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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°2864410
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 12:21:26  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Splinter a écrit :

Tu sais même pas de quoi je parle :o

Bein si c'était le vieux meuble de ta télé 36 cm, si :o :d
 
Et arrête de faire croire aux gens que je suis gay :mad: :o

mood
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Posté le 03-06-2004 à 12:21:26  profilanswer
 

n°2864417
Missou
Posté le 03-06-2004 à 12:22:58  profilanswer
 

c3po a écrit :

Bein si c'était le vieux meuble de ta télé 36 cm, si :o :d
 
Et arrête de faire croire aux gens que je suis gay :mad: :o


 
On croit plus, on le sait [:aloy] :o

n°2864431
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 12:25:32  profilanswer
 

Missou a écrit :

On croit plus, on le sait [:aloy] :o

Y en a une qui va être contente au moins, j'me ferai pas aborder par les filles :d

n°2864449
kiki
Posté le 03-06-2004 à 12:27:05  profilanswer
 

popok a écrit :

sans oublier tout ce qui touche à la présomption de légitime défense et tout ce qui est procédure, notamment pour les perquisitions :o
 
enfin ça m'étonnerait quand même qu'on tombe sur un truc du style.
 
Bon allez, faut que je me dépêche d'envoyer mes dossiers de DEA moi :/


Marrant à AIx on a jusqu'à septembre pour les envoyer :o

n°2864459
kiki
Posté le 03-06-2004 à 12:28:40  profilanswer
 

Cydrec a écrit :

salut a tous !
 
j'ai achete un appartement en VEFA (sur plan) j'ai signe les 1ers papiers en Mai 2003... Celui-ci devait etre livre en Decembre. 6 mois apres l'echeance, le promoteur me dit toujours que mon appart' sera termine "le mois prochain".
 
Que dois je faire ?
Comment dois je faire ?
Ai je un recours ?
 
Merci


Vois s'il n'y a pas de pénalités de retard prévues contractuelleemnt. Au pire mets la pression en envoyant une lettre de mise en demeurre de terminer les travaux.

n°2864529
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2004 à 12:37:53  answer
 

popok a écrit :

sans oublier tout ce qui touche à la présomption de légitime défense et tout ce qui est procédure, notamment pour les perquisitions :o
 
enfin ça m'étonnerait quand même qu'on tombe sur un truc du style.
 
Bon allez, faut que je me dépêche d'envoyer mes dossiers de DEA moi :/

euh oui c ce que je voulais dire, la présomption de légitime défense... sauf que ça n'existe plus :o
 
et puis oui t'as raison, y a aussi tout ce qui est lié à la procédure pénale... m'enfin, c pas vraiment du droit pénal donc c ptet HS :o
 
enfin quoi y a plein d'idées en fait, tu vois ;)

n°2864580
bozo le cl​own
Posté le 03-06-2004 à 12:43:35  profilanswer
 

kiki a écrit :

Vois s'il n'y a pas de pénalités de retard prévues contractuelleemnt. Au pire mets la pression en envoyant une lettre de mise en demeurre de terminer les travaux.

ou il apprend à lire un acte authentique... il contient toutes les disposition pour ce cas.
Le délais de livraison est indiqué par le trimestre civil correspondant à la date prévue. Ce délais peut etre augmenté des jours de greve ou des intempéries, mais en cas de dépassement le promoteur engage sa responsabilité... tu as les pénalités de retard qui doivent etre egalement marqué dans l'acte


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
n°2864587
Cydrec
Posté le 03-06-2004 à 12:43:55  profilanswer
 

kiki a écrit :

Vois s'il n'y a pas de pénalités de retard prévues contractuelleemnt. Au pire mets la pression en envoyant une lettre de mise en demeurre de terminer les travaux.

ca veut dire quoi mise en demeurre ??? tu n'as pas un modele de lettre ? ou je lui dis juste : "je vous mets en demeurre de livrer mon appartement avant la fin du mois de juin" ?

n°2864672
kiki
Posté le 03-06-2004 à 12:51:18  profilanswer
 

Cydrec a écrit :

ca veut dire quoi mise en demeurre ??? tu n'as pas un modele de lettre ? ou je lui dis juste : "je vous mets en demeurre de livrer mon appartement avant la fin du mois de juin" ?


