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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°13207952
kiki
Posté le 08-11-2007 à 19:00:49  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Au cas ou vous ne le saviez pas, l'auteur de ce topik était lui meme associé de No One Development :whistle:
 
Marc n'a rien à voir avec No1Dev, il était juste le premier client.

Message cité 1 fois
Message édité par kiki le 08-11-2007 à 19:01:11
mood
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Posté le 08-11-2007 à 19:00:49  profilanswer
 

n°13207958
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 19:01:24  answer
 

stoi qui a démarché Dalloz ? :D²

 

(ah ben  je suis con oui vu que tu fais faisais ? -  le commercial)


Message édité par Profil supprimé le 08-11-2007 à 19:02:41
n°13208010
kiki
Posté le 08-11-2007 à 19:05:54  profilanswer
 

Je sais plus si je les ai démarchés ou s'ils sont venus d'eux meme

n°13208068
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 19:11:40  answer
 

venu d'eux mêmes ? la classe oO

n°13208668
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 20:12:58  answer
 

kiki a écrit :

Au cas ou vous ne le saviez pas, l'auteur de ce topik était lui meme associé de No One Development :whistle:
 
Marc n'a rien à voir avec No1Dev, il était juste le premier client.


Si t'es actionnaire tu peux nous dire le montant de la transaction ?  :o

Message cité 1 fois
n°13209346
mamehaa
Posté le 08-11-2007 à 21:07:59  profilanswer
 

Bonjour etes vous un eleve en droit ?

Message cité 1 fois
n°13209377
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 21:12:00  answer
 

mamehaa a écrit :

Bonjour etes vous un eleve en droit ?


A qui tu causes  :??:  :??:  :??:  
 
Les pires tares du topic sont étudiants  :o  :o  :o  
 
(je mets JOL de coté  :whistle: )

Message cité 1 fois
n°13209444
kiki
Posté le 08-11-2007 à 21:17:48  profilanswer
 


Confidentiel :o

n°13209546
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 21:25:59  profilanswer
 

Bijour ! [:dawa]
 
Est ce qu'un âme charitable voudrait relire les 3 phrases qui composent ma lettre de contestation de licenciement ?


---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13209775
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 21:42:49  profilanswer
 

Bon bah au cas où :

Citation :


Monsieur,
 
Je vous informe par la présente de ma décision de contester mon licenciement du poste de Chef de projet que j'occupais au sein de la société HFR.
 
Le retard du train n°3330 du 3 octobre est inhérent à un incident qui ne m’est pas imputable. Le motif invoqué d'un seul retard de 2h30, le mercredi 3 octobre 2007, ne peut être considéré comme une cause réelle et sérieuse.  
 
Je demande donc à pouvoir bénéficier d’une indemnité de préjudice de $$$$$ € soit l’équivalent de 6 mois de salaire net de CRG-CRDS.
 
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.

Message cité 1 fois

---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
mood
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Posté le 08-11-2007 à 21:42:49  profilanswer
 

n°13210037
nikita43
Posté le 08-11-2007 à 21:58:44  profilanswer
 

bonjour,
 
Tout d'abord je ne sais pas ce qu'est qu'un topic.
 
et ma question est j'ai vendu ma voiture avec contre visite à faire ainsi que quelques réparations. Elle se plaint aujourd'hui des frais.
 
Merci

Message cité 1 fois
n°13210093
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 22:02:06  profilanswer
 

De rien [:romf]
 
edit: Il te manque un question non ?


Message édité par stiffler le 08-11-2007 à 22:02:21

---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13210526
nikita43
Posté le 08-11-2007 à 22:29:31  profilanswer
 

Oui pardon, je voulais savoir si je suis dans la légalité (vente avec contre visite)
 
merci

Message cité 1 fois
n°13210601
nikita43
Posté le 08-11-2007 à 22:35:00  profilanswer
 

Tu es toujours là ?
 
J'aurai voulu avec une réponse ce soir.  
 
Merci

n°13210629
dj pone
Posté le 08-11-2007 à 22:36:28  profilanswer
 

"je vais vite, Tout mes mots, dépassent le mur du son
je vais vite oh ohhhh...."
 
