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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°18764172
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 16:51:19  answer
 

Reprise du message précédent :

Halfsup a écrit :

Suis peut être à la masse mais :
 
Victoireeee !!
  [:apo_isis]  
 
La Commission européenne annonce qu'elle renonce à faire adopter par l'UE l'autorisation de fabriquer du vin rosé en coupant du rouge avec du blanc, une pratique très contestée en France et en Italie.
 
http://www.liberation.fr/economie/ [...] aditionnel
 
  [:apo_isis]


 
 
 
 
 
http://static.cozop.com/imgdepot2/ [...] c72618.jpg  
 
 
 

mood
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Posté le 08-06-2009 à 16:51:19  profilanswer
 

n°18764184
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 16:52:48  answer
 


(oui, je ne me lasse pas de ce slogan Bollareckien, recyclable à l'infini, pour 2012 il n'y a qu'à garder les mêmes affiches avec juste "la France" collée sur "l'Europe" :d )


Message édité par Profil supprimé le 08-06-2009 à 16:53:13
n°18764417
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 17:16:52  answer
 

 

"Que les jaunes en chient dans leur froc ... ! "


Message édité par Profil supprimé le 08-06-2009 à 17:17:52
n°18764521
liink
Posté le 08-06-2009 à 17:28:08  profilanswer
 


 
 
Ce n'est pas vraiment une société... l'employeur en question est parlementaire, côté syndicat, c'est plutôt léger.
 
 

n°18765089
flounche
Belichickachicachic aïe aïe aï
Posté le 08-06-2009 à 18:33:27  profilanswer
 

j'ai une question en fait l'annee derniere j'avais pris une complementaire sante aupres de la smerep qui terminait fin septembre 2008, 1 mois apres je reçois un courrier me disant de payer pour un renouvellement de contrat, mais je n'avais pas renvoye de document ou autre, donc je m'etais dis que c'etait une erreur, 2 ou 3 semaines plus tard je reçois ma carte de mutuelle, bon je me dis c'est encore une erreur tant pis pour eux, jusqu'a ce que je reçois encore une lettre aujourd'hui me disant qu'ils n'ont toujours pas reçu de paiement, donc la je me dis j'vais me renseigner et la je vois qu'il y'a une possibilite de reconduction tacite a chaque fin de contrat, et qu'il fallait que j'envoie une lettre AR comme quoi j'en voulais plus....et donc maintenant qu'est ce que je peux faire ? j'vais etre oblige de payer ou y'a encore un recours ?


---------------
S'amuser avec son cerveau ça peut etre , tres tres dangereux.....
n°18765189
grim_fanda​ngo
I'm dead late
Posté le 08-06-2009 à 18:46:31  profilanswer
 

Que dit la clause très précisément ?


---------------
Morse is just steampunk binary / Okami :love:
n°18765301
flounche
Belichickachicachic aïe aïe aï
Posté le 08-06-2009 à 19:00:35  profilanswer
 

ils disent ça  
 
Article 8 : Tacite reconduction
Les garanties Indispensable SMEREP, Médiane SMEREP, Totale SMEREP, Sur mesure SMEREP et le Pack SMEREP se renouvelleront par tacite reconduction automatiquement pour 12 mois supplémentaires sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé réception adressée par le membre participant à la mutuelle (Service Adhésion - 16 Boulevard du Général Leclerc – 92115 CLICHY CEDEX) au moins deux mois avant la date d’échéance.
En l’espèce la date d’échéance étant le 30 septembre de chaque année, la dénonciation doit parvenir à la mutuelle avant le 30 juillet de la même année, le cachet de la poste faisant foi.


---------------
S'amuser avec son cerveau ça peut etre , tres tres dangereux.....
n°18765326
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 19:03:12  answer
 

flounche a écrit :

ils disent ça  
 
Article 8 : Tacite reconduction
Les garanties Indispensable SMEREP, Médiane SMEREP, Totale SMEREP, Sur mesure SMEREP et le Pack SMEREP se renouvelleront par tacite reconduction automatiquement pour 12 mois supplémentaires sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé réception adressée par le membre participant à la mutuelle (Service Adhésion - 16 Boulevard du Général Leclerc – 92115 CLICHY CEDEX) au moins deux mois avant la date d’échéance.
En l’espèce la date d’échéance étant le 30 septembre de chaque année, la dénonciation doit parvenir à la mutuelle avant le 30 juillet de la même année, le cachet de la poste faisant foi.


