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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°3541024
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 24-08-2004 à 00:00:15  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
[:dodo]


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
mood
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Posté le 24-08-2004 à 00:00:15  profilanswer
 

n°3541032
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 00:01:36  profilanswer
 

Evaria a écrit :

tu parles d'un cadeau :lol:  
tu sais pas à quoi tu t'attends pauvre fou :D


 
Toi non plus  [:special k]


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Last.fm
n°3541035
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 00:01:52  profilanswer
 


 
Ouais moi aussi :sleep:


---------------
Last.fm
n°3541152
TyMor
Posté le 24-08-2004 à 00:21:39  profilanswer
 

Evaria a écrit :

exa :jap:
Je devrais être là autour de cette date.


 
Vivement cette date [:darkmavis]

n°3542201
cassidy_kc​d
Posté le 24-08-2004 à 03:30:30  profilanswer
 

Je sais que c'est pas l'heure de poser des questions mais bon voilà : comment on fait pour savoir si une loi est toujours en vigueur? En l'occurrence, celle qui m'intéresse c'est la loi Roussel en matière de protection infantile, votée fin XIXe, elle est un peu vieille mais si elle est encore en vigueur ça m'arrangerait bien :)


---------------
Got milk?
n°3542252
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2004 à 03:49:12  answer
 

aucune idéeeeee :) tu regardes sur un site internet ? :D

n°3542298
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2004 à 04:10:40  answer
 

waaaaa il est tard

n°3542415
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 24-08-2004 à 07:36:48  profilanswer
 

debout les feignouzes !


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°3542463
Toum
Section du Contentieux
Posté le 24-08-2004 à 08:18:05  profilanswer
 

Retour au boulot  :sweat:


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3542488
cassidy_kc​d
Posté le 24-08-2004 à 08:30:30  profilanswer
 

Tombée du lit :sweat:


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Got milk?
mood
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Posté le 24-08-2004 à 08:30:30  profilanswer
 

n°3542494
Toum
Section du Contentieux
Posté le 24-08-2004 à 08:33:05  profilanswer
 

C'est tombé, je suis un monsieur
 [:aloy]


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3542501
Toum
Section du Contentieux
Posté le 24-08-2004 à 08:33:59  profilanswer
 

J-37 quand même, et rien à faire, ça passe + vite pendant les vacances  :o


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3542623
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 09:28:09  profilanswer
 

Toum a écrit :

C'est tombé, je suis un monsieur
 [:aloy]


 
KCD est une fille  [:humpty dumpty]


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Last.fm
n°3542646
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2004 à 09:33:52  answer
 

:hello: du matin à vous tous

n°3542677
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 09:42:49  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Je sais que c'est pas l'heure de poser des questions mais bon voilà : comment on fait pour savoir si une loi est toujours en vigueur? En l'occurrence, celle qui m'intéresse c'est la loi Roussel en matière de protection infantile, votée fin XIXe, elle est un peu vieille mais si elle est encore en vigueur ça m'arrangerait bien :)


 
Des lois Roussel y en a 75.000 :d
 
http://www.google.fr/search?q=loi% [...] 0infantile


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Last.fm
n°3542688
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 24-08-2004 à 09:44:06  profilanswer
 

2 questions qui n'ont rien à voir
 
1/ j'ai une amie qui joue de la flute; et elle se fait refuser à chaque fois qu'elle demande un appart!!! j'hésite à lui conseiller de ne pas dire qu'elle joue d'un instrument care je crois savoir que tu peux faire du bruit de 8Hà 22H!!!! qu'en pensez vous?
 
2/ sachant que certains mc Do ferment la porte des toilettes (il faut un code que seul le consommateurs connaissent); les café peuvent ils refuser l'accès à leurs toilettes si on est pas consommateur?
 
merci de votre aide

n°3542719
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 24-08-2004 à 09:50:19  profilanswer
 

c'est des bonnes questions existencielles tout ca  :D

n°3542755
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 24-08-2004 à 09:57:07  profilanswer
 

walliwallaz a écrit :

c'est des bonnes questions existencielles tout ca  :D


 
perso j'ai souvent envie de pisser!!! et j'aime pas avoir à me faufiler comme un ninja pour aller aux toilettes
 
et pour mon amie; je suis triste pour elle car voilà koi...elle veut etre flutiste alors il faut bien qu'elle s'entraine

n°3542777
TyMor
Posté le 24-08-2004 à 10:00:50  profilanswer
 

[:hellov] à tous

n°3542803
Toum
Section du Contentieux
Posté le 24-08-2004 à 10:05:18  profilanswer
 

Cassidy_kcd a écrit :

Tombée du lit :sweat:


 
Je croyais que c'était une question... désolé  :)  
Désolé que tu sois tombée di lit aussi d'ailleurs.


