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Pour ou contre une taxe pour avoir un chien en ville ?


 
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Auteur Sujet :

Marre des chiens en ville

n°29196036
Z_cool
HFR profile rating:⭐⭐⭐⭐
Posté le 09-02-2012 à 11:18:28  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

 

et prendre un chien en flagrant delit de déféquage sur la voie public ne ferait donc pas partis de leur boulo ?

 

et dire que c’est moi que tu traité de troll....

Message cité 1 fois
Message édité par Z_cool le 09-02-2012 à 11:19:04

---------------
#mais-chut    ᓚᘏᗢ
mood
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Posté le 09-02-2012 à 11:18:28  profilanswer
 

n°29196157
Z_cool
HFR profile rating:⭐⭐⭐⭐
Posté le 09-02-2012 à 11:28:07  profilanswer
 


donc qu'ils face se que la loi préconise: si ils croisent un chiens en train de se soulager et que le maître ne fait pas le nécessaire.
 
une taxe ne réglerai rien. Est ce qu'a cause d'elle, la merde va prendre ses petites jambes et se porter tout seul dans une poubelle ?
est ce que le maitre aura plus de scrupule a laisser faire ? "euhh m'en fout, j'ai payé pour pouvoir la laisser la"


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#mais-chut    ᓚᘏᗢ
n°29196181
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:30:27  profilanswer
 

voor0ck a écrit :


C'est taxé à mort, et il y en partout qui traine par terre, c'est bien, ça commence à cogiter  :love:


Donc le préjudice est, au moins en partie, compensé...c'est bien ça commence à cogiter

n°29196203
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:31:40  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Un chien qui fait ses besoins sous un buisson c'est beaucoup mieux qu'un type qui utilise de l'eau potable et une station de retraitement pour évacuer ses déchets...


sauf si ledit buisson est contigue à ta propriété, et que ça sent la merde à longueur de journée quand le soleil tape et que tu déjeunes dehors avec toute ta petite famille (vécu)

n°29196230
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:34:08  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Les flics municipaux n'ont pas autre chose à faire que surveiller la salubrité, ils sont là pour ça. Les "criminels" sont l'affaire de la police nationale.


Faux (en partie), les pouvoirs de police du maire c'est salubrité, tranquillité et sûreté (cours de droit administratif de 2ème année)
 
La police nationale ne s'occupe heureusement pad que des "criminels", mais aussi des délinquants et amendes de polce (pouvoir de police "judiciaire" )

n°29196246
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:34:56  profilanswer
 


Comme n'importe quel citoyen est amené à le faire au vu du code pénal

n°29196259
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:36:07  profilanswer
 

Z_cool a écrit :


donc qu'ils face se que la loi préconise: si ils croisent un chiens en train de se soulager et que le maître ne fait pas le nécessaire.
 
une taxe ne réglerai rien. Est ce qu'a cause d'elle, la merde va prendre ses petites jambes et se porter tout seul dans une poubelle ?
est ce que le maitre aura plus de scrupule a laisser faire ? "euhh m'en fout, j'ai payé pour pouvoir la laisser la"


Non, mais ça financera en partie le nettoyage (renseigne toi sur la proportion des frais de personnel dans le budget d'une commune)


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 11:37:15
n°29196269
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:36:59  profilanswer
 


le code pénal t'autorise à entraver qqn dangereux pour lui-même, ou pour les autres
 
Attention, je ne parle pas "en pratique", je parle "en droit"


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 11:37:46
n°29196283
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 11:38:21  profilanswer
 

cetotomatix a écrit :

Donc le préjudice est, au moins en partie, compensé...c'est bien ça commence à cogiter

Le préjudice (rues sales -> frais de nettoyage par la commune) est compensé par les taxes (-> revenus pour l'Etat) ?  


---------------
Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29196311
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 11:40:01  profilanswer
 

1 ou 2 employés dont le travail serait d'interpeller tous les maîtres et de vérifier qu'ils ont payé la taxe, et de les verbaliser si non ?


---------------
Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
mood
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Posté le 09-02-2012 à 11:40:01  profilanswer
 

n°29196335
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:41:15  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Le préjudice (rues sales -> frais de nettoyage par la commune) est compensé par les taxes (-> revenus pour l'Etat) ?  


Si taxe => revenu direct pour la commune
Si impôt (locaux) => revenu pour l'Etat qui reverse à la commune par un systême de péréquation
 
Parfois les communes ont le choix, comme pour les ordures ménagères (redevance ou taxe)

Message cité 1 fois
Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 11:42:11
n°29196341
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 11:41:57  profilanswer
 

cetotomatix a écrit :

Si taxe => revenu direct pour la commune
Si impôt (locaux) => revenu pour l'Etat qui reverse à la commune par un systême de péréquation

Je parle du tabac, hein.


