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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°3582767
cassidy_kc​d
Posté le 27-08-2004 à 21:48:45  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Darthvad' a écrit :

& c'est reparti  [:xp1700]  
 
DV


 
Tiens, ça me fait penser à la pub pour le riz qui cuit en 5 minutes ("Ah tu vois, j'te l'avais dit" )  :D

mood
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Posté le 27-08-2004 à 21:48:45  profilanswer
 

n°3582792
Evaria
Posté le 27-08-2004 à 21:50:33  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Tiens, ça me fait penser à la pub pour le riz qui cuit en 5 minutes ("Ah tu vois, j'te l'avais dit" )  :D


 :lol:  
 
DV & Cassidy: Merci de ne pas m'aider... :D

n°3582811
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 27-08-2004 à 21:52:07  profilanswer
 

de rien :D
 
nous, on observe ... & on s'amuse  [:ddr555]  
 
d'ailleurs même ma gamine est en train de rigoler là  :D  [:tinostar]  
 
DV


Message édité par Darthvad' le 27-08-2004 à 21:52:44

---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°3582842
Evaria
Posté le 27-08-2004 à 21:54:39  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

de rien :D
 
nous, on observe ... & on s'amuse  [:ddr555]  
 
d'ailleurs même ma gamine est en train de rigoler là  :D  [:tinostar]  
 
DV


et elle a raison , y'a de quoi.  
 :( c'est dur de ce sentir seule face à la masse :sweat:  

n°3582912
TyMor
Posté le 27-08-2004 à 22:00:22  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

de rien :D
 
nous, on observe ... & on s'amuse  [:ddr555]  
 
d'ailleurs même ma gamine est en train de rigoler là  :D  [:tinostar]  
 
DV


 
Objétiserais-tu ta fille ? :ouch:  
Mais que fait Evaria ?! :whistle:

n°3582925
Evaria
Posté le 27-08-2004 à 22:01:42  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Objétiserais-tu ta fille ? :ouch:  
Mais que fait Evaria ?! :whistle:


 
Je vais me la faire à la bozo :whistle:  
Vous êtes pas cool avec moi ce soir :sweat:

n°3583021
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 27-08-2004 à 22:09:33  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Objétiserais-tu ta fille ? :ouch:  
Mais que fait Evaria ?! :whistle:


 
euh je crois que vu son caractère ça ne risque pas  [:tinostar]  
 
(je risque de voir un doudou traverser le salon rien que d'y avoir pensé  [:tilleul] )
 
DV
 


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°3583095
Evaria
Posté le 27-08-2004 à 22:16:40  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

euh je crois que vu son caractère ça ne risque pas  [:tinostar]  
 
(je risque de voir un doudou traverser le salon rien que d'y avoir pensé  [:tilleul] )
 
DV


 
Ca promet :lol:

n°3583136
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 27-08-2004 à 22:20:57  profilanswer
 

disons qu'elle a son tempéramment & son indépendance (qui a dit que les BB restaient dans les jupes de leurs mères? la mienne a plutôt une tendance "piment de la découverte" & "je suis grande, arrête de m'aider, geste à l'appui [:wam])
 
[/ mode HS maman gato]
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°3583157
Evaria
Posté le 27-08-2004 à 22:22:35  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

disons qu'elle a son tempéramment & son indépendance (qui a dit que les BB restaient dans les jupes de leurs mères? la mienne a plutôt une tendance "piment de la découverte" & "je suis grande, arrête de m'aider, geste à l'appui [:wam])
 
[/ mode HS maman gato]
 
DV


Un caractère bien trempé! :)  

mood
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Posté le 27-08-2004 à 22:22:35  profilanswer
 

n°3583186
Darthvad'
à la recheche de la perfection
Posté le 27-08-2004 à 22:23:42  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Un caractère bien trempé! :)


 
(la fille de sa mère koi  :p )
 
DV


---------------
L'adulte ne croit pas au Père Noël. Il vote.
n°3583218
Evaria
Posté le 27-08-2004 à 22:25:27  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

(la fille de sa mère koi  :p )
 
DV


si j'ai bien compris, mieux vaudra vous empêcher de sortir toutes les deux !! Ca va tout casser.
Le pauvre papa...  ;)

n°3583363
kiki
Posté le 27-08-2004 à 22:40:36  profilanswer
 

Une sacrée petite coquinette dis donc, elle fait les 400 coups

n°3583432
TyMor
Posté le 27-08-2004 à 22:46:33  profilanswer
 

Darthvad' a écrit :

(la fille de sa mère koi  :p )
 
DV


 
Et elle a quel âge cette charmante petite [:darkmavis tt]

n°3583861
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 27-08-2004 à 23:22:53  profilanswer
 

home sweet home
 
et j'ai recu monsieur porno [:dawa]

n°3584092
Splinter
:[
Posté le 27-08-2004 à 23:45:19  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

home sweet home
 
et j'ai recu monsieur porno [:dawa]


Tof [:dawak]