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3542811
Evaria
Posté le 24-08-2004 à 10:06:54  profilanswer
 

Bonjour à tous :hello:

n°3542859
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 24-08-2004 à 10:14:17  profilanswer
 

Sortez moi de la [:zytrasnif]


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°3542870
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 10:15:28  profilanswer
 

sugoy a écrit :

2 questions qui n'ont rien à voir
 
1/ j'ai une amie qui joue de la flute; et elle se fait refuser à chaque fois qu'elle demande un appart!!! j'hésite à lui conseiller de ne pas dire qu'elle joue d'un instrument care je crois savoir que tu peux faire du bruit de 8Hà 22H!!!! qu'en pensez vous?
 
2/ sachant que certains mc Do ferment la porte des toilettes (il faut un code que seul le consommateurs connaissent); les café peuvent ils refuser l'accès à leurs toilettes si on est pas consommateur?
 
merci de votre aide


 
1- Ce sont les gémissements qui gênent les voisins ?  
 
2- Perso je vais souvent pisser chez McDo quand l'envie m'en prend. Mais un restau ne relève pas du domaine public, c'est tout à fait compréhensible qu'ils réservent l'accès aux chiottes aux consommateurs. Tu laisserais la porte de tes toilettes ouvertes à n'importe qui toi ?


---------------
Last.fm
n°3542879
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 24-08-2004 à 10:16:08  profilanswer
 

sugoy a écrit :

perso j'ai souvent envie de pisser!!! et j'aime pas avoir à me faufiler comme un ninja pour aller aux toilettes
 
et pour mon amie; je suis triste pour elle car voilà koi...elle veut etre flutiste alors il faut bien qu'elle s'entraine


 
ca me rapelle le fils d'une cliente de mon pere qui venait spécialement tous les matins pour chier alors qu'il habitait en face...... :sweat: en plus le c******, vla les traces de pneus qu'il laissait! :ouch:  
 
a mon avis, d'un point de vue logique, ils ne peuvent lui refuser, ca voudrait dire quoi? que tous les musiciens sont a la rue? il ya juste des horaires a respecter comme tout le monde  :sweat:

n°3542880
Evaria
Posté le 24-08-2004 à 10:16:10  profilanswer
 


 
gagne ton pognon et tais toi :D  
Et puis la fin du mois d'août est très proche, courage :)  
 

n°3542892
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 10:17:40  profilanswer
 


 
+1 [:le kneu]
 
En plus mon boss est reparti en vacances aujourd'hui [:dawak]


---------------
Last.fm
n°3542894
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 24-08-2004 à 10:17:49  profilanswer
 

Splinter a écrit :

1- Ce sont les gémissements qui gênent les voisins ?
 
2- Perso je vais souvent pisser chez McDo quand l'envie m'en prend. Mais un restau ne relève pas du domaine public, c'est tout à fait compréhensible qu'ils réservent l'accès aux chiottes aux consommateurs. Tu laisserais la porte de tes toilettes ouvertes à n'importe qui toi ?


 
 
roooooooh  :lol: il a pas dit qu'elle soufflait dans la flute de son copain  :o

n°3542996
TyMor
Posté le 24-08-2004 à 10:30:30  profilanswer
 

Le tapage diurne existe aussi, ceci expliquant peut-être cela... :o

n°3543011
TyMor
Posté le 24-08-2004 à 10:32:52  profilanswer
 


 
C'est le fait qu'une collègue t'ait encore parlé aujourd'hui qui te met dans cet état là ? :whistle:

n°3543017
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 24-08-2004 à 10:33:18  profilanswer
 

les troubles de voisinage en general
la limite des 22 h n'est la que pour une question de qualification penale je crois
ca ne permet pas de faire chier son monde avant 22h.
ceci etant, la flute, c'est pas le truc le plus chiant qui soit, je comprends pas qu'on lui refuse sous ce fallacieux pretexte, sauf si les murs sont en papier cigarette


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°3543021
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 24-08-2004 à 10:33:37  profilanswer
 

walliwallaz a écrit :

roooooooh  :lol: il a pas dit qu'elle soufflait dans la flute de son copain  :o


 
 
dans American Pie, même pas besoin d'en arriver à cette extrémité (si je puis dire :whistle: )  :o  
 
dans C'est arrivé près de chez vous ça se finit plus mal en revanche  :sweat:

n°3543035
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 10:35:38  profilanswer
 

walliwallaz a écrit :

roooooooh  :lol: il a pas dit qu'elle soufflait dans la flute de son copain  :o


Han j'avais mal compris [:zytrasnif]


---------------
Last.fm
n°3543047
walliwalla​z
Apelle moi le gros...
Posté le 24-08-2004 à 10:37:25  profilanswer
 

remarque, j'ai du les faire chier mes voisins en 6eme, quand je me lancais dans un freestyle de flute pour emmerder mon monde, ca peut plus pénible que ca en a l'air  :o

n°3543352
Toum
Section du Contentieux
Posté le 24-08-2004 à 11:10:47  profilanswer
 

sugoy a écrit :

2 questions qui n'ont rien à voir
 
1/ j'ai une amie qui joue de la flute; et elle se fait refuser à chaque fois qu'elle demande un appart!!! j'hésite à lui conseiller de ne pas dire qu'elle joue d'un instrument care je crois savoir que tu peux faire du bruit de 8Hà 22H!!!! qu'en pensez vous?
 