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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29196350
Z_cool
HFR profile rating:⭐⭐⭐⭐
Posté le 09-02-2012 à 11:42:37  profilanswer
 


tu veux dire des policers ?

 

edit: grilled par Mihirung


Message édité par Z_cool le 09-02-2012 à 11:43:20

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#mais-chut    ᓚᘏᗢ
n°29196362
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 11:43:23  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Je parle du tabac, hein.


C'étais pas clair, hein...mais comme l'un des principes des finances publiques c'est la non affectation d'une recette à une dépense, et bien les recettes tombent dans un pot commun qui financent les dépenses (dotations aux communes)


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 11:43:49
n°29196939
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 12:30:01  profilanswer
 

Mais y'a déjà des agents de nettoyage et des flics... [:baragor]

Message cité 2 fois
Message édité par Mihirung_ le 09-02-2012 à 12:30:08

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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29197179
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 12:59:01  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Mais y'a déjà des agents de nettoyage et des flics... [:baragor]  


Et tout ça coûte cher, donc il faut le financer...
Voilà tu as tout compris :jap:

n°29197188
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 13:00:07  profilanswer
 

Non mais c'est déjà financé dans le budget de la commune, sans qu'il soit nécessaire de distinguer déjections canines/déchets divers.


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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29197228
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 13:06:36  profilanswer
 

OK, donc t'as pas compris... :(  

Spoiler :

allez je t'aide: dotations de l'Etat qui baissent, recherche de nouvelles recettes, etc...


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 13:07:24
n°29197261
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 13:10:53  profilanswer
 

Holala, la manne financière que ça représente !  :lol:
Un smicard coûte 125€/jour, il va falloir dresser 10 contraventions à 12.5€ rien que pour le financer, chiffre très très improbable. Elles sont où les "nouvelles recettes" ?


Message édité par Mihirung_ le 09-02-2012 à 13:11:20

---------------
Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29197282
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 13:14:09  profilanswer
 

Quand la mauvaise foi vire à la bêtise...
 
M'enfin, je prends la peine de répondre car je suis faible: si ta commune instaure cette taxe, il y a fort à parier qu'ils vont aller en dénicher, ou en augmenter d'autres (enseignes lumineuses, occupation domaine publique, terraces de café...) et au bout du compte ça fait du blé...
 
Et pour information le SMIC n'est pas versé par les collectivités locales[:haha prozac]
Arrête de prendre n'importe quel exemple pour le hisser en argument, tu te décrédibilises encore plus


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 13:15:38
n°29197331
dante2002
HEUUU NOOOOOOOOON
Posté le 09-02-2012 à 13:18:52  profilanswer
 

J avais oublié ce topic à la con avec les frustrés de la vie qui.n aiment pas les chiens :D


---------------
Parce que le vote pour Emmanuel Macron n'est pas un vote de conviction mais une nécessité démocratique
n°29197332
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 13:18:54  profilanswer
 

Un post insultant ne mérite pas de réponse. :hello:


---------------
Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29197559
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 13:39:58  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Un post insultant ne mérite pas de réponse. :hello:


Peux-tu me dire où est l'insulte? :heink:  
Je critique tes arguments, pas ta personne, et je constate que ton argumentation de mauvaise foi vire à la bêtise, oui.
M'enfin, si tu a envie d'appeler la modération à chaque fois que quelqu'un te démontre par A+B que ton raisonnement est incorrect...


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 13:49:22
n°29197776
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 13:59:19  profilanswer
 

J'ai jamais appelé la modération, et c'est sûrement pas pour traiter des crottes de chiens que je vais le faire.
 
Tu n'as rien démontré du tout, au fait.


---------------
Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29197812
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 14:03:03  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

J'ai jamais appelé la modération, et c'est sûrement pas pour traiter des crottes de chiens que je vais le faire.
 
Tu n'as rien démontré du tout, au fait.


Relis bien nos échanges... :whistle: (je t'aide: la nécessité d'augmenter les recettes des communes, le rapport sans queue ni tête que tu fais entre un salaire de smicard et le coût d'un PV...)


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 14:05:02
n°29197884
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 14:07:44  profilanswer
 

Tu peux pas éviter ce ton condescendant ?  
 
Etablis-nous un peu le coût de revient pour mettre un mec à cette fonction, et l'argent potentiel qu'il peut rapporter.


---------------
Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29198029
Volkhen
Posté le 09-02-2012 à 14:16:22  profilanswer
 

dante2002 a écrit :

J avais oublié ce topic à la con avec les frustrés de la vie qui.n aiment pas les chiens :D


Il y a une différence entre ne pas aimer les chiens et ne pas aimer retrouver leur déchets partout en ville.


---------------
Main/Alt1/Alt2/Alt3
n°29198115
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 14:21:34  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Tu peux pas éviter ce ton condescendant ?  
 
