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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°16903234
dj pone
Posté le 05-12-2008 à 12:42:20  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
quoi, c'est breton aussi le taboulé ? :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
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Posté le 05-12-2008 à 12:42:20  profilanswer
 

n°16903256
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 12:46:03  answer
 

dj pone a écrit :

quoi, c'est breton aussi le taboulé ? :o


Evidemment, l'existence de la ville de Lorient ne tiens pas au hasard  :o

n°16904140
dj pone
Posté le 05-12-2008 à 14:35:12  profilanswer
 

Le meilleur taboulé que j'ai pu mangé à ce jour était libanais :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16904313
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 14:51:09  answer
 

C'était un tabboulé :o :d

n°16904778
dj pone
Posté le 05-12-2008 à 15:46:09  profilanswer
 

Peu importe le flacon, du moment qu'il y a l'ivresse :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°16904861
cballot
Posté le 05-12-2008 à 15:55:05  profilanswer
 

celui avec  de la menthe donc  [:mullet]


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°16904889
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 15:59:13  answer
 

Avec du persil surtout  :o

n°16904940
cballot
Posté le 05-12-2008 à 16:04:34  profilanswer
 

oui 90%
plat
mais un peu de menthe aussi...


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°16904987
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 16:07:57  answer
 

cballot a écrit :

oui 90%
plat
mais un peu de menthe aussi...


C'est une devinette? Je propose du Jet 27.

n°16905016
cballot
Posté le 05-12-2008 à 16:11:23  profilanswer
 

plutot mojito  pour la menthe  
et je te laisse un  genepi persil ?


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
mood
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Posté le 05-12-2008 à 16:11:23  profilanswer
 

n°16905018
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 16:11:24  answer
 

Je vous renvoie à la page de référence de wikipédia  [:dawao]


Message édité par Profil supprimé le 05-12-2008 à 16:11:50
n°16905034
cballot
Posté le 05-12-2008 à 16:13:00  profilanswer
 
n°16907158
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 05-12-2008 à 20:51:31  profilanswer
 

[:banguy] ²²


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I'm real when it's usefull !
n°16907159
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 20:51:33  answer
 

Salut
 
Est-ce que les décrets d'application de la loi 2008-776 du 4/08/2008 sont parus ?  
 
Merci

n°16907242
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:01:40  answer
 
n°16907284
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:06:36  answer
 

J'ai utilisé ma première cartouche de phrase d'accroche un galop d'essai: "l'obligation de donner: un mythe ou une réalité ?"  Resultat: 16/20. Merci la "doctrine" :o
 
Je me reserve ma deuxieme cartouche ("celui qui a soif de justice aura soif toute sa vie" ) pour les partiels :D
 
 
Par contre, le droit dezaff' c'est toujours pas ça :/ Je pense pas que je ferai un M2 en droit des affaires, du coup, on est vraiment pas en phase, cette matière et moi, je l'aime mais elle me rejette sans cesse. :o

n°16907288
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:07:17  answer
 

Pas à jour le suivi légifrance, manque les décrets 2008-1264 et 2008-1265.

n°16907294
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:07:52  answer
 


putain mais qu'est-ce qu'ils foutent au gouvernement  :fou:  
 
(Comment tu fais pour accéder à ce genre de tableau sur légifrance ?  [:thotho]   )

n°16907304
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:09:32  answer
 

dossier législatif sur le bandeau vertical droit => loi récemment publiée => http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] pe=general

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 05-12-2008 à 21:09:43
n°16907307
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:10:06  answer
 


Qui concernent quels articles ?  :)

n°16907308
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:10:12  answer
 
n°16907316
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:11:07  answer
 


 
 
 
 
alb' => a priori le 150 et e 3 du I et le IV de son article 14, mais à vérifier avec les textes sous les yeux.

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 05-12-2008 à 21:11:29
n°16907328
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:13:24  answer
 
n°16907343
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:15:25  answer
 


 
 
merci  :jap:

n°16907354
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:16:55  answer
 


Ah ben ça m'intéresse pas, ce sont les articles 1,2,3 et 9 qui me passionnent  :o


Message édité par Profil supprimé le 05-12-2008 à 21:18:32
n°16907365
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:18:23  answer
 

Tu te mets en  presta ou commerçant indépendant ? :d

n°16907382
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:19:58  answer
 


Nan c'est un vieux pote qui bosse en toute négritude et voit là l'occasion de se régulariser à moindres frais  :)

n°16907421
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 21:23:08  answer
 

:jap:

n°16908792
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 23:32:00  answer
 

D'ailleurs il me vient à l'esprit une autre question.
 
