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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°4217874
archangel
Un homme Une vision
Posté le 18-11-2004 à 21:27:51  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

niju a écrit :

3 et 4 sont illégaux, 2 et 5 à la limite de la légalité je pense.
 
Par contre, le 1 est ok.:d


 
Excuse moi j'aurai être plus clair. Ce n'est pas sur le contenu de la documentation que je m'interroge mais sur le système de vente par paliers multiples. voir explication sur ce site http://commerce-email.monsite.wanadoo.fr/page3.html
 
J'ai trouvé un lien qui dit que c'est interdit http://www.interieur.gouv.fr/rubri [...] ectronique
 
Mais un forummer m'a dit en MP que c'était autorisé en citant l'exemple d'herbalife. Et là j'avoue que je ne sait plus quoi penser, alors que pour moi l'arnaque me semble évidente [:spamafote]  
 


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J'suis timide - Prêt à mourir, mais pas à vivre - Je suis vraiement très fatigué ... - more than meets the eye
mood
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Posté le 18-11-2004 à 21:27:51  profilanswer
 

n°4217882
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 18-11-2004 à 21:29:54  profilanswer
 

bah si mes souvenirs sont bons, c'est interdit en france, y'a pas a tortiller du cul


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°4217986
archangel
Un homme Une vision
Posté le 18-11-2004 à 21:43:37  profilanswer
 

Merci c'est bien ce qu'il me semblait, mais vous aviez un petit lien ou un article de loi sous la main, je suis preneur.
 
Oui, oui je sais j'en demande beaucoup  :sol:


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J'suis timide - Prêt à mourir, mais pas à vivre - Je suis vraiement très fatigué ... - more than meets the eye
n°4217997
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-11-2004 à 21:44:30  profilanswer
 

kiki a écrit :

Juste rentré, le CRFPA c'est nul :o


 
nan c'est très nul  :o ²


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4218002
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-11-2004 à 21:45:06  profilanswer
 

[:stellayr] les gens tout de même


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4218008
Splinter
:[
Posté le 18-11-2004 à 21:45:48  profilanswer
 

J'ai une grosse surprise pour vous dans quelques minutes :d


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Last.fm
n°4218015
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-11-2004 à 21:46:58  profilanswer
 

la surpiz, la surpriz, LA SURPRIIIIIZZ  [:zaib3k]


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4218040
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 18-11-2004 à 21:49:31  profilanswer
 

Splinter a écrit :

http://img51.exs.cx/img51/7401/Img_3119.th.jpg  [:crosscrusher]

Un vieil ivrogne qui écrit sur un livre, trop cool, c'est mon rayon de soleil de la journée :love:


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Radiohead | Noir Désir
n°4218048
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 18-11-2004 à 21:50:25  profilanswer
 

Citation :


CODE DE LA CONSOMMATION
(Partie Législative)
 
 
 
Section 3 : Ventes ou prestations "à la boule de neige"
 
 
 
 
 
 
Article L122-6
 
 
(Loi nº 95-96 du 1 février 1995 art. 13 Journal Officiel du 2 février 1995)
 
   Sont interdits :
   1º La vente pratiquée par le procédé dit "de la boule de neige" ou tous autres procédés analogues consistant en particulier à offrir des marchandises au public en lui faisant espérer l'obtention de ces marchandises à titre gratuit ou contre remise d'une somme inférieure à leur valeur réelle et en subordonnant les ventes au placement de bons ou de tickets à des tiers ou à la collecte d'adhésions ou inscriptions ;
   2º Le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression géométrique du nombre des personnes recrutées ou inscrites.
   Dans le cas de réseaux de vente constitués par recrutement en chaîne d'adhérents ou d'affiliés, il est interdit d'obtenir d'un adhérent ou affilié du réseau le versement d'une somme correspondant à un droit d'entrée ou à l'acquisition de matériels ou de services à vocation pédagogique, de formation, de démonstration ou de vente ou tout autre matériel ou service analogue, lorsque ce versement conduit à un paiement ou à l'attribution d'un avantage bénéficiant à un ou plusieurs adhérents ou affiliés du réseau.
   En outre, il est interdit, dans ces mêmes réseaux, d'obtenir d'un adhérent ou affilié l'acquisition d'un stock de marchandises destinées à la revente, sans garantie de reprise du stock aux conditions de l'achat, déduction faite éventuellement d'une somme n'excédant pas 10 p. 100 du prix correspondant. Cette garantie de reprise peut toutefois être limitée à une période d'un an après l'achat.


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°4218061
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 18-11-2004 à 21:51:36  profilanswer
 

Splinter a écrit :

http://img51.exs.cx/img51/7401/Img_3119.th.jpg  [:crosscrusher]

'tain faut lui dire que les vestes trop grandes ca craint un tout petit peu quand meme !


