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Auteur Sujet :

[Topic] L'avenir de la sportive thermique est dans la spéculation

n°32500470
campi
V8 FTW
Posté le 28-11-2012 à 22:33:56  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

EVO_Clubic a écrit :

Au tout début de mon résumé, j'ai précisé "à compter du 1er janvier 2013", mais c'est valable aussi pour ceux qui ont importé des voitures qui dépassent les 190gr en 2012.
Toi ta voiture a été importée en 2007 ou 2009 je sais plus, donc tu n'es pas concerné comme je t'ai dis hier  :o
La taxe annuelle peut s'appliquer aux voitures importées ou immatriculées pour la première fois à partir de 2009, mais uniquement si plus de 245gr.


 
ok, j'avais pas compris ça comme ça  :jap:


---------------
Aye aye aye, s'il va sur l'autoroute il est mort, on a plus de puiZZanZe!
mood
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Posté le 28-11-2012 à 22:33:56  profilanswer
 

n°32500481
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 22:34:46  profilanswer
 

Twentyone-turbal a écrit :

Ton tableau il récap que pour l'achat d'une voiture


 
T'as pas de taxe à la vente  [:boidleau]


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Championnat GT Sport
n°32500564
Twentyone-​turbal
TDU.POwER
Posté le 28-11-2012 à 22:40:34  profilanswer
 

EVO_Clubic a écrit :


 
T'as pas de taxe à la vente  [:boidleau]


 
dsl à l'immatriculation !
 
Pour les possesseurs c'est encore différents  :o


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TDU POwER .... Soude c'est tout !! Freine quand t'a peur, et mets à fond dès que tu peux !
n°32500604
chin jo
Posté le 28-11-2012 à 22:43:47  profilanswer
 

La question était surement pas destinée à la vente, mais à la possession en l'état actuel des choses.


---------------
A une époque on votait écolo en se disant que "ça ne pouvait pas faire de mal"
n°32500638
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 22:48:01  profilanswer
 

Ah oui je vois où vous voulez en venir, il faudrait que je rajoute une "5ème possibilité : pour une voiture que vous possédez déjà" c'est ça ?
Si c'est bien ça c'est assez simple : il n'y a que la taxe annuelle qui est possible, et qui se résume par :
 
http://img15.hostingpics.net/pics/582711tableau2.jpg
 
Année de la 1ère immatriculation en France.


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Championnat GT Sport
n°32500662
Twentyone-​turbal
TDU.POwER
Posté le 28-11-2012 à 22:49:56  profilanswer
 

EVO_Clubic a écrit :

Ah oui je vois où vous voulez en venir, il faudrait que je rajoute une "5ème possibilité : pour une voiture que vous possédez déjà" c'est ça ?
Si c'est bien ça c'est assez simple : il n'y a que la taxe annuelle qui est possible, et qui se résume par :
 
http://img15.hostingpics.net/pics/582711tableau2.jpg
 
Année de la 1ère immatriculation en France.


 
 :jap:  
 
Maintenant t'es embauché pour expliquer tout cela aux gus des préfectures  :D


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TDU POwER .... Soude c'est tout !! Freine quand t'a peur, et mets à fond dès que tu peux !
n°32500686
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 22:51:05  profilanswer
 

Ca me laisse une possible reconversion : faire des cartes grises  [:syr01]


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Championnat GT Sport
n°32500736
chin jo
Posté le 28-11-2012 à 22:56:39  profilanswer
 

Je salue le travail :jap:
 
La préf est effectivement pas encore au top si j'en crois mon coup de fil de cet aprem... et ton tableau.
En tout cas je passe à travers avec mon 3 litres atmo, content :)
 
Par contre si je la revends, mon acheteur va se prendre :
 
Surtaxe CO² 2€ pax 13 grammes 26 euros (faire chier pour ça c'est mesquin et gagne petit).
 
