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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°9546637
cballot
Posté le 21-09-2006 à 10:48:20  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Notairesse [:-lilith-]
 
 
comme  Hotesse ... ? maitresse ?  stress ?   ...  [:-jim-] ... ;)
 ils auraient pu  garder notaire pour les dames et not-air pour ces messieux ?  
 
Et feloches pour le droit commercial  
 

mood
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Posté le 21-09-2006 à 10:48:20  profilanswer
 

n°9546641
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 10:49:58  answer
 

tuxbleu a écrit :

il me semble bien que l'historique des sites n'est pas privé --> Ya moyens d'en être sur ?
 
puisque sa connection passe par un proxy, --> On en a pas encore, ca va pas tarder, mais pour l'instant non.
Avec un proxy,je pourrais certe acceder aux log, mais ai-je le droit de les exploiter ? (Genre "monsieur, faut pas regarder les sites comme ca, c'est interdit par la loix..." )


faut voir avec nos spécialistes de droit du travail, en particulier Jack O' qui connait la jp Nikon par coeur :)

n°9546660
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 21-09-2006 à 10:56:08  profilanswer
 


 
Ou peut-on le trouver ce brave monsieur  [:chronoklazm]  
Je le Mp ou alors ?


---------------
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n°9546706
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 11:10:53  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Toute résistance est futile : All your base are belong to us  [:beleg]  
 
 :D


 

tuxbleu a écrit :

Ou peut-on le trouver ce brave monsieur  [:chronoklazm]  
Je le Mp ou alors ?


juste là :d

n°9546749
cballot
Posté le 21-09-2006 à 11:20:54  profilanswer
 

edit je vais aller me recoucher je fait n'importe quoi [:c3po]


Message édité par cballot le 21-09-2006 à 11:37:26
n°9546823
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 11:35:58  profilanswer
 

tuxbleu a écrit :

Ou peut-on le trouver ce brave monsieur  [:chronoklazm]  
Je le Mp ou alors ?


 
Moui, c'est pour quoi ?  :o  
 
** ce post vous sera facturé 30 cts € la syllabe, hors les coûts de votre fournisseur d'accès **
 
Pour l'essentiel, la jurisprudence reconnait aux administrateurs de réseaux informatiques "qu’ils aient un accès à l’ensemble des données du réseau afin de régler les problèmes techniques, notamment ceux relatifs à la sécurité informatique" et ceci afin "d’assurer le fonctionnement normal des réseaux et de veiller à leur sécurité".
 
Cependant, l'usage des données par ces mêmes administrateurs n'est pas totalement libre. Ces derniers ne peuvent divulguer le contenu d’un courrier personnel d’un salarié, y compris à la demande de l’employeur, au risque d’engager leur responsabilité pénale sur le fondement de l’article 226-15 du code pénal.
 
Cette obligation de confidentialité vise aussi le contenu des fichiers que le salarié aura stockés dans un espace personnel de son ordinateur. C'est ce qu'a décidé la Cour d'appel de Paris dans un arrêt du 17 décembre 2001.
 
La Chambre sociale de la Cour de cassation s'est déja penchée sur le sujet dans un très célèbre arrêt dit Nikon où elle a posé le principe que "le salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au respect de l'intimité de sa vie privée; que celle-ci implique en particulier le secret des correspondances; que l'employeur ne peut dès lors sans violation de cette liberté fondamentale prendre connaissance des messages personnels émis par le salarié et reçus par lui grâce à un outil informatique mis à sa disposition pour son travail et ceci même au cas où l'employeur aurait interdit une utilisation non professionnelle de l'ordinateur".
 
Toutefois, la Chambre sociale a précisé dans un arrêt plus récent en date du 17 mai 2005 que "sauf risque ou événement particulier, l'employeur ne peut ouvrir les fichiers identifiés par le salarié comme personnels contenus sur le disque dur de l'ordinateur mis à sa disposition qu'en présence de ce dernier ou celui-ci dûment appelé".
 
Donc, sauf à justifier d'un "risque ou évènement particulier" et "en présence du salarié", rien ne justifie un accès aux données personnelles d'un salarié.
 
