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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°3590825
cassidy_kc​d
Posté le 28-08-2004 à 23:42:21  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Splinter a écrit :

Zut il semble que je sois engagé jusqu'au 31 décembre pour ma mutuelle :/
 
Je viens de recevoir mon appel de cotisation pour la sécu profession libérale... Faut que je paie avant le 1er octobre. Ca se résilie ce truc ? [:le kneu]
 
Je sais pas du tout comment faire là :/


 
Ce que tu vas payer c'est pour le dernier trimestre?
Perso il m'est arrivé d'avoir une double affiliation (sécu normale/sécu étudiante), j'avais déjà payé et j'ai fait un courrier à la CPAM pour me faire rembourser la sécu normale, l'URSSAF m'a remboursée.

mood
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Posté le 28-08-2004 à 23:42:21  profilanswer
 

n°3590897
Splinter
:[
Posté le 28-08-2004 à 23:49:14  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Ce que tu vas payer c'est pour le dernier trimestre?
Perso il m'est arrivé d'avoir une double affiliation (sécu normale/sécu étudiante), j'avais déjà payé et j'ai fait un courrier à la CPAM pour me faire rembourser la sécu normale, l'URSSAF m'a remboursée.


 
Je t'avoue que je ne sais pas, mais je pense que c'est ça.
 
De toute façon, je vais m'inscrire à la LMDE et je ne m'adresserai qu'à eux, ça sera simple.
 
Mais le truc c'est de savoir si je peux résilier la sécu profession libérale. Ca j'en doute, faudrait que je regarde. Mais si tu me dis qu'on peut se faire rembourser (sauf que c'est pas les URSSAF là) [:le kneu]


---------------
Last.fm
n°3591011
cassidy_kc​d
Posté le 29-08-2004 à 00:00:58  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je t'avoue que je ne sais pas, mais je pense que c'est ça.
 
De toute façon, je vais m'inscrire à la LMDE et je ne m'adresserai qu'à eux, ça sera simple.
 
Mais le truc c'est de savoir si je peux résilier la sécu profession libérale. Ca j'en doute, faudrait que je regarde. Mais si tu me dis qu'on peut se faire rembourser (sauf que c'est pas les URSSAF là) [:le kneu]


 
Tu dépends de la CANAM? De toute façon, pour tout ce qui est sécu, je pense que l'URSSAF regroupe tout ce qui est remboursement, autant pour les salariés que les étudiants et les professions libérales.
 
Et vu qu'on te demande de payer avant le 1er octobre, y a des chances que ce soient tes cotisations pour octobre/décembre. Donc si tu t'affilies à la LMDE, faut juste leur dire demander de résilier ton ancienne affiliation et de transférer ton dossier chez eux, après ils se débrouillent entre eux.
 
J'ai bossé presque 4 ans à la sécu, j'ai des vagues souvenirs...


Message édité par cassidy_kcd le 29-08-2004 à 00:02:03
n°3591372
TyMor
Posté le 29-08-2004 à 00:49:42  profilanswer
 

Muse :love: :love:

n°3592271
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 08:54:54  profilanswer
 

[:hellov]
je viens de rentrer, je file me coucher, bonne nuit tout le modne

n°3592335
minana
Posté le 29-08-2004 à 09:56:40  profilanswer
 

kiki a écrit :

Bienvenue sur le topic des juristes de HFR !
 
Venez poser ici toutes vos questions en matière juridique, nous nous ferons un plaisir de vous aider, dans la limite de nos compétences.  

Merci de ne pas envoyer de MP au créateur de ce topic qui n'y connait quasiment rien en droit :jap:

Toutefois les informations données ici sont à titre indicatif et ne remplacent en rien une vraie consultation auprès d'un professionnel  :o  
 
 
/!\ Listing des juristes du forum /!\
 
 
ETUDIANTS
 

  • Chtiungdor --> DEUG 2
  • Darthvad' --> Juriste en droit européen des Affaires
  • dj0ul --> DESS NTIC
  • kiki --> Maitrise droit des affaires
  • popok --> Maitrise carrières judicaires et sciences criminelles
  • Runje le mur --> DEUG 1
  • Scoub the first --> Thésard/chargé de td
  • Seibbe --> Maitrise
  • Tymor --> DEUG2


