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Auteur Sujet :

A t on réellement le droit de nous refuser le paiement par cheque....

n°606460
Miguelito ​Loveless
Non Serviam
Posté le 04-06-2003 à 10:04:27  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

briseparpaing a écrit :


 
Y a des exceptions: le paiement des salaires, les étrangers ne résidant pas en France, et le paiement au Trésor Public.
 
Le texte doit être dans le code des impôts: c'est un moyen de diminuer les risques de fraude fiscale  [:ddr555]  
 


 
Ca je savais, sans parler des opérations de blanchiments de l'argent mafieux  :D

mood
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Posté le 04-06-2003 à 10:04:27  profilanswer
 

n°606474
veaux
Posté le 04-06-2003 à 10:06:04  profilanswer
 

briseparpaing a écrit :


 
Tu lui rappelle la loi  ;)  
Mais attention ! Il n'est pas obligé de rendre la monnaie, c'est au débiteur de faire l'appoint.
Exemple: si l'article acheté coûte 1 euro et que tu paies avec un billet de 500. Tu peux perdre 499 euros.  [:ddr555]  
Par contre, si l'article coûte 501 euros, le commerçant est en tort s'il refuse ton billet.


 
C quel article du code civil qui parle de ça?

n°606488
Miguelito ​Loveless
Non Serviam
Posté le 04-06-2003 à 10:07:18  profilanswer
 

briseparpaing a écrit :


 
Peut-être article 1649 du code des impôts.
A vérifier.
 


 
ok. Rulez Legifrance  :D

n°606527
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 10:16:36  profilanswer
 

briseparpaing a écrit :


 
Si ça ne dépasse pas 50 pièces. Si.
Le refuser est interdit. Tout comme il est interdit de refuser des billets de 100, 200 ou 500 euros. Mais le débiteur est tenu de faire l'appoint.
Le paiement en liquide est plafonné à 3000euros pour les particuliers.


 
Il faut lire les posts parfois, je me cite:
"tu n'a pas le droit de payer ton article à 800? avec des pieces."
Trouve moi une piece qui si tu en as 50 te permet de regler 800??  [:jigawa]  
 
Pour le coup du billet c vrai.

n°606533
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 10:17:46  profilanswer
 

Miguelito Loveless a écrit :


 
N'importe quoi [:kiki]. Il suffit de passer un coup de fil à la Chambre des Commerces de la ville où est établi la société.  


 
Encore une fois, dans la pratique trouve moi le pourcentage de gens qui vont appeler la chambre des commerces ou même un huissier pour faire constater qu'un commercant refuse un cheque alors qui est agree d'un centre de gestion... AUCUN !


Message édité par jigawa le 04-06-2003 à 10:18:22
n°606534
xilebo
noone
Posté le 04-06-2003 à 10:18:06  profilanswer
 

hum, je me vois mal payer une voiture ou meme un appart en liquide ou en carte bleue... le cheque a encore de beaux jours devant lui.
 
 
edit : ah oui c un cheque de banque dans ce cas... :)


Message édité par xilebo le 04-06-2003 à 10:18:57
n°606548
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 10:20:05  profilanswer
 

xilebo a écrit :

hum, je me vois mal payer une voiture ou meme un appart en liquide ou en carte bleue... le cheque a encore de beaux jours devant lui.


 
Oui, pour les gros achats lorsque le passage en garantie est negligeable dans la somme ou pour le geste commercial.
Du plus un passage en garantie exige 2 pieces d'identités au dessus de 500?.

n°606558
Caedes
Posté le 04-06-2003 à 10:22:49  profilanswer
 

xilebo a écrit :

hum, je me vois mal payer une voiture ou meme un appart en liquide ou en carte bleue... le cheque a encore de beaux jours devant lui.
 
 
edit : ah oui c un cheque de banque dans ce cas... :)


 
tu peux aussi faire un virement depuis ta banque...

n°606561
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 10:23:46  profilanswer
 

ou un cheque de banque!

n°606562
Miguelito ​Loveless
Non Serviam
Posté le 04-06-2003 à 10:23:48  profilanswer
 

Jigawa a écrit :


 
Encore une fois, dans la pratique trouve moi le pourcentage de gens qui vont appeler la chambre des commerces ou même un huissier pour faire constater qu'un commercant refuse un cheque alors qui est agree d'un centre de gestion... AUCUN !