Ils ont du t'informer du prochain renouvèlement l'an dernier normalement. Si ce n'est pas le cas, tu peux y mettre fin dès maintenant, en payant au pro-rata.
Si ca a été le cas, tu ne pourras y mettre fin que pour l'an prochain.

n°18765398
flounche
Belichickachicachic aïe aïe aï
Posté le 08-06-2009 à 19:12:47  profilanswer
 


 
bah justement non, le premier courrier que j'ai reçu etait vers octobre, et ils me disaient qu'ils attendaient mon reglement pour cette annee !  
mais le truc c'est comment prouver que je n'ai pas reçu la lettre de renouvellement ? sans cette preuve je peux quand meme mettre fin au contrat ?


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S'amuser avec son cerveau ça peut etre , tres tres dangereux.....
n°18765485
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 19:21:49  answer
 

flounche a écrit :


 
bah justement non, le premier courrier que j'ai reçu etait vers octobre, et ils me disaient qu'ils attendaient mon reglement pour cette annee !  
mais le truc c'est comment prouver que je n'ai pas reçu la lettre de renouvellement ? sans cette preuve je peux quand meme mettre fin au contrat ?


Citation :


Article L113-15-1
En vigueur depuis le 28 Juillet 2005
Créé par Loi n°2005-67 du 28 janvier 2005 - art. 2 () JORF 1er février 2005 en vigueur le 28 juillet 2005.
 
 
Pour les contrats à tacite reconduction couvrant les personnes physiques en dehors de leurs activités professionnelles, la date limite d'exercice par l'assuré du droit à dénonciation du contrat doit être rappelée avec chaque avis d'échéance annuelle de prime ou de cotisation. Lorsque cet avis lui est adressé moins de quinze jours avant cette date, ou lorsqu'il lui est adressé après cette date, l'assuré est informé avec cet avis qu'il dispose d'un délai de vingt jours suivant la date d'envoi de cet avis pour dénoncer la reconduction du contrat. Dans ce cas, le délai de dénonciation court à partir de la date figurant sur le cachet de la poste.
 
Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, l'assuré peut mettre un terme au contrat, sans pénalités, à tout moment à compter de la date de reconduction en envoyant une lettre recommandée à l'assureur. La résiliation prend effet le lendemain de la date figurant sur le cachet de la poste.
 
L'assuré est tenu au paiement de la partie de prime ou de cotisation correspondant à la période pendant laquelle le risque a couru, période calculée jusqu'à la date d'effet de la résiliation. Le cas échéant, l'assureur doit rembourser à l'assuré, dans un délai de trente jours à compter de la date d'effet de la résiliation, la partie de prime ou de cotisation correspondant à la période pendant laquelle le risque n'a pas couru, période calculée à compter de ladite date d'effet. A défaut de remboursement dans ces conditions, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal.
 
Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux assurances sur la vie ni aux contrats de groupe et autres opérations collectives.
 


 
A priori, c'est à l'assureur de démontrer qu'il t'a envoyé la lettre. S'ils ne peuvent l'apporter, tu peux mettre fin au contrat dès aujourd'hui par LRAR avec un chèque de 10/12ème du montant dû, si l'échéance était prévue au 01/09/09

mood
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Posté le 08-06-2009 à 19:21:49  profilanswer
 

n°18765719
flounche
Belichickachicachic aïe aïe aï
Posté le 08-06-2009 à 19:51:08  profilanswer
 

ah merci, par contre j'ai pas trop compris pour le cheque, donc s'ils me couvrent cette annee du 1/10/2008 au 30/09/2009, je paie seulement du 1/10/2008 jusqu'au jour de la mettre AR ?  
et dans la lettre je peux directement recopier l'article pour faire reference a ma rupture de contrat ?


---------------
S'amuser avec son cerveau ça peut etre , tres tres dangereux.....
n°18766294
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 08-06-2009 à 20:54:30  profilanswer
 

vacancessssss

n°18768120
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 23:06:29  answer
 


 
Voilà, si ça bouge ce n'est pas d'une volonté hiérarchique supérieure mais par des individualités ciblées, et ça c'est un peu navrant :/
 

Spoiler :

Ceci étant, notre promo a eu droit à une soirée de grand apparat dans le bâtiment de la faculté pour célèbrer la fin de l'année... et je me suis même rattrapé ensuite l'autre année [:rhetorie du chaos]

n°18768153
Profil sup​primé
Posté le 08-06-2009 à 23:09:10  answer
 

Halfsup a écrit :


Suis peut être à la masse mais :
 
Victoireeee !!
  [:apo_isis]  
 
La Commission européenne annonce qu'elle renonce à faire adopter par l'UE l'autorisation de fabriquer du vin rosé en coupant du rouge avec du blanc, une pratique très contestée en France et en Italie.
 
http://www.liberation.fr/economie/ [...] aditionnel
 
  [:apo_isis]


 
C'est vrai que cette mesure c'était franchement du n'importe quoi, mais encore fallait-il pousser la Commission à reculer sur ce point...

n°18771423
Halfsup
Posté le 09-06-2009 à 11:31:58  profilanswer
 


 
Moi aussi !!  :D  :bounce:  :bounce:  
Dernier oral il y a moins d'une heure, ouf ca soulage, les partiels s'étaient étendues sur presque un mois, j'avais vraiment du mal sur la dernière épreuve...
 