---------------
Last.fm
n°3584286
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 28-08-2004 à 00:08:24  profilanswer
 

http://www.stipulatio.com/mrporno.jpg

n°3584295
Toum
Section du Contentieux
Posté le 28-08-2004 à 00:09:00  profilanswer
 

[:crosscrusher]  
 
 
 :hello:


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3584541
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 00:31:11  profilanswer
 


 
 
EXCELLENT  :love:  :love:  :love:  JE VEUX !!!!!!!!!! je me suis bien fait maté ya 2jrs avec mon tee shirt porn star a la BNF, celui la va faire plus d'effet je pense :D  :sol:

n°3584596
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 00:36:42  profilanswer
 

Un beau bordel dans cette pièce en tout cas :o :o :o

n°3584619
bobby chon
Posté le 28-08-2004 à 00:39:53  profilanswer
 

tiens j'ai une question juridique si quelqu'un à une réponse :
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 3550-1.htm

n°3584674
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 00:49:05  profilanswer
 

bobby chon a écrit :

tiens j'ai une question juridique si quelqu'un à une réponse :
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 3550-1.htm


 
Comme je te l'ai dit sur déjà deux autres forums, tout dépendra d'une part de ton attitude à l'audience mais principalement surtout de l'humeur du juge.
Une lettre d'excuse au fonctionnaire de police en question peut éventuellement s'avérer opportune afin de bien montrer tes regrets au juge.  
Sinon profil bas et ne te laisse surtout pas emporter par les propos du procureur qui probablement cherchera à te faire passer pour la pire ordure que la terre ait jamais porté.
 
Que l'on me corrige si j'ai tort :o

n°3584690
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 00:52:10  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Comme je te l'ai dit sur déjà deux autres forums, tout dépendra d'une part de ton attitude à l'audience mais principalement surtout de l'humeur du juge.
Une lettre d'excuse au fonctionnaire de police en question peut éventuellement s'avérer opportune afin de bien montrer tes regrets au juge.  
Sinon profil bas et ne te laisse surtout pas emporter par les propos du procureur qui probablement cherchera à te faire passer pour la pire ordure que la terre ait jamais porté.
 
Que l'on me corrige si j'ai tort :o


 
lettre d'excuse pour la forme ok, mais bon le flic veut prendre un peu de tune je pense aussi, s'il se fait 4-500€ sur l'histoire ca peut etre sympa pour lui aussi :/

n°3584694
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 00:52:55  profilanswer
 

Il faut compter que le défendeur est chef d'entreprise donc il risque d'avoir à payer beaucoup plus que ta cousine, par exemple :/
 
Par contre ton histoire de civil/pénal est fausse. Tu as la faculté de choisir pour la demande de D&I entre la juridiction pénale et civile lorsqu'il y a faute pénale et civile.


Message édité par TyMor le 28-08-2004 à 00:55:51
n°3584699
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 00:54:04  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Il faut compter que le défendeur est chef d'entreprise donc il risque d'avoir à payer beaucoup plus que ta cousine, par exemple :/


 
ouai :/ (belle soeur ;) )

n°3584733
bobby chon
Posté le 28-08-2004 à 00:59:41  profilanswer
 

Tymor a écrit :

:/
 
Par contre ton histoire de civil/pénal est fausse. Tu as la faculté de choisir pour la demande de D&I entre la juridiction pénale et civile lorsqu'il y a faute pénale et civile.


 
C'est à dire concrétement?
 
Sinon pour l'histoire du chef d'entreprise mon salaire est bien bas.
Ma société ayant moins d'un an je ne me rémunére que sur la base des bénéfices (ce qui est légal pour un gérant sarl je pourrais même ne pa savoir de salaire du tout)
Bref je dois me verser entre 600 et 700 euros par mois!
Bref je suis loin de rouler sur l'or.
Si de dois payer une amende supérieure à 1000 € je ne sais pas comment faire!

n°3584749
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 01:02:07  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Il faut compter que le défendeur est chef d'entreprise donc il risque d'avoir à payer beaucoup plus que ta cousine, par exemple :/
 
Par contre ton histoire de civil/pénal est fausse. Tu as la faculté de choisir pour la demande de D&I entre la juridiction pénale et civile lorsqu'il y a faute pénale et civile.


 
t'es sur? auj encore j'etais au palais, une histoire d'accident de la route, le mec etait jugé pour les deux
 
autant pour moi si c'est effectivement le cas  :jap:


Message édité par walliwallaz le 28-08-2004 à 01:02:45
n°3584768
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 01:06:36  profilanswer
 

bobby chon a écrit :

C'est à dire concrétement?
 
Sinon pour l'histoire du chef d'entreprise mon salaire est bien bas.
Ma société ayant moins d'un an je ne me rémunére que sur la base des bénéfices (ce qui est légal pour un gérant sarl je pourrais même ne pa savoir de salaire du tout)
Bref je dois me verser entre 600 et 700 euros par mois!
Bref je suis loin de rouler sur l'or.
Si de dois payer une amende supérieure à 1000 € je ne sais pas comment faire!