Pour le reste, petit dossier sur le sujet, fort utile pour les admin réseaux et autres responsables info : http://www.foruminternet.org/telec [...] 060126.pdf


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9546830
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 11:37:06  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Moui, c'est pour quoi ?  :o  
 
** ce post vous sera facturé 30 cts € la syllabe, hors les coûts de votre fournisseur d'accès **
 
Pour l'essentiel, la jurisprudence reconnait aux administrateurs de réseaux informatiques "qu’ils aient un accès à l’ensemble des données du réseau afin de régler les problèmes techniques, notamment ceux relatifs à la sécurité informatique" et ceci afin "d’assurer le fonctionnement normal des réseaux et de veiller à leur sécurité".
 
Cependant, l'usage des données par ces mêmes administrateurs n'est pas totalement libre. Ces derniers ne peuvent divulguer le contenu d’un courrier personnel d’un salarié, y compris à la demande de l’employeur, au risque d’engager leur responsabilité pénale sur le fondement de l’article 226-15 du code pénal.
 
Cette obligation de confidentialité vise aussi le contenu des fichiers que le salarié aura stockés dans un espace personnel de son ordinateur. C'est ce qu'a décidé la Cour d'appel de Paris dans un arrêt du 17 décembre 2001.
 
La Chambre sociale de la Cour de cassation s'est déja penchée sur le sujet dans un très célèbre arrêt dit Nikon où elle a posé le principe que "le salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au respect de l'intimité de sa vie privée; que celle-ci implique en particulier le secret des correspondances; que l'employeur ne peut dès lors sans violation de cette liberté fondamentale prendre connaissance des messages personnels émis par le salarié et reçus par lui grâce à un outil informatique mis à sa disposition pour son travail et ceci même au cas où l'employeur aurait interdit une utilisation non professionnelle de l'ordinateur".
 
Toutefois, la Chambre sociale a précisé dans un arrêt plus récent en date du 17 mai 2005 que "sauf risque ou événement particulier, l'employeur ne peut ouvrir les fichiers identifiés par le salarié comme personnels contenus sur le disque dur de l'ordinateur mis à sa disposition qu'en présence de ce dernier ou celui-ci dûment appelé".
 
Donc, sauf à justifier d'un "risque ou évènement particulier" et "en présence du salarié", rien ne justifie un accès aux données personnelles d'un salarié.
 
Pour le reste, petit dossier sur le sujet, fort utile pour les admin réseaux et autres responsables info : http://www.foruminternet.org/telec [...] 060126.pdf


 
 
il est fort, ce jack  :love:

n°9546849
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 11:39:39  profilanswer
 

I hit the road !  :o  :D
 
Edit: pour la consultation de sites poilus et dégoulinants, tu as un exemple page 30 du dossier linké !


Message édité par Jack'o'Lantern le 21-09-2006 à 11:41:07

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I'm real when it's usefull !
n°9546880
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 21-09-2006 à 11:45:51  profilanswer
 

Merci de l'éclaircissement.
Mais l'historique de navigation ? privé ou pas ?
Les logs d'un proxy ?
 
Je vais de ce pas lire ton lien. :jap:


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n°9546889
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 11:47:48  profilanswer
 

tuxbleu a écrit :

Merci de l'éclaircissement.
Mais l'historique de navigation ? privé ou pas ?
Les logs d'un proxy ?
 
Je vais de ce pas lire ton lien. :jap:


 
Faut voir avec la jurisprudence mais je n'ai pas accès à de la doc plus actuelle !  :(  
 
Désolé !  [:airforceone]


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I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le 21-09-2006 à 11:47:48  profilanswer
 

n°9546927
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 21-09-2006 à 11:55:08  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Faut voir avec la jurisprudence mais je n'ai pas accès à de la doc plus actuelle !  :(  
 
Désolé !  [:airforceone]


 
 
Je sens que c'est pas simple :/
Ma direction est super frilleuse et pense "qu'on a droit de rien"
Si j'emmene pas un truc beton, je sens qu'à part un passage à tabac , une explication pacifique de la part de ces collègues de boulots, ca va avoir du mal à évoluer :/


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n°9546983
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 12:05:21  profilanswer
 

Vous pouvez faire circuler une note de service à tout le personnel en rappelant les limites d'utilisation du PC et d'Internet. D'ailleurs, la jurisprudence relève en la matière la nécessité pour l’employeur de rappeler les limites de l’utilisation des moyens informatiques.
 