Spéciale dédicace à mon prof de Droit comparé qui s'est endormi pendant mon exposé oral, il a fait pareil avec une copine juste après moi, pour le réveiller j'ai du me racler la gorge.  [:prozac]  
 
Il m'a foutu 12 alors que ça méritait 15...

n°18771463
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 11:35:06  answer
 

Halfsup a écrit :


 
Moi aussi !!  :D  :bounce:  :bounce:  
Dernier oral il y a moins d'une heure, ouf ca soulage, les partiels s'étaient étendues sur presque un mois, j'avais vraiment du mal sur la dernière épreuve...
 
Spéciale dédicace à mon prof de Droit comparé qui s'est endormi pendant mon exposé oral, il a fait pareil avec une copine juste après moi, pour le réveiller j'ai du me racler la gorge.  [:prozac]  
 
Il m'a foutu 12 alors que ça méritait 15...


 
 [:julm3]

n°18771652
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 11:46:23  answer
 

On vient de me demander si on peut employer le terme électrique pour un appareil fonctionnant à pile.
 

Citation :

nous avons un grand doute sur le terme "électrique" dans "bidule truc électrique" sachant que cet appareil fonctionne avec pile.

n°18771666
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 11:47:17  answer
 


Vous bossez avec Leg9 ?

n°18771716
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 11:50:04  answer
 
n°18771719
Toum
Section du Contentieux
Posté le 09-06-2009 à 11:50:15  profilanswer
 

:D  
On est pas sur le topic montres -tac- :o


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°18772849
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 13:39:45  answer
 

En droit de la famille, à l'oral, j'ai eu le sujet de dissert' que les gens ont eu au ce semestre (ceux qui ont pris cette matière en fonda) à traiter en 10 minutes   [:phoenxrebrth]

n°18773035
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 13:53:10  answer
 

Il fait de plus en plus peur ce pays : on ne peut même plus dénigrer son propre employeur via sa messagerie professionnelle :/
 

Citation :

Attendu qu’en recourant à la messagerie électronique de l’entreprise, de façon à diffuser ses messages à l’ensemble de ses collègues, pour formuler des critiques à l’encontre de leur employeur et les inciter à intenter des actions en justice et à signer une pétition contre celui-ci François L. a commis une violation caractérisée de l’obligation de loyauté à laquelle il était tenu, constitutif d’une faute grave.
 
Cour d'Appel de Limoges 23 février 2009


 
Le point qui était encore plus intéressant aurait été d'en savoir davantage sur le statut du courrier électronique, et notamment s'il était protégé en tant que correspondance privée intégrale mais la Cour d'Appel botte en touche en mettant en exergue que :  

Citation :

Dans des messages adressés à tous ses collègues François L. a critiqué le statut des conseillers commerciaux et les conditions de rémunération et les a incités à mener une action prud’homale contre leur employeur. 509 salariés ont reçu le courrier électronique du 28 septembre 2005. Dans un courrier électronique du 2 octobre 2005 largement diffusé il a dénigré la politique des prix de son employeur et l’a accusé de mettre volontairement en oeuvre une mauvaise gestion des sinistres. Dans un message il injurie un « délégué de l’entreprise » qui se serait plaint de ses messages, l’accusant d’être la botte de la hiérarchie, et ceux de ses collègues qui ne souhaiteraient pas adopter son point de vue... dans un message du 7 octobre 2005, il incite ses collègues à lui retourner une pétition pour faire valoir leurs droits. Dans une lettre recommandée adressée au directeur il traite ses supérieurs de menteurs et menace de diffuser largement leurs agissements. Ces courriers électroniques ont été portés à la connaissance de l’employeur par leurs destinataires et non à la suite d’une enquête.


Message édité par Profil supprimé le 09-06-2009 à 13:53:38
n°18773070
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 13:56:23  answer
 


 
J'étais un peu décomposé et circonspect en lisant ce mail  [:prozac]  
Ma réponse lapidaire :  

Citation :

Oui, l'électricité est produite par la pile.
 
