Reprise du message précédent :
En tant que Suisse (et que militaire), je rigole beaucoup quand je vois le cirque que ca fait chez vous pour immatriculer une bagnole.
 
Et parler de "principe" à tout bout de champ, lol.

 
Justement, on ne garde que la crème de la crème, le reste à la benne.

Mouais.
Mais d'un coté t'as une meuf qui refuse d'essayer de taper 3 caractères, et de l'autre t'en as une qui te fait plutôt explicitement comprendre que si tu fais un faux là-tout-de-suite devant elle (certificat de cession dans mon cas), ça arrange tout le monde et elle peut aller boire son café dans 3 minutes

j'ai rencontré des fonctionnaires huissiers bien francais par exemple qui sont flexibles selon le contexte proof. alors que les fonctionnaires de base, ils t'envoient voir chez les grecs.

 
Merci pour la source
 
En fait j'ai du mal à interpréter ça dans l'arrêté :
 

 
Ca peut coller avec ce que tu dis, après réflexion. Mais c'est pas clair pour moi.
 
 
 
La loi    
Et vu qu'en plus l'arrêté change de version tous les 6 mois, ce qui est valable un jour ne l'est pas forcément le lendemain (même si ça va plutôt dans la simplification depuis quelques temps).

 
Bizarrement certains ont souvent des problèmes, d'autres jamais

Bon, j'ai découvert que les hollandais mette à disposition sur le site de la RDW (l'autorité qui fait CT et CG chez eux) la description complète des véhicules.  
 
J'ai retrouvé le modèle précis, et là, QEV est spécifié. Je vais l'imprimer et lui mettre ca sur le nez, elle verra bien que toutes les cases du documents correspondent exactement avec les miennes, et peut etre elle acceptera de me passer le QEV si elle tient parole, vu qu'elle attendait un document émanant d'une institution respectable spécifiant le QEV.

 
Oui je pense que depuis le début c'est là que le bât blesse. C'est bien joli de lui dicter des lettres qui rentrent dans son logiciel, mais le but c'est d'être sûr de la conformité du véhicule, ce que peut a priori faire le K de la CG, mais s'il n'est pas complet ça peut aussi vouloir dire que le véhicule n'est pas celui que tu prétends.
Typiquement les Celica cabriolet n'ont existé qu'aux USA, si je veux m'éviter une RTI je pourrais tenter de la faire passer pour une Celica UE de cette manière (exemple concret). Le soucis c'est que derrière il peut y avoir des implications en antipollution, sécurité piéton, etc.
 
Si tu peux prouver ta bonne foi avec ce genre de source, ça peut le faire
Et ensuite essayer de voir avec le chef de service.

Si le doc en question n'est pas spécifique à TON vhc, tu vas te faire refouler, je pense

En suisse aussi, les celica cabrio

J'ai trouvé ca sinon :
 
http://lyon.tribunal-administratif [...] nvier-2015
 
TLDR :  
un mec achète un Dodge RAM import des USA qui a été immatriculé en Belgique et subi une RTI aux Pays-Bas.
 
Le mec se pointe comme une bouche en coeur à la Pref en France pour le faire immatriculer.
Le préfet l'envoie chier, car il veut une RTI en France.
 
Le juge a donné raison au gars.
 
En clair, j'aurais acheté une merde quelconque qui a été recu dans un pays UE à titre isolé, j'aurais pu l'immatriculer finger in the nose, les directives européennes interdisant au préfet d'exiger une RTI en France. Les seules infos techniques de la CG belge étaient suffisantes pour identifier le véhicule et l'immatriculer.

 
Mon K est complet, càd avec les 2 chiffres derrière *.
Leur système est capable de vérifier que la concordance des élements. Elle a essayé de passer le dossier sans le QEV, le système a dit FUCK.
 
Pour ta Celica, cf précedent message. Tu la fais immatriculer ailleurs en Europe, tu feras une RTI locale dans des conditions surement plus correctes qu'en France, et tu la ramènes en France avec les docs de ta RTI européenne. Ca passe crème

Un peu naïf, non?

 
ok
 

 
Ca revient au même : il faut que les papiers que tu as en possession permettent sans aucun doute de certifier la conformité du véhicule. Que ce soit le dossier de RTI, le CoC ou la CG.
En tout ca sle lien m'intéresse, là loi précise bien qu'une RTI UE est possible mais je me doutais que ça coincerai en FR, la preuve
Mais aussi possible de le faire malgré tout

 
Je me répète. J'ai la notice d'utilisation du système SIV émise par le ministère de l'intérieur à destination des préfectures. C'est écrit noir sur blanc.

Je veux dire, à part vérifier que le type existe bel et bien, je suis pas sûr que leur truc fasse grand chose.

