Reprise du message précédent :

Je suis une quiche en ortho.    Et ça depuis le primaire... Putain de tête en bois qui ne retient que ce qu'elle veut.      

Bof, y a bien pire, ici même et ailleurs

Ouais mais bon, c'est toujours les mêmes bordel.  

Si je comprends bien ( à gauche la situation existante, à droite ce que je veux construire)

Je veux rajouter un garage au bout de ma maison, mais je suis < aux 3m demandés par le PLU, et l'angle entre la maison et le bord n'est pas un angle droit, donc il me suffit d'ajouter un auvent qui relie le garage au bord
vue de dessus

vue du fond du terrain

edit ; mais pour le coup , ma pente est vers le voisin

j'ai un pb equivalent  
quid des eaux

Et oui ta pente va chez le voisin...  
Mais pas que celle du auvent. Celle de la partie du garage qui est à moins de 3m aussi.  

La forme de tes toits revoir tu dois.  

Edit : les toits terrasse sont autorisés ?
Que disent les règles d'urbanisme ?

 
J'ai récemment lu dans les Mémoires de Garcia-Marquez qu'il rend fou ses correcteurs, parce qu'il fait des fautes d'orthographe. En espagnol, langue où on prononce toutes les lettres toujours de la même façon, c'est balèze   . Et il est prix Nobel de littérature   ^2

Si l'auvent à un toit terasse plat ( donc pas d'eau qui va chez le voisin) , ça passe ?
Si le mur est relié au garage par deux arches est ce que ça suffit pour  dire que c'est intégré ?

edit : je vais re-regarder le plu pour les toits terasse

 
Voilà l'information qu'il me fallait pour enfin oser commencer l'écriture de mon futur prix Nobel de littérature.

 
c'est si grave que ça l'eau de pluie qui va chez le voisin    C'est pour le cas où il y a une averse Tchernobyl qui s'arrête pile à la palissade  

 
Les toits terrasse sont autorisés ?
Que disent les règles d'urbanisme ?
 
 
Et ça ne suffit pas pour l'auvent puisque tu as aussi un problème avec le toit du garage.

permis de construire c'est si tu aménages des combles non aménageables, nuance.
sinon +1 pour le cadastre

Oui.
Et même au point qu'un article du code civil est consacré à cette interdiction formelle.
Et encore heureux que tu n'as pas à gérer les eaux pluviales de ton voisin.
Tu imagines le problème s'il s'agit d'un entrepôt de plusieurs milliers de m² ?

C'est pour éviter qu'un voisin puisse déverser des milliers de m3 d'eau chez toi en cas de gros orage sur une grande superficie de toit.

 
Et encore cela dépend de la surface.
Moins de 20m² de SHOB, c'est DP.

et dans quel cas il font casser ? les paillotes ?

Je pense surtout que dans le cas des paillotes y a une activité commerciale en plus qui doit venir foutre la merde
 
Mais je peux me gourrer.

 
ah nan les paillotes ils les brûlent eux-mêmes
 
Plus sérieusement: il y a des centaines de cas, hélas, où la destruction de constructions illégales prend plusieurs dizaines d'années avant d'aboutir...

t'façon, j'arrive après la guerre complètement grillé

 
Quand ils veulent mais surtout quand il y a dénonciation motivée (c'est à dire non anonyme) faite en haut lieux (combo mairie + DDT + préfecture voir ministère en cas de proximité d'un monument).
 
S'en suit une très longue procédure qui peut aboutir à la condamnation à démolition.
Et ensuite il reste à entreprendre la procédure pour forcer l'exécution de la décision (avec en dernier recours la condamnation à payer le démolisseur désigné d'office par la justice, qui œuvrera une fois ton expulsion faite par la force publique).
Donc, chaque année plusieurs constructions sont condamnées à la démolition. Combien sont réellement démolies, c'est encore une autre histoire.
 
Mais ceci dit, si les pouvoirs publics, et en particulier les mairies, n'étaient pas aussi laxistes, ce serait des milliers de constructions qu'il faudrait détruire chaque année.
A commencer par les abris de jardin dont j'estime que 90% sont hors la loi (mal implanté, inconstructible pour des problèmes d'aspect, etc.).
 
 

Ouais bas tu es pas encore maitre du monde hein
 
 

 
Les paillotes sont bien avant tout en infraction avec la loi littorale et donc l'urbanisme.  

Oui.    
 
Réduit en cendre même.    

 
Ca n'a rien à voir.  
 
Moi-même, en plein milieu de mon terrain agricole inconstructible...    
(bah oui, mes ânesses, il leur faut bien un abri hein   )
 
Et puis mon voisin qui a posé le sien n'importe comment.
 
 
Le problème avec ces abris, c'est que dans les zones très cotées, ils deviennent assez rapidement des villégiatures. Et ça, ce n'est pas normal et pas tolérable.
 