Etablis-nous un peu le coût de revient pour mettre un mec à cette fonction, et l'argent potentiel qu'il peut rapporter.


Tu peux pas éviter de te victimiser comme ça?
Et quel coût de revient veux-tu établir? Je te parle d'une nécessité d'augmenter les recettes communales rencontrées par tous les maires (ou presque), qu'est-ce que tu viens nous chercher des embrouilles?
 
Bon, pour répondre à ton semblant d'argument, les personnes qui feraient ça seraient des municipaux, sûrement déjà employés en plus.
Crois-moi, avec les PV, tout ce qui est ASVP rapporte pas mal de thunes. Donc ce ne serait qu'une mission supplémentaires à effectifs constants
Après il n'y a pas qu'une question de thune, puisqu'il s'agit de la salubrité, et de la sécurité (mission du maire).
S'il ne faisait pas son job, la responsabilité du maire pourrait être mis en cause par une petite vieille qui glisserait dans une rue maculée de merdes de chiens, et se pèterait le col du fémur (ça s'appelle l'américanisation du droit). Il suffirait de démontrer qu'il y a négligence (genre depuis 2 ans mamie se plaint des merdes de chien dans sa rue et est déjà tombée trois fois, avec à chaque fois un certificat médical, et là BAM, la quatrième elle se pète le col du fémur)
 
Mais d'un coup je réalise que tu viens de trouver comment solutionner le problème d'équilibrage de la dépense budgétaire: il suffit de virer tous les flics, et ces fainéants ( :o ) cesseront de nous importuner tout en nous coûtant un max de blé.
 
Donc:
1 - renseigne-toi sur le rôle et les pouvoirs du maire
2 - renseigne-toi sur l'élaboration d'un budget communal (M14 si tu cherches)


Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 14:24:48
n°29198152
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 14:24:08  profilanswer
 

Tu dis que les employés municipaux peuvent se charger de contrôler-nettoyer-verbaliser les maîtres de chiens.
Pourquoi ne le font-il pas déjà ?


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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29198190
cetotomati​x
Posté le 09-02-2012 à 14:27:18  profilanswer
 

Mihirung_ a écrit :

Tu dis que les employés municipaux peuvent se charger de contrôler-nettoyer-verbaliser les maîtres de chiens.
Pourquoi ne le font-il pas déjà ?


Parce que nous sommes dans un état de droit, et qu'il leur faut une législation / réglementation à appliquer :sol:  
Edit: et ce n'est certainement pas au flic municipal de nettoyer la merde de chien => à lui de faire nettoyer le contrevenant, même s'il doit le lui faire comprendre en lui faisant remonter le tonfa de bas en haut par les voies naturelles

Message cité 1 fois
Message édité par cetotomatix le 09-02-2012 à 14:29:14
n°29198239
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 14:30:17  profilanswer
 

Il y a déjà une règlementation à appliquer, celle de salubrité publique, non ?


Message édité par Mihirung_ le 09-02-2012 à 14:30:27

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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29198301
voor0ck
Bois, Eau, Feu, Métal et Terre
Posté le 09-02-2012 à 14:34:40  profilanswer
 

cetotomatix a écrit :


Parce que nous sommes dans un état de droit, et qu'il leur faut une législation / réglementation à appliquer :sol:  
Edit: et ce n'est certainement pas au flic municipal de nettoyer la merde de chien => à lui de faire nettoyer le contrevenant, même s'il doit le lui faire comprendre en lui faisant remonter le tonfa de bas en haut par les voies naturelles


MAIS BORDEL LA LOI EXISTE DEJA !!!
 

Citation :

Le non ramassage des déjections de son chien fait encourir à son maître une amende de 35€, sur la base de l’article R632-1 du code pénal. Cet article stipule en effet : "est puni de l'amende pour les contraventions de la 2e classe le fait de déposer, d'abandonner, de jeter ou de déposer, en lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, des ordures, déchets, déjections..."


---------------
L'invincibilité se trouve dans la défense, la possibilité de victoire dans l'attaque. Sun Tzu.
n°29198536
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 14:47:43  profilanswer
 

Ah, très bien.  
 
Donc si un employé payé au smic (coût pour l'employeur : 2000€/mois) est chargé de cette mission, il devra dresser 57 procès-verbaux par mois pour couvrir ses propres frais, soit 3 amendes/jour.


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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
n°29198556
Mihirung_
Bouche de grenouille
Posté le 09-02-2012 à 14:48:49  profilanswer
 

Si je ramasse les crottes de mon chien, je paie cette taxe quand même ?


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Le topic du cyclotourisme ! --- Qu'est-ce qu'il est coincé, je suis sûr qu'il porte des slips à col roulé.
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