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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°8521943
Evaria
Posté le 28-05-2006 à 00:03:07  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
 
mais c'est de pire en pire  :heink:

mood
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Posté le 28-05-2006 à 00:03:07  profilanswer
 

n°8521962
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 00:04:25  answer
 


C'est vraiment une immunité, pourquoi poses-tu cette question ? :D

n°8522316
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 00:27:21  answer
 


 
Passke si en effet on parle en général d'immunité, cette règle de Dt int n'interdit nullement qu'un chef d'Etat soit poursuivi pour ces faits par les Tribunaux de son pays, si les règles internes le permettent (et on comprend bien d'ailleurs qu'a priori ça ne saurait être l'objet du Dt int des relations diplomatique de poser une telle règle).
 
=> en pratique, ça ressemble plus dans ses effets à un privilège de juridiction avec lex fori pour le fond et la procédure (ie : si le comportement n'est pas incrilminé dans l'Etat du chef d'Etat en cause, et / ou si la procédure de mise en cause de celui-ci n'est pas possible devant les tribunaux de l'Etat, pas de procès).

n°8522375
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 00:31:26  answer
 


 
Je parlais devant un tribunal étranger, après l'Etat peut lever l'immunité de son propre représentant en effet.
En pratique on voit certains Etats juger l'ancien chef d'Etat ou le chef d'Etat en exercice mais pour des actes privés "jure gestionis".
 
A mon sens c'est plus une immunité qu'un privilège, mais je ne suis pas spécialisé en la matière je n'ai pas approfondi ces points là, j'aime bien le DIP mais je n'ai pas vraiment mis les mains dans le camboui dans le droit des immunités ;)
 
edit : j'ai déjà assez du mal avec le cours du prof et toutes les différentes catégories, exception ou non par tel ou tel Etat pour tel ou tel point, différent pour un autre Etat et encore différente devant une juridiction internationale... :o sans parler des conventions de codification du droit coutumier sur les immunités et celles peu ou prou ratifiées et celles pas en vigueur... et j'en passe :o


Message édité par Profil supprimé le 28-05-2006 à 00:33:28
n°8522481
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 00:39:23  answer
 

en fait si j'ai bonne mémoire on ne peut les assimiler à des privilèges dans le sens où elles appartiennent aux individus car elles trouvent leur raison d'être dans la fonction de représentation d'un sujet de D.I. avec un autre sujet de D.I.

n°8522865
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 01:12:28  answer
 

C'est quoi un juriste exactement ???  :??:

n°8522923
Toum
Section du Contentieux
Posté le 28-05-2006 à 01:18:00  profilanswer
 


 
> juriste
(nom commun)
Personne qui connaît, qui pratique le droit.  :)
 
tv5.org

Message cité 1 fois
Message édité par Toum le 28-05-2006 à 01:18:46

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°8522988
kiki
Posté le 28-05-2006 à 01:25:09  profilanswer
 

Les révisions CRFPA c'est l'enfer
 
Je tenais à le dire.

n°8524816
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 10:38:45  answer
 


 
 
Ah mais je suis bien d'accord, ce sont les nécessités des relations diplomatiques entre deux Etats qui justifient aussi bien des règls coutumières sur le chef d'Etat étranger que la codification des protections diplo dans la convention de Vienne de 61 p. ex.
 
c'est pour ça aussi que comme je le disais plus haut, ça ne peut avoir pour objet de régler les relatiosn au sein d'un Etat entre le chef de l'Etat et les juridictions internes, si des règles permettent sa poursuite e interne.
 
C'est pourquoi je considère que ce sont plus des privilèges de juridictions que des immunités, sachant qu'un privilège de juridiction bénéficie à une personne en fonction de ses activités ou de ce qu'elle représente (ici c'est le cas), voire à une personne publique (l'administration bénéficie en quelque sorte d'un privilège de juridiction, auquel elle peut d'ailleurs renoncer si le préfet n'élève as le conflit)
 
Ou alors il faut bien préciser qu'on parle d'immunité de juridiction.
 
Mais la vraie 'immunité" serait que les Etats s'accordent sur l'absence de poursuite contre un représentant pour un acte rattachable à ses fonctions p. ex. Avec un texte qui serait d'effet direct et invocable par le représentant y compris en interne devant ses propres juridictions. MAis ça n'est pas le cas.
 
