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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°6874146
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 16:08:43  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Merci [:darkmavis xp]


---------------
Last.fm
mood
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Posté le 31-10-2005 à 16:08:43  profilanswer
 

n°6874186
lornithory​nk
procrastinateur professionnel
Posté le 31-10-2005 à 16:13:19  profilanswer
 

Bon faut que je trouve un truc drôle à dire en introduction aux finances publiques...

n°6874319
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 16:26:52  profilanswer
 


Ben je suis obligé de faire un ptit historique d'Internet et de présenter la propriété intellectuelle [:tinostar]


---------------
Last.fm
n°6874410
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-10-2005 à 16:34:47  profilanswer
 

Les pauvres ! C'est un cours obligatoire ?  [:amandine75011]

Message cité 1 fois

---------------
I'm real when it's usefull !
n°6874439
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 16:37:13  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Les pauvres ! C'est un cours obligatoire ?  [:amandine75011]


Oui :o


---------------
Last.fm
n°6874440
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-10-2005 à 16:37:49  profilanswer
 

T'as pas le trac ?  [:twixy]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6874443
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 16:38:04  profilanswer
 

Pas encore [:sweet purple]


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Last.fm
n°6874452
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 16:38:44  profilanswer
 

Bon j'en ai marre, je vais me faire un ciné et en passant j'irai m'acheter un pain au chocolat :o


---------------
Last.fm
n°6874511
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 16:45:46  answer
 
n°6874845
abliane
droit devant...
Posté le 31-10-2005 à 17:31:35  profilanswer
 

Je viens de voir que notre ami George a encore fait preuve d'ouverture d'esprit en nommant Samuel Alito à la Cour suprême... Tremblez pour votre liberté d'avortement mesdames les américaines...

mood
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Posté le 31-10-2005 à 17:31:35  profilanswer
 

n°6875402
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 31-10-2005 à 19:11:05  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Scoub tu m'en voudras pas, je repompe allègrement notre article sur le P2P (de toute façon tu le sauras pas car quand tu débarques sur le forum tu ne lis jamais ce qu'il s'est écrit dans la journée :o) :d


 
faux :mad:  [:humpty dumpty]  
 
[:hellov]

Message cité 1 fois
n°6875770
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:19:10  answer
 

Toum a écrit :

Comme c'est le désert au TA ce matin :/


 
 
Et vous n'en avez pas honte ?  [:ocube]  
 
 
Qu'attendez vous pour faire votre travail ?  :fou:  
 
 
 
Tout ce qu'on vous demande, c'est de prendre n'importe quelle affaire dont le jugement doit être rendu public aujourd'hui, ou demain, et vous ajoutez trois phrases, c'est pas compliqué pourtant  :fou:  :fou:  :
 
 

Citation :

Sur la fin de non recevoir opposée par la commune de Cassis:
 
Considérant que la société ACL Immobilier est représentée par son président directeur général ; qu'il résulte de l'article 113 de la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés que le président du conseil d'administration assume les fonctions de directeur général et représente la société dans ses rapports avec les tiers ; qu'il suit de là que le président directeur général d'ACL a de plein droit qualité pour agir et n'a pas à justifier d'un mandat ; que la fin de non recevoir opposée pour ce motif par la commune de Cassis ne peut qu'être écartée ;
 
Sur la légalité du refus de permis de construire :
 
Considérant, en premier lieu, que si aux termes de l'article R. 111-15 du code de l'urbanisme : "Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales lorsque par leur importance, leur situation et leur affectation, des constructions contrarieraient l'action d'aménagement du territoire et d'urbanisme telle qu'elle résulte des directives d'aménagement national approuvées par décret et notamment des dispositions des schémas directeurs intéressant les agglomérations nouvelles ... approuvés dans les conditions prévues au b) du deuxième alinéa de l'article R. 122-22", les dispositions dudit article R.122-22 ne sont pas applicables à la procédure d'élaboration du schéma directeur de la région parisienne, qui est régi par les seules dispositions de l'article R.141-2 du code de l'urbanisme ; qu'ainsi le schéma directeur de Provence-Alpes Côte d'Azur n'est pas au nombre des documents sur le fondement desquels un permis de construire peut être refusé ;
 