PROFESSIONNELS
 

  • Alberich --> Directeur général (métallurgie)
  • kun --> Avocat fiscaliste
  • Splinter --> Avocat en propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies
  • Toum --> Juriste en Collectivité Territoriale
  • Velvette --> Juriste déprimée


 
/!\ Liens utiles /!\
 
Legifrance : accès aux principaux textes officiels (constitution, aux codes, réglements, JO...)
http://www.legifrance.gouv.fr/
 
Journal officiel : JO de la république authentifié
http://www.journal-officiel.gouv.fr/


 
 
 
 
 
 
 
 :ouch: Nous désirons acquérir un terrain à bâtir nous avons signé un compromis de
vente. Lors de la demande de CU nous avons appris que le terrain était situé
dans une zone NC. Un premier RDV à la mairie a fait apparaître que le
terrain passera constructible en zone U après révision du POS c'est à dire
dans 3 ans....En surfant sur internet j'ai trouvé un arrêt de la cour de
cassation qui logiquement devrait faire jurisprudence : un terrain situé en
zone non constructible peut être constructible à partir du moment où il
existe toutes les commodités à l'entrée du terrain....Cour de cassation : il
peut y avoir terrain à bâtir en zone non constructible affaire juillet 2001
entre un particulier et une mairie dans le cas d'une expropriation.
 
"Un terrain peut être constructible même s'il est situé en zone non
constructible d'un plan d'occupation des sols (POS), a jugé mercredi la Cour
de cassation dans un arrêt qui relativise, donc, la valeur des zonages des
POS. La Cour de cassation explique en effet qu'une parcelle située en zone
non constructible d'un POS, c'est à dire en "zone de richesses naturelles"
réservée à l'agriculture ou aux bois, est un terrain à bâtir dès lors
qu'elle est desservie par un certain nombre de commodités (chemins publics,
conduites d'eau potable, lignes de distribution électrique...).
 
est-il transférable à notre cas c'est à dire dans le cadre d'une transaction :whistle:  
?
C'est notre cas
 
En vous remerciant d'avance :hello:

n°3592366
bozo le cl​own
Posté le 29-08-2004 à 10:11:20  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

[:hellov]
je viens de rentrer, je file me coucher, bonne nuit tout le modne

[:xx_xx]


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
n°3592414
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 10:25:24  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Tu dépends de la CANAM? De toute façon, pour tout ce qui est sécu, je pense que l'URSSAF regroupe tout ce qui est remboursement, autant pour les salariés que les étudiants et les professions libérales.
 
Et vu qu'on te demande de payer avant le 1er octobre, y a des chances que ce soient tes cotisations pour octobre/décembre. Donc si tu t'affilies à la LMDE, faut juste leur dire demander de résilier ton ancienne affiliation et de transférer ton dossier chez eux, après ils se débrouillent entre eux.
 
J'ai bossé presque 4 ans à la sécu, j'ai des vagues souvenirs...


 
Actuellement je dépend de la FMP CAMPI. Tu as sans doute raison, merci beaucoup :jap:


---------------
Last.fm
n°3593345
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 12:56:46  profilanswer
 

bin v'la un mariage qu'il etait reussi :)

n°3593364
bozo le cl​own
Posté le 29-08-2004 à 12:59:28  profilanswer
 

oula déjà debout ? et bien :D


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
mood
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Posté le 29-08-2004 à 12:59:28  profilanswer
 

n°3593378
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:01:11  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

bin v'la un mariage qu'il etait reussi :)


 
Comment était la table des célibataires ? [:cupra]


---------------
Last.fm
n°3593383
bozo le cl​own
Posté le 29-08-2004 à 13:01:41  profilanswer
 

:lol:


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
n°3593496
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 13:19:54  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Comment était la table des célibataires ? [:cupra]

y'en avait qu'une et moi, les autres a ma table etaient des couples
 
pis j'suis mega decu, devait y'avoir François Ozon, et il est pas venu j'crois, pas pu lui dire tout le bien que je pensais de ses films :D
 
putain je suis malade, j'ai eu envie de gerber toute la fin de soirée et tout le retour
 
 
ca fait iech de plus rien digerer comme ca  :cry:

n°3593499
cassidy_kc​d
Posté le 29-08-2004 à 13:20:13  profilanswer
 

Hellow :)

n°3593503
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 13:20:51  profilanswer
 

salut caissidy [:hellov]

n°3593519
Evaria
Posté le 29-08-2004 à 13:23:40  profilanswer
 

Bonjour à tous :hello:

n°3593522
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 13:24:00  profilanswer
 

salut Evaria [:hellov]

n°3593526
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:26:00  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

y'en avait qu'une et moi,


 
Bah justement :d


---------------
Last.fm
n°3593527
Evaria
Posté le 29-08-2004 à 13:26:06  profilanswer
 


tu te sens mieux qu'hier?

n°3593529
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 13:26:36  profilanswer
 

moyen
toujours un peu barbouillé
j'espere etre remis avant de prendre le train ce soir

n°3593548
Evaria
Posté le 29-08-2004 à 13:29:12  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

moyen
toujours un peu barbouillé
j'espere etre remis avant de prendre le train ce soir


OK, repose toi un peu, ça finira par passer :)  
Les mariés étaient beaux?  

n°3593559
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-08-2004 à 13:31:03  profilanswer
 

yo [:itm]
 

n°3593560
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-08-2004 à 13:31:06  profilanswer
 

magnifiques :)
les plus beaux de la soirée :))

n°3593577
Evaria
Posté le 29-08-2004 à 13:32:59  profilanswer
 

Salut Kun :hello:

n°3593611
cassidy_kc​d
Posté le 29-08-2004 à 13:37:57  profilanswer
 

Question à 2 balles : on peut ajouter de la mémoire à un laptop?

n°3593613
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:38:20  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Question à 2 balles : on peut ajouter de la mémoire à un laptop?


Ca doit être chaud, faut tout démonter [:le kneu]


---------------
Last.fm
n°3593620
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-08-2004 à 13:39:14  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Question à 2 balles : on peut ajouter de la mémoire à un laptop?


 
oulah  :sweat:  [:fear]  
 
demande à un nerd du form de t'aider à le faire car comme le dit splint, c'est cho  [:spamafote]

n°3593623
cassidy_kc​d
Posté le 29-08-2004 à 13:39:19  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ca doit être chaud, faut tout démonter [:le kneu]


 
Fichtre :(
 
Je trouve que le mien rame un peu :cry:
 
 
 

n°3593635
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:40:28  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Fichtre :(
 
Je trouve que le mien rame un peu :cry:


 
Y a combien de temps que tu n'as pas défragmenté ton disque dur ? [:le kneu]


---------------
Last.fm
n°3593637
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-08-2004 à 13:40:33  profilanswer
 

laptop suxor  [:spamafote]


Message édité par kun le 29-08-2004 à 13:40:43
n°3593642
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:40:58  profilanswer
 

Shuttle roxxx [:crosscrusher]


---------------
Last.fm
n°3593647
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-08-2004 à 13:41:26  profilanswer
 

ordo de buro roxor  :jap:

n°3593656
popok
Classe
Posté le 29-08-2004 à 13:42:49  profilanswer
 

minana a écrit :

:ouch: Nous désirons acquérir un terrain à bâtir nous avons signé un compromis de
vente. Lors de la demande de CU nous avons appris que le terrain était situé
dans une zone NC. Un premier RDV à la mairie a fait apparaître que le
terrain passera constructible en zone U après révision du POS c'est à dire
dans 3 ans....En surfant sur internet j'ai trouvé un arrêt de la cour de
cassation qui logiquement devrait faire jurisprudence : un terrain situé en
zone non constructible peut être constructible à partir du moment où il
existe toutes les commodités à l'entrée du terrain....Cour de cassation : il
peut y avoir terrain à bâtir en zone non constructible affaire juillet 2001
entre un particulier et une mairie dans le cas d'une expropriation.
 