ET
 
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)

 
Là j'avais pas capté que je pouvais ne pas avoir de taxe annuelle, et mon futur client en avoir une. Les cons :o


Message édité par chin jo le 28-11-2012 à 22:59:59

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A une époque on votait écolo en se disant que "ça ne pouvait pas faire de mal"
n°32500850
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 23:06:25  profilanswer
 

La taxe annuelle est en fonction de la première immatriculation en France de la voiture, si tu ne la payes pas, ton acheteur potentiel ne la payera pas.
Idem pour la surtaxe, sauf que toi tu ne l'as pas payée parce que tu as fait ta carte grise avant que ce soit en place  :jap:


---------------
Championnat GT Sport
n°32500949
chin jo
Posté le 28-11-2012 à 23:15:38  profilanswer
 

Mais ça colle pas :
 
taxe annuelle, j'ai 213 grammes et immat FR en 2009. Donc rien pour moi.
 
Et toi je lis, dans le cas d'un acheteur qui prendrait ma voiture :
 
3ème possibilité : vous souhaitez acheter une voiture d'occasion en France
 (...)
 - la voiture en question a une date de 1ère mise en circulation entre le 01/06/2004 et le 31/12/2012 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².  
Surtaxe CO² pour les voitures qui rejettent plus de 200gr de CO². Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme.  
 
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)
 
La taxe annuelle passe de <250 gr donc rien (mon cas) à >190 gr, donc paye pour l'acheteur.


Message édité par chin jo le 28-11-2012 à 23:21:08

---------------
A une époque on votait écolo en se disant que "ça ne pouvait pas faire de mal"
mood
Publicité
Posté le 28-11-2012 à 23:15:38  profilanswer
 

n°32500986
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 23:20:06  profilanswer
 

Bien vu  :jap:  
Je vais modifier ça.


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Championnat GT Sport
n°32501054
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 23:28:00  profilanswer
 

Voilà qui est fait, normalement.


---------------
Championnat GT Sport
n°32501094
Twentyone-​turbal
TDU.POwER
Posté le 28-11-2012 à 23:33:30  profilanswer
 

EVO_Clubic a écrit :

J'ai fait un résumé, dites-moi si vous voyez des erreurs. A compter du 1er janvier 2013.
 
 
1ère possibilité : vous souhaitez importer une voiture à réception communautaire
 
- la voiture en question a une date de 1ère mise en circulation avant le 01/06/2004 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Pas de surtaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)
 
- la voiture en question a une date de 1ère mise en circulation entre le 01/06/2004 et le 01/01/2008 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Surtaxe CO² pour les voitures qui rejettent plus de 200gr de CO². Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme.
Exemple : une S2000 de 2006 qui rejette 237gr de CO² aura 37x2€ en plus du prix de la carte grise normale.
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)
 
- la voiture en question a une date de 1ère mise en circulation après le 01/01/2008 :
Ecotaxe suivant ce tableau :
http://img15.hostingpics.net/pics/874391tableau.jpg
Pas de surtaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)
 
 
 
2nde possibilité : vous souhaitez importer une voiture à réception isolée
 
Ecotaxe suivant cette norme :
- moins de 8cv fiscaux : 0€
- entre 8 et 9cv fiscaux : 750€
- entre 10 et 11cv fiscaux : 1300 €
- entre 12 et 16cv fiscaux : 2300 €
- plus de 16cv fiscaux : 3600 €
C'est valable pour un véhicule NEUF.
Pour un véhicule d'occasion, il faut retirer 10% par année d'ancienneté.
Exemple : une Corvette Z06 de 2007 qui fait 37cv fiscaux aura 3600-50%=1800€ d'écotaxe en plus de la carte grise.
Pas de surtaxe sur les véhicules à réception isolée.
Taxe annuelle : assez flou, certaines voitures n'ont pas d'info dans la case V7 (rejet de CO²), je pense que les voitures qui ont l'info seront taxées (au-dessus de 190gr) et les autres seront exemptées.
 
 
 
3ème possibilité : vous souhaitez acheter une voiture d'occasion en France
 
- la voiture en question a une date de 1ère immatriculation en France avant le 01/06/2004 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Pas de surtaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Pas de taxe annuelle.
 
