C'est vrai j'ai toujours admiré le Freedom of Information Act mais depuis les choses ont bien changés, quelques exemples:
"A- Comment le Patriot Act contourne le contrôle judiciaire et réduit les protections en matière criminelle
Droits susceptibles dêtre violés :
1er amendement : liberté de religion, de parole, de réunion et e la presse.
4ème amendement : droit de ne pas subir des recherches et des saisies déraisonnables.
5ème amendement : nul individu ne peut être privé de sa vie, de sa liberté ou de ses biens sans un procès équitable.
6ème amendement : droit à un procès public rapide par un jury impartial, le droit dêtre informé des éléments de laccusation, le droit de confronter les témoins et dassistance juridique.
8ème amendement : pas de détention arbitraire ou cruelle ni de condamnation exceptionnelle.
14ème amendement : tous les individus (citoyens américains ou non) résidant aux EU ont droit à un procès équitable et une égale protection par la loi.
Le critère de la « probable cause of crime « disparaît :
Le FBI disposait déjà dun grand pouvoir en matière de surveillance des communications sur Internet et le téléphone : les écoutes peuvent être faites en cas de crimes impliqués dans une attaque terroriste : désormais, ces écoutes peuvent avoir lieu pour les autres crimes.
Le FBI a également lautorisation dintercepter des communications sans « cause sérieuse « de crime entrant dans le champ dapplication du Foreign Intelligence Surveillance Act (FISA) de 1978.
Dans cette loi (FISA), une « intelligence surveillance « devait être préalablement autorisée par la Cour FISA dont les juges sont nommés par larticle 3 de la Constitution, désormais=champ libre ?
Définition :« Foreign intelligence information« = 2 aspects
a) toute information qui porte ou concerne un citoyen américain ou un résident permanent légal est nécessaire afin de protéger les Etats-Unis dattaques hostiles ou de pouvoirs étrangers, de sabotage ou de terrorisme international, ou de renseignements secrets par ces derniers.
b) toute information portant sur des pouvoirs étrangers ou qui concerne un citoyen américain ou un résident permanent légal aux fins de la sécurité nationale ou la poursuite des affaires étrangères
Un citoyen américain nest pas un « agent des pouvoirs étrangers « (agent of a foreign power) sauf si il ou elle sengage volontairement dans des activités clandestines violant la loi, sengage dans un sabotage ou dans le terrorisme international pour le compte dun pays étranger, entre aux EU sous une fausse identité ou aide une autre personne à le faire.
Le 4ème amendement de la constitution exige que le gouvernement prouve lexistence au juge dune « probable cause of crime « avant de rechercher les éléments à charge.
Cette disposition venait assurer que les écoutes et les mandats de recherches sont strictement appliqués aux personnes « likely to be involved in a criminal activity « [7].
Larticle 218 amende le FISA afin que le FBI puisse secrètement conduire des recherches physiques ou sur écoutes afin de prouver lexistence dun crime et ce même sans urgence : cette disposition sapplique même aux citoyens américains.
Larticle 215 donne autorisation aux agents du FBI à obtenir à travers tout les pays un order de la cour FISA ou de tout juge fédéral, et permettant dobtenir des informations en rapport avec la lutte contre le terrorisme ou contre les activités clandestines : informations très sensibles peuvent être collectées (dossier médical, santé mentale, docs financiers, vidéos louées, empreintes, échantillons ADN à partir de cheveux, contrats de travail, drogues, données dimmigration).
Cet article nétait pas nécessaire car dune part, le FBI avait accès à la plupart de ces informations et dautre part, il existait des lois et règlements en matière de vie privée, notamment le Financial Privacy Act , mais qui posaient des garde-fous pour certaines données sensibles en exigeant une notification (« notice « ) aux personnes dont le domicile a été fouillé ou dont les communications ont été interceptées.
Le juge nexerce aucun pouvoir discrétionnaire : il doit délivrer cet « order « sur présentation par le FBI dune demande affirmant que ces enregistrements sont collectés dans un but denquête contre le terrorisme international (« for a foreign intelligence investigation « ).
Or le critère (« standard « ) pour obtenir une autorisation découte sous le FISA est moins exigeant quen matière criminelle classique !!
Article 216= critères minimaux et inadaptés pour laccès aux communications sur Internet= il change la loi en substance.
Loi ancienne : un agent mandaté peut recevoir un « pen register or trap and trace order « (commission rogatoire) pour obtenir de la compagnie de telephone les numéros appels entrants et sortants dun poste désigné.
Pour lobtenir (« order « )= lagent doit simplement certifier que linformation à obtenir est « pertinente dans la recherche dun crime en cours dexécution « (très faible degré dexigence « level of proof « = bien moins que le degré de « probable cause « quun crime a été, est commis ou est sur le point dêtre commis).