 
Moi je l'ai fait  :D . Et je me contente d'énoncer le droit en la matière et d'informer ceux qui sont confrontés à ce genre de situations des obligations des commerçants et de la manière de s'informer en cas de refus sur un paiement par chèque. Un commerçant qui s'affilie à un CGA pour bénéficier des avantages fiscaux et qui se permet d'en refuser les obligations ne mérite rien d'autre que d'être emmerdé.

mood
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Posté le 04-06-2003 à 10:23:48  profilanswer
 

n°606595
veaux
Posté le 04-06-2003 à 10:33:20  profilanswer
 

Miguelito Loveless a écrit :


 
Moi je l'ai fait  :D . Et je me contente d'énoncer le droit en la matière et d'informer ceux qui sont confrontés à ce genre de situations des obligations des commerçants et de la manière de s'informer en cas de refus sur un paiement par chèque. Un commerçant qui s'affilie à un CGA pour bénéficier des avantages fiscaux et qui se permet d'en refuser les obligations ne mérite rien d'autre que d'être emmerdé.  


 :jap:

n°606890
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 11:17:20  profilanswer
 

Je ne dis pas le contraire. Mais ca ne serai pas la premiere fois qu'une loi n'est plus adaptée au "monde reel".
 
Que fait-tu des dizaines de cheques impayés pour un petit commercant. Que fait tu des emplois menacés suite à ces fraudes. Que fait tu du non droit qui existe lorsque des personnes achetent un produit et vont declarer le cheque volé dans le quart d'heure qui suit. Ce sont en plus des grosses sommes à chaque fois. Porter plainte ne sert même plus a rien.  
 
Ce ne sont pas les commercants qu'il faut blamer, mais une partie des consommateurs qui trop abusé d'un systeme desormais obsolete.


Message édité par jigawa le 04-06-2003 à 11:18:23
n°606912
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 11:20:02  profilanswer
 


 
Renseigne toi un peu, au lieu de poste pour ne rien dire.

n°606961
Christalin​e
Ca coule de source
Posté le 04-06-2003 à 11:28:37  profilanswer
 

Jigawa a écrit :


 
Renseigne toi un peu, au lieu de poste pour ne rien dire.


 
Il testait juste un smiley et c'est tombé sur toi  :sweat:

n°607000
greenleaf
Posté le 04-06-2003 à 11:33:19  profilanswer
 

caedes a écrit :

Chaque fois que je viens en France, ca me sidère comme vous utilisez le chèque pour tout... Je n'ai jamais fait un chèque de ma vie, je ne me souviens même pas avoir vu mes parents en faire.
 
Chez nous, on a tous une carte de banque dès 12 ans (ou un peu plus tard, je l'ai eu à 13 ans) , retrait d'argent sans frais et partout (pas seulement dans TA banque), il fut un temps, il y a avait des frais pour le commercant : 0.1? par achat. Ca reste très peu ;)
 
Monéo par contre (on a proton chez nous, même système) j'arrive pas à accrocher, je reste avec mes pièces et mes billets dans la poche...
 


+1, jamais fait un cheque de ma vie [:proy] puis de tt de façon comme y'a plus la garantie Eurochèque y'a pleins d'endroit où c'est plus accepté.
 
le seul truc que je paye à ma banque (Fortis) c'est ma carte VISA, tout le reste (retraits, extraits de compte, virements (nationaux)) est gratuit  [:proy]  
 
j'ai tjrs qques ??? sur ma proton au cas ou j'ai pas de monnaie par contre.

n°607021
Caedes
Posté le 04-06-2003 à 11:35:35  profilanswer
 

tiens j'ai tjs pas de carte visa, ca serait un + pour les achats par internet (chaque fois obligé de demander celle de mes parents).
 