Tu creveras dans d'horribles souffrances schrodinger pour m'avoir mis cette chanson dans la tete :o

Message cité 1 fois

---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13210753
nikita43
Posté le 08-11-2007 à 22:46:41  profilanswer
 

Désolée, je comprends pas ton message

n°13210778
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-11-2007 à 22:48:49  profilanswer
 

nikita43 a écrit :

bonjour,
 
Tout d'abord je ne sais pas ce qu'est qu'un topic.
 
et ma question est j'ai vendu ma voiture avec contre visite à faire ainsi que quelques réparations. Elle se plaint aujourd'hui des frais.
 
Merci


Citation :


Art. L. 211-7 al2 Code de la consommation. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Message cité 1 fois

---------------
I'm real when it's usefull !
n°13210853
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 22:54:52  profilanswer
 

UP du soir pour ma lettre de contestation de licenciement [:dawa]
(Ai je oublier quelquechose ? mal tourné quelquechose ? [:romf])

Citation :


Monsieur,
 
Je vous informe par la présente de ma décision de contester mon licenciement du poste de Chef de projet que j'occupais au sein de la société HFR.
 
Le retard du train n°3330 du 3 octobre est inhérent à un incident qui ne m’est pas imputable. Le motif invoqué d'un seul retard de 2h30, le mercredi 3 octobre 2007, ne peut être considéré comme une cause réelle et sérieuse.  
 
Je demande donc à pouvoir bénéficier d’une indemnité de préjudice de $$$$$ € soit l’équivalent de 6 mois de salaire net de CRG-CRDS.
 
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.


 
C'est assez important pour moi [:romf]

Message cité 2 fois

---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13210871
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 22:55:56  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


Citation :


Art. L. 211-7 al2 Code de la consommation. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.



 

Citation :

Article L211-3
 
   Le présent chapitre est applicable aux relations contractuelles entre le vendeur agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale et l'acheteur agissant en qualité de consommateur.


 
 :whistle:  
 
=>nikita43, va voir sur les sites d'automobile-club, ou sur les forums de bagnoles, tu auras tous les renseignements sur les obligations de CT/contre visite etc... en cas de revente de véhicule d'occasion.

Message cité 1 fois
n°13210874
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-11-2007 à 22:56:03  profilanswer
 

C'est quoi ton motif de licenciement ?

Message cité 1 fois

---------------
I'm real when it's usefull !
n°13210887
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 22:56:57  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

C'est quoi ton motif de licenciement ?


Un retard en train de 2H30. Retard du a un incident imputable à la sncf. preuve à l'appui [:romf]


---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13210896
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 22:57:29  profilanswer
 

Ma lettre de licenciement [:romf]
 

stiffler a écrit :

http://strop.dawa.free.fr/lettre2.jpg
 
(1) : Le terme exact du contrat est un jour fixe : Lundi et 1 jour variable.
(2) : Le temps de parcours exact était de 2H
(3) : Je leur ai dit que j'allais sur Caen avant qu'ils m'annoncent leurs nouvelles orientation stratégiques
(4) : Il n'est nul par précisé dans mon contrat un temps de transport ou un lieu d'habitation, juste des heures de présences chez moi et mes jours de retour
(5) : Le temps total est de 4 H exactement
(6) : C'est arrivé une fois parceque la motrice du train avait pris feu donc + de 2 heures de retard (reconnu par la sncf)
 


Message édité par stiffler le 08-11-2007 à 22:57:45

---------------
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n°13210927
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 22:59:45  answer
 

stiffler a écrit :

UP du soir pour ma lettre de contestation de licenciement [:dawa]


 
- j'ajouterais une phrase bateau avant celle sur le chiffrage, du genre : votre décision brutale et injustifiée me cause un préjudice considérable.
 
- je demanderais plus.
 
- je préciserais en en tête de la lettre qu'elle est envoyée en recommandé avec avis de réception.
 
- je préciserais en fin de lettre qu'à défaut d'accord de leur part dans un délai d'un mois, tu te verras contraint de saisir le juge prudhommal.

Message cité 2 fois
n°13210933
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-11-2007 à 22:59:58  profilanswer
 


 
Autant pour moi  [:theorie des lavabos]  
 
Sinon, il faut au minimum certificat de cession, certificat de non gage et un contrôle technique de 6 mois !

Message cité 2 fois

---------------
I'm real when it's usefull !
n°13210955
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:01:21  profilanswer
 


merci :love:

Message cité 1 fois

---------------
I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13211004
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:05:20  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Autant pour moi  [:theorie des lavabos]  
 
Sinon, il faut au minimum certificat de cession, certificat de non gage et un contrôle technique de 6 mois !