Peut-on se prévaloir d'une loi dont les décrets d'applications n'ont pas été publiés. je m'explique :
 
Il y a quelques années une loi a obligé les pêcheurs sportifs de saumons à baguer leurs prises, le nombre de bagues étant limité et toute bague supplémentaire payante au prix de l'or. Or les décrets ne sont jamais parus, mais les fédéraux verbalisaient tout pêcheur en défaut avec la loi. En fait ils ne verbalisaient personne, car les pêcheurs en prenant leur permis annuel se voyaient remettre le papier et les 3 bagues qui s'y rattachaient.
 
(or quand tu prends 3 saumons dans l'année en France, tu peux te poser la question de savoir ce que fait ta femme pendant que tu poireautes au bord de l'eau)
 
Donc en fait, la question porte plutôt sur la délivrance du permis et des bagues plutôt que sur une éventuelle verbalisation. Le CSP a-t-il le droit d'appliquer une loi sans les décrets qui vont avec ?

n°16908853
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 23:35:50  answer
 

ça dépend de la rédaction de l'article. si indique qu'un décret doit être pris, a  priori, non. sauf que... parfois on peut considérer qu'un point assez précis n'a pas besoin de ce décret...

 

et y'a plus tordu aussi, le CE peut parfois  considérer que l'absence de texte d'application laisse vivre un vieux texte réglementaire, antérieur à la loi. Déjà vu :d

 

a contrario, tu peux aussi faire annuler la décision implicite de refus de prendre des décrets d'application :o

 


C'est juste assez rigolo pour justifier l'existence des avocats publicistes :o²


Message édité par Profil supprimé le 05-12-2008 à 23:36:51
n°16909020
Profil sup​primé
Posté le 05-12-2008 à 23:55:30  answer
 

:heink:  
 
On s'est révolté bien sûr tant au niveau individuel, qu'associatif et même fédéral, mais le CSP nous a ignoré avec superbe et ayant tous pouvoirs de délivrance des permis et sa propre police pour faire appliquer ses textes et règlements  (tout ça payé avec le fric des pêcheurs  :o ) ça irait dans le sens de ta première remarque.  :jap:  
 
De toute façon, il ne semble pas que la révolte des pêcheurs sportifs de saumons ait marqué l'opinion, on aurait du sans doute brûler une deuxième fois le parlement de Bretagne   :o

n°16909106
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:05:44  answer
 


MEURS HERETIQUE §§§  [:natas]

n°16909136
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:10:04  answer
 

D'ailleurs ça me troue le cul d'évoquer ces histoires de saumons  :sweat:  
 
Ce pays (de merde) marche sur la tête, j'ai la flemme de sortir mes dossiers, mais un saumon pris à la ligne génère une économie de l'ordre de 1 500 € par prise, à coté de ça on autorise les marins pêcheurs à poser des filets dans les estuaires pour choper les mêmes poissons qui seront vendus dans le meilleur des cas en criée à 15 € le kilo et la plupart du temps comme source de farine animale au tarif des espèces comme le grondin gris.  :pfff:  
 
Je m'énerve là  :fou:  
(l'air iodé recommence a faire effet  :ange: )

n°16909151
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:11:40  answer
 


Je ne souviens pas que tu étais à coté de nous à pleurer sur les ruines fumantes du bâtiment.

n°16909152
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:11:49  answer
 
n°16909154
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:12:17  answer
 


Pleurer, non :o
 
Mais j'y suis passé avec mes parents, on faisait pas les fiers :o

n°16909182
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:16:46  answer
 


Economie au sens économique du terme  :o  
 
En moyenne tu claques cette somme pour chaque prise, entre le permis, le matos, les déplacements, restaurants, hôtel etc...  :)  
 
Ca fait cher du kilo de poiscaille, sachant que certains n'en ont jamais pris en plusieurs années et comptent dans la moyenne [:azylum]

n°16909206
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:19:13  answer
 


J'y étais et avais les larmes aux yeux et les gens autour de moi de même.

n°16909263
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:27:33  answer
 


Parce que ca se raréfie ou parce que c'est un poisson malin par principe?

n°16909272
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:28:58  answer
 

Oui, le saumon est un poisson qui a des principes :o

n°16909340
Profil sup​primé
Posté le 06-12-2008 à 00:47:24  answer
 


En France on en est au stade de la quasi disparition.
L'animal n'est spécialement malin, mais présente la particularité de ne pas se nourrir en remontant la rivière de sa naissance pour s'y reproduire.
 
De ce fait le pêcheur perd un stimulus important, il lui reste juste à exciter le poisson dans l'espoir qu'il va se défendre en attaquant l'objet du trouble. A titred d'illustration une des mes boîtes à mouche pour la pêche du saumon :
 
http://images2.hiboox.com/images/4908/9a8d54a195143e2ce8ccb8d25c1590cc.jpg
 
ca ne ressemble à rien d'alimentaire, c'est fonction du niveau des eaux, de la température, de ma digestion et autres considérations.


Message édité par Profil supprimé le 06-12-2008 à 00:48:10
mood
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Posté le   profilanswer
 

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