HFilbert a écrit :
Comment ça marche pour quelqu'un qui n'a plus sa résidence en France et qui a un broker français? C'est considéré comme étant des revenus perçus en France et donc pas de conséquence sur la taxation des PV?
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Ca depend de ta domiciliation fiscale et des accords fiscaux entre la France et ton pays de residence. A priori, revenus de sources francaises donc imposable en France. Si tu n'as pas d'autres revenus en France et qu'on parle de petites sommes alors j'imagine que la declaration en IR est plus interessante que le prelevement liberatoire puisque tu seras sous le seuil d'imposition.
Il est aussi possible que ton pays de residence t'impose de payer des impots sur tous tes revenus, y compris ceux de sources exterieures.
Je ne suis pas professionnel et si on parle de sommes importantes verifie avec un cabinet specialise.
HFilbert a écrit :
Question subsidiaire sur la taxation. Un résident français réalise des PV avec un broker à l'étranger. Ces gains ne sont pas rapatriés en France. Il paie les taxes sur les PV dans quel pays? Le pays du broker ou en France, le pays de sa résidence ?
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La aussi ca depend de possibles accords fiscaux. Dans tous les cas, n'oublie pas de declarer tes comptes a l'etranger ainsi que les sommes qui sont dessus.