Ho le newbie qui sort le code de consommation :o  [:ddr555]  
 
Faut replonger dans le droit (commun) civil pour le coup :)

n°13211025
nikita43
Posté le 08-11-2007 à 23:06:59  profilanswer
 

Je vais me répéter et je suis désolée de t'embéter avec ça.
 
J'ai le certificat de cession, le certificat de non gage et le contre technique (pas ok / contre visite à passer ds 2 mois)
 
Merci

Message cité 1 fois
n°13211091
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 08-11-2007 à 23:12:08  profilanswer
 

stiffler a écrit :

UP du soir pour ma lettre de contestation de licenciement [:dawa]
(Ai je oublier quelquechose ? mal tourné quelquechose ? [:romf])

Citation :


Monsieur,
 
Je vous informe par la présente de ma décision de contester mon licenciement du poste de Chef de projet que j'occupais au sein de la société HFR.
 
Le retard du train n°3330 du 3 octobre est inhérent à un incident qui ne m’est pas imputable. Le motif invoqué d'un seul retard de 2h30, le mercredi 3 octobre 2007, ne peut être considéré comme une cause réelle et sérieuse.  
 
Je demande donc à pouvoir bénéficier d’une indemnité de préjudice de $$$$$ € soit l’équivalent de 6 mois de salaire net de CRG-CRDS.
 
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.


 
C'est assez important pour moi [:romf]


 
 
 
Brutal ?!?  [:dpenche]  
 
Tu peux dire que les motifs invoqués dans ta lettre de licenciement ne sont pas constitutifs d'une cause réelle et sérieuse au sens de l'art.L122-14-3 du Code du travail.
 
Tu continues ton laïus sur "filez-moi des pépettes" en indiquant que tu entends réclamer réparation du préjudice subi et tu leur demandes de bien vouloir te faire part de leurs intentions dans les plus brefs délais.
 
Dans le cas contraire, tu n'hésiteras pas, le cas échéant - comme l'indiquait M. toquante -  à saisir le Conseil des prud'hommes pour faire valoir tes droits.

Message cité 1 fois

---------------
I'm real when it's usefull !
n°13211171
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:17:48  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

 

Brutal ?!?  [:dpenche]

 

Tu peux dire que les motifs invoqués dans ta lettre de licenciement ne sont pas constitutifs d'une cause réelle et sérieuse au sens de l'art.L122-14-3 du Code du travail.

 

Tu continues ton laïus sur "filez-moi des pépettes" en indiquant que tu entends réclamer réparation du préjudice subi et tu leur demandes de bien vouloir te faire part de leurs intentions dans les plus brefs délais.

 

Dans le cas contraire, tu n'hésiteras pas, le cas échéant - comme l'indiquait M. toquante -  à saisir le Conseil des prud'hommes pour faire valoir tes droits.


Ca donnerait ça ? [:dawa]

 
Citation :

Je vous informe par la présente de ma décision de contester mon licenciement du poste de Chef de projet que j'occupais au sein de la société HFR.

 

Le retard du train n°3330 du 3 octobre est inhérent à un incident qui ne m’est pas imputable. Le motif invoqué dans ma lettre de licenciement, d'un seul retard de 2h30, le mercredi 3 octobre 2007, ne constitue pas une cause réelle et sérieuse au sens de l'art.L122-14-3 du Code du travail.

 

Votre décision brutale et injustifiée me cause un préjudice considérable. J’entends donc réclamer réparation du préjudice subi en bénéficiant d’une indemnité de préjudice de XXXXX € soit l’équivalent de 6 mois de salaire net de CSG-CRDS.

 

Je vous demandes de bien vouloir me faire part de vos intentions dans les plus brefs délais.
A défaut d'un accord de votre part dans un délai d'un mois, je me verrais contraint de saisir le Conseil des prud'hommes pour faire valoir tes droits.

 

Ca s'invente pas juriste [:dawao] Vous avez une façon de tourner les phrases :D

Message cité 1 fois
Message édité par stiffler le 08-11-2007 à 23:20:26

---------------
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n°13211186
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:19:10  answer
 


Bon, j'y échappe alors :o

Message cité 1 fois
n°13211206
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:20:49  answer
 

stiffler a écrit :

Bon bah au cas où :

Citation :


Monsieur,
 
Je vous informe par la présente de ma décision de contester mon licenciement du poste de Chef de projet que j'occupais au sein de la société HFR.
 