"je vous mets en demeurre blablabla, sinon coup de tête balayette" :o

n°2864719
Kadounet
Posté le 03-06-2004 à 12:54:13  profilanswer
 

chtiungdor a écrit :

oui c'était bien marrant (j'ai fini par réussir à la lire :o)

comment as-tu fait ? les .mov, media player i comprend pas chez moi :o

mood
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Posté le 03-06-2004 à 12:54:13  profilanswer
 

n°2864758
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 12:58:31  profilanswer
 

Kadounet a écrit :

comment as-tu fait ? les .mov, media player i comprend pas chez moi :o

http://www.free-codecs.com/downloa [...] native.htm

n°2864806
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2004 à 13:04:16  answer
 

Kadounet a écrit :

comment as-tu fait ? les .mov, media player i comprend pas chez moi :o

roh l'aut :d
 
"comment tu fais pour lire une cassette vidéo, mon media player il comprend pas" :pfff:

n°2864822
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 13:06:28  profilanswer
 

michounette a écrit :

roh l'aut :d
 
"comment tu fais pour lire une cassette vidéo, mon media player il comprend pas" :pfff:

Les juristes sont pas aidés sur ce point [:sonken]
 
Je sais ce que je vais faire si j'arrive pas dans mon truc :o J'vais aller voir le patron de Splinter et lui prouver qu'un petit cours d'info pour ses employés serait pas mal venu [:crosscrusher]
 
Avec professeur c3po [:eraser19]

n°2864932
TyMor
Posté le 03-06-2004 à 13:17:53  profilanswer
 

[:hellov]
Systèmes politiques comparés today !
Le japon c'est ma grande passion [:tinostar]

n°2865418
Kadounet
Posté le 03-06-2004 à 14:06:04  profilanswer
 

TyMor a écrit :

[:hellov]
Systèmes politiques comparés today !
Le japon c'est ma grande passion [:tinostar]

un peu comme l'Italie quoi :o  :whistle:  
 :hello:

n°2865576
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 14:24:24  profilanswer
 
n°2865786
daddykille​r
Posté le 03-06-2004 à 14:43:55  profilanswer
 

bonjour a tous.  
 
je vous explique mon probleme. attiré par les propositions commerciales d'un banquier chez qui j'avais mon compte, j ai décidé d'assurer mon véhicule chez lui. tout se passe pour le mieux, sans aucun incident. jusqu'au jour ou je subit un sinistre, en effet, un véhicule me pércute et ma voiture est mise épave.  
 
je fournis donc le constat dans les 5 jours a mon assurance qui quelque jours plus tard me dit qu'elle n'a rien eu. ( ayant eu la présence d'esprit d'en faire une photocopie ) je leur refourni le constat.  
 
et depuis des mois, ils me disent qu'ils n'ont rien recu.  
 
je prends donc rendez vous avec mon "ex-banquier" et lui fourni en mains propres il y a un mois, la carte grise de mon véhicule, le certificat de cession ainsi que le constat original, me disant qu'il s"occupe de tout, et lui ayant remis en mains propres, je n ai pas fait de photocopies de sureté.  
 
a ce jour, je recois un courrier attestant que les papiers n'ont tjrs pas été recus et que si je ne les fourni pas sous quinzaine, ils considérent que je ne souhaite pas etre indémnisé de mon véhicule.  
 
je n ai plus aucun papier !  
 
j ai pris contact avec mon banquier qui m'invite a faire une délcaration de perte de carte grise.... j suis allé voir a la préfécture, nonseulement c est payant, et ils me demandent des papiers que je n ai plus ( le dernier controle tehnique )  
 
je souhaite intenter quelque chose contre cette assurance qui se moque de moi et qui travaille avec mon argent depuis le mois de novembre.  
 
que faire ?

n°2865890
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 14:54:00  profilanswer
 

daddykiller a écrit :

bonjour a tous.  
 
je vous explique mon probleme. attiré par les propositions commerciales d'un banquier chez qui j'avais mon compte, j ai décidé d'assurer mon véhicule chez lui. tout se passe pour le mieux, sans aucun incident. jusqu'au jour ou je subit un sinistre, en effet, un véhicule me pércute et ma voiture est mise épave.  
 
je fournis donc le constat dans les 5 jours a mon assurance qui quelque jours plus tard me dit qu'elle n'a rien eu. ( ayant eu la présence d'esprit d'en faire une photocopie ) je leur refourni le constat.  
 
et depuis des mois, ils me disent qu'ils n'ont rien recu.  
 
je prends donc rendez vous avec mon "ex-banquier" et lui fourni en mains propres il y a un mois, la carte grise de mon véhicule, le certificat de cession ainsi que le constat original, me disant qu'il s"occupe de tout, et lui ayant remis en mains propres, je n ai pas fait de photocopies de sureté.  
 
a ce jour, je recois un courrier attestant que les papiers n'ont tjrs pas été recus et que si je ne les fourni pas sous quinzaine, ils considérent que je ne souhaite pas etre indémnisé de mon véhicule.  
 
je n ai plus aucun papier !  
 
j ai pris contact avec mon banquier qui m'invite a faire une délcaration de perte de carte grise.... j suis allé voir a la préfécture, nonseulement c est payant, et ils me demandent des papiers que je n ai plus ( le dernier controle tehnique )  
 
je souhaite intenter quelque chose contre cette assurance qui se moque de moi et qui travaille avec mon argent depuis le mois de novembre.  
 
que faire ?
 