Ceci dit, tu as raison, mieux vaut parler d'immunité puisque c'est le terme consacré et que ce n'est pas l'objet de ton mémoire :D
 

n°8524827
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 10:40:03  answer
 

kiki a écrit :

Les révisions CRFPA c'est l'enfer
 
Je tenais à le dire.


 
 
En tout cas tu commences tôt  :jap:

mood
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Posté le 28-05-2006 à 10:40:03  profilanswer
 

n°8525009
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 11:13:59  answer
 


Heu je fais pas de mémoire lol :p, et puis le prof' a fait les 3/4 de son cours autour des immunités :o et il est bien calé sur la question c'est hallucinant... il a été (/est) juge international, il a été doyen de notre fac' etc. Il a un de ses charisme :o, mais pour aller titiller ses affirmations il me faudra encore quelques années d'études je crois :D

n°8526951
Draculita
Testament mystique
Posté le 28-05-2006 à 15:47:17  profilanswer
 


 
Et moi, je suis une panthère rose ?  [:crosscrusher]  
 [:guezpard]

n°8527032
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 15:55:29  answer
 

Toum a écrit :

> juriste
(nom commun)
Personne qui connaît, qui pratique le droit.  :)
 
tv5.org


 
Donc si je comprends bien, les Avocats, Juges, ... sont des juristes  :p  Il y a aussi un métier : juriste, non ?

n°8528201
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2006 à 19:00:04  answer
 


 
 
Règle de survie n°1 : toujours dire comme le prof d'amphi  [:rhetorie du chaos]    
 
Sinon, le terme immunité ne me choque pas si on précise immunité de juridiction (ce qui est très différent d'une immunité tout court)
 
à partt ça, toujours pas pris le temps de lire ton doc, c'est peut-être ce que j'aurais du faire hier au lieu de lire les aventures de Niju :o
 
 
 

n°8535592
cballot
Posté le 29-05-2006 à 15:14:41  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Et moi, je suis une panthère rose ?  [:crosscrusher]  
 [:guezpard]


et moi ben  [:zytrasnif]  
 
et bonjour  
 

n°8535656
Evaria
Posté le 29-05-2006 à 15:21:07  profilanswer
 

cballot a écrit :

et moi ben  [:zytrasnif]  
 
et bonjour


ben toi t'es une meule de paille, c'est logique non  :whistle:

n°8535761
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 15:30:50  answer
 


Ouais je me renseigné il est néo jusnaturaliste donc je vais aller dans son sens puis c'est tout  :whistle: même si je ne suis pas d'accord avec lui sur sa partie intitulée "accords et engagements internationaux" notamment où il proclame toujours la supériorité du DI sur le droit constitutionnel :o.
 
Et puis on parle d'immunité car c'est rattaché à la notion de souverraineté et d'égalité entre les Etats qui ne peuvent dès lors se juger les uns les autres sans autorisation de l'Etat étranger non ?

n°8535767
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 15:31:38  answer
 


J'avais pas vu la fin, ben écoute prends ton temps de toute façon je vais le mettre à jour je pense donc je peux te le renvoyer d'ici une semaine ;)

n°8536026
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-05-2006 à 15:58:39  profilanswer
 

[:hellov]
Mes derniers achats :
http://img518.imageshack.us/img518/684/dernierslivres6wg.th.jpg

n°8536550
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 16:54:33  answer
 

:hello: le "truc phénoménologique" ça parle de quoi ? :D

n°8536702
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-05-2006 à 17:13:49  profilanswer
 


 
 
sa race  :lol:  
 
je me sens vraiment le dernier des crétins quand je vois ce que tu lis  [:seyar]

n°8536783
Evaria
Posté le 29-05-2006 à 17:27:04  profilanswer
 

kun a écrit :

sa race  :lol:  
 
je me sens vraiment le dernier des crétins quand je vois ce que tu lis  [:seyar]


t'inquiète, ca me fait le même effet! :D

n°8536817
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-05-2006 à 17:32:48  profilanswer
 

:/
C'est pas franchement le but.
Puis moi je me sens franchement idiot quand je les lis ces livres justement. Notamment la thèse de Michel Villey sur la croisade, qui est une merveille d'érudition. Je n'aurai pas assez de ma vie pour accumuler le savoir qu'il utilise dans sa thèse [:el hortense]
sinon la phénoménologie c'est, je cite, "la science des phénomènes, c'est-à-dire la science des vécus par opposition aux objets du monde extérieur.".