- la voiture en question a une date de 1ère immatriculation en France entre le 01/06/2004 et le 31/12/2008 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Surtaxe CO² pour les voitures qui rejettent plus de 200gr de CO². Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme.
Exemple : une S2000 de 2006 qui rejette 237gr de CO² aura 37x2€ en plus du prix de la carte grise normale.
Pas de taxe annuelle.
 
- la voiture en question a une date de 1ère immatriculation en France entre le 01/01/2009 et le 31/12/2009 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Surtaxe CO² pour les voitures qui rejettent plus de 200gr de CO². Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme.
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 250gr de CO². (160€/an)
 
- la voiture en question a une date de 1ère immatriculation en France entre le 01/01/2010 et le 31/12/2011 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Surtaxe CO² pour les voitures qui rejettent plus de 200gr de CO². Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme.
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 245gr de CO². (160€/an)
 
- la voiture en question a une date de 1ère immatriculation en France à partir 01/01/2012 :
Pas d'écotaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Surtaxe CO² pour les voitures qui rejettent plus de 200gr de CO². Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme.
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)
 
 
 
4ème possibilité : vous souhaitez acheter une voiture neuve en France
 
Ecotaxe suivant ce tableau :
http://img15.hostingpics.net/pics/874391tableau.jpg
Pas de surtaxe peu importe le nombre de grammes de CO².
Taxe annuelle si la voiture rejette plus de 190gr de CO². (160€/an)
 
 
 
5ème possibilité : pour une voiture que vous possédez déjà
 
Pas d'écotaxe ni de surtaxe si votre carte grise est déjà à votre nom.
Taxe annuelle suivant ce tableau :
http://img15.hostingpics.net/pics/853315tableau2.jpg


 
 
 [:gnel42] A METTRE EN 1ERE PAGE  [:gnel42]


---------------
TDU POwER .... Soude c'est tout !! Freine quand t'a peur, et mets à fond dès que tu peux !
n°32501102
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 28-11-2012 à 23:34:45  profilanswer
 

Quand on sera sûrs que j'ai pas dit de conneries  :o :D


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Championnat GT Sport
n°32501152
campi
V8 FTW
Posté le 28-11-2012 à 23:40:09  profilanswer
 

EVO_Clubic a écrit :

Quand on sera sûrs que j'ai pas dit de conneries  :o :D


 
Sur ce coup là, parce que sinon qu'est-ce que t'en dis :o


---------------
Aye aye aye, s'il va sur l'autoroute il est mort, on a plus de puiZZanZe!
n°32501259
chin jo
Posté le 28-11-2012 à 23:55:24  profilanswer
 

Bon, je vais voir ce que l'on avait en novembre 2011 / 244 grammes. Ca à l'air d'être le max raisonnable à acheter, ça :)


---------------
A une époque on votait écolo en se disant que "ça ne pouvait pas faire de mal"
n°32501281
chin jo
Posté le 28-11-2012 à 23:57:32  profilanswer
 

Cayman R, ça passe :love:


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A une époque on votait écolo en se disant que "ça ne pouvait pas faire de mal"
n°32502143
Pat4tor
Posté le 29-11-2012 à 03:40:59  profilanswer
 

Sur ma CG j'ai 221 grammes. Je pensais être plutôt vers les 240 [:thalis]


Message édité par Pat4tor le 29-11-2012 à 03:41:17
n°32502292
AngX
bleu 485
Posté le 29-11-2012 à 06:53:38  profilanswer
 

gmund a écrit :

Ah oui donc tu vises la piste :lol:


 
Oui :D
 

Twentyone-turbal a écrit :


 
 
 [:gnel42] A METTRE EN 1ERE PAGE  [:gnel42]


 
C'est plus clair :jap:


---------------
#MarcheFort
n°32502392
ripper0306
S2K F(4)ever - Homme Crabe
Posté le 29-11-2012 à 08:16:40  profilanswer
 

Je suis bon aussi pour me la frapper... (160/an)
Plus de 190gr et première immat en France en 2012...

 

En janvier on reçoit cette taxe ou comme les impôts à la fin de l'année...