 
Y'a un truc que j'ai pas pigé. Tu as donné ta carte grise à ton banquier et tu envisages sur son conseil de faire une déclaration de perte? Corrige moi si je n'ai pas saisi.

n°2865894
daddykille​r
Posté le 03-06-2004 à 14:54:39  profilanswer
 

c est lui qui m a dit de faire ca !!
 
il m a dit que si je ne le faisait pas, la procédure de remboursement demanderait encore des mois en plus le temps qu ils retrouvent mes papiers !


Message édité par daddykiller le 03-06-2004 à 14:55:52
n°2865945
Cydrec
Posté le 03-06-2004 à 15:02:04  profilanswer
 

bozo le clown a écrit :

ou il apprend à lire un acte authentique... il contient toutes les disposition pour ce cas.
Le délais de livraison est indiqué par le trimestre civil correspondant à la date prévue. Ce délais peut etre augmenté des jours de greve ou des intempéries, mais en cas de dépassement le promoteur engage sa responsabilité... tu as les pénalités de retard qui doivent etre egalement marqué dans l'acte

desole de te decevoir.... ca ne semble stipule nul part !! enfin je vais encore chercher....

n°2865954
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 15:02:57  profilanswer
 

daddykiller a écrit :

c est lui qui m a dit de faire ca !!
 
il m a dit que si je ne le faisait pas, la procédure de remboursement demanderait encore des mois en plus le temps qu ils retrouvent mes papiers !


 
Donc j'ai bien compris. C'est effrayant. :??:  
Et tu n'as pas pris rendez vous avec le directeur de ton agence pour demander des explications et expliquer ton cas ? leur demander où est ta carte grise, ton certif de cession et ton constat, leur demander ce qu'il compte faire pour toi? Faudrait peut être pas voir à inverser les rôles.
Si les choses se sont déroulées comme tu le dis, c'est à ta banque de régler le problème. Avec le directeur directement. Et s'ils ont perdu les documents, il y a faute de leur part.
T'imagines qu'on t'a conseillé de faire une déclaration de perte pour un document que tu as donné à ton banquier sur sa demande.

n°2866006
daddykille​r
Posté le 03-06-2004 à 15:08:14  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Donc j'ai bien compris. C'est effrayant. :??:  
Et tu n'as pas pris rendez vous avec le directeur de ton agence pour demander des explications et expliquer ton cas ? leur demander où est ta carte grise, ton certif de cession et ton constat, leur demander ce qu'il compte faire pour toi? Faudrait peut être pas voir à inverser les rôles.
Si les choses se sont déroulées comme tu le dis, c'est à ta banque de régler le problème. Avec le directeur directement. Et s'ils ont perdu les documents, il y a faute de leur part.
T'imagines qu'on t'a conseillé de faire une déclaration de perte pour un document que tu as donné à ton banquier sur sa demande.


 
 
j ai essayé de prendre contact, mais il n est soi disant jamais la et le seul résponsable de l'agence avec qui jepeux etre mis en relation, c est le gars a qui j ai donné mes papiers. :(  
 
n'ayant aucun document en mains, j crois bien que je l'ai dans mon cul..... c est quand meme un histoire de 9000 francs, ( désolé, j ai du mal avec l euro ) c est pas rien.... je viens de rappeller la banque, il doit me rappeller au plus vite, il etait en rendez vous et ne pouvait pas me parler

n°2866119
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 15:22:09  profilanswer
 

daddykiller a écrit :

j ai essayé de prendre contact, mais il n est soi disant jamais la et le seul résponsable de l'agence avec qui jepeux etre mis en relation, c est le gars a qui j ai donné mes papiers. :(  
 
n'ayant aucun document en mains, j crois bien que je l'ai dans mon cul..... c est quand meme un histoire de 9000 francs, ( désolé, j ai du mal avec l euro ) c est pas rien.... je viens de rappeller la banque, il doit me rappeller au plus vite, il etait en rendez vous et ne pouvait pas me parler