Pour tous les autres, il devrait y avoir de prévu une dérogation dans la loi pour ces structures légères de moins de 20m²...
Mais bon, comme les maires eux-même considèrent (à tort) que ces abris sont quasiment des meubles, le problème se pose peu finalement (en terme de conflit).

tu t'avances ²
moi le miens est fait dans les clous  
DP, a 3m du coté et du fond (bon ok 2.5m² j'ai mal fait ma dalle   )

 
Et les règles d'urbanisme te permettent d'avoir des murs en bois ou en tôle ?
Et pour la toiture, elles disent quoi ?  

je sais pas moi j'ai rempli la dp  
et au bout d'un mois, gogogo  
bon ok j'avais deja fait la dalle etc
 
d'ailleur meme pour les clotures il faut une dp

   
Bah, comment as-tu pu demander une autorisation sans savoir ce qu'il est possible de faire ?    
 

Tu n'as pas reçu de non opposition ?
   
   

Ca ce n'est pas grave en soit.
Commencer des travaux, que l'on sait conforme aux règles d'urbanisme, avant d'en avoir obtenu l'autorisation, c'est illégal, mais dans les faits il n'y a pas de risques.

C'est explicitement écrit dans les règles locales d'urbanisme ?

je sais pas moi ²
a la mairie ils disent :"si pas de nouvelle sous 4 semaines, c'est bon"

Ce n'est pas tout à fait aussi simple.
 
Et les documents que tu as fourni, ils permettaient une analyse correcte du projet (en particulier les matériaux) ?

service-public.fr
 
J'aime bien le "en principe"

bah le descriptif du chalet ouais  
 
sapin/chingle vert

 
C'est déjà ça.
 
Mais bon, ça n'empêche pas la commune de pouvoir refuser plusieurs mois après son accord tacite.  
 
 
Et au passage, je mange mon chapeau si ce type de matériaux est autorisé dans ton ch'nord...
 
Sans dec, aller chercher les règles d'urbanisme à la mairie, ça coûte quoi ?

Tu peux aussi mettre la pente de l'auvent vers le garage.

Bis pour The Boss : si tu pouvais mettre mon nom sur la première page au lieu du rat taupier, tu m'obligerais.

Je sais, ce n'est pas HFR compliant mais j'y tiens.

je suis rentré , le PLU dis : toit terasse interdit ( pente comprise entre 30 et 40% pour tous les batiments, deux pans ou plus pour le batiment principal, toiture en tuile maconnaise de terre cuite brun clair ou paille )

 
Bon ben il faut revoir tes toits.
 
Si j'ai bien compris, entre l'angle de l'extension que tu prévois et la limite de propriété, il n'y a pas les 3m minimum, c'est ça ?
 
Et que disent les règles pour la construction en limite ?

 
Nouvelle réponse plus juste :
 
Point de vue urbanisme, pour des travaux ne respectant pas les règles d'urbanisme :  
- 3 ans après les travaux (encore faut-il pouvoir prouver la date de fin des travaux ayant rendu aménageable le lieux !) pour amende + remise en l'état (ça se passe au pénal).
- pendant encore 7 ans, si la mairie peut démontrer que les travaux lui porte préjudice (en tant que personne morale), elle peut obtenir une indemnité et/ou la remise en l'état (ça se passe au civil).
 
Après ces 10 ans, tout est prescrit si les travaux nécessitaient une DP.
Si par contre ils nécessitaient un PC, les travaux demeureront illégaux (du moins tant que les règles d'urbanisme n'auront pas évoluées dans un sens favorable) même s'ils ne peuvent être poursuivis. Mais il sera alors impossible d'obtenir une autorisation d'urbanisme pour des travaux sur la partie illégale.
 
Pour les travaux respectant les règles d'urbanisme, on ne risque quasiment rien. A la moindre plainte, on dépose immédiatement la demande adéquate et dès son obtention, si les poursuites ne cessent pas malgré tout, on ne risque plus que l'amende.
 

?  
ca risque d'etre un peu moche quand meme ?

Mais non    
 

 
construction en limite :  
A moins que le batiment à construire ne jouxte la limite séparative, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de lal imite séparative qui en est le plus rapproché doit être au moins écgale à la moitiée de la différence d'altitude entre ces deux points ( là, j'ai du mal à comprendre ce que ça implique : mais de ce coté du terrain l'altitude est à zero chez le voisin, il n'y a pas de construction) sans pouvoir être inférieure à trois mètres. Il est toutefois possible d'implanter une façade aboutissant à une limite séparative et formant avec elle un angle aigu au moins égal a 45°.

   
mon chalet est tres jolie
 
les lois, les reglements, les impots, les normes, les declarations    
liberté que diable