Citation :

Paris – 22e ch. C – 16 novembre 2001 – M. Laurent B. c/ SA Expeditors International France SAS
Un salarié se voyait reprocher son utilisation d’Internet pour consulter des sites pornographiques. La Cour considère que l’employeur, « bien que connaissant depuis [9 mois] la réalité de cet usage, [n’avait] cependant jamais rappelé [au salarié] les limites de l’utilisation [du] matériel et [qu’il] n’était dès lors pas fondé à le lui imputer à faute ».


 
S'agissant de la collecte et la conservation des preuves.
 

Citation :

Même assurées par un huissier, elles doivent respecter un certain nombre de formes élémentaires destinées à garantir la qualité de la preuve. Ainsi, le responsable de la saisie des pièces devra opérer en détaillant les opérations de contrôle effectuées. Par prudence, il est recommandé de prendre copie du disque éteint à chaud avant toute intervention. Sauf caractère d’urgence et conformément à l’arrêt Cathnet précité, la consultation de fichiers devra s’opérer en présence du salarié ou celui-ci dûment appelé.


Message édité par Jack'o'Lantern le 21-09-2006 à 12:05:52

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n°9547005
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 21-09-2006 à 12:09:53  profilanswer
 

Mais quand il s'agit de choses qui sont interdites par la loix ?
Que c'est "plus" que de la pornographie ?
 
La note de service, je l'écrit cet aprem.


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n°9547051
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 12:19:18  profilanswer
 

tuxbleu a écrit :

Mais quand il s'agit de choses qui sont interdites par la loix ?
Que c'est "plus" que de la pornographie ?
 
La note de service, je l'écrit cet aprem.


 
C'est à dire ? Pédophilie ? Snuf movies ou autres saloperies dans ce style ?


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n°9547065
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 12:22:46  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

C'est à dire ? Pédophilie ? Snuf movies ou autres saloperies dans ce style ?


voire P2P, mais là, ce serait vraiment horrible

n°9547068
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 12:23:14  profilanswer
 


 
Muhahaha  :D


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I'm real when it's usefull !
n°9547096
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 21-09-2006 à 12:27:08  profilanswer
 


Les gars, c'est très serieux.
C'est un truc interdit, et pas du p2p (qui il me semble n'est pas illégal)


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n°9547137
Piksou
Posté le 21-09-2006 à 12:35:48  profilanswer
 

Le principe du P2P ne l'est pas mais si il traine sur des sites liés au P2P, gente des sites de trackers ça le serait.

n°9547157
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 12:41:10  profilanswer
 

tuxbleu a écrit :

Les gars, c'est très serieux.
C'est un truc interdit, et pas du p2p (qui il me semble n'est pas illégal)


 
C'est quoi ?  :o  


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n°9547277
tuxbleu
renie ses origines
Posté le 21-09-2006 à 13:06:39  profilanswer
 

Piksou a écrit :

Le principe du P2P ne l'est pas mais si il traine sur des sites liés au P2P, gente des sites de trackers ça le serait.


 
Nan mais si c'était que ca...


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n°9547334
dj pone
Posté le 21-09-2006 à 13:13:48  profilanswer
 

au risque de passer pour un inculte : c'est quoi un snuff movie?

n°9547344
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 13:15:26  answer
 

dj pone a écrit :

au risque de passer pour un inculte : c'est quoi un snuff movie?


 
un film dans lequel les violences et/ou les meurtres ne sont pas simulés :o

n°9547396
dj pone
Posté le 21-09-2006 à 13:27:06  profilanswer
 


 
Merci
 
 
ya des gens qui ont des droles de trips...

n°9548409
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 15:49:09  answer
 

je suis vieeeeeeeeeeeeeeeeeeeeux :cry:
 
 
je garde le lit aujourd'hui pour cause d'otite et du coup, je zappouille sur les chaines musicales. Sur game one, y'a des clips avec des images de jeux vidéos et là ils viennent de faire une compil' "spécial oldies". C'était que des jeux que je connaissait et auxquels j'ai joué dans mon enfance. Je suis "oldies" :cry:

n°9548436
Evaria
Posté le 21-09-2006 à 15:52:20  profilanswer
 
n°9548456
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 15:54:15  answer
 


plop
 
 
 
sinon, super mario bros, sonic, dune et dune 2, indiana jones et la dernière croisade, double dragon, moon patrol, winter game 84', X wing. Bref, que du vieuuuuuuuuuuuuuuuux :cry:
 
 
je vais dans ma poubelle, fermez le couvercle sur ma tete s'il vous plait.