 


---------------
Mon Feedback - Mes Ventes  
n°32502432
zephiel
Apologiste de la paresse
Posté le 29-11-2012 à 08:30:59  profilanswer
 

Joli boulot Evo :jap: A editer au fur et à mesure que ça évoluera/qu'on trouvera des erreurs :D
 


---------------
Parler à un con, c'est comme se masturber avec une râpe à fromage : beaucoup de souffrance pour peu de résultat.
n°32502606
Jambier
Posté le 29-11-2012 à 09:08:49  profilanswer
 

ripper0306 a écrit :

Je suis bon aussi pour me la frapper... (160/an)
Plus de 190gr et première immat en France en 2012...  
 
En janvier on reçoit cette taxe ou comme les impôts à la fin de l'année...  
 


 
Tu la recois en même temps que les impôts locaux environ.
C'est un courrier a part la première année.

n°32502675
Zaib3k
Posté le 29-11-2012 à 09:19:22  profilanswer
 

bonjour,
 
  une slk II 200 kompressor en daily pour faire des bouchons et de la ville, est-ce une bonne idée ? Ca serait pour remplacer un gouffre à essence Pigeot :D
 
Merci,

n°32502901
ixemul
Nan mais sans blague ! ⚡
Posté le 29-11-2012 à 09:42:37  profilanswer
 

EVO_Clubic a écrit :

Ah oui je vois où vous voulez en venir, il faudrait que je rajoute une "5ème possibilité : pour une voiture que vous possédez déjà" c'est ça ?
Si c'est bien ça c'est assez simple : il n'y a que la taxe annuelle qui est possible, et qui se résume par :
 
http://img15.hostingpics.net/pics/582711tableau2.jpg
 
Année de la 1ère immatriculation en France.


 
 
On pourrait compliquer un peu le truc, imaginons une voiture immatriculée en France en 2010, expatriée en Belgique et réimmatriculée là bas en 2011, puis retour en France en 2013... comment ça se passe [:payzan]


---------------
VA APPRENDRE ET REVIENS QUAND TU SAIS, SINON ABSTIENT TOI C'EST UN GRAND CONSEIL QUE JE TE DONNE... TU ES INCOMPÉTENT ET C'EST UNE RÉALITÉ, TU N'AS RIEN A FAIRE ICI FAUT S'Y CONNAITRE ... -Jojo1998 - RIP - http://tinyurl.com/qc47ftk
n°32503003
zephiel
Apologiste de la paresse
Posté le 29-11-2012 à 09:49:47  profilanswer
 

ixemul a écrit :


 
 
On pourrait compliquer un peu le truc, imaginons une voiture immatriculée en France en 2010, expatriée en Belgique et réimmatriculée là bas en 2011, puis retour en France en 2013... comment ça se passe [:payzan]


 
 [:afrojojo]  
 
J'attends de voir la réaction de la préf devant ce genre de cas :D (en théorie c'est simple, il y a déjà eu une 1re immat' FR, mais dans les faits, tu as intérêt à avoir les justif' qui vont bien).


---------------
Parler à un con, c'est comme se masturber avec une râpe à fromage : beaucoup de souffrance pour peu de résultat.
n°32503031
ixemul
Nan mais sans blague ! ⚡
Posté le 29-11-2012 à 09:53:49  profilanswer
 

zephiel a écrit :


 
 [:afrojojo]  
 
J'attends de voir la réaction de la préf devant ce genre de cas :D (en théorie c'est simple, il y a déjà eu une 1re immat' FR, mais dans les faits, tu as intérêt à avoir les justif' qui vont bien).


 
Non, mais le pire c'est que j'ai un cas potentiel dans mon entourage :D
 


---------------
VA APPRENDRE ET REVIENS QUAND TU SAIS, SINON ABSTIENT TOI C'EST UN GRAND CONSEIL QUE JE TE DONNE... TU ES INCOMPÉTENT ET C'EST UNE RÉALITÉ, TU N'AS RIEN A FAIRE ICI FAUT S'Y CONNAITRE ... -Jojo1998 - RIP - http://tinyurl.com/qc47ftk
n°32503076
joulpouill​e
Posté le 29-11-2012 à 09:59:07  profilanswer
 

Zaib3k a écrit :

bonjour,
 
  une slk II 200 kompressor en daily pour faire des bouchons et de la ville, est-ce une bonne idée ? Ca serait pour remplacer un gouffre à essence Pigeot :D
 
Merci,


 
Une Yaris est plus disposé à faire des bouchons et de la ville :o

n°32503101
Nico65
Posté le 29-11-2012 à 10:02:05  profilanswer
 

à propos de la taxe annuelle pour les imports d'autos de PMC entre 2004 et 2008, vous avez des retours ou c'est de l'interprétation de texte ?
je suis quasiment sur qu'on ne la paye pas... la date de première d'immatriculation "en France", c'est pas sur la CG

Message cité 1 fois
Message édité par Nico65 le 29-11-2012 à 10:05:31
n°32503222
Zaib3k
Posté le 29-11-2012 à 10:14:18  profilanswer
 

joulpouille a écrit :


 
Une Yaris est plus disposé à faire des bouchons et de la ville :o


 
ou une AX :o

n°32503238
zephiel
Apologiste de la paresse
Posté le 29-11-2012 à 10:15:53  profilanswer
 

Nico65 a écrit :

à propos de la taxe annuelle pour les imports d'autos de PMC entre 2004 et 2008, vous avez des retours ou c'est de l'interprétation de texte ?
je suis quasiment sur qu'on ne la paye pas... la date de première d'immatriculation "en France", c'est pas sur la CG


 
C'est intéressant ce que tu signales... la CG ne mentionne effectivement pas la dpi en France, mais juste la dpi. Je suppose que la préf' a ces infos dans leur base de données, mais ...


---------------
Parler à un con, c'est comme se masturber avec une râpe à fromage : beaucoup de souffrance pour peu de résultat.
n°32503423
Shooter
Cherche niche fiscale
Posté le 29-11-2012 à 10:31:28  profilanswer
 

zephiel a écrit :


 
C'est intéressant ce que tu signales... la CG ne mentionne effectivement pas la dpi en France, mais juste la dpi. Je suppose que la préf' a ces infos dans leur base de données, mais ...


 
C'est le point qui reste pour moi un mystère : où est indiquée la première immatriculation en France ? sur ma CG, j'ai la date de l'ancienne CG ainsi que la date de la première mise en circulation, mais aucune indication de l'endroit.
 
 
PS pour le tableau : faire un exemple avec une voiture qui rejette plus de 250 gr de CO2 pour la surtaxe, parce que le texte n'est pas totalement clair. "Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme", on peut comprendre qu'à partir de 250gr, on paye au minimum 1000 €.

Message cité 1 fois
Message édité par Shooter le 29-11-2012 à 10:33:42

---------------
They will not force us / They will stop degrading us
n°32503440
zephiel
Apologiste de la paresse
Posté le 29-11-2012 à 10:33:08  profilanswer
 

N'espérons pas trop vite :o
 

Spoiler :

Une faille ! Une faille !


---------------
Parler à un con, c'est comme se masturber avec une râpe à fromage : beaucoup de souffrance pour peu de résultat.
n°32503452
Jambier
Posté le 29-11-2012 à 10:33:51  profilanswer
 

Zaib3k a écrit :

bonjour,
 
  une slk II 200 kompressor en daily pour faire des bouchons et de la ville, est-ce une bonne idée ? Ca serait pour remplacer un gouffre à essence Pigeot :D
 
Merci,


 
Oui en général ce sont les sportives qui peuvent ne pas être faciles en daily, la tu n'auras pas de soucis  :o  
 
/ troll a moitié mais pas complètement.
 
Une Mercedes BVA pas trop grande, je pense pas que tu sois emmerdé en ville ou dans les bouchons, pas de soucis je pense.

n°32503470
EVO_Clubic
The Power Of Dreams
Posté le 29-11-2012 à 10:35:16  profilanswer
 

Ce serait tant mieux !
Mais oui, c'est de l'interprétation des textes, je n'ai jamais eu vent de quelqu'un qui avait payé une taxe annuelle. Après, étant donné que c'est récent, ça va peut être venir...


---------------
Championnat GT Sport
n°32503513
Jambier
Posté le 29-11-2012 à 10:39:09  profilanswer
 

Shooter a écrit :


 
C'est le point qui reste pour moi un mystère : où est indiquée la première immatriculation en France ? sur ma CG, j'ai la date de l'ancienne CG ainsi que la date de la première mise en circulation, mais aucune indication de l'endroit.
 
 
PS pour le tableau : faire un exemple avec une voiture qui rejette plus de 250 gr de CO2 pour la surtaxe, parce que le texte n'est pas totalement clair. "Entre 200 et 250gr, 2€ par gr au dessus de 200. Au delà de 250gr, 4€ par gramme", on peut comprendre qu'à partir de 250gr, on paye au minimum 1000 €.


 
Mode fonctionnaire de préfecture on:
 
- Vous avez l'ancienne carte grise?
- Euh non elle n'était pas immatriculé en France
- Donc première immatriculation Française. Taxe
 
/ fonctionnaire de préfecture [:gouge away:5]

n°32503585
Zaib3k
Posté le 29-11-2012 à 10:43:34  profilanswer
 

Jambier a écrit :


 
Oui en général ce sont les sportives qui peuvent ne pas être faciles en daily, la tu n'auras pas de soucis  :o  
 
/ troll a moitié mais pas complètement.
 
Une Mercedes BVA pas trop grande, je pense pas que tu sois emmerdé en ville ou dans les bouchons, pas de soucis je pense.


 
merci :D

n°32503960
Nico65
Posté le 29-11-2012 à 11:03:43  profilanswer
 

http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] eTexte=vig
 
"ANNÉE DE LA PREMIÈRE immatriculation", ya pas de "en France"

n°32503989
ixemul
Nan mais sans blague ! ⚡
Posté le 29-11-2012 à 11:05:15  profilanswer
 

Nico65 a écrit :

http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] eTexte=vig
 
"ANNÉE DE LA PREMIÈRE immatriculation", ya pas de "en France"


 
Première ligne du texte :
 

Citation :

La taxe est due sur le premier certificat d'immatriculation délivré en France pour un véhicule de tourisme


---------------
VA APPRENDRE ET REVIENS QUAND TU SAIS, SINON ABSTIENT TOI C'EST UN GRAND CONSEIL QUE JE TE DONNE... TU ES INCOMPÉTENT ET C'EST UNE RÉALITÉ, TU N'AS RIEN A FAIRE ICI FAUT S'Y CONNAITRE ... -Jojo1998 - RIP - http://tinyurl.com/qc47ftk
n°32504027
Nico65
Posté le 29-11-2012 à 11:07:08  profilanswer
 

"est due sur" = tu la paye à ce moment là
mais de ce que je comprend, l'information se base sur la PMC dans le pays d'origine

n°32504069
4bis
Posté le 29-11-2012 à 11:09:20  profilanswer
 

Nico65 a écrit :

"est due sur" = tu la paye à ce moment là
mais de ce que je comprend, l'information se base sur la PMC dans le pays d'origine


 
Délivré en France, ce n'est pas très compliqué de comprendre quand même  :??:

n°32504136
Nico65
Posté le 29-11-2012 à 11:12:26  profilanswer
 

"La taxe est due sur le premier certificat d'immatriculation délivré en France"
= tu payes la taxe à la sous-pref au moment où tu donnes tes papiers étrangers pour établir la CG
(traduction français - français :whistle: )
 
il n'y a pas d'information sur le montant de la taxe dans cette phrase
la partie qui nous interesse est le dernier tableau de la page
 
(oui je suis obstiné, on me l'a déjà dit :whistle: )


Message édité par Nico65 le 29-11-2012 à 11:49:07
mood
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Posté le   profilanswer
 

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