Concernant le sujet des dividendes US pour les ETF it's complicated.
Prenons le cas d'un ETF S&P 500:
Investissement direct: Si l'investisseur investissait dans chaque valeur du S&P 500 pour se faire son propre indice, la retenue à la source sur dividende US de 30% payé par chaque titre vif US serait réduite à 15% sous réserve que le courtier de l'investisseur Fr fasse bien boulot (i.e, documente l'investisseur comme résident Fr auprès des agents payeurs US afin que le taux de retenue à la source dividende de la convention FR/US s'applique)
ETF En général il s'agit d'un FCP ou SICAV Lux ou Français:
Réplication physique: Tous les titres du S&P 500 sont à l'actif du FCP ou de la SICAV. Au moment du paiement du dividende US c'est donc le FCP ou la SICAV qui est face aux agents payeurs US. En principe c'est au dépositaire/custodian du FCP/SICAV de le documenter et là GENERALEMENT, le fonds ne peut PAS bénéficier de la convention FR/US ou Lux/US pour différentes raisons notamment que ces fonds ne peuvent pas être vus comme résidents fiscaux et à cause des clauses de "limitation on benefits" qui restreint la reconnaissance du statut de résident dans le cas des fonds.
Pour les hardcore gamers il pourrait être envisagé d'appliquer la retenue à la source de 15% au prorata des investisseurs résidents Fr (pour un FCP/SICAV fr) ou résidents Lux (pour un FCP/SICAV Lux) mais c'est trop de boulot et c'est mécaniquement impossible à appliquer correctement sur des fonds ouverts de type ETF.
Une autre solution qui n'est pas appliquée en pratique serait que l'ETF soit vu comme transparent (ce n'est plus l'ETF qui est face aux agents payeurs mais chaque investisseur dans l'ETF) mais impossible à mettre en place en pratique vu les difficultés à appliquer la transparence sur un fonds ouvert.
Réplication synthétique: Si l'indice sous-jacent est un indice qualifiant, la réglementation 871M ne s'applique pas sur la quote-part de la perf swappé correspondant au dividend equivalent US. Dans le cas d'un ETF S&P 500, la réplication synthétique est donc plus intéressante car la perf touchée par le fonds au titre des dividendes est 0% retenue à la source. En revanche si l'indice sous jacent n'est pas qualifiant (par exemple le Nasdaq 100), là rebelotte, le dividend equivalent subit 30% de retenue à la source. Problématique identique pour le Lux.
Si le sous-jacent de l'ETF est un indice US qualifiant pour 871m, il vaut clairement mieux opter pour un ETF synthétique et prier pour que la contrepartie avec qui la perf est swappée applique correctement les règles. Sinon c'est kif kif bourricot physique = synthétique = 30% de retenue à la source sur la quote-part de la perf de l'ETF qui correspond au dividend US.
Message édité par Macnigore le 10-12-2019 à 10:08:24