n°9548530
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 16:03:51  profilanswer
 


 
Rho, c'est aussi ma génération !  :o  
 
Nintendo NES, Master System, Megadrive, Super Nes et autres Neo Geo  [:nico54]


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I'm real when it's usefull !
n°9549964
Draculita
Testament mystique
Posté le 21-09-2006 à 19:14:11  profilanswer
 

cballot a écrit :

Notairesse [:-lilith-]
 
 
comme  Hotesse ... ? maitresse ?  stress ?   ...  [:-jim-] ... ;)
 ils auraient pu  garder notaire pour les dames et not-air pour ces messieux ?  
 
Et feloches pour le droit commercial


 
Notairesse  :non:  
Déjà qu'il y en a qui appellent les femmes notaires "Maîtresse" au lieu de "Maître"  :o  
(on devrait les mettre au coin  :o )
Et pour le commercial je mérite pas de feloches parce que ça ne s'est pas si bien passé que ça, il nous a tous massacrés  :pt1cable:

n°9550077
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 19:29:18  answer
 

dj pone a écrit :

au risque de passer pour un inculte : c'est quoi un snuff movie?


Une légende urbaine.
 
 
Plus exactement, c'est un film où quelqu'un meurt devant la caméra, la mort est réelle, et la mort est l'objet du film (un reportage odieux de tf1 montrant une fillette se noyant dans un torrent de boue ne compte donc pas)

n°9550170
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 19:41:23  answer
 


 
Je m'insurge TF1 ne fait que de la qualitay ! :o

n°9550186
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 21-09-2006 à 19:43:29  profilanswer
 
n°9550216
Draculita
Testament mystique
Posté le 21-09-2006 à 19:47:35  profilanswer
 

Hello Scoubi [:taurus]

n°9550259
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 19:53:02  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Notairesse  :non:  
Déjà qu'il y en a qui appellent les femmes notaires "Maîtresse" au lieu de "Maître"  :o  
(on devrait les mettre au coin  :o )
Et pour le commercial je mérite pas de feloches parce que ça ne s'est pas si bien passé que ça, il nous a tous massacrés  :pt1cable:


 
Hummmm  [:nico54]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9550277
Jayk
Posté le 21-09-2006 à 19:56:33  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Merci
 
ya des gens qui ont des droles de trips...


 
Pour illustrer cette pratique (certains parlent effectivement de légendes, d'autres considèrent que ça existe), je te conseille le film 8mm avec Nicolas Cage. Je l'ai particulièrement apprécié mais c'est assez hard.

n°9550303
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 21-09-2006 à 20:01:25  profilanswer
 

Il y a aussi "The brave" avec Johnny Depp


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9550312
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 20:03:20  answer
 


ah oui mais il faut qu'il y ait torture aussi. Sinon, c'est beaucoup moins amusant :o

n°9550321
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 20:04:29  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Il y a aussi "The brave" avec Johnny Depp


on peut aussi citer tésis, un film espagnol pas mal fait, et largo winch tome 11 et 12 (golden gate et shadow. D'ailleurs, les snuffs sont tournés par une femme tout de cuir vétu, dessinée par Van hamm  [:totoz] )

n°9550404
Draculita
Testament mystique
Posté le 21-09-2006 à 20:14:23  profilanswer
 


 
Au coin  [:odiable]  [:diablesse]

n°9550427
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 21-09-2006 à 20:17:18  profilanswer
 

oui maîtwesse, j'ai été très vilain  [:humpty dumpty]

Message cité 1 fois
Message édité par Scoub the first le 21-09-2006 à 20:17:44
n°9550487
Draculita
Testament mystique
Posté le 21-09-2006 à 20:25:39  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

oui maîtwesse, j'ai été très vilain  [:humpty dumpty]


 
tu seras puni, mon petit  [:gilbert gosseyn]  [:afrojojo]

n°9550513
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 21-09-2006 à 20:28:49  profilanswer
 

Draculita a écrit :

tu seras puni, mon petit  [:gilbert gosseyn]  [:afrojojo]


 [:arwenalia] puni moi oh oui


Message édité par Scoub the first le 21-09-2006 à 20:29:01
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