"Un terrain peut être constructible même s'il est situé en zone non
constructible d'un plan d'occupation des sols (POS), a jugé mercredi la Cour
de cassation dans un arrêt qui relativise, donc, la valeur des zonages des
POS. La Cour de cassation explique en effet qu'une parcelle située en zone
non constructible d'un POS, c'est à dire en "zone de richesses naturelles"
réservée à l'agriculture ou aux bois, est un terrain à bâtir dès lors
qu'elle est desservie par un certain nombre de commodités (chemins publics,
conduites d'eau potable, lignes de distribution électrique...).
 
est-il transférable à notre cas c'est à dire dans le cadre d'une transaction :whistle:  
?
C'est notre cas
 
En vous remerciant d'avance :hello:


ça me parait très étonnant cet arrêt de la Cour de cass, à mon avis certains éléments ne sont pas mentionnés dans le résumé de l'arrêt.
De plus, dedans il est question d'un terrain non-constructible car classé réservé à l'agriculture et aux bois, ce qui n'est peut-être pas forcément le cas de ton terrain.
 
Sinon j'en profite pour remettre ici le conseil que ma prof de droit de l'urbanisme nous répétait tout le temps : le CU, c'est toujours avant de signer quoi que ce soit qu'il faut le demander :o
 
Ceci-dit le droit de l'urbanisme c'est loin pour moi, alors vaudrait peut-être mieux consulter quelqu'un de plus compétent :D

n°3593658
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:43:37  profilanswer
 

popok a écrit :

ça me parait très étonnant cet arrêt de la Cour de cass, à mon avis certains éléments ne sont pas mentionnés dans le résumé de l'arrêt.
De plus, dedans il est question d'un terrain non-constructible car classé réservé à l'agriculture et aux bois, ce qui n'est peut-être pas forcément le cas de ton terrain.
 
Sinon j'en profite pour remettre ici le conseil que ma prof de droit de l'urbanisme nous répétait tout le temps : le CU, c'est toujours avant de signer quoi que ce soit qu'il faut le demander :o
 
Ceci-dit le droit de l'urbanisme c'est loin pour moi, alors vaudrait peut-être mieux consulter quelqu'un de plus compétent :D


 
Moi j'en ai jamait fait [:itm]


---------------
Last.fm
n°3593662
popok
Classe
Posté le 29-08-2004 à 13:44:44  profilanswer
 

A mon tour de poser une question, là je vais m'inscrire pour une deuxième maitrise, et je risque fort d'avoir plusieurs matières que j'ai déjà validé l'an dernier.
Est-il alors possible d'en être dispensé et de garder mes notes ?

n°3593664
cassidy_kc​d
Posté le 29-08-2004 à 13:44:50  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Y a combien de temps que tu n'as pas défragmenté ton disque dur ? [:le kneu]


 
Ca fait un mois  [:anathema]  
 
 
kun >> ptet mais vu le nombre de fois que j'ai déménagé suis bien contente d'avoir un laptop keu même  :p  
 

n°3593672
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:45:52  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Ca fait un mois  [:anathema]  


 
Un mois ça reste récent :/
 
Bah je sais pas, regarde si y a pas 3.000 trucs qui tournent en même temps [:le kneu]


---------------
Last.fm
n°3593679
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-08-2004 à 13:47:20  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Ca fait un mois  [:anathema]  
 
 
kun >> ptet mais vu le nombre de fois que j'ai déménagé suis bien contente d'avoir un laptop keu même  :p


 
 
chacun voit midi à sa porte, mais le couplé TFT + shuttle est imparable IMHO

n°3593691
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:49:08  profilanswer
 

kun a écrit :

chacun voit midi à sa porte, mais le couplé TFT + shuttle est imparable IMHO


 
:love::love::love::love:


---------------
Last.fm
n°3593701
Splinter
:[
Posté le 29-08-2004 à 13:50:21  profilanswer
 

Punaise il va se mettre à pleuvoir quand je vais sortir :mad:


---------------
Last.fm
n°3593778
TyMor
Posté le 29-08-2004 à 14:05:00  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Question à 2 balles : on peut ajouter de la mémoire à un laptop?


 
La réponse est évidemment oui.
Il y a généralement un compartiment mémoire ram indépendant et aisément accessible. Par contre attention au format/type de la mémoire de ton portable.

mood
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