n°8537170
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 18:10:54  answer
 

Scoub the first a écrit :

:/
C'est pas franchement le but.
Puis moi je me sens franchement idiot quand je les lis ces livres justement. Notamment la thèse de Michel Villey sur la croisade, qui est une merveille d'érudition. Je n'aurai pas assez de ma vie pour accumuler le savoir qu'il utilise dans sa thèse [:el hortense]
sinon la phénoménologie c'est, je cite, "la science des phénomènes, c'est-à-dire la science des vécus par opposition aux objets du monde extérieur.".


tu peux prendre en photo le sommaire parce que là ça m'a pas avancé ta phrase :D

n°8539756
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-05-2006 à 22:36:24  profilanswer
 


 
Titre 1er : Phénoménologie du droit
Chap. 1 : La normativité en tant qu'essence générique du phénomène juridique
Section 1 : Qu'est ce qu'une norme-proposition ?
Section 2 : Les perspectives positives et critiques à la connaissance du droit par la réduction eidétique
Chap. 2 : La juridicité en tant qu'essence spécifique du phénomène juridique
Section 1 : Réduction philosophique du juridique
Section 2 : Essai de "description phénoménologique" du juridique
 
Titre 2 : Phénoménologie de la théorie du droit
Section 1 : Réduction de la "Science du Droit" traditionnelle à une attitude transcendentale de technique
Section 2 : Le dévoilement de la Science du Droit en tant qu'attitude transcendentale de connaissance
 
Je comprends rien aux intitulés  [:sweatv]  [:silentt]  
La thèse va aller dans le rayon migraine de ma librairie perso. ! [:ddr555]

n°8539883
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 22:50:43  answer
 

J'aime pas Amselek :/
 
Enfin pas lui, mais les écrits de lui que j'ai lu (pas sa thèse, mais pas mal d'articles colloques...)
 
faut lire la controverse au début des années 80 entre Amselek et Troper dans la RDP si je me souviens bien, Amselek qui publie un article vaguement triomphant du genre "j'ai tué Kelsen et sa théorie" qui démontrait surtout qu'il était un peu passé à côté du truc.
 
Il s'est fait démonter par Troper dans la livraison suivant, quelque chose de beau :D


Message édité par Profil supprimé le 29-05-2006 à 22:51:04
n°8539905
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 22:53:05  answer
 


 
sinon, en gros, sa thèse que je découvre à l'instant à travers ses intitulés, ça consiste apparement à poser un nouveau positivisme qu'on pourrait appeler "positivisme phénoménologique"

n°8539924
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-05-2006 à 22:54:34  profilanswer
 

Villey n'avait pas été tendre non plus avec lui. Malgré l'accueil de la thèse dans une collection qu'il dirigeait, je crois que grosso modo dans une recension de la thèse, il avait jugé que cette théorie ne servait à rien ...
Enfin bon moi je ne connais pas bien Amselek, en dehors de quelques articles sur le droit comme science.
Quant à une controverse entre Amselek, Troper au sujet de Kelsen, ça me laisse songeur. Fortune est faite aux marchands d'aspirine !

n°8539969
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 22:58:01  answer
 


 
c'est pourtant très lisible :)
 
(enfin, c'et mon avis :D :o )

n°8540003
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 23:00:07  answer
 

Scoub the first a écrit :

Villey n'avait pas été tendre non plus avec lui. Malgré l'accueil de la thèse dans une collection qu'il dirigeait, je crois que grosso modo dans une recension de la thèse, il avait jugé que cette théorie ne servait à rien ...


 
je suis pas jusnaturaliste, et le petit bouquin de Villey sur les droits de l'homme m'vait horripilé par son recours aux sophisme indigne du maitre pour arriver aux conclusions qu'il souhaitait "politiquement" en leur donnant l'apparence de l'implacable logique juridique, mais enfin Villey est bcp plus lisible et intéressant qu'Amselek amha :o

n°8540019
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2006 à 23:01:21  profilanswer
 

Ah ben, si ça se met à parler de Droit ici, je vais me coucher  :o  :D  
 
Salut la foule  :hello:


---------------
I'm real when it's usefull !
n°8540026
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-05-2006 à 23:01:56  profilanswer
 


Je le crois capable de mauvaise foi parfois, ou du moins de grossir le trait pour servir ses idées.
Mais en tout cas si tu peux mettre la main dessus, n'hesite pas à lire sa thèse sur les croisades. Un régal.


