je situe le contexte: un gars et une fille habite ensemble depuis 4 ou 5 ans. Le gars a une baraque héritée de ses parents, il la fait rénover (avec ses sous uniquement). Le couple la meuble.
 
la semaine dernière ils se quittent. Le gars appel donc un huissier (pu un notaire je c pu), pour faire un état des lieux pour le partage, un mercredi matin.
La veille au soir, profitant que le gars dirige un choeur pdt un concert, la donzelle ramène 10 de ses potes avec leurs caisses et ne laisse des meubles kun lit et une armoire ou deux... ILS ONT MEME EMPORTE LES PLACARDS DE LA CUISINE !!!
 
De plus, il se trouvait ke ce soir la, les parents du gars étaient dans la maison... et les "amis" de la donzelle s'en sont foutus complètement... merde ils ont + de 70 ans... et rab..
 
Bref, est-ce qu'on peut considérer ça come un vol ? Les flics ont répondu que ce ki allait poser probleme c kelle habitait dans cette maison. Qu'est-ce qu'on peut faire ? Je voudrais sérieusement que cette femme en chie (excusez moua, mais c de kkun de tres proche de moi dont il sagit) un maximum...
 
 

Oui je pense: il y a entrave à la procédure de partage des biens...

Ok. Donc ya moyen de faire qqchose.... ouf... g cru kelle allait sen tirer cette #ù%*¤$ !

 
Nanan, vous allez la sodomiser et elle va aller en prison!  

arf...

vous avez des chouettes connaissances

savoir s'ils sont mariées , sinon marié sous le régime légale de bien communs ou de bien propre, si elle a embarqué des biens propres a elle, peut rien dire, si propres a lui, vols, si communs, faut voir... Et pis avec du bon sens on peut dire ke c un peut illegale koi, mais peut etre ke le mecs y gagne en meme tps, car si la baraque lui appartient a 50% du fait k'il se soit mariée sous le régime de biens communs ... voilà koi, tu peux poser des kestions gratos a des avocats sur le net je pense, bon courage pour le type

 
Le gars a la baraque héritée de ses parents, donc elle est à 100% au gars que je sache

 
tout à fait    
 
puis ds l'histoire y'a pas q'elle. y'a aussi les 10 autres gars qui ont preté main forte pr faire ce petit déménagement organisé et il se pourrait bien q leur responsabilité soit retenue

 
Ils ne sont pas mariés, ils vivaient juste ensemble point.  
Concernant les trucs kelle a embarqué, majoritairement des trucs kils ont acheté kan ils étaient tout les 2.. de la à savoir ki les avait vraiment acheté... là jen sais rien. Mais je ne désespère qu'on puisse y trouver des trucs ki appartenait au gars.
 
Concernant les "amis" ki sont venu aider l'indélicate, je me demandais justement si yavait moyen de faire qqchose. Je vais me renseigner. merci à tous !

la premiere question est de savoir s'ils sont mariés?
Si oui sous quel regime?
 
S'ils sont maries, il n'y pas de vol entre epoux.
concernant le regime, normalement les biens acquis apres le mariage sont commun (les aquets).
 
Le vol est une notion de droit penal. il faut avoir une vision plus civil, à mon avis. il y a un prejudice materiel, voir meme moral vis-a-vis des parents.

 
Alors là je crois pas.
 
Le gars doit retrouver les factures de tout ce qu'il a acheté, et paoter plainte si un accord à l'amiable est impossible.
 
Marié ou pas, si l'on peut prouver la propriété exclusive d'un bien, facture nominative réglée sur un compte personnel (et pas le compte joint du couple), le bien appartient à la personne et le conjoint ne peut se prévaloir d'aucun droit dessus.

 
Voir post juste audessus

ce qu'elle a acheté est a elle, ce qu'il a acheté est a lui
point barre
maintenant le pb c s'ils ont un compte commun et qu'ils ont payé avec l'argent issu de ce compte

 
Ui, c justement pour ça ke le notaire/huissier devait venir le lendemain matin étudier la situation...

Elle met pas en danger la vie ou l'économie du ménage ou qqch comme ça en donnant à tort et à travers ("don à ses potes voiturés" ) ce qu'il y avait dans l'appart'?  
 
Ca va se voir que j'ai pas fait droit.  

On s'en fout du droit, allez lui casser la gueule  

 
c une idée . je suis pas sur sur ke ça va arranger les affaires du gars, mais c kler ke au moins, ça va défouler ! lol.
 
Bon, sur ce, on dit ke la nuit porte conseil.... jvais voir ça.

scoub, mes notions de droits datent un peu, mais d'apres mes souvenirs du droit de la famille , il n'y a pas de vol entre epoux non?
d'autre part si le couple est marié, peu importe qui paye, le bien acheté apres le mariage fait partie de la communauté non?

mais ils sont pas mariés il me semble

 
Fo lire le topic.
 
Ils ne sont pas mariés.
 
Même marié, si tu achètes à ton nom, avec ton argent (compte perso), c'est à toi, pas à ta femme, encore heureux.

 
Comment a t'il fait pour hériter de la maison de ses parents s'ils sont encore en vie ?
 

C'est rigolo les gens qui essaient de resortir leurs connaissances en droit alors que ça n'a rien à voir avec la situation    
On croirait lire une de mes copies qd je sais rien sur un sujet  

 
oué bon, c plus compliké ke ça. Le terrain et la maison appartenait en fait à la mere de son pere, ki est morte, et son père lui a donné. Oila

N'empêche sympa la donzelle!
 