On parle d'ailleurs de pile électrique.


Basta.

n°18774962
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 16:26:43  answer
 

http://www.lemonde.fr/web/depeches [...] -37,0.html  
 
Y'a encore des gens qui l'écoutent, elle? :d
 
D'autant qu'elle est sur le départ et tout le monde le sait, qu'elle annonce un truc promis depuis 10 ans au minimum et jamais réalisé, et que mécaniquement, tout le monde sait qu'augmenter le nombre de places en prison en 2012 au nombre de prisonniers présents en 2009 ne sera pas suffisant.
 
Elle me manquera, je crois [:implosion du tibia]

n°18776759
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 19:25:15  answer
 

flounche a écrit :

ah merci, par contre j'ai pas trop compris pour le cheque, donc s'ils me couvrent cette annee du 1/10/2008 au 30/09/2009, je paie seulement du 1/10/2008 jusqu'au jour de la mettre AR ?  
et dans la lettre je peux directement recopier l'article pour faire reference a ma rupture de contrat ?


Non, ils te couvrent du 01/10/08 au jour de réception de ta LRAR. Ton chèque doit donc être proportionnel au temps écoulé.

n°18776831
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 19:33:04  answer
 

Dites les Geeks (ou geekettes, je suis pas sexiste :o)
 
Je vis avec 3 pc sur 3 lieux différents, la moitié de l'année dans un train, l'autre moitié loin de chez moi, et la dernière moitié plus ou moins entre chez moi et chez des amis.
J'ai ai marre de perdre mes clefs usb, de toujours me demander si j'ai bien la bonne version sur celle-ci
J'en ai marre d'oublier des docs indispensable pour une réunion à Paris sur mon fixe@home.  
 
Bref, il me faut un système de synchronisation efficace pour éviter de perdre du temps quand je bosse, quelque soit l'endroit.
 
J'ai prospecté, deux solutions s'offrent à moi:
-installer un soft de synchro sur chaque PC, qui fera que je continue à me ballader avec ma clef usb, mais quand je la branche, le pc me dit quelle version est la bonne et copie automatiquement sur le pc et la clef les docs les plus récents à chaque fois.
Vous en connaissez un? Vous en utilisez un? Vous en êtes content?
-mettre en place un serveur en ligne, sur lequel je ferais mes sauvegardes. Ma clef USB devient moins utile: je rappatrie mon taf du serveur sur mon poste, je bosse et je l'upload quand j'ai fini.
Pb: j'ai un niveau potable en info "basique" (je formate et réinstalle mon pc tout seul comme un grand, je sais établir une LAN pour poutrer du zombie en réseau), mais j'y connais que dalle en programation. Connaissez vous un moyen simple et un endroit convivial où créer mon répertoir avec tous les trucs dont j'ai besoin toujours accessibles, et si possible un minimum protégé?
 
merci les kids :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 09-06-2009 à 19:34:19
n°18776858
dj pone
Posté le 09-06-2009 à 19:36:43  profilanswer
 

sinon ta des solutions online mais bon pour du word, ca doit pas etre super interessant


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18776866
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 19:38:01  answer
 

dj pone a écrit :

sinon ta des solutions online mais bon pour du word, ca doit pas etre super interessant


Je prends toute solution imaginable.
 
Majoritairement, c'est en effet du word, du powerpoint et du pdf.
 
Je ne pense pas y sauver l'intégrale de la saison 3 de damages, j'ai d'autres solutions pour ca :d

n°18777003
dj pone
Posté le 09-06-2009 à 19:55:34  profilanswer
 

Je pense que j'aurai mis un mini pc qui tourne H24


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18777032
grim_fanda​ngo
I'm dead late
Posté le 09-06-2009 à 20:00:01  profilanswer
 

DropBox ! C'est phénoménal.
Synchro automatique avec un serveur, 2gb gratuits, gestion de plusieurs ordinateurs, répertoires privés par défaut, sinon accessibles au public ou à une personne en particulier (avec un répertoire spécial photos si besoin), interface web dispo, et surtout... hyper simple à utiliser et joli.