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
mood
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Posté le 18-11-2004 à 21:51:36  profilanswer
 

n°4218073
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-11-2004 à 21:52:44  profilanswer
 

Splinter a écrit :

http://img51.exs.cx/img51/7401/Img_3119.th.jpg  [:crosscrusher]


 
J. Huet qui dédicace ton code??  :o


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4218074
Splinter
:[
Posté le 18-11-2004 à 21:52:46  profilanswer
 

c3po a écrit :

Un vieil ivrogne qui écrit sur un livre, trop cool, c'est mon rayon de soleil de la journée :love:


C'est mon père :heink:


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Last.fm
n°4218086
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 18-11-2004 à 21:55:02  profilanswer
 

Splinter a écrit :

C'est mon père :heink:

Ton père je lui ai serré la main, et j'ai plus de mémoire que toi :heink:


---------------
Radiohead | Noir Désir
n°4218091
Splinter
:[
Posté le 18-11-2004 à 21:55:29  profilanswer
 

c3po a écrit :

Ton père je lui ai serré la main, et j'ai plus de mémoire que toi :heink:


Je suis un enfant de Jérôme Huet  [:crosscrusher]


---------------
Last.fm
n°4218097
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 18-11-2004 à 21:55:55  profilanswer
 

il est ou mon n+1 sur la photo ?


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°4218099
c3po
All my life, all my dreams....
Posté le 18-11-2004 à 21:55:56  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je suis un enfant de Jérôme Huet  [:crosscrusher]

C'est vrai, y a un air :o


---------------
Radiohead | Noir Désir
n°4218104
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 18-11-2004 à 21:56:35  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je suis un enfant de Jérôme Huet  [:crosscrusher]

alors que moi toujours pas !


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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°4218105
Splinter
:[
Posté le 18-11-2004 à 21:56:38  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

il est ou mon n+1 sur la photo ?


Il se chargeait de soutirer des cotisations :d


---------------
Last.fm
n°4218287
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-11-2004 à 22:17:52  profilanswer
 

Splinter a écrit :

http://img51.exs.cx/img51/7401/Img_3119.th.jpg  [:crosscrusher]


 
Y en a un qui a pas son code et qui se pointe avec son CCE.  :o


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4218376
Splinter
:[
Posté le 18-11-2004 à 22:29:43  profilanswer
 

CCE c'est la Bible, d'ailleurs je l'ai dit à Chris Caron :o


---------------
Last.fm
n°4218423
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 18-11-2004 à 22:38:19  profilanswer
 

:/


---------------
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|
n°4218445
doc_pete
Posté le 18-11-2004 à 22:41:55  profilanswer
 

Salut a tous, j'etais pas passé depuis longtemps mais voici des nouvelles de mon DESS banque bourse:
-le droit bancaire c'est nul
-le droit boursier c'est super nul
 
=====> le droit c'est nul!
 
Voila...
j'espere que tout va bien pour tout le monde sinon!

n°4218488
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-11-2004 à 22:46:15  profilanswer
 

vince13 a écrit :

:hello:  
fac Paul Cézanne, Aix-Marseille


 
et un de plus [:walaziz]
 
[:stellayr]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4220459
Splinter
:[
Posté le 19-11-2004 à 08:53:59  profilanswer
 

Boulooooot [:dawak]
 
Mais ce soir... INTERPOL [:dark mavis]


---------------
Last.fm
n°4220520
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 19-11-2004 à 09:07:52  profilanswer
 

[:dawak]


---------------
Fucking Hostile •/ Bust up, Tune down, Sabb off... / Dead Sex on my tongue
n°4220591
Toum
Section du Contentieux
Posté le 19-11-2004 à 09:23:01  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Boulooooot [:dawak]
 
Mais ce soir... INTERPOL [:dark mavis]


 
nouvel avatar  [:zebra33]  
 
mais j'amais bien le précédent  :o

n°4220702
archangel
Un homme Une vision
Posté le 19-11-2004 à 09:49:18  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

Citation :


CODE DE LA CONSOMMATION
(Partie Législative)
 
 
 
Section 3 : Ventes ou prestations "à la boule de neige"
 
 
 
 
 
 
Article L122-6
 
 
(Loi nº 95-96 du 1 février 1995 art. 13 Journal Officiel du 2 février 1995)
 