Message édité par Scoub the first le 29-05-2006 à 23:02:57
n°8540068
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 23:04:35  answer
 

malheureusement en ce moment je n'ai plus trop le courage de lire des thèses  [:ooooo]  
 
La dernière que j'ai relu (en partie), c'est celle d'un pote pour des corrections mais bon voilà Villey je lui tapais pas dans le dos et je pense pas qu'il avait besoin de mes corrections  [:ocube]  [:lex]

n°8540120
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 29-05-2006 à 23:08:23  profilanswer
 

Bah à moins de le déterrer, de toute façon, tu le tapperas plus nulle part :o
Et puis sa thèse, tu peux prendre ça comme un très bon livre d'histoire du droit. Et elle ne fait que 260 pages écrites, rien à voir avec les pavés contemporains ...
Ceci étant, elle est assez dure à trouver en dehors des bibliothèques. J'ai du faire venir mon exemplaire du canada.

n°8540152
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 29-05-2006 à 23:10:48  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

Bah à moins de le déterrer, de toute façon, tu le tapperas plus nulle part :o


 
 :lol:  [:python]  

n°8540287
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 23:21:55  answer
 

Scoub the first a écrit :

Bah à moins de le déterrer, de toute façon, tu le tapperas plus nulle part :o


 
Amselek aussi  :D  
 
Mouais pour Villey à l'occasion, en plus j'ai plusieurs potes auprès de qui ça fera très hype de parler de la thèse de Villey  [:lex]
 
 
 
Pour Amselek, en relisant les intitulés que tu as posté, en gros on a l'impression qu'après être parti d'un point de vue positiviste classqiue (réduction du droit à la juridicité, à la norme), il essaye de proposer une nouvelle approche en utilisant les outils conceptuels de Husserl pour analyser les phénomène juridique.
 
dans la seconde partie, il doit en gros expliquer que la doctrine dans son approche classique se veut d'essence technicienne, mais qu'en réalité la véritable théorie du droit se caractérise par une méthode spécifique d'étude de son objet, ou qqchose comme cela.  :o
 
 
C'est assez vain d'essayer d'imaginer le contenu d'une thèse à partir du sommaire :o :D mais ça m'amuse :o
 
bon, sur ce,  [:dodo]  
 

n°8540299
Evaria
Posté le 29-05-2006 à 23:22:55  profilanswer
 


moi aussi je veux faire ça  :sweat:  [:zoutte]

n°8540330
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2006 à 23:25:44  answer
 

Scoub the first a écrit :

Titre 1er : Phénoménologie du droit
Chap. 1 : La normativité en tant qu'essence générique du phénomène juridique
Section 1 : Qu'est ce qu'une norme-proposition ?
Section 2 : Les perspectives positives et critiques à la connaissance du droit par la réduction eidétique
Chap. 2 : La juridicité en tant qu'essence spécifique du phénomène juridique
Section 1 : Réduction philosophique du juridique
Section 2 : Essai de "description phénoménologique" du juridique
 
Titre 2 : Phénoménologie de la théorie du droit
Section 1 : Réduction de la "Science du Droit" traditionnelle à une attitude transcendentale de technique
Section 2 : Le dévoilement de la Science du Droit en tant qu'attitude transcendentale de connaissance
 
Je comprends rien aux intitulés  [:sweatv]  [:silentt]  
La thèse va aller dans le rayon migraine de ma librairie perso. ! [:ddr555]


merci ;) et ça confirme ce que je pensais rien qu'en voyant le titre du bouquin :/

n°8542348
Profil sup​primé
Posté le 30-05-2006 à 08:15:40  answer
 

Encore un peu et ça va disserter sur le droit ici [:sealbirman]
 :hello:

n°8542541
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 30-05-2006 à 09:44:16  profilanswer
 

Messieurs dames  :hello:


---------------
I'm real when it's usefull !
n°8542609
cballot
Posté le 30-05-2006 à 10:03:12  profilanswer
 

[:hellov]  
 
moi je sais seulement qu'essence et phenomenologie  me font penser à Husserl, et à l'impossibilité  dans laquelle j'ai été de  le lire [:ddr555]
je vais aller rechercher l'essence de ma photocopieuse ....

mood
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Posté le   profilanswer
 

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