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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7678558
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 11:29:15  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Elle te tutoie ?  [:wam]  
 

Spoiler :

les stagiaires c'est plus ce que c'était [:nico54]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
mood
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Posté le 16-02-2006 à 11:29:15  profilanswer
 

n°7678594
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 11:35:18  profilanswer
 

Toum a écrit :

Elle te tutoie ?  [:wam]  
 

Spoiler :

les stagiaires c'est plus ce que c'était [:nico54]



Spoiler :

On est un cabinet jeune, tout le monde se tutoie :o


 
[:greg2]


---------------
Last.fm
n°7678612
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 11:38:35  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Spoiler :

On est un cabinet jeune, tout le monde se tutoie :o


 
[:greg2]


Dommage, tu l'aurais vouvoyée à nouveau  :D

Message cité 2 fois
Message édité par Toum le 16-02-2006 à 11:38:50

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7678628
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 11:41:24  profilanswer
 

Toum a écrit :

Dommage, tu l'aurais vouvoyée à nouveau  :D


Han oui le pied  [:nico54]  
 
Bonne idée  [:splinter]


---------------
Last.fm
n°7678673
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 11:48:31  answer
 

elle termine son stage quand ?

n°7678735
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 11:57:12  answer
 

Draculita a écrit :

Chine, me voilààààààààà  [:volta]  [:crosscrusher]  [:evil]


 
chouette :)
 

Splinter a écrit :

Bon elle me dit que faut pas que je me fasse d'idées, que c'est non et que ça sera toujours non [:tinostar]


 

Splinter a écrit :

Ptain elle a le culot de me demander pourquoi j'ai pas répondu à son dernier e-mail [:tinostar]


 

Splinter a écrit :

PTDR elle me sort : "c'est pas comme si tu ne savais pas que ce n'était pas possible" [:darkmavis xp]
 
Elle commence à me gaver là :o


 
casse lui un doigt. Non deux: les index. Elle sera bien ennuyée pour taper après :|
 

Spoiler :


question con: son prénom serait-il mathilde?

n°7678786
cballot
Posté le 16-02-2006 à 12:04:10  profilanswer
 

ùm'a t il dit oui pou m a t il dit non ?


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°7678801
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 12:05:58  answer
 

cballot a écrit :

ùm'a t il dit oui pou m a t il dit non ?


toi, tu as dit "non" à un avocat et il t'a cassé les doigts, non?  [:prodigy]

n°7678873
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 12:13:33  profilanswer
 


Semaine prochaine normalement.
 
J'ai fait une mise au point tout à l'heure en lui disant que maintenant fallait que je bosse et que je voulais plus en parler.
 
J'espère avoir semé le doute dans son esprit, et maintenant qu'on n'en parle plus, elle doit mijoter toute seule dans son coin  [:nico54]  
 
 

Spoiler :

Sérieusement, je suis pas du genre à m'accrocher une fois qu'on m'a dit non [:siegfried]


---------------
Last.fm
n°7678877
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 12:13:54  profilanswer
 


 
Non, pourquoi ? :o


---------------
Last.fm
mood
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Posté le 16-02-2006 à 12:13:54  profilanswer
 

n°7678882
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 12:14:18  profilanswer
 


:lol:  [:darkmavis]


---------------
Last.fm
n°7678892
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 12:15:26  answer
 

Splinter a écrit :

Non, pourquoi ? :o


pass'que c'est le nom d'une fille que je connais qui fait un stage dans un cabinet spécialisé dans la PI et qui est prise actuellement et c'aurait été amusant (pour moi) que ce soit la même personne.
 
y'avait 1 chance sur 100 en même temps...

n°7678902
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 16-02-2006 à 12:16:40  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Semaine prochaine normalement.
 
J'ai fait une mise au point tout à l'heure en lui disant que maintenant fallait que je bosse et que je voulais plus en parler.


 
très bien  http://forum-images.hardware.fr/icones/message/icon14.gif

n°7678919
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 12:18:28  profilanswer
 


http://images-eu.amazon.com/images/P/B000B8NR4W.08.MZZZZZZZ.jpg


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7678947
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 16-02-2006 à 12:22:17  profilanswer
 
n°7678948
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 12:22:30  profilanswer
 
n°7678951
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 12:22:48  profilanswer
 


Célibataire ? [:-tac-]


---------------
Last.fm
n°7678955
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 16-02-2006 à 12:23:13  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Célibataire ? [:-tac-]


 
relis ce que tu as quoté et compare avec ta question :sarcastic:  :lol:


Message édité par kun le 16-02-2006 à 12:23:29
n°7678958
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 12:23:31  profilanswer
 

Ah zut :o
 
edit : j'avais compris "prise en stage" :o


Message édité par Splinter le 16-02-2006 à 12:23:50

---------------
Last.fm
n°7678968
cballot
Posté le 16-02-2006 à 12:24:37  profilanswer
 

decidemnt je sors avant de me faire taper sur les doigt  a chaque faute de frappe ( Ici un original ajout d'un  "ù" et un "P" avant Ou  [:jabbernaute] [:jabbernaute] [:jabbernaute]


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°7678973
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 16-02-2006 à 12:25:20  profilanswer
 

cballot a écrit :

decidemnt je sors avant de me faire taper sur les doigt  a chaque faute de frappe ( Ici un original ajout d'un  "ù" et un "P" avant Ou  [:jabbernaute] [:jabbernaute] [:jabbernaute]


 
c'est ballot  :sweat:  [:spamafote]

n°7678994
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 16-02-2006 à 12:29:08  profilanswer
 

cballot a écrit :

decidemnt je sors avant de me faire taper sur les doigt  a chaque faute de frappe ( Ici un original ajout d'un  "ù" et un "P" avant Ou  [:jabbernaute] [:jabbernaute] [:jabbernaute]


 
tu as des doigts de maçon?


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7679289
kiki
Posté le 16-02-2006 à 13:12:27  profilanswer
 

Putain mais merde j'ai tout raté, c quoi cette histoire de stagiaire ? C'est ou que ça commence ? :D

n°7679879
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 14:19:48  profilanswer
 

kiki a écrit :

Putain mais merde j'ai tout raté, c quoi cette histoire de stagiaire ? C'est ou que ça commence ? :D


:dtc: [:greg2]


---------------
Last.fm
n°7680516
Draculita
Testament mystique
Posté le 16-02-2006 à 15:27:01  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ré-épouse moi [:le kneu]


non, non, tu cours après les stagiaires  :D  
 

Toum a écrit :

bon voyage  :)


 
merciiii  :)  
en attendant je dois aller le voir à 18h, ce Dieu vivant du notariat, en son étude et je stressssssseeeeuhh , j'ai peurrrrrrr, il m'intimide  [:le kneu]  
 [:totoz]

n°7680659
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 15:39:51  profilanswer
 

Maintenant elle fait la gueule... J'adore les filles.


---------------
Last.fm
n°7680801
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 15:53:26  profilanswer
 

Draculita a écrit :

merciiii  :)  
en attendant je dois aller le voir à 18h, ce Dieu vivant du notariat, en son étude et je stressssssseeeeuhh , j'ai peurrrrrrr, il m'intimide  [:le kneu]  [:totoz]


Je le trouvais super accessible pour ma part.
C'est Ri.cci qui me fait flipper. C'est mon idole, avant même -tac-  [:nico54]
 
edit: j'avais oublié les points  [:splinter]

Message cité 2 fois
Message édité par Toum le 16-02-2006 à 16:00:59

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7680811
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 15:54:28  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Maintenant elle fait la gueule... J'adore les filles.


Ca a pas l'air d'être réciproque :/

Spoiler :

[:nico54]  [:splinter]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7680819
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 15:55:17  answer
 

Splinter a écrit :

Maintenant elle fait la gueule... J'adore les filles.


Elle a visiblement des sentiments à ton égard  [:arcueid brunestud]

n°7680824
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 15:55:45  answer
 

Toum a écrit :

C'est mon idole, avant même -tac-  [:nico54]


Troll  :pfff:

n°7680829
Splinter
:[
Posté le 16-02-2006 à 15:56:09  profilanswer
 


C'est tellement visible [:ula]


---------------
Last.fm
n°7681138
barbara
Posté le 16-02-2006 à 16:27:46  profilanswer
 

Bonjour
 
 
Je vis chez ma mère dans un hlm depuis toujours (j'ai 24 ans), et ma demande de logement n'est pas pres d'aboutir n'etant prioritaire.
Nous avons donc convenu ma mère et moi que je paierais la moitié du loyer mais l'ophlm refuse que je figure sur le bail pretextant simplement qu'ils n'y sont pas obligé....
 
ont ils le droit et comment s'opposer a cette decision?
 
merci beaucoup si vous pouvez me repondre, j'ai l'impressionq ue les lois concernant les logement publics sont assez floues et nos droits totalement ignorés, j'ai besoin de votre aide!
 
 
a bientot
barbara

n°7681220
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 16:35:20  answer
 

Splinter a écrit :

Semaine prochaine normalement.
 