 

Sinon, mobileme sur mac :o

Message cité 1 fois
Message édité par grim_fandango le 09-06-2009 à 20:02:50

---------------
Morse is just steampunk binary / Okami :love:
n°18777040
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 20:00:59  answer
 

dj pone a écrit :

Je pense que j'aurai mis un mini pc qui tourne H24


Ca doit être jouable, je dois pouvoir fagociter les vieux qui trainent à la cave (je ne parle pas de mes parents  [:josef fritzl] ) pour en faire un qui fonctionne. J'ai besoin d'une carte mère, d'un disque dur et d'une connection réseau c'est ca? Ensuite, je fais quoi pour m'y connecter depuis l'extérieur?

n°18777052
dj pone
Posté le 09-06-2009 à 20:02:35  profilanswer
 

Ouais un truc minimaliste avec une carte réseau, apres tu as des solutions logicielles comme ce que grim a dit ou un petit vpn de derriere les fagots :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18777062
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 20:03:31  answer
 

grim_fandango a écrit :

DropBox ! C'est phénoménal.
Synchro automatique avec un serveur, 2gb gratuits, gestion de plusieurs ordinateurs, répertoires accessibles au public ou à une personne en particulier, interface web dispo, et surtout... hyper simple à utiliser et joli.
 
Sinon, mobileme sur mac :o


HOLY SHIT, c'est EXACTEMENT ce que je veux  :love:  :love:  :love:  :love:  :love:  :love:  :love:  :love:  :love:  :love:

n°18777075
grim_fanda​ngo
I'm dead late
Posté le 09-06-2009 à 20:04:48  profilanswer
 


Ben tu m'étonnes, ce machin est à pleurer de bonheur :o

 

En plus y'a des algos intelligents : tu uploades un gros gros fichier, tu le supprimes de ton dossier (ce qui le supprime côté serveur). Puis tu le recrées chez toi : shit, faut tout réuploader... ben non. Le serveur a une mémoire et il restaure. 1 seconde pour recréer le fichier.


Message édité par grim_fandango le 09-06-2009 à 20:05:59

---------------
Morse is just steampunk binary / Okami :love:
n°18777079
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 20:05:13  answer
 

merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci merci

n°18777094
grim_fanda​ngo
I'm dead late
Posté le 09-06-2009 à 20:07:21  profilanswer
 

:jap: monosmileysque.


---------------
Morse is just steampunk binary / Okami :love:
n°18777098
dj pone
Posté le 09-06-2009 à 20:08:00  profilanswer
 

J'ai testé mobileme y'a 1mois de ca c'est pas mal :)


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18777113
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 20:09:11  answer
 

grim_fandango a écrit :

:jap: monosmileysque.


Non, ce smiley n'exprime pas le bonheur que j'éprouve en ce moment  [:grandvampire]

n°18777181
El Silenci​o
Gamertag : OrpheeSilencio
Posté le 09-06-2009 à 20:19:01  profilanswer
 

dj pone a écrit :

J'ai testé mobileme y'a 1mois de ca c'est pas mal :)


 
+1
 
Perso c'est Mac + MobileMe + iPhone et je synchro tous mes docs utiles, mes mails, mes contacts etc. Le tout quasiment en temps réel.
Par exemple, le simple fait de rentrer un numéro de téléphone dans mon iPhone et je sais que le numéro est enregistré automatiquement dans le carnet d'adresses de mon ordi. :love: Idem pour les mails avec le compte MobileMe, peu importe d'où j'envoies, reçois ou supprime mes mails, tout est synchro.  
 
Par contre, je connais pas DropBox, j'ai bien envie de tester. [:huit]

Message cité 1 fois
Message édité par El Silencio le 09-06-2009 à 20:21:13

---------------
Tuez vos dieux à tout jamais. Sous aucune croix l'amour ne se plaît.
n°18777218
Profil sup​primé
Posté le 09-06-2009 à 20:24:36  answer
 

El Silencio a écrit :


 
+1
 
Perso c'est Mac + MobileMe + iPhone et je synchro tous mes docs utiles, mes mails, mes contacts etc. Le tout quasiment en temps réel.
Par exemple, le simple fait de rentrer un numéro de téléphone dans mon iPhone et je sais que le numéro est enregistré automatiquement dans le carnet d'adresses de mon ordi. :love: Idem pour les mails avec le compte MobileMe, peu importe d'où j'envoies, reçois ou supprime mes mails, tout est synchro.  
 
Par contre, je connais pas DropBox, j'ai bien envie de tester. [:huit]


Par contre, ca n'a pas l'air de synchroniser les mails... Y'a un logiciel qui permet de faire ca (ouais, j'ai pas encore l'Iphone, je résiste pour le moment :o)

n°18777227
dj pone
Posté le 09-06-2009 à 20:25:50  profilanswer
 

Tu as raison, l'iphone est bof...
 
(je sens que j'ai lancé un gros débat :o)


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
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Posté le   profilanswer
 

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