Considérant, en deuxième lieu, que lorsque l'instruction d'un permis de construire fait apparaître que le plan d'occupation des sols de la commune est devenu illégal, par suite de changement dans les circonstances de droit ou de fait, et notamment parce qu'il est devenu incompatible avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région marseillaise, il appartient au maire de la commune de faire constater par le conseil municipal l'illégalité du plan d'occupation des sols afin que ce conseil mette sans délai en révision ledit plan d'occupation des sols et d'opposer, le cas échéant, un sursis à statuer à la demande de permis ; qu'il ne peut en revanche de sa propre autorité refuser l'autorisation sollicitée en se fondant sur l'illégalité du P.O.S. approuvé par le conseil municipal ;
 
 
Considérant, en troisième lieu, qu'en application d'un principe général de droit, lorsqu'un arrêt de travail  des agents d'un service public de transport urbain d'une commune ou d'un établissmeent public de coopération intercommunal dont la population excède 300 000 habitants se prolonge au delà de deux semaines,  il appartient au représentant de l'Etat d'assurer l'effectivité de la liberté d'aller et venir, au besoin en exerçant les pouvoirs de réquisition dedits agents qui lui sont conférés par la loi ;  qu'il n'y a pas lieu cependant d'appliquer cette règle à la situation présente;
 
Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède qu'en refusant le permis de construire sollicité par la société ACL Immobilier en se fondant à la fois sur l'incompatibilité de ce projet avec le classement des espaces boisés à conserver opéré par les annexes graphiques du schéma directeur de Provence-Alpes Côte d'Azur et sur l'illégalité du plan d'occupation des sols de la commune à la suite de la révision du schéma précité approuvée par décret du 26 avril 1994, le maire de Cassis a commis une erreur de droit ; que, par suite, la société requérante est fondée, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, à demander l'annulation de la décision du 18 septembre 2001 ;


 
 
au travail  [:haha]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 31-10-2005 à 20:19:38
n°6875783
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 31-10-2005 à 20:21:40  profilanswer
 


il est encore disponible ?

Message cité 1 fois
n°6875828
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:27:40  answer
 

Scoub the first a écrit :

il est encore disponible ?


 
 
 
oui, je t'ai envoyé le lien direct en MP (  [:kbchris]  )
 
 
( je l'avais envoyé en MP à Intl, mais je l'ai effacé avant qu'il le lise, parce que donner ce lien revient aussi à supprimer votre anonymat, et ce n'est pas à moi de faire ça  [:airforceone]  )

n°6875849
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 31-10-2005 à 20:30:27  profilanswer
 

merci [:japv]

n°6875852
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:31:26  answer
 

Je t'en prie  :jap:


Message édité par Profil supprimé le 31-10-2005 à 20:31:35
n°6875858
Delusive
Posté le 31-10-2005 à 20:32:36  profilanswer
 

Bête question d'un L1. Pour faire une fiche de jurisprudence, n'y a-t-il que les bibliothèques où l'on peut trouver les arrêts ?
 
En vrai nerdz j'aurais pensé que ça se serait trouvé sur le net, ou sur des CDs ? Comment procédez-vous ? BU everytime ?

Message cité 1 fois
n°6875860
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 31-10-2005 à 20:33:07  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Moi j'habite dans un quartier de vieux [:prodigy]


 
Moi de gays :o marais style :o en meme temps y'a une agence de mannequin dans l'immeuble, si elles viennent taper pour des bonbons, jvais leur répondre tiens :D
 

Splinter a écrit :

Je me demande combien de feuilles A4 rédiger pour un cours de 3h30 [:gratgrat]


 
je tape mes cours à l'ordi et en 3h, sur un cours qui speed assez, on peut taper 8pages en police 12, donc donc 4h de cours.......je dirai 12 pages max pour toi ...  
 
au fait, n'oublie pas une/des pauses sinon tu vas te prendre des coups de savatte dans la gueule :D
 
 
 
sinon question pour jacko:  
 
un pote, pour se faire mousser pour un job etudiant (la honte), à mythoner sur son cursus: mention au bac, je prepare l'ena, je suis en licence de droit international(nvelle L3) mais en fait je retape ma 2ème année :D
 
Sur son contrat, la fille a marqué "etudiant en licence de droit international" dans les parties au contrat, et ils ont fait la photocopie de sa carte ou c'est marqué L2 en gros :D C'est chaud pour sa gueule s'ils s'en rendent compte?