Il y a des tartes qui se perdent...

 
c'est pour ça qu'elle a embarqué les moules à tarte et le rouleau à patisserie
pas folle, la guêpe

"Même marié, si tu achètes à ton nom, avec ton argent (compte perso), c'est à toi, pas à ta femme, encore heureux"
 
ben non,justement. sinon ce serait simple les divorces sinon ...
 
"C'est rigolo les gens qui essaient de resortir leurs connaissances en droit alors que ça n'a rien à voir avec la situation  "
 
Tu crois que c'est pour epater la galerie?? c'est pour aider quelqu'un qui est dans la merde que je me creuse la tete, si tu trouves ça "rigolo"...

pour resumer:
 
facture au nom du mec : le meuble est à lui
facture au nom de la nana : le meuble est à elle
pas de facture : aux deux donc partage
 
pour contester une facture : prouver que le meuble a ete payé sur un compte commun : danc ce cas partage.
 
Toutefois, s'il n'y a pas eu efraction, pas de dissimulation, pas de violence, demenagement fait au vu et au su de tous, si les parents etaient la et qu'ils ne se sont pas opposé, à mon avis ce sera difficile de faire admettre le vol.
 
le plus simple c'est un accord amiable.

 
La seule différence est que le mariage considére par défaut que les biens acquis sous la communauté appartiennent aux deux époux, SAUF apparement si des documents attestent d'une propriété unique et d'un achat entiérement hors communauté, même ceci : y compris par commune renommée, donc des témoins attestant l'unique propriété d'un bien sont suffisants.
 
Pour le cas présent et comme tu l'indiques, les factures sont nécessaires, si les achats ont été effectués sur un compte joint il faut un accord à l'amiable.
Pour le reste, étant donné que tous les biens était dans une propriété privée dont seul le pote est le propriétaire, il en avait donc la possession, or en france, possession = propriété, à charge du tiers de prouver SA propriété sur certains biens grace aux factures par exemple.
 
Enfin je ne crois pas que le fait de débouler avec une bande de potes et de vider un appart ou une maison de ses meubles et biens soit particulièrement bien vu par la justice, et deux parents de 70 ans ne sont pas forcément en mesure de s'y opposer (intimidation), par contre ils auraient du appeler immédiatement la police pour faire cesser ce "déménagement".
 
Tous les biens que détient qqu'un chez lui, sont à lui, a moins qu'on en apporte la preuve contraire, or ici il n'est pas question de domicile conjugal.
 
 
Je peux me tromper me je le sens plûtot comme çà.

Pourquoi vous tentez de montrer votre science alors que Scoub a donné la réponse au cas présent depuis perpèt

 
Je me permet de citer tes deux autres pertinentes interventions dans ce topic :
 

 
Merci pour ta participation constructive à l'image de tes copies.  
 
Enfin relis le topic car le droit français n'est pas exempt de subtilités.
 
 
 
 

 
Tu crois que face à une furie et ses 10 potes gaulés comme des armoires normandes, ils ont osé lever le petit doigt ? On va certainement pas retenir ça contre eux, hein...

Pour la vie en concubinage non y a aucune subtilité. Sauf si des choses ont été achetées grace a un compte commun, ce qu'a précisé Scoub. Donc la suite comme dirait mon très illustre prof de libertés publiques "c'est du fantasme"

 
j'avais bien compris  

 
Mais c'est bien pour celà que je suis partisan d'un dépot de plainte au commissariat.
 
Il y a eu intrusion dans une propriété privée.
Intimidation (passive ou active ?) des occupants, deux personnes de 70 ans par forcément à même de réagir.
Déménagement de biens qui jusqu'a preuve du contraire sont la propriété du propriétaire de la maison.
 
Un juriste pourrait qualifier plus précisément ces faits, mais çà m'étonnerai que ce soit légal.

Etant donné qu'elle avait surement les clés y'a pas d'effraction. En revanche y'a surement vol

Ba que dire , le mec en Question envoie une lettre à la [Censure] lui demandant à elle et à ses ami(e)s de bien vouloir réstituer les objets dérober avant x Date sous peine de poursuite judiciaire.
 
Peu  importe le fait qu'il est acheter ensemble leur objets ou pas , La personne qui paie est seul propriétaire de l'objet en question (donc facture avec nom, numéro de carte bleu,...),sauf si biensur il y a une lettre de cession (ou tout autre document signé par le propriétaire de l'objet en question).  
 
Enfin bref encore une histoire de fou !

En tout cas bonjour la copine, il a bien fait de la quitter celle là  

Grave une copine comme ça je préfère de loin SoniaEnString.jpg   .

"Pour le reste, étant donné que tous les biens était dans une propriété privée dont seul le pote est le propriétaire, il en avait donc la possession, or en france, possession = propriété, à charge du tiers de prouver SA propriété sur certains biens grace aux factures par exemple."
 
Tu as raison, en france en fait de meuble possession vaut titre.
Mais est-ce que le fait d'etre proprietaire de la maison dans laquele sont situé les meubles atteste d'une possession exclusive sur ces derniers.
Si la nana vivait avec le mec, on peut considerer que c'est un domicile conjugal non? dans ce cas il est possible qu'elle puisse egalement se prevaloir de la possession des meubles sans facture et donc quelle en reclame la moitié?