 
Ce n'est pas pour toi mais pour le demandeur :)
Il y a outrage à agent qui est un délit si ma mémoire est bonne donc la juridiction pénale va être amenée à juger cela, en simplifiant.  
Pour les dommages et intérêts (ce n'est pas l'amende), le demandeur (la policière donc) a la possibilité de les demander directement devant la juridiction répressive (tribunal correctionnel) ou bien dans une seconde phase devant la juridiction civile (tribunal d'instance ou TGI selon la somme demandée).
 
Quant à l'histoire de ta situation financière, je pense qu'il faut d'abord savoir si la policière t'assigne au civil.
Si ce n'est pas le cas, le juge pénal demande souvent au défendeur si il y a quelque chose à ajouter juste avant de rendre son jugement, tu peux à ce moment là, si tu le juges nécessaire, expliquer ta situation pécuniaire.
 
J'espère être clair :)

n°3584777
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 01:08:11  profilanswer
 

walliwallaz a écrit :

t'es sur? auj encore j'etais au palais, une histoire d'accident de la route, le mec etait jugé pour les deux
 
autant pour moi si c'est effectivement le cas  :jap:


 
Oui bien sûr, mais le demandeur pouvait également assigner le défendeur au civil pour les dommages et intérêts.  
Dans ce cas, la juridiction répressive statue en premier et ensuite c'est au tour de la juridiction civile.

n°3584781
bobby chon
Posté le 28-08-2004 à 01:08:52  profilanswer
 

Actuellement je ne suis convoqué qu'au tribunal correctionnel!
Puis je être aussi convoqué ultérieurement devant un tribunal civil?

n°3584785
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 01:09:52  profilanswer
 

delit-> correctionnelle -> juridiction penale 1ere instance (il sert legerement le cours de Ben Abderhamane  :o )

n°3584790
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 01:10:03  profilanswer
 

bobby chon a écrit :

Actuellement je ne suis convoqué qu'au tribunal correctionnel!
Puis je être aussi convoqué ultérieurement devant un tribunal civil?


 
Oui, c'est possible :/


Message édité par TyMor le 28-08-2004 à 01:10:52
n°3584850
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 01:20:35  profilanswer
 

walliwallaz a écrit :

delit-> correctionnelle -> juridiction penale 1ere instance (il sert legerement le cours de Ben Abderhamane  :o )


 
Zouu, au lit ! [:dodo]
Demain révisions :o :o

n°3584857
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 01:21:45  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Zouu, au lit ! [:dodo]
Demain révisions :o :o


 
demain ptete bnf aussi pour matter trankillou les filles :o

n°3584883
TyMor
Posté le 28-08-2004 à 01:26:13  profilanswer
 

Hey hey, il faut qd même que tu aies cette foutue première année ! :o
Surtout pour découvrir les joies du droit administratif.. :ange:

n°3584940
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 28-08-2004 à 01:35:19  profilanswer
 

Tymor a écrit :

Hey hey, il faut qd même que tu aies cette foutue première année ! :o
Surtout pour découvrir les joies du droit administratif.. :ange:


 
t'inquite pas :D si je l'ai pas je me jetterai sous un bus devant cujas , tu en auras des echos forcement  :D

n°3585134
Splinter
:[
Posté le 28-08-2004 à 02:06:15  profilanswer
 
n°3585443
seibbe
Where is my family?
Posté le 28-08-2004 à 07:42:23  profilanswer
 

popok c'est vrai que le concours de lieutenant de police 2005 risque d'être annulé à cause d'une énième réforme ??


---------------
"le bonheur , c'est comme les lunettes , c'est après l'avoir vainement cherché qu'on se rend compte qu'il était au bout de son nez"
n°3585560
Toum
Section du Contentieux
Posté le 28-08-2004 à 09:31:34  profilanswer
 

Tymor a écrit :


Surtout pour découvrir les joies du droit administratif..  :sol:


 
Le droit administratif c'est bon [:crosscrusher]  
 
[:hellov]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3585586
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 28-08-2004 à 09:42:49  profilanswer
 

[:hellov]

n°3585615
Missou
Posté le 28-08-2004 à 09:57:59  profilanswer
 

Evaria a écrit :

C'est bien un mec ça. Je te sors une définition du larousse et ça te convient pas!  ;)  
Et tout de suite tu me parles de féminime: "doctrine qui préconise l'amélioration et l'extension du rôle et des droits des femmes dans la société". Ce qui est triste c'est d'avoir à inventer des mots pour défendre la femme.
Eh bien oui. Féministe si tu veux et je trouve que j'ai bien raison !
Par contre la mauvaise foi... je vois pas où, mais c'est pas grave :)
 
Et puis arrête de me relancer,je vais me faire une sale réputation avec tous les hommes du topic :sweat: après on va me lancer des pierres


 
 
C'est parce que tu choisis pas les bons mots...  :non:  
 
Donne lui le mot Foot-bierre-Pizza et la réaction sera tout à fait différente :)  :jap:  
 
kikou tout le monde :) :hello:

mood
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Posté le   profilanswer
 

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