Mais ca coute relativement cher non? (~20? par an?)

n°607024
Christalin​e
Ca coule de source
Posté le 04-06-2003 à 11:35:42  profilanswer
 

greenleaf a écrit :


+1, jamais fait un cheque de ma vie [:proy] puis de tt de façon comme y'a plus la garantie Eurochèque y'a pleins d'endroit où c'est plus accepté.
 
le seul truc que je paye à ma banque (Fortis) c'est ma carte VISA, tout le reste (retraits, extraits de compte, virements (nationaux)) est gratuit  [:proy]  
 
j'ai tjrs qques ??? sur ma proton au cas ou j'ai pas de monnaie par contre.


 
Retourne sur le topic F1 toi  :o

n°607063
riwan
Echando la hueva, siempre....
Posté le 04-06-2003 à 11:40:53  profilanswer
 

Dans la vie, y a les baiseurs...et les baisés.

n°607084
greenleaf
Posté le 04-06-2003 à 11:43:02  profilanswer
 

caedes a écrit :

tiens j'ai tjs pas de carte visa, ca serait un + pour les achats par internet (chaque fois obligé de demander celle de mes parents).
 
Mais ca coute relativement cher non? (~20? par an?)


ouais, j'utilise ma VISA pour les achats internet, et aussi qd je fais des 'gros' achats pour étaler le payement sur 2-3 mois.
 
 
En fait ma VISA je l'ai prise directement chez citibank pcq ils ont une offre spéciale étudiant. ça coute 10?, plafond de 750?, obligation de rembourser 5% (ou min 25?) du montant utilisé tous les mois. En plus j'ai bénéficié d'une offre de parrainage d'un pote (25 ? pour lui et 25? pour moi, qd tu parraines un nouveau qui va ouvrir son compte VISA)
 
une VISA 'normale' c'est 20?, le plafond est plus haut (1500? je crois), mais t'es obligé d'avoir tes parents comme garants si tu touche pas de salaire

n°607111
Murphy
Posté le 04-06-2003 à 11:45:22  profilanswer
 

Romf a écrit :


 
sauf que la c de la mauvaise foi, la dessus il a quand même pas tort. Et si tu te fais voler ton chéquier tu peux faire opposition, alors qu'avec du liquide [:mlc]

et si tu fais oppsosition, ton chequier volé, il s'autodétruit ? :sarcastic:
justement, le voleur pourra faire pleins de chèques et arnaquer plein de monde, il en a RAB que tu fasses opposition...


---------------
C'est pas moi ! C'est Murphy !
n°607340
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2003 à 12:14:39  answer
 

je vous rappelle kan même qe le chequier est un parfait moyen de credit..
 
qui a noel de fait pas de cheques a ecaisser "plus tard"
quand on veut se faire un plaisir en 4 fois sans frais, c bien pratique aussi..
 
le chequier c un veritable stimulus de consommation.
on croit qu'on a l'argent qu'on a pas forcément... ce qui pose d'ailleurs bcp de problèmes aux instinctifs de la conso  :sweat:  
 
le cheque a encore de long jour devant lui, il permet aux pauvres de consommer ce qu'ils ont pas encore pendant que les riches epargnent  :)

n°607350
boooking
"Incontinence humoristique"
Posté le 04-06-2003 à 12:16:21  profilanswer
 

Quand je vois comment ma banque me baise avec ma CB Premier  [:toad666].
 
Maintenant, si j'excède 10 retraits par mois dans d'autres distributeurs que ceux de la BPO, ben il me prenne, de mémoire, 5 FF par retrait ... :pfff:  :fou:  
 
Le pire, c'est que je n'ai jamais rien signé dans ce sens, c'est donc une modification unilatéral du contrat commercial.
 
700FF/an la CB tout de même  :kaola:

n°607358
veaux
Posté le 04-06-2003 à 12:17:12  profilanswer
 

boooking a écrit :

Quand je vois comment ma banque me baise avec ma CB Premier  [:toad666].
 
Maintenant, si j'excède 10 retraits par mois dans d'autres distributeurs que ceux de la BPO, ben il me prenne, de mémoire, 5 FF par retrait ... :pfff:  :fou:  
 
Le pire, c'est que je n'ai jamais rien signé dans ce sens, c'est donc une modification unilatéral du contrat commercial.
 