Le retard du train n°3330 du 3 octobre est inhérent à un incident qui ne m’est pas imputable. Le motif invoqué d'un seul retard de 2h30, le mercredi 3 octobre 2007, ne peut être considéré comme une cause réelle et sérieuse.  
 
Je demande donc à pouvoir bénéficier d’une indemnité de préjudice de $$$$$ € soit l’équivalent de 6 mois de salaire net de CRG-CRDS.
 
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.



C'était pas le seul reproche il me semble? Soit tu contestes tout, soit rien: ca va affaiblir ta position de ne critiquer que l'une des raisons de ton licenciement.

Message cité 1 fois
n°13211207
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:20:51  profilanswer
 


t'es de Caen toi ? [:delarue3]

Message cité 1 fois

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n°13211211
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:21:10  answer
 

stiffler a écrit :


Ca donnerait ça ? [:dawa]
 

Citation :

Je vous informe, par la présente, de ma décision de contester mon licenciement du poste de Chef de projet que j'occupais au sein de la société HFR.
 
Le retard du train n°3330 du 3 octobre est inhérent à un incident qui ne m’est pas imputable. Le motif invoqué dans ma lettre de licenciement, d'un seul retard de 2h30, le mercredi 3 octobre 2007, ne constitue pas une cause réelle et sérieuse au sens de l'art. L122-14-3 du Code du travail.  
 
Votre décision brutale et injustifiée me cause un préjudice considérable. J’entends donc réclamer réparation du préjudice subi en bénéficiant d’une indemnité de préjudice de XXXXX €, soit l’équivalent de 6 mois de salaire net de CRG-CRDS.  
 
Je vous demande de bien vouloir me faire part de vos intentions dans les plus brefs délais.
A défaut d'un accord de votre part dans un délai d'un mois, je me verrais contraint de saisir le Conseil des prud'hommes pour faire valoir mes droits.




j'ai pas changé la tournure mais juste 2-3 petits trucs :o
Ca s'invente pas juriste [:dawao] Vous avez une façon de tourner les phrases :D


Message édité par Profil supprimé le 08-11-2007 à 23:24:25
n°13211216
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:21:24  profilanswer
 


la lettre est si dessus, c'est le seul fait reproché non ?

Message cité 1 fois

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n°13211223
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:21:45  profilanswer
 

[:romf]


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n°13211246
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:23:07  answer
 

dj pone a écrit :

"je vais vite, Tout mes mots, dépassent le mur du son
je vais vite oh ohhhh...."
 
Tu creveras dans d'horribles souffrances schrodinger pour m'avoir mis cette chanson dans la tete :o


est-ce que tu m'entends hé ho?
http://youtube.com/watch?v=__PSlpg0q58

Message cité 3 fois
n°13211263
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:24:04  profilanswer
 


HO HO HO HOoOoO \o/


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I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13211271
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:24:39  answer
 

stiffler a écrit :


t'es de Caen toi ? [:delarue3]


ouais [:prodigy]

Message cité 1 fois
n°13211278
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:25:16  profilanswer
 


Tain t'es le seul du forum que je "connais" dans ce département O_O

Message cité 1 fois

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I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13211287
stiffler
Lâche mon profil putain ! :o
Posté le 08-11-2007 à 23:25:59  profilanswer
 

Je te réup ma lettre pour voir si tu vois un autre motif [:romf]
 

stiffler a écrit :

http://strop.dawa.free.fr/lettre2.jpg
 
(1) : Le terme exact du contrat est un jour fixe : Lundi et 1 jour variable.
(2) : Le temps de parcours exact était de 2H
(3) : Je leur ai dit que j'allais sur Caen avant qu'ils m'annoncent leurs nouvelles orientation stratégiques
(4) : Il n'est nul par précisé dans mon contrat un temps de transport ou un lieu d'habitation, juste des heures de présences chez moi et mes jours de retour
(5) : Le temps total est de 4 H exactement
(6) : C'est arrivé une fois parceque la motrice du train avait pris feu donc + de 2 heures de retard (reconnu par la sncf)
 


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I'm failing as fast as I can !! -- Vision-360, vos photos en grand format -- !! -- Les nouilles c'est bon
n°13211295
Profil sup​primé
Posté le 08-11-2007 à 23:26:57  answer
 

c quoi ce spam là :o

mood
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