Message cité 2 fois

---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°6875868
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:34:03  answer
 

Delusive a écrit :

Bête question d'un L1. Pour faire une fiche de jurisprudence, n'y a-t-il que les bibliothèques où l'on peut trouver les arrêts ?
 
En vrai nerdz j'aurais pensé que ça se serait trouvé sur le net, ou sur des CDs ? Comment procédez-vous ? BU everytime ?


je confirme, jeune newbi :d
 
www.legifrance.org : tu auras tous les arrets de la Ccass, du concon (mon abréviation à moi pour conseil constitutionnel, ca me fait marrer  [:ula] ) et un paquet d'arrets de CA/CAA :)

Message cité 3 fois
n°6875881
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:35:39  answer
 

BouL2PwaL a écrit :

Moi de gays :o marais style :o en meme temps y'a une agence de mannequin dans l'immeuble, si elles viennent taper pour des bonbons, jvais leur répondre tiens :D
 
 
 
je tape mes cours à l'ordi et en 3h, sur un cours qui speed assez, on peut taper 8pages en police 12, donc donc 4h de cours.......je dirai 12 pages max pour toi ...  
 
au fait, n'oublie pas une/des pauses sinon tu vas te prendre des coups de savatte dans la gueule :D
 
 
 
sinon question pour jacko:  
 
un pote, pour se faire mousser pour un job etudiant (la honte), à mythoner sur son cursus: mention au bac, je prepare l'ena, je suis en licence de droit international(nvelle L3) mais en fait je retape ma 2ème année :D
 
Sur son contrat, la fille a marqué "etudiant en licence de droit international" dans les parties au contrat, et ils ont fait la photocopie de sa carte ou c'est marqué L2 en gros :D C'est chaud pour sa gueule s'ils s'en rendent compte?


 
 
a priori, non: sauf si le diplome était expressément mentionné comme nécessaire pour avoir le job, ca n'est pas un motif légitime de licenciement (a confirmer par Jack, mais je suis a peu pres sur de moi :o)

n°6875889
deepack
Posté le 31-10-2005 à 20:36:38  profilanswer
 


pas superb ton abrevation , je prefere CC :o au moins c'est universel

Message cité 1 fois
n°6875891
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 31-10-2005 à 20:36:55  profilanswer
 

Ben je crois que les grilles de salaires ne sont pas les memes, et je me rappelle que pour les banques, à mon epoque, on demandait bac+2 validé

Message cité 1 fois

---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°6875896
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:37:25  answer
 

deepack a écrit :

pas superb ton abrevation , je prefere CC :o au moins c'est universel


 
 
oué, mais ca, c'est mon abréviation pour cour ce cassation. Et il est hors de question que je mélange le temple du droit privé avec... ca  :kaola:  :whistle:

Message cité 1 fois
n°6875902
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:38:17  answer
 

BouL2PwaL a écrit :

Ben je crois que les grilles de salaires ne sont pas les memes, et je me rappelle que pour les banques, à mon epoque, on demandait bac+2 validé


 
 
on pourrait donc le descendre dans la grille de salaire, mais je ne crois pas qu'on puisse le virer :)

Message cité 1 fois
n°6875911
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 31-10-2005 à 20:39:25  profilanswer
 


 
 
il vient de commencer auj. donc periode d'essai incluse? merci :)
 
quelle idée de dire qu'il fait l'ENA alors que tu retapes  :lol:  :D


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°6875938
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 20:42:15  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

faux :mad:  [:humpty dumpty]  
 
[:hellov]


;)


---------------
Last.fm
n°6875950
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 20:43:12  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

je dirai 12 pages max pour toi ...  
 
au fait, n'oublie pas une/des pauses sinon tu vas te prendre des coups de savatte dans la gueule :D
 


 
Merci beaucoup, je sens que ça va dépasser mais y a des trucs que je n'aborderai sans doute pas :jap:

Message cité 2 fois

---------------
Last.fm
n°6875966
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 31-10-2005 à 20:45:20  profilanswer
 

si j'etais etudiant en LEA, j'aurai lancé l'applause, standing ovation à la fin, ca t'aurai donné envie de faire une these, agreg et tout le bordel :o


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°6875987
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:47:57  answer
 

Splinter a écrit :

Merci beaucoup, je sens que ça va dépasser mais y a des trucs que je n'aborderai sans doute pas :jap:


 
 
  on taille toujours  [:airforceone]  
 
 
  et je ne suis pas sûr que 5 pages en times 11 ça ne soit pas trop pour l'intro.
 
  1/3 à 1/2 de ton temps sur de l'intro général, pour une intervention unique, ça fait un peu trop, essaye de synthétiser, ou alors pase des trucs en dehors de l'intro.
 
même pour des raisons psychologique : si au bout d'une heure ils voient que tu vient à peine de terminer l'intro, ça va tanguer  [:lex]  
 
et les intro longues, ça fait toujours un peu "je ressasse tout ce que j'ai accumulé et envie de raconter sur la question quel que soit le sujet  [:tinostar]  
 
 
même si en pratique ton intro est sérieuse et "trapue"  [:spamafotev]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 31-10-2005 à 20:48:22
n°6875989
deepack
Posté le 31-10-2005 à 20:48:01  profilanswer
 


la cassation stout simplement CASS
pourquoi faire compliqué?  [:ghilghamesh] moi je prends les abré qui sont dans le c.civ  :sol:

Message cité 1 fois
n°6876020
deepack
Posté le 31-10-2005 à 20:51:11  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Merci beaucoup, je sens que ça va dépasser mais y a des trucs que je n'aborderai sans doute pas :jap:


tu le passe quand ton grand oral? l'amphi est grand?  :whistle:  
bon courage, surtout maitrise bien tes blagues sinon t'aura droit a un gros BOUUUUUUUUUU [:mr blue]  
ne lis pas ton cours car là tu vas t efaire lincher


Message édité par deepack le 31-10-2005 à 20:51:49
n°6876058
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:56:19  answer
 

deepack a écrit :

la cassation stout simplement CASS
pourquoi faire compliqué?  [:ghilghamesh] moi je prends les abré qui sont dans le c.civ  :sol:


pass'que cc c'est plus court que cass.  
 
Et que j'ai toujours été un rebelle des abréviations. code civil, c'est ccv :o

Message cité 2 fois
n°6876062
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 31-10-2005 à 20:57:18  profilanswer
 


 
 
et DTC?  [:chimist]

Message cité 2 fois
n°6876066
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 20:57:54  answer
 

kun a écrit :

et DTC?  [:chimist]


 
[:lex]

n°6876072
deepack
Posté le 31-10-2005 à 20:59:18  profilanswer
 

kun a écrit :

et DTC?  [:chimist]


la Doctrine sur le Tribunal des Conflits :o

n°6876313
abliane
droit devant...
Posté le 31-10-2005 à 21:35:19  profilanswer
 


 
Ca c'est de la rebellion !!!  :lol:

n°6876839
Delusive
Posté le 31-10-2005 à 22:46:48  profilanswer
 


 
[:amandine75011] J'avais prévenu, en même temps on passe tous par là, non :o ?
Merci.. je vais relire un peu toussa.

Message cité 1 fois
n°6877402
Splinter
:[
Posté le 31-10-2005 à 23:41:44  profilanswer
 


 
 [:splinter]


---------------
Last.fm
n°6877423
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 31-10-2005 à 23:43:21  profilanswer
 

[:dawa]

n°6877451
Profil sup​primé
Posté le 31-10-2005 à 23:46:29  answer
 

Delusive a écrit :

[:amandine75011] J'avais prévenu, en même temps on passe tous par là, non :o ?
Merci.. je vais relire un peu toussa.


oui, ne pas prendre mon message de facon désagréable, ca va de soi ;)

n°6877498
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 31-10-2005 à 23:51:20  profilanswer
 

mechant niju !

Message cité 1 fois
mood
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Posté le   profilanswer
 

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