700FF/an la CB tout de même  :kaola:  


 
t'as le droit de changer de banque et d'aller gueule un bon coup aussi.

n°607370
riwan
Echando la hueva, siempre....
Posté le 04-06-2003 à 12:18:42  profilanswer
 

boooking a écrit :

Quand je vois comment ma banque me baise avec ma CB Premier  [:toad666].
 
Maintenant, si j'excède 10 retraits par mois dans d'autres distributeurs que ceux de la BPO, ben il me prenne, de mémoire, 5 FF par retrait ... :pfff:  :fou:  
 
Le pire, c'est que je n'ai jamais rien signé dans ce sens, c'est donc une modification unilatéral du contrat commercial.
 
700FF/an la CB tout de même  :kaola:  


elle a quoi comme avantages en Premier?

n°607379
veaux
Posté le 04-06-2003 à 12:19:45  profilanswer
 

Riwan a écrit :


elle a quoi comme avantages en Premier?


 
c pas la limite de retrait pas semaine?

n°607393
Profil sup​primé
Posté le 04-06-2003 à 12:21:04  answer
 

Riwan a écrit :


elle a quoi comme avantages en Premier?


 
des assurances a gogo notament
 
par contre, c koa ta banque qui fait ces pontions de 5 f par retrait etc...
moi ma banque s'amuse a faire ca, c ciao direct et scandale de OUF !!!

n°607397
phenos
Parti un jour...
Posté le 04-06-2003 à 12:21:31  profilanswer
 

La carte bleue marche pas toujours.
 
Exemple : l'autre jour j'ai commandé sur le net, pas de pb visible avec la transaction. 2 semaines plus tard, pas de nouvelles de ma commande. apres echange de mails il s'avere que le debit de ma carte n'a pas fonctionné. Le marchand m'a demandé d'envoyer un cheque ou d'annuler ma commande.
 
 
Voilà, le cheque ca marche quand l'electronique défaille


Message édité par phenos le 04-06-2003 à 12:24:27

---------------
Ce ne sont pas toujours les meilleurs qui partent en premier.
n°607411
Romf
Posté le 04-06-2003 à 12:23:22  profilanswer
 

Murphy a écrit :

et si tu fais oppsosition, ton chequier volé, il s'autodétruit ? :sarcastic:
justement, le voleur pourra faire pleins de chèques et arnaquer plein de monde, il en a RAB que tu fasses opposition...


 
oui bien sur mais la on parlait de la sécurité du gars (l'acheteur).

n°607415
phenos
Parti un jour...
Posté le 04-06-2003 à 12:23:35  profilanswer
 

BudWeiser a écrit :

je vous rappelle kan même qe le chequier est un parfait moyen de credit..
 
qui a noel de fait pas de cheques a ecaisser "plus tard"
quand on veut se faire un plaisir en 4 fois sans frais, c bien pratique aussi..
 
le chequier c un veritable stimulus de consommation.
on croit qu'on a l'argent qu'on a pas forcément... ce qui pose d'ailleurs bcp de problèmes aux instinctifs de la conso  :sweat:  
 
le cheque a encore de long jour devant lui, il permet aux pauvres de consommer ce qu'ils ont pas encore pendant que les riches epargnent  :)  


 
 
c'est pratique avec le medecin aussi. tu peux demander un délai à l'encaissement et etre remboursé par la mutuelle avant l'encaissement du cheque. Ca evite les trous de trésorerie


---------------
Ce ne sont pas toujours les meilleurs qui partent en premier.
n°607511
Murphy
Posté le 04-06-2003 à 12:38:46  profilanswer
 

Romf a écrit :


 
oui bien sur mais la on parlait de la sécurité du gars (l'acheteur).

la sécurité d'un égoiste qui n'a pas de conscience alors :pfff:
j'aurais trop honte et je m'en voudrais à mort si je me faisais voler mon chequier... je préfererais largement me faire voler 1000 euros en espèces !