Article 216= le juge doit délivrer l « order « dès réception de lattestation (« certification « ), même sil nest pas daccord et quil est certain que les agents ne trouveront pas dinformations pertinentes : il doit le délivrer= le juge nest alors plus le protecteur des la vie privée.
Sous cet article, les autorisations de recherches portent désormais sur les « dialing, routing and signalinginformation « sans toutefois définir exactement les termes mais portent clairement sur les communications Internet qui sont bien plus intéressantes que de simples numéros dappel !!! Cette définition vague devrait vraisemblablement sappliquer aux sites visités.
Les contenus dappels téléphoniques sont séparés des numéros dappel entrant ou sortant dun tel ; cependant il nen est pas de même pour les adresses mails et leur contenu : cette information est communiquée par « paquets « . Afin dexécuter lautorisation de recherche sous larticle 216, il faudrait séparer les adresses mails de leurs contenus ; le FBI affirme quil naura pas accès au message en entier et quil faut lui faire confiance car il séparera les informations autorisées à être collectées et les autres.
« Trust us, we are the governement « solution= ACLU = inconstitutionnelle.
Par ailleurs, relevons que le FBI utilise le système Carnivore de surveillance sur Internet afin de mettre en application cet article liberticide, qui lui donne accès non seulement à toutes les communications « visées « (« targets communications « ) mais aussi à celles non visées mais qui utilisent les même FAI que la communication visée !!! Ainsi, larticle 216 permet au Fbi dobtenir des informations non-autorisées par lautorité judiciaire.
Car normalement ces autorisations de surveillance ou de recherches doivent mentionner « the place to be searched « , si une information nest pas strictement visée, le FBI nétait pas en mesure de lobtenir (« new order warrant « ) ; de plus, la compétence du juge était territoriale afin déviter les « forum shopping « par les agents fédéraux.
Désormais, larticle 216 permet à un juge fédéral ou un magistrat dune autre juridiction de délivrer un « pen register or trap and trace order « qui ne précise pas le n° IP en cause et il peut être délivré partout sur le territoire américain= affaiblissement des pouvoirs du juge et « chèque en blanc « pour les agents fédéraux « (« blank warrant « ). [8]
B- Vie privée et liberté dexpression (1er amendement)
Freedom of expression= freedom of speech, of the press, of assembly and petition.
Cour Suprême= « cette liberté est la matrice, la condition indispensable de presque toutes les formes de libertés « = position privilégiée (« preferred position « ) dans la hiérarchie constitutionnelle [9].
Schenck v. US (1919) et Abrams v. US (1919)= la liberté dexpression peut uniquement être punie si elle représente un « danger actuel et clair « (a clear and present danger) imminent.
En 1969 dans Brandenberg v. Ohio, la Cour Supreme a établi un nouveau critère= la liberté dexpression ne peut être empêchée que si elle est intentionnellement et vraisemblablement source dattaque imminente illégale à lordre social (likely to produce imminent lawless action).
Le gouvernement peut réduire certains « protected speech « en imposant des restrictions temporelles, de lieu et de manières (« time, place and manner restrictions « ), la plupart du temps en exigeant des demandes dautorisations préalables.
Si la Cour Suprême a reconnu le droit du gouvernement à ne pas révéler certaines informations (ex déploiements de troupes en temps de guerre), cependant elle na jamais confirmé une injonction du gouvernement fondée sur des questions de sécurité nationale.
Les bibliothécaires ( ALA American Library Association) sinquiètent du Patriot Act notamment car la mesure facilite lobtention des registres des abonnés : les agents fédéraux nont plus besoin dune commission rogatoire (« trap or trace order « ) pour obtenir immédiatement les fichiers, au lieu de devoir prouver lexistence dune piste sérieuse (« probable cause « ). Qui plus est, la procédure est désormais secrète.
Le tribunal qui autorise les recherches délibère à huis-clos et les bibliothécaires encourent des poursuites sils rendent publiques des informations sur lenquête, de quelque nature que ce soit.(augmentation des pouvoirs dinvestigations sur une catégorie des simples citoyens ; livres=fiché) : FBI a déjà approché 85 des 1500 bibliothèques en 2002 selon lACLU [10]
Le Républicain Bernie Sanders a proposé un amendement à larticle 215 aux fins de voir rétablir le standard de la « probable cause « (affaires criminelles) aux commission rogatoires délivrées aux bibliothèques, relevant que la plus grande inquiétude réside dans le secret [11].
Lors du vote de lamendement celui-ci avait gagné la majorité des votes à lexpiration des votes ; mais les leaders Républicains on laissé les votes ouverts durant deux fois plus de temps que le délai imparti (20 mins) et ont « persuadé « les républicains de changer leurs votes. « Je trouve ironique quun amendement désigné pour protéger la démocratie américaine et nos droits constitutionnels, les leaders républicains ont du détourner les votes et le processus démocratique pour gagner. Cest un jour très triste pour la démocratie « .