 
Peut pas y avoir de doute possible. Sur ce modèle, les 3 premiers caractères sont obligatoirement QEV (coupé) ou QDV (cabriolet). Point barre. Et le seul type compatible avec la variante et la version indiqué sur la CG, c'est le QEV. Y'a pas d'autre possibilité, y'a pas de doute possible. C'est même pas de la devinette.
 
C'est comme si tu demandais les papiers à ta femme avant de la laisser rentrer chez toi sous prétexte qu'elle s'est faite une manucure.

 
La nana a essayé de me le passer avec ce que j'avais sur la CG, et m'a ramené la copie d'écran. L'erreur affichée était une incohérence entre le type et le K.
Le K est connu, donc c'est le type qui coince. Elle aurait essayé avec le QEV, ca passait crème
 
J'ajoute également que la France est inscrite au système européen EUCARIS, qui permet d'identifier absolument TOUS les véhicules immatriculés en Europe par n° de série. Y'a juste à taper le n° de série, et ca sort absolument TOUT. Pourquoi ce système n'est-il pas utilisé ?

Oui sauf que, en face, t'as une Jeanine qui ne sait pas ce qu'elle saisit donc elle veut sa paperasse, et tu peux pas tayst

 
Et ben Jeanine mériterait de se faire erdoganiser  

On est d'accord, mais vu le niveau intellectuel moyen dans ce genre de trucs, voilà quoi...

Un jour la sécurité sociale m'a refusé mon rib (pdf imprimé) car ils voulaient "un original".
Impossible de faire piger que ma banque en ligne ne donnerait jamais rien d'autre qu'un pdf, impossible de faire admettre que la personne est bien infoutue de distinguer certaines impressions d'autres, enfin impossible tout simplement de faire rentrer le truc malgré le code bancaire en vigueur.
Quand j'ai voulu prendre le nom de la chieuse pour porter réclamation, elle s'est barrée du bureau en emportant son affichette perso
 
Pour avoir en main le coc du cayman, c'est bien peu de chose.  

Pour la même raison qui me fait douter qu'une vérification autre que le simple type valide ne soit réellement faite?

Sinon tu en as sur les chéquiers, même avec les banques en ligne

 
On est d'accord.

Parce qu'il faudrait changer les procédures et changer les procédures dans le public c'est un peu comme poser un pied sur mars

Ou demander à un motard de respecter le code de la route

3 fois deja oui, mais gratuit 2x chez Honda (UK), et fourni par la concess BMW en allemagne,
et bientôt une 4eme fois, mais payant ce coup ci, 160€ chez GM.

Le débat n'était pas de la légitimité du COC, mais de faire un faux pour 200€  

Je suis assez d'accord pour dire que si tu lis dans tous les sens les textes, le COC n'est pas nécessaire si tu as D.2 et K, et que si tu présente un equivalent du CT d'un pays de l'UE, tu te passe du CT français.
J'ai deja commandé mon COC GM, mais pour la science, je vais tenter de passer le dossier de la speedster sans COC (D.2 et K ok sur le V5C) et avec le MOT anglais : j'y crois moyennement, mais si ca marche je ferais un retour  
Et si ca marche pas, je dégaine le COC  . Par contre, si le MOT passe pas, ca va être chiant, j'ai pas encore converti mes phares.

Alors pour te passer du CT français tu peux te brosser, le corbillard sortait du CT germanique avec zéro défaut, mais pas moyen, comprennent pas le germain, faut un CT français, sinon pas de CG  

 
C'était quand ?

Ou faut un document traduit par l'émetteur du CT.

 
La dernière fois il doit y avoir 4 ans, se sont peut-être un poil calmés, mais j'ai pas senti une très grande compassion dans le personnel de la pref quand on vient immatriculer une voiture avec une CG aux environs de 1000€  

Si je me fie a ca, qui semble être en vigueur présentement :
 
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0032709369
 

Ah ils ont assoupli, c'est pas un mal    
 
Reste à voir la réalité du terrain à la préfecture  

C'est officiel je commence à économiser pour dans 10 20 ans
 

 
Mon D.ieu comme elle est désirable cette caisse  
 
Edit : mayrde image trop grosse, sorry / corrigé
 
N'empêche avec un ticket à 100K€ ça reste quand même l'une des super cars les plus abordables du marché, tout en étant esthétiquement l'une des plus belles IMHO

En V6 S, boite manu, toit pano, cuir clair et bleu marine  

Nouvelle Jaguar F-Type ?

EDIT : la première image était mieux ET cliquable

 
C'est moche le bleu  

Bordel mais elle est PARFAITE cette jurisprudence pour les imports de véhicules US récents  

Bon, par contre, le mec a acheté son RAM en 2011 et la décision du TA a été rendue en... 2015  

C'est clairement pas une supercar
Mais ouais, j'aime aussi

 
550cv pas une supercar ? Il te faut quoi, le double ?