J'ai fait une mise au point tout à l'heure en lui disant que maintenant fallait que je bosse et que je voulais plus en parler.
 
J'espère avoir semé le doute dans son esprit, et maintenant qu'on n'en parle plus, elle doit mijoter toute seule dans son coin  [:nico54]  
 
 

Spoiler :

Sérieusement, je suis pas du genre à m'accrocher une fois qu'on m'a dit non [:siegfried]



 
Bon allez, envoie nous sa photo...

n°7681290
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 16:43:49  profilanswer
 

barbara a écrit :

Bonjour
 
 
Je vis chez ma mère dans un hlm depuis toujours (j'ai 24 ans), et ma demande de logement n'est pas pres d'aboutir n'etant prioritaire.
Nous avons donc convenu ma mère et moi que je paierais la moitié du loyer mais l'ophlm refuse que je figure sur le bail pretextant simplement qu'ils n'y sont pas obligé....
 
ont ils le droit et comment s'opposer a cette decision?
 
merci beaucoup si vous pouvez me repondre, j'ai l'impressionq ue les lois concernant les logement publics sont assez floues et nos droits totalement ignorés, j'ai besoin de votre aide!
 
 
a bientot
barbara


 
Je suppose qu'ils s'opposent à cette modification c'est pour que personne ne puisse ainsi passer à travers leur système d'attribution de logements.
Pourquoi voudrais-tu figurer sur le bail?


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7681645
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 17:20:45  answer
 


 

Toum a écrit :

Je suppose qu'ils s'opposent à cette modification c'est pour que personne ne puisse ainsi passer à travers leur système d'attribution de logements.
Pourquoi voudrais-tu figurer sur le bail?


 
 
Pour percevoir des APL ? :D  Pour bénéficier d'une garantie de maintien dans le logement ? :D
 
 

barbara a écrit :

Bonjour
 
Nous avons donc convenu ma mère et moi que je paierais la moitié du loyer mais l'ophlm refuse que je figure sur le bail pretextant simplement qu'ils n'y sont pas obligé....
 
ont ils le droit et comment s'opposer a cette decision?
 


 
En simplifiant à l'extrême, il ya deux types de mise à disposition de logement par un propriétaire à des habitants :
 
- le secteur locatif privé, dans lequel le locataire et le bailleur se choisissent mutuellement et librement. Nul ne peut imposer à un bailleur de prendre X ou Y comme locataire, et le bailleur peut refuser une modification du contrat de bail.
 
 
- le secteur locatif "public" (logement de fonction / service / etc..) et les HLM, dans lesquels certaines personnes, en fonction de critères déterminés par la loi et les règlements, peuvent (ou parfois doivent) bénéficier d'un logement, en contrepartie d'une somme ou gratuitement selon les cas.
 
Dans le cas des HLM, l'office doit attribuer les logements aux personnes qui répondent aux criitères prévus par les textes.
 
Une décision d'attribution à une personne non prioritaire aux regard de ces textes est illégale.
 
L'office d'HLM a attribué ce logement à ta mère parce qu'elle répondait aux critères pour l'obtenir. Si tu n'es pas prioritaire, ils ne vont pas te coattribuer le logement, au risque d'empêcher sa réattribution si ta mère le quittait, alors mêem que d'autres personnes sont plus prioritaires que toi.
 
Je ne vois pas pourquoi et comment tu pourrais contraiondre l'OPHLM à prendre une décision de coattribution de ce logement en ta faveur et par suite à modifier le contrat de bail en t'inscrivant dessus.  [:airforceone]  
 

n°7681684
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 17:25:15  profilanswer
 


 
Je préfère que le client usager forumeur le dise [:ocube]
 
 
 [:nico54] c'est drôlement bien dit  


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7681711
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 17:28:18  answer
 

Toum a écrit :

Je préfère que le client usager forumeur le dise [:ocube]
 
 
 [:nico54] c'est drôlement bien dit


 
 
Mais c'est peut-être complètement faux  :D  [:kbchris]  

n°7681789
Toum
Section du Contentieux
Posté le 16-02-2006 à 17:38:43  profilanswer
 


 

Citation :

L'attribu.tion des log.ements soci.aux est effectuée en tenant compte notamment :  
- de la com.position du ména.ge;  
- du niveau des res.sources;  
- des con.diti.ons actuelles de log.ement;  
- de l'éloi.gnement des lie.ux de tr.avail;  
- de la proximi.té des éq.uipements nécess.aires.
Un règl.ement établi par le p.réfet précise les règles d'attri.bution en te.nant compte :  
- des program.mes loca.ux de l'hab.itat;  
- du plan dé.partemental d'ac.tion pour le log.ement des personnes dé.favori.sées;  
- des cha.rtes i.ntercommunales, lorsqu'elles existent.