2/ sachant que certains mc Do ferment la porte des toilettes (il faut un code que seul le consommateurs connaissent); les café peuvent ils refuser l'accès à leurs toilettes si on est pas consommateur?
 
merci de votre aide


 
1/ belle honnêté de prévenir qu'elle joue de la flûte (la bonne foi dans le contrat...). Pour les horaires ce n'est pas exactement ça... le trouble anormal de voisinage ne connait pas d'horaires il me semble.
 
2/ oui http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF [...] tidien.htm


Message édité par Toum le 24-08-2004 à 11:13:48

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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3543359
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 24-08-2004 à 11:11:17  profilanswer
 

Splinter a écrit :

1- Ce sont les gémissements qui gênent les voisins ?  
 
2- Perso je vais souvent pisser chez McDo quand l'envie m'en prend. Mais un restau ne relève pas du domaine public, c'est tout à fait compréhensible qu'ils réservent l'accès aux chiottes aux consommateurs. Tu laisserais la porte de tes toilettes ouvertes à n'importe qui toi ?


 
- elle n'a pas trouvé d'appart donc les voisins ne sont pas dérangés!!! mais dès qu'elle dit au proprio/agence "es-ce que je pourrais jouer de la flute?"; ils refusent
 
- Beh ça va vraiment changer leur vie si quelques promeneurs viennent uriner dans leurs toilettes?

n°3543379
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 24-08-2004 à 11:13:24  profilanswer
 

Toum a écrit :

1/ belle honnêteé de prévenir qu'elle joue de la flûte (la bonne foi dans le contrat...). Pour les horaires ce n'est pas exactement ça... le trouble anormal de voisinage ne connait pas d'horaires il me semble.
 
2/ oui


 
oui, trouble du voisinage...mais la flute c'est pas le marteau piqueur!!!
en +, si elle paie le loyer, elle est tout de meme chez elle...
c'est ça que je trouve illogique

n°3543393
Toum
Section du Contentieux
Posté le 24-08-2004 à 11:15:30  profilanswer
 

sugoy a écrit :

oui, trouble du voisinage...mais la flute c'est pas le marteau piqueur!!!
en +, si elle paie le loyer, elle est tout de meme chez elle...
c'est ça que je trouve illogique


 
 [:aloy] je n'ai pas dit que la flute était un trouble anormal de voisinage.
 
Conclusion, elle ne dit pas qu'elle est flutiste en visitant l'appart', juste qu'elle joue au Keno.


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3543402
Evaria
Posté le 24-08-2004 à 11:16:12  profilanswer
 

sugoy a écrit :

- elle n'a pas trouvé d'appart donc les voisins ne sont pas dérangés!!! mais dès qu'elle dit au proprio/agence "es-ce que je pourrais jouer de la flute?"; ils refusent
 
- Beh ça va vraiment changer leur vie si quelques promeneurs viennent uriner dans leurs toilettes?


 
Ils sont chez eux, c'est leur propriété privée, ils font ce qu'ils veulent.
Et après tout ils paient une femme de ménage pour s'occuper de ce genre de chose et il n'y a pas de raison qu'ils paient pour tous les goglus du coin.

n°3543421
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 24-08-2004 à 11:18:41  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Ils sont chez eux, c'est leur propriété privée, ils font ce qu'ils veulent.
Et après tout ils paient une femme de ménage pour s'occuper de ce genre de chose et il n'y a pas de raison qu'ils paient pour tous les goglus du coin.


 
j'aime cette mentalité!!!!
 si ça arrange les autres mais que ça change rien pour nous; on les empéche tout de meme d'etre heureux!!!
 
honnetement, sur 100 personnes qui utilisent les chiottes du mac do, y en a combien qui ont rien consommer et qui font le détour pour pisser? 1? 2?
 
oui, ils sont en droit de refuser l'accès, mais c'est une sale mentalité!


Message édité par Sugoy le 24-08-2004 à 11:19:04
n°3543431
Splinter
:[
Posté le 24-08-2004 à 11:20:18  profilanswer
 

sugoy a écrit :

oui, ils sont en droit de refuser l'accès, mais c'est une sale mentalité!


 
La propriété privée est l'exploitation de l'homme par l'homme [:kunks]


---------------
Last.fm
n°3543449
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 24-08-2004 à 11:21:58  profilanswer
 

Splinter a écrit :

La propriété privée est l'exploitation de l'homme par l'homme [:kunks]


 
et le communisme c'est le contraire, on le sait [:itm]
 
edit : il me semble d'ailleurs que Proudhon expliquait que la proprieté était le vol tandis que Coluche ci-dessus disait que c'était le capitalisme qui correspondait à l'exploitation de l'homme par l'homme


Message édité par kun le 24-08-2004 à 11:23:05
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