 
Ils trouvent toujours le moyen de se défiler. C'est normal, ils s'en foutent, ce n'est pas leur argent. Tu dois pas être assez en colère. Je t'assure que si je me pointe énervée à ma banque, je leur mets un tel bronx que le directeur je le vois.  
LE téléphone c'est impersonnel, les gens sont généralement plus mal à l'aise quand ils ont la personne en façe. C'est la situation conflictuelle qui vient face à eux. Et puisque les gens sont souvent lâche, on t'écoute avec plus d'attention.  
Essaye de voir le directeur au plus vite (et non pas ton banquier voleur) et discutesavec lui.  
Jusqu'à preuve du contraire, ils étaient bien content de t'accueillir dans leur banque.
Ils ont commis une faute en paumant tes papiers, alors avant de voir ce que tu peux faire, demande leur ce qu'ils comptent faire pour toi.  :)  
 

n°2866121
Kadounet
Posté le 03-06-2004 à 15:22:33  profilanswer
 

mmmhhh, une affaire pour Julien Coubet ça :o

n°2866165
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 15:27:19  profilanswer
 

Kadounet a écrit :

mmmhhh, une affaire pour Julien Coubet ça :o


 
et sa tripotée d'avocats... :)

n°2866210
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 03-06-2004 à 15:32:24  profilanswer
 

salauds d'avocats  :fou:  
 
tous pourris  :fou:

n°2866262
daddykille​r
Posté le 03-06-2004 à 15:39:20  profilanswer
 

Kadounet a écrit :

mmmhhh, une affaire pour Julien Coubet ça :o


 
t es serieux ?

n°2866380
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 15:53:49  profilanswer
 

kun a écrit :

salauds d'avocats  :fou:  
 
tous pourris  :fou:


 
C'est pas gentil gentil de profiter de l'absence de spinter :lol:

n°2866405
Missou
Posté le 03-06-2004 à 15:56:23  profilanswer
 

daddykiller a écrit :

t es serieux ?


 
Bien sûr, on est toujours sérieux ici quand on parle de Tonton Courbet :jap:
C'est notre idole [:roi]

n°2866414
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 15:57:37  profilanswer
 

Missou a écrit :

Bien sûr, on est toujours sérieux ici quand on parle de Tonton Courbet :jap:
C'est notre idole [:roi]


 
 :lol:  :lol:  :lol:

n°2866418
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 15:57:42  profilanswer
 

Evaria a écrit :

C'est pas gentil gentil de profiter de l'absence de spinter :lol:

Sphincter :o

n°2866429
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 03-06-2004 à 15:58:33  profilanswer
 

Evaria a écrit :

C'est pas gentil gentil de profiter de l'absence de spinter :lol:


 
je porte la robe depuis bcp plus de temps que lui  :o

n°2866437
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 15:59:47  profilanswer
 

kun a écrit :

je porte la robe depuis bcp plus de temps que lui  :o


 
Sorry, je savais pas. Tout le monde fait des erreurs dans la vie. :)

n°2866440
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 16:00:14  profilanswer
 

kun a écrit :

je porte la robe depuis bcp plus de temps que lui  :o

Mets une jupe il fait chaud là [:icon3]


Message édité par c3po le 03-06-2004 à 16:00:23
n°2866470
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 03-06-2004 à 16:03:35  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Sorry, je savais pas. Tout le monde fait des erreurs dans la vie. :)


 
 je t'absous [:avocat]
 
je te pardonne car tu ne savais pas ce que tu faisais  :o  :D

n°2866471
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 16:03:38  profilanswer
 

c3po a écrit :

Sphincter :o


 
Je sais il manque un "l".  
t'en rates quand même pas une   :)

n°2866479
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 03-06-2004 à 16:04:22  profilanswer
 

c3po a écrit :

Mets une jupe il fait chaud là [:icon3]


 
avec les bas résilles tu crois que ca m'irait bien au teint? [:rougit]

n°2866484
Evaria
Posté le 03-06-2004 à 16:05:25  profilanswer
 

kun a écrit :

je t'absous [:avocat]
 
je te pardonne car tu ne savais pas ce que tu faisais  :o  :D


 
Je te corrige tout de suite, je parlais évidemment de ton erreur...
Avocat... :pt1cable:  
Et  dire que je vais rejoindre les rangs bientôt (faut bien gagner sa crôute) :cry:

n°2866563
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 16:16:11  profilanswer
 

kun a écrit :

avec les bas résilles tu crois que ca m'irait bien au teint? [:rougit]

Oh oui grand fou :love:

n°2866567
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 03-06-2004 à 16:16:43  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Je sais il manque un "l".  
t'en rates quand même pas une   :)

[:crosscrusher]

n°2866638
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 03-06-2004 à 16:22:36  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Je te corrige tout de suite, je parlais évidemment de ton erreur...
Avocat... :pt1cable:  
Et  dire que je vais rejoindre les rangs bientôt (faut bien gagner sa crôute) :cry:


 
ah  :o  :D

mood
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