 
ajouté à  
 

Citation :

L.441 CCH
 
L'attribution des logements locatifs sociaux participe à la mise en oeuvre du droit au logement, afin de satisfaire les besoins des personnes de ressources modestes et des personnes défavorisées.
L'attribution des logements locatifs sociaux doit notamment prendre en compte la diversité de la demande constatée localement ; elle doit favoriser l'égalité des chances des demandeurs et la mixité sociale des villes et des quartiers. (...)


 
Principe d'égalité d'accès + critères => pas de modifications d'autorisations personnelles  
 
 - tac - wins  

Spoiler :

once again



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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7682032
Profil sup​primé
Posté le 16-02-2006 à 18:15:10  answer
 

Splinter a écrit :


 La stagiaire a accepté d'aller au ciné avec moi :love: :love:  


Splinter a écrit :


A la réflexion elle peut pas, elle n'a pas l'esprit libre en ce moment /quotemsg]
[quotemsg=7673109,53596,47220] ça m'apprendra à tenter le coup avec des filles déjà prises


Splinter a écrit :

Elle vient de me dire que son "coeur est complet" et qu'elle est désolé d'avoir pu laisser croire le contraire


Splinter a écrit :

Bon elle me dit que faut pas que je me fasse d'idées, que c'est non et que ça sera toujours non


Splinter a écrit :

Ptain elle a le culot de me demander pourquoi j'ai pas répondu à son dernier e-mail


Splinter a écrit :

PTDR elle me sort : "c'est pas comme si tu ne savais pas que ce n'était pas possible"  
Elle commence à me gaver là


Toum a écrit :

Dommage, tu l'aurais vouvoyée à nouveau  :D


Splinter a écrit :

Han oui le pied  
Bonne idée


Splinter a écrit :


J'ai fait une mise au point tout à l'heure en lui disant que maintenant fallait que je bosse et que je voulais plus en parler.


Splinter a écrit :

Maintenant elle fait la gueule... J'adore les filles.


 
 
Si on se place un instant du point de vue de la sta.gia.ire...   [:lex]  
 
Je la plains un peu  :o  [:airforceone]  
 

n°7682137
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 16-02-2006 à 18:32:29  profilanswer
 

[:hellov]
j'ai reçu un mail de Nicolas Sarkozy !!!
il me spamme, un vrai scandale, tout ça pour me tirer du fric ou me faire adhérer à l'ump
bonjour les methodes ...

n°7682533
barbara
Posté le 16-02-2006 à 19:31:45  profilanswer
 

Toum a écrit :

Je suppose qu'ils s'opposent à cette modification c'est pour que personne ne puisse ainsi passer à travers leur système d'attribution de logements.
Pourquoi voudrais-tu figurer sur le bail?


 
 
 
alors deja merci de vos reponses
 
a la question: pourquoi je veux figurer sur le bail, bah tout simplement pour être veritablement chez moi, que si iol arrive quelquechose a ma mere je ne me retrouve pas a la rue, pour ne pas avoir a ramener un certificat d'hebergement de ma maman chaque fois que j'ai une demarche administrative a accomplir, pour avoir des droits tout simplement.
 
l'apl je n'aurais pas le droit de la toucher en vivant avec ma mere donc c'est meme pas pour ça...et qu'importe a l'ophlm que je sois sur le bail puisque ma mere va surement y vivre juusqu'a samort qui je l'espere se produira dans longtemps (et qui je l'espere aussi surviendra bien apres qu'ils m'aient attribué un logement).
 
quant à l'article "L'attribution des logements locatifs sociaux participe à la mise en oeuvre du droit au logement, afin de satisfaire les besoins des personnes de ressources modestes et des personnes défavorisées." ça me fait doucement rigoler...
soit disant selon les criteres d'attribution je suis prioritaire car "jeune a la recherche du premier appartement", je touche 700€ par mois donc je peux faire une croix sur le privé, et je suis sur liste d'attente depuis 4 ans, serieux si je peux MEME PAS figurer sur le bail de ma mere mais a quoi j'ai donc droit????  
 
 
enfin bon, pour resumer vos reponses je peux rien faire, j'ai droit a rien, sauf a payer ma part et fermer ma gueule? ;) pas cool
 
merci kan meme a tous, vous avez été super rapide!!

mood
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