   Sont interdits :
   1º La vente pratiquée par le procédé dit "de la boule de neige" ou tous autres procédés analogues consistant en particulier à offrir des marchandises au public en lui faisant espérer l'obtention de ces marchandises à titre gratuit ou contre remise d'une somme inférieure à leur valeur réelle et en subordonnant les ventes au placement de bons ou de tickets à des tiers ou à la collecte d'adhésions ou inscriptions ;
   2º Le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression géométrique du nombre des personnes recrutées ou inscrites.
   Dans le cas de réseaux de vente constitués par recrutement en chaîne d'adhérents ou d'affiliés, il est interdit d'obtenir d'un adhérent ou affilié du réseau le versement d'une somme correspondant à un droit d'entrée ou à l'acquisition de matériels ou de services à vocation pédagogique, de formation, de démonstration ou de vente ou tout autre matériel ou service analogue, lorsque ce versement conduit à un paiement ou à l'attribution d'un avantage bénéficiant à un ou plusieurs adhérents ou affiliés du réseau.
   En outre, il est interdit, dans ces mêmes réseaux, d'obtenir d'un adhérent ou affilié l'acquisition d'un stock de marchandises destinées à la revente, sans garantie de reprise du stock aux conditions de l'achat, déduction faite éventuellement d'une somme n'excédant pas 10 p. 100 du prix correspondant. Cette garantie de reprise peut toutefois être limitée à une période d'un an après l'achat.




 
 
Merci à toi c'est vraiement sympa :)  
 


---------------
J'suis timide - Prêt à mourir, mais pas à vivre - Je suis vraiement très fatigué ... - more than meets the eye
n°4220764
Splinter
:[
Posté le 19-11-2004 à 10:03:00  profilanswer
 

Toum a écrit :

nouvel avatar  [:zebra33]  
 
mais j'amais bien le précédent  :o


J'aime le changement, je me vois mal garder le même pendant 2 ans  :p


---------------
Last.fm
n°4220771
Profil sup​primé
Posté le 19-11-2004 à 10:05:06  answer
 

Ils ne m'ont tjr pas rappelés  :(   :fou:  :pfff:  :sweat:  :cry:  [:sumo]

n°4220772
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 19-11-2004 à 10:05:12  profilanswer
 

Splinter a écrit :

J'aime le changement, je me vois mal garder le même pendant 2 ans  :p


 
c pareil pour les filles  [:python]  [:chimist]

n°4220798
Splinter
:[
Posté le 19-11-2004 à 10:12:32  profilanswer
 

kun a écrit :

c pareil pour les filles  [:python]  [:chimist]


Déjà si je pouvais en garder une deux mois... :sweat:


---------------
Last.fm
n°4220800
kiki
Posté le 19-11-2004 à 10:13:05  profilanswer
 

Allez zou, on va acheter un portable :o

n°4220807
Caleb2000
You can't fool the fool
Posté le 19-11-2004 à 10:14:06  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Déjà si je pouvais en garder une deux mois... :sweat:


 
 [:petrus75]


---------------
Fucking Hostile •/ Bust up, Tune down, Sabb off... / Dead Sex on my tongue
n°4220831
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 19-11-2004 à 10:18:00  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Déjà si je pouvais en garder une deux mois... :sweat:


 
2 jours  :whistle:

n°4220832
Profil sup​primé
Posté le 19-11-2004 à 10:18:23  answer
 

kun a écrit :

2 jours  :whistle:


 
2 nuits  :whistle:

n°4220843
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 19-11-2004 à 10:20:03  profilanswer
 

alberich a écrit :

2 nuits  :whistle:


 
2 jours, une nuit?  :whistle:

n°4220846
Profil sup​primé
Posté le 19-11-2004 à 10:20:33  answer
 

kun a écrit :

2 jours, une nuit?  :whistle:


 
 [:rofl]  
 
t'es salaud là  :o

n°4220862
Toum
Section du Contentieux
Posté le 19-11-2004 à 10:24:27  profilanswer
 

kiki a écrit :

Allez zou, on va acheter un portable :o


 
ordinateur? téléphone? wc chimique?


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4220868
Toum
Section du Contentieux
Posté le 19-11-2004 à 10:25:05  profilanswer
 

Splinter a écrit :

J'aime le changement, je me vois mal garder le même pendant 2 ans  :p


 
c'est très bien de garder le même pendant longtemps  :o


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4220962
kiki
Posté le 19-11-2004 à 10:38:25  profilanswer
 

Toum a écrit :

ordinateur? téléphone? wc chimique?


Missile :o

n°4221042
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 19-11-2004 à 10:46:25  profilanswer
 

kiki a écrit :

Missile :o


 
 :lol:  
 
 
pour se balader dans la rue c super discret et seyant :sol:  
 
http://www.adnkronos.com/Esteri/servizi/Risposta/schede/stinger.jpg

mood
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