en fin de 2ème année de DUT Carrières juridiques, et j'effectue mon stage au sein d'une étude de notaire ; j'ai donc fort logiquement un rapport de stage à faire, et au sein de ce rapport de stage, une "dissertation juridique" (c'est pas vraiment ça, mais en gros) d'environ 10-15 pages sur un sujet précis s'appuyant sur un dossier de l'entreprise/étude/agence.
J'ai choisi un dossier de vente d'immeuble et dans ce dossier, je vais analyser le compromis de vente.
 
J'ai donc fait un plan, et j'aimerais avoir votre avis :
(les titres ne sont pas définitifs, c'est juste pour avoir une idée)
 

I)Caractériser la promesse synallagmtique de vente (PSV)
    A)Distinction avec d'autres conventions
        -distinction avec la promesse unilatérale de vente
        -distinctions entre différents types de PSV
        -distinction avec le contrat de vente
    B)Intérêts de la PSV
        -incertitudes
        -besoins de sécurité
II)Formation de la PSV
    A)Conditions de fond
        -consentement ==> tempérament apporté par loi SRU
        -capacité
        -...
    B)Conditions de forme
        -pour la validité
        -pour la preuve
        -pour la publicité envers les tiers
    C)Clauses spécifiques
        -Délai
        -Conditions suspensives (a)légales : Scrivener (b)conventionnelles
III)Exécution de la PSV
    A)Cas de l'accomplissement de toutes les conditions
    B)Carence d'une ou plusieurs conditions
    C)Inexécution (conséquences...)


 
Merci d'avance de vos avis :)


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5756946
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 18:49:10  profilanswer
 

eh ben alors mes petits juristes? on bosse les weekend maintenant?


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5756967
TyMor
Posté le 04-06-2005 à 18:52:26  profilanswer
 

Parle pas de malheur :o

n°5756980
kiki
Posté le 04-06-2005 à 18:54:20  profilanswer
 

je bosse tous les week end perso :o

n°5756988
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 18:55:52  profilanswer
 

deK a écrit :

Bonjour tout le monde  :hello:  
 
Je fréquente peu Discussions, mais là j'en profite pour poser une petite question au noyau dur de juristes ici présent :)
 
Je suis en fin de 2ème année de DUT Carrières juridiques, et j'effectue mon stage au sein d'une étude de notaire ; j'ai donc fort logiquement un rapport de stage à faire, et au sein de ce rapport de stage, une "dissertation juridique" (c'est pas vraiment ça, mais en gros) d'environ 10-15 pages sur un sujet précis s'appuyant sur un dossier de l'entreprise/étude/agence.
J'ai choisi un dossier de vente d'immeuble et dans ce dossier, je vais analyser le compromis de vente.
 
J'ai donc fait un plan, et j'aimerais avoir votre avis :
(les titres ne sont pas définitifs, c'est juste pour avoir une idée)
 

I)Caractériser la promesse synallagmtique de vente (PSV)
    A)Distinction avec d'autres conventions
        -distinction avec la promesse unilatérale de vente
        -distinctions entre différents types de PSV
        -distinction avec le contrat de vente
    B)Intérêts de la PSV
        -incertitudes
        -besoins de sécurité
II)Formation de la PSV
    A)Conditions de fond
        -consentement ==> tempérament apporté par loi SRU
        -capacité
        -...
    B)Conditions de forme
        -pour la validité
        -pour la preuve
        -pour la publicité envers les tiers
    C)Clauses spécifiques
        -Délai
        -Conditions suspensives (a)légales : Scrivener (b)conventionnelles
III)Exécution de la PSV
    A)Cas de l'accomplissement de toutes les conditions
    B)Carence d'une ou plusieurs conditions
    C)Inexécution (conséquences...)


 
Merci d'avance de vos avis :)


 
Perso j'aime pas les plans en trois parties et là ça fait vraiment "cours", genre j'ai recopié le Précis Dalloz.
 
Il faudrait faire quelque chose de plus dynamique avec une idée directrice. D'autant que si tu fais un commentaire de compromis de vente, je ne suis pas sûr qu'il soit intéressant de faire un topo sur la nature de la PSV...