---------------
C'est pas moi ! C'est Murphy !
n°607549
Romf
Posté le 04-06-2003 à 12:48:13  profilanswer
 

Murphy a écrit :

la sécurité d'un égoiste qui n'a pas de conscience alors :pfff:
j'aurais trop honte et je m'en voudrais à mort si je me faisais voler mon chequier... je préfererais largement me faire voler 1000 euros en espèces !


 
je m'attendais à cette réponse.  
c'est ton choix si tu préfères payer toi pour un système qui a des défaillances, tu fais ce que tu veux [:spamafote]
on parle de CE cas la, celui ou le gars doit aller acheter son appareil. il cherche le moins de risque pour lui c'est compréhensible. Et puis le fait qu'il risque aussi de se faire voler son appareil n'a rien à voir avec l'utilisation du chèque ou non. C'est simplement que en achetant son apn en liquide, il double les risques de perdre son fric.

n°607550
boooking
"Incontinence humoristique"
Posté le 04-06-2003 à 12:48:29  profilanswer
 

BudWeiser a écrit :


 
des assurances a gogo notament
 
par contre, c koa ta banque qui fait ces pontions de 5 f par retrait etc...
moi ma banque s'amuse a faire ca, c ciao direct et scandale de OUF !!!


 
Vi mais j'ai tout chez eux (2 prêts dont un immobilier, les assurances, ect...)
 
Donc je peux que gueuler mais j'ai pas trop envie de me retrouver à toutes les portes afin de faire des devis pour des nouveaux prêts, ect.
 
Donc c'est relation tendue, et fort sentiment de gravier autour de l'anus.
 
Ma conseillière est déja prevenue, comme j'ai des participations dans une entreprise crée avec deux autres amis, et que ça commence à marcher très fort, ben la BPO ne verra rien des dividendes et autres remboursement de fond de roulement.
 
Je laisserai uniquement les prêts et point.

n°607760
jigawa
Posté le 04-06-2003 à 13:18:33  profilanswer
 

D'ailleurs, qui (en tant que particulier) accepte encore le cheque comme moyen de paiement pour des grosses sommes ? Par exemple la vente de votre PC.
 
Plus grand monde. Le cheque c'est une reconnaissance de dette. Tu peux JAMAIS savoir si la personne va t'enc.. ou pas.  [:jigawa]

n°607869
veaux
Posté le 04-06-2003 à 13:30:14  profilanswer
 

boooking a écrit :


 
Vi mais j'ai tout chez eux (2 prêts dont un immobilier, les assurances, ect...)
 
Donc je peux que gueuler mais j'ai pas trop envie de me retrouver à toutes les portes afin de faire des devis pour des nouveaux prêts, ect.
 
Donc c'est relation tendue, et fort sentiment de gravier autour de l'anus.
 
Ma conseillière est déja prevenue, comme j'ai des participations dans une entreprise crée avec deux autres amis, et que ça commence à marcher très fort, ben la BPO ne verra rien des dividendes et autres remboursement de fond de roulement.
 
Je laisserai uniquement les prêts et point.


 
Justement avec tout ce que tu as chez eux y'a moyen de faire pression quand même

n°607897
phenos
Parti un jour...
Posté le 04-06-2003 à 13:33:29  profilanswer
 

Jigawa a écrit :

D'ailleurs, qui (en tant que particulier) accepte encore le cheque comme moyen de paiement pour des grosses sommes ? Par exemple la vente de votre PC.
Plus grand monde. Le cheque c'est une reconnaissance de dette. Tu peux JAMAIS savoir si la personne va t'enc.. ou pas.  [:jigawa]  


 
cf mon exp ci-dessus. Un site de vpc m'a demandé de payer par cheque. La CB est loin d'etre fiable à 100%


---------------
Ce ne sont pas toujours les meilleurs qui partent en premier.
n°607905
boooking
"Incontinence humoristique"
Posté le 04-06-2003 à 13:34:25  profilanswer
 

VeauX a écrit :


 
Justement avec tout ce que tu as chez eux y'a moyen de faire pression quand même


 
Non, zen n'ont rien à battre. Je peux leurs balancer le total de tout ce que j'ai payé en 14 ans de présence, la réponse est toujours la même : "oui, ... mais non".
 
Donc, plein le cul, j'attends que ça aye mieux niveau thunes et je me taille.

mood
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