Affaire= Mohamed Amry dénoncé par un compatriote de sa connaissance après 20 ans aux Etats-Unis, 2 mois de détention préventive+ 8 mois de liberté surveillée avec bracelet électronique après versement dune caution de 200.000=extradition= accusation a toujours refusé de dévoiler toutes les informations supposées à charge [12].
Les personnes non citoyens américains peuvent être détenus sans accusation sous ordre de lattorney général sans quil ne soit nécessaire de démontrer à la cour quelle est dangereuse ou sur le point de quitter le pays.
Actions politiques : le FBI a proposé lallègement des mesures (1970) qui leur interdit despionner les gens en raison de leurs activités politiques.
Selon les nouvelles dispositions, les agents auraient le droit daccéder aux bases de données publiques même sils ne mènent pas une enquête spécifique= pêche à linformation du numérique.
But ? on ne sait pas avec exactitude quelles bases de données sont visées, mais des éléments sont apparus au grand jour (sondage informel Privy Council chargé de la protection des données personnelles 64% sociétés de voyage et de transport, seules 14% en ont informé les intéressés chaîne de supermarché= fichier de ses cartes dachat, Lexis/Nexis= énorme base de données avec des articles de journaux, dossiers légaux et fichiers publics affirme travailler étroitement avec les services gouvernementaux y compris sur lauthentification de lidentité des personnes !)
Les avocats des droits civils= autorités fédérales ne donnent que peu dindications (aucune) sur la manière dont ces nouveaux outils légaux étaient exploités pour mener des enquêtes.
Patriot Act II [13]=affaiblit les contre-pouvoirs (checks and balances), les amendements 1 et posent dimportantes limites à la possibilité pour le gouvernement de faire des recherches ou des enregistrements, notamment en matière de religion et dactivité politique. Désormais le gouvernement a libre accès aux informations concernant les citoyens ordinaires.
Les communautés relieuses qui prendraient des positions opposées à celles du gouvernement pourraient se voir dinfiltrations et de surveillance (section 312) à linstar des bibliothèques (sections 128 & 129).
« Il y a six mois, note David Cole, le pourcentage dAméricains préoccupés par la restriction des libertés individuelles était de 7 %. Aujourdhui, selon CBS, il est de 52 %. « Tous les candidats démocrates ont remis en cause lUSA Patriot Act, demandant son annulation ou son amendement. « Il y a eu un grand débat sur la nécessité de sacrifier les droits des libertés à la sécurité. En pratique, cependant, le gouvernement avait surtout sacrifié les libertés des étrangers. Mais comme les affaires Hamdi et Padilla(voir Dans le trou noir de Guantanamo )le démontrent, ce que nous faisons à des étrangers naturalisés ouvre peut-être la voie à ce que lon fera à des citoyens américains demain. «
Moyens dexpression : ACLU= les pouvoirs définis par la loi sont extrêmement larges et sattaquent en profondeur aux libertés individuelles ; nombreux éditoriaux dans les grands quotidiens américains ont classé la loi comme réactionnaire.
Les FAI répugnent à discuter les détails de cette surveillance se retranchant derrière la sécurité nationale mais reconnaissent que les demandes de surveillance ont augmenté depuis 2001 dans des proportions difficiles à évaluer (davantage due à la vigilance des services gouvernementaux quaux pouvoirs définis par le Patriot Act lui-même, psdt Time Warner).
Dérives de la censure [14] :létat de Pennsylvanie avait adopté en 2002, une loi permettant au Ministre de la Justice et aux procureurs du District de requérir par lintermédiaire du juges le blocage de sites Web à caractère pédophile.
Outrepassant ses prérogatives, le procureur général a demandé directement aux FAI le blocage e certains contenus sur le Net.
Or lapplication dune censure sélective sur le Net est techniquement impossible, le filtrage dune seule page entraîne souvent linaccessibilité de nombreux sites portant parfaitement légaux.
Près de 500 ordres de blocage= centaines de disparitions de publications en ligne sans contenu pédophiles.
ACLU= CDT ont entamé une procédure en justice contre lapplication de cette loi (pas décision), important car loi dun Etat (même si pas fédérale)= jurisprudence.
Liberté dexpression
Liberté de la presse [15] : le 30 mai 2002= plan de réforme de la police fédéral (FBI) selon lequel le FBI recentre ses activités sur la lutte antiterroriste et non sur la lutte contre la criminalité.
RSF a adressé une lettre au Ministre de la Justice afin que M.Aschcroft réaffirme le principe du secret des sources et de la confidentialité des informations en soumettant tout acte de surveillance à lautorisation préalable dun magistrat.= rappelle les heures sobres du maccarthysme.
Par ailleurs, des dérapages récents viennent étayer ces peurs, ainsi lorganisation no-gouvernementale américaine EPIC (Electronic Privacy Information Center) sest procuré des documents officiels du FBI qui prouvent des défaillances de son logiciel dinterception des mails « carnivore « .
Le collectif FEN [16](Free expression Network), organisation onusienne qui regroupe une douzaine dorganisations anglo-saxonnes dont les mandats portent sur la liberté dexpression, la cyberliberté et la liberté de la presse ; estime que la situation sest détériorée depuis 2001, le ministre de la justice et les agences fédérales ont restreint laccès des journalistes à certains documents, de même que de très nombreux documents ont été purement et simplement retirés des sites ou des bibliothèques.
Depuis le 11 septembre 2001, des musulmans originaires de pays arabes et de lAsie du sud-est sont les premières victimes des mesures liberticides prises par ladministration Bush : + 1 millier arrêtés en raison de leur religion ou de leur origine ethnique aucun deux na été inculpé, après plusieurs semaines ou mois de détention, de crime terroriste.
Au nom de la lutte contre le terrorisme, ladministration peut désormais conduire es opérations en secret, réprimer des délits dopinion, placer sous surveillance des citoyens même lorsquil ny a pas déléments permettant de soupçonner une activité criminelle, recueillir des informations sensibles sur la vie privée des citoyens et des étrangers résidant aux Etats-Unis [17].
La loi sur la Sécurité Intérieure (Domestic Security Enhancement Act) donne à lEtat « le droit de retirer la nationalité à une personne qui serait en rapport avec une organisation figurant dans la liste noire du ministère de la justice, même si cette personne nest pas au courant de cela « . En somme, écrit Noam Chomsky (4), « donnez quelques dollars à une organisation de charité islamique quAshcroft a classée comme terroriste, et vous pouvez vous trouver dans le premier avion quittant ce pays. Sans possibilité de recours « .
« Les Etats-Unis, la Grande-Bretagne, la France, lAllemagne, lEspagne, lItalie, le Danemark, le Parlement européen, le Conseil de lEurope ou le G8 sen sont pris, au fil des mois, aux libertés numériques « , déplore le secrétaire général de Reporters sans frontières. « Ces pays et ces institutions ont pourtant une culture démocratique profondément ancrée. Leurs citoyens ont gagné de haute lutte le droit à la liberté dexpression dexpression, à la protection de la confidentialité de leurs courriers et au secret des sources des journalistes « .(...)"
http://www.e-juristes.org/article.php3?id_article=705
Complement: Le « Patriot Act Reauthorization » : un état durgence permanent
"Le Patriot Act, la loi antiterroriste américaine mise en place après les attentats du 11 septembre 2001, est surtout connu par le fait quil autorise lincarcération, sans procès ni inculpation, pour une durée indéterminée, détrangers simplement soupçonnés de terrorisme. Cependant, il permet aussi une surveillance généralisée de la population.
Certaines de ces mesures sont permanentes, dautres furent votées pour une période de quatre ans. Ces dernières, contenues dans 16 articles, venaient à expiration fin 2005.
Si le Patriot Act fût voté très rapidement, ce ne fût pas le cas de son renouvellement. Le Président G. Bush ne put signer « The Patriot Act Improvement and Reauthorization Act » que le 9 mars 2006. Cest au niveau du Sénat que la résistance sest organisée, des sénateurs ayant même pratiqué la procédure du « flibustier », qui consiste à prendre et garder la parole pour empêcher tout vote. Pourtant, si ce processus interminable a permis, pour la première fois, une discussion parlementaire sur le contenu et les enjeux de la loi, le projet gouvernemental finira par être adopté. Les dispositions contenues dans le Patriot Act ont pour effet daugmenter considérablement les pouvoirs de lexécutif et principalement ceux du FBI. Les quelques aménagements apportés, à travers la procédure de renouvellement de la loi, sont loin de rétablir léquilibre en faveur du pouvoir judiciaire. Les opposants au Patriot Act voulaient installer des mesures de contrôle garantissant les libertés individuelles, tandis que le gouvernement voulait profiter de ce vote pour augmenter les prérogatives du FBI. Les discussions se déroulèrent pendant une dizaine de mois, mais le gouvernement est parvenu à éviter que les dispositions permanentes soit réinstallées avec des contrôles judiciaires contraignants et a fait transformer 14 des mesures temporaires, adoptées en 2001 comme procédures durgence, en dispositions permanentes.(...)"
http://multitudes.samizdat.net/Le- [...] on-un.html
FORUM HardWare.fr
![[:ken masters]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/ken masters.gif "[:ken masters]")
![[:totoz]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/totoz.gif "[:totoz]")
![[:dawa]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/dawa.gif "[:dawa]")
)
![[:airforceone]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/airforceone.gif "[:airforceone]")