---------------
Last.fm
n°5756998
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 18:56:48  profilanswer
 

wilka91 a écrit :

eh ben alors mes petits juristes? on bosse les weekend maintenant?


Moi j'ai pioncé cet aprèm et je me suis levé y a 15 mn :d
 
Là je mange des noix de cajou en sirotant un Coca Light et en écoutant The Shins :o


---------------
Last.fm
n°5757096
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 19:15:06  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Perso j'aime pas les plans en trois parties et là ça fait vraiment "cours", genre j'ai recopié le Précis Dalloz.
 
Il faudrait faire quelque chose de plus dynamique avec une idée directrice. D'autant que si tu fais un commentaire de compromis de vente, je ne suis pas sûr qu'il soit intéressant de faire un topo sur la nature de la PSV...


 
 
Je prends note :)
 
C'est vrai que le coup de l'idée directrice c'est pas mal, mais là je vois pas trop  [:airforceone]  
 
Sinon pour la dernière phrase, explique-moi, je ne comprends pas trop, parce qu'il faut quand même que j'explique un peu le principe non ?


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5757121
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 19:17:54  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Moi j'ai pioncé cet aprèm et je me suis levé y a 15 mn :d
 
Là je mange des noix de cajou en sirotant un Coca Light et en écoutant The Shins :o


 
Je remets quand même en question la pertitence de certains de tes choix de smileys!  :o  
 
Pourquoi as-tu opté pour un " :o " en fin de deuxième phrase?  :heink:
 
 
 
 
 
 
PS. Je rouille carrément aujourd'hui, d'où mes remarques totalement inutiles et gratuites. :sweat:  


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5757124
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 19:18:15  profilanswer
 

Pour l'idée directrice, est-ce que ça pourrait être
 "L'intérêt de la PSV" et puis un truc genre
 
I) Souplesse
II)Sécurité pour les parties
 
Après il faudrait que je me démerde bien pour les sous-parties  [:huit]  
 
Sur ce, bon app à ceux qui vont manger, moi j'ai faim :)


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5757303
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 19:46:11  profilanswer
 

deK a écrit :

Pour l'idée directrice, est-ce que ça pourrait être
 "L'intérêt de la PSV" et puis un truc genre
 
I) Souplesse
II)Sécurité pour les parties
 
Après il faudrait que je me démerde bien pour les sous-parties  [:huit]  
 
Sur ce, bon app à ceux qui vont manger, moi j'ai faim :)


 
Je sais pas mais moi j'ajouterai simplement que tu devrais éviter de faire une dissertation du type "récitation du cours", et l'important est donc d'apporter quelque chose de personnel à ton étude, une refléxion qui montre que 1-tu maîtrises le sujet, et que 2-tu comprends le sujet si bien que tu vois ce qu'il y a de positif/critiquable dans la PSV.
 
My 2 cents.


Message édité par wilka91 le 04-06-2005 à 20:37:35

---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5757350
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 19:54:58  profilanswer
 

deK a écrit :

Je prends note :)
 
C'est vrai que le coup de l'idée directrice c'est pas mal, mais là je vois pas trop  [:airforceone]  
 
Sinon pour la dernière phrase, explique-moi, je ne comprends pas trop, parce qu'il faut quand même que j'explique un peu le principe non ?


C'est un exercice théorique ou pratique qu'on te demande ? Est-ce que tu vas raisonner sur un compromis de vente que tu as rencontré lors de ton stage ou sur le compromis en général ? Selon la réponse ton travail devra être différent puisque, dans le premier cas, tu feras un commentaire (à supposer qu'on puisse commenter une promesse de vente :d) alors que, dans le second cas, ça sera plus théorique (logique).
 
Mais bon dans les deux cas je ne vois pas trop l'intérêt de réciter ton cours ;)


Message édité par Splinter le 04-06-2005 à 19:55:33

---------------
Last.fm
n°5757353
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 19:55:13  profilanswer
 

deK a écrit :

Pour l'idée directrice, est-ce que ça pourrait être
 "L'intérêt de la PSV" et puis un truc genre
 
I) Souplesse
II)Sécurité pour les parties
 
Après il faudrait que je me démerde bien pour les sous-parties  [:huit]  
 
Sur ce, bon app à ceux qui vont manger, moi j'ai faim :)


Voilà, pourquoi pas ;)


---------------
Last.fm
n°5757370
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 19:58:22  profilanswer
 

wilka91 a écrit :

Pourquoi as-tu opté pour un " :o " en fin de deuxième phrase?  :heink:
 


 
C'est la :o attitude :o
 
Par exemple, ce soir je mate L'Empire Contre-Attaque :o


---------------
Last.fm
n°5757503
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 20:13:38  profilanswer
 

J'ai repris mon cours sur cette partie du rapport : en gros ça s'intitule "discussion juridique", c'est essentiellement théorique, mais ça se base sur un dossier existant ...  c'est vrai que mon premier jet faisait bien trop "cours".
 
En fait le deuxième me plaît bien, je vais essayer de bosser les sous-parties et puis je reviens vous dire :)
 
Au fait, je vous ai pas dit : dans l'idéal, cette partie de 10-15 pages devrait être terminée dans 48h, maximum 72h  [:grisemine1]  
Je vais y bosser à plein temps les 2 prochains jours  [:crokychips]


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5757618
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 20:24:32  profilanswer
 

Fallait pas faire la fête la semaine dernière :o


---------------
Last.fm
n°5757660
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 20:28:34  profilanswer
 

C'est ça le pire, c'est que j'ai pas fait la fête j'ai juste rien foutu, la bonne grosse glande :D
 
C'est mon problème, je ne travaille que sous pression, c'est tout ou rien [:phoenxrebrth]


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5757772
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 20:38:37  profilanswer
 

Splinter a écrit :

C'est la :o attitude :o
 
Par exemple, ce soir je mate L'Empire Contre-Attaque :o


 
Et moi je sors à une soirée d'anniversaire  :o  lol
 
Vive la  :o attitude  :o  
 
  [:antoine33]  


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5757775
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 20:38:50  profilanswer
 

deK a écrit :

C'est ça le pire, c'est que j'ai pas fait la fête j'ai juste rien foutu, la bonne grosse glande :D
 
C'est mon problème, je ne travaille que sous pression, c'est tout ou rien [:phoenxrebrth]


 
 
On est (plus ou moins) tous comme ça ;)


Message édité par Splinter le 04-06-2005 à 20:39:08

---------------
Last.fm
n°5757790
wilka91
Murders and Executions
Posté le 04-06-2005 à 20:40:19  profilanswer
 

deK a écrit :

C'est ça le pire, c'est que j'ai pas fait la fête j'ai juste rien foutu, la bonne grosse glande :D
 
C'est mon problème, je ne travaille que sous pression, c'est tout ou rien [:phoenxrebrth]


 
Il n'y a que les filles et les étudiants étrangers sans TV et sans amis qui arrivent à travailler dans d'autres circonstances  :o  
 
 [:lex]


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°5757872
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 20:45:55  profilanswer
 

Je me sens bien sur ce topic  :)


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5757885
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 20:47:23  profilanswer
 

deK a écrit :

Je me sens bien sur ce topic  :)


Attends tu n'as pas rencontré les vrais piliers :o :d


---------------
Last.fm
n°5757924
deK
watching for beerz on the wing
Posté le 04-06-2005 à 20:51:28  profilanswer
 

J'ai hâte :D


---------------
(old) Feed HA/V          
n°5757931
Splinter
:[
Posté le 04-06-2005 à 20:52:12  profilanswer
 

deK a écrit :

J'ai hâte :D


Tu vas moins rire  [:tibo2002]


---------------
Last.fm
n°5757940
kiki
Posté le 04-06-2005 à 20:53:11  profilanswer
 

Moi j'ai passé la journée à déménager et à acheter des meubles :o
Ikéa le samedi c'est pas le bon plan :o

mood